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COMMUNE DE LIMOGES

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 17 MARS 2015

ORDRE du JOUR

▪ Appel des conseillers municipaux ▪ Désignation du secrétaire de séance ▪ Approbation du compte-rendu de séance du 19 novembre 2014 ▪ Questions orales ▪ Voeux et motions

1 Développement Durable et Santé - Rapport 2014 M. LE MAIRE

2 Comités consultatifs - Rapports 2014 M. LE MAIRE

3 Désignation d"un correspondant Citoyenneté de la Ville de

Limoges M. LE MAIRE

4 Conseil Municipal - Application des articles L2122-22 et L2122-

23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu

au Conseil municipal de diverses décisions M. LE MAIRE

5 Budget primitif de l"exercice 2015 - Budgets annexes 2015 -

Approbation Nicole GLANDUS

6 Budget Principal 2015 - Vote des autorisations de programme et

crédits de paiement Nicole GLANDUS

7 Attributions de subventions Nicole GLANDUS

8 Convention d"objectifs entre la Ville de Limoges et la Fédération

Compagnonnique des Métiers du Bâtiment - Subvention d"investissement Guillaume GUERIN

9 Politique de la ville - Participations financières de la Ville de

Limoges - Année 2015 Catherine MAUGUIEN-SICARD

10 Personnel communal - Tableau des emplois budgétaires 2015 -

Recrutements - Rémunérations des personnels contractuels -

Abonnement M. LE MAIRE

11 Opérations immobilières et gestion du patrimoine - Société

d"Equipement du Limousin - Comptes rendus d"activités 2014 Jean-Marie LAGEDAMONT

12 Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance -

Conventions de financement avec l"Etat - Actions menées dans le cadre du Plan Local de Sécurité et de Prévention de la

Délinquance Christian UHLEN

13 Réaménagement de la place de la République, de la place Fournier

et des rues Saint Martial, de la Terrasse et Fitz James - Convention de désignation de maîtrise d"ouvrage unique entre la Ville de Limoges et la Communauté d"agglomération Limoges Métropole Vincent LEONIE

14 Fouilles archéologiques programmées de l"abbaye Saint-Martial

place de la République et rues adjacentes - Attribution de marché -

Demande de subvention Philippe PAULIAT-DEFAYE

15 Urbanisme - Plan de coloration - Inventaire du patrimoine -

Autorisations d"urbanisme Vincent LEONIE

16 Direction Jeunesse - Année scolaire 2015-2016 - Temps

périscolaires - Restauration scolaire Pierre LAFOND

17 Organisation des accueils de loisirs du mercredi - Année scolaire

2015-2016 Nadine RIVET

18 Etablissements culturels - Tarifs 2015-2016 - Partenariats -

Animations culturelles - Exposition estivale - Convention de dépôt-vente Philippe PAULIAT-DEFAYE

19 Affaires internationales - Relations avec la Ville d"Icheon (Corée

du Sud) - Déplacement du choeur du Conservatoire de Limoges à Pilsen - Exposition sur l"architecture chinoise Isabelle DEBOURG

20 Sports - Championnats du monde scolaires de basket-ball -

Sportez-Vous Bien Handi-Valide - Compétition de Gymnastique Rythmique - Aides aux athlètes de haut niveau - Conventions de partenariats - Piscines municipales - Modification du règlement intérieur Sylvie ROZETTE

21 Espaces verts - Exposition annuelle - Pollinarium sentinelle du

jardin botanique - Conventions de partenariats Vincent LEONIE

22 Direction de l"Eau - Attributions de divers marchés Rémy VIROULAUD

23 Fourniture de médicaments et de produits pharmaceutiques -

Convention constitutive de groupement de commandes Ville de Limoges, Centre Communal d"Action Sociale et Caisse des Ecoles Annie SCHWAEDERLE

24 Patrimoine municipal - Groupements de commandes - Espace

Edouard Detaille - Avenant au marché - Convention avec GRDF Jean-Marie LAGEDAMONT

25 Chauffage urbain du quartier de l"Aurence - Cahier des charges

annexé à la convention d"affermage de distribution collective de chaleur du 12 janvier 1968 - Avenant n° 25 Marc BIENVENU

26 Fourniture de contrats d"assurances - Convention constitutive de

groupement de commandes entre la Ville de Limoges, le Centre Communal d"Action Sociale et la Caisse des Ecoles M. LE MAIRE

27 Prestations de communication - Fourniture de papier -

Conventions constitutives de groupement de commandes M. LE MAIRE

Conseil Municipal du 17 Mars 2015

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Rapporteur : Nicole GLANDUS

5 - BUDGET PRIMITIF DE L"EXERCICE 2015 - BUDGETS ANNEXES 2015 -

APPROBATION

5-1 Budgets primitifs de l"exercice 2015 - Budget principal - Approbation

5-2 Budget Eau Ville de Limoges - Service Public Industriel et Commercial -

Budget Primitif 2015

5-3 Budget Laboratoire Régional de Contrôle des Eaux Ville de Limoges -

Service Public Industriel et Commercial - Budget Primitif 2015

5-4 Budgets Pompes Funèbres et Crématorium Ville de Limoges - Services

Publics Industriels et Commerciaux - Budgets Primitifs 2015

5-5 Budget Golf Municipal de Saint-Lazare Ville de Limoges - Service Public

Industriel et Commercial - Budget Primitif 2015

Conseil Municipal du 17 Mars 2015

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Rapporteur : M. LE MAIRE

10 - PERSONNEL COMMUNAL - TABLEAU DES EMPLOIS BUDGÉTAIRES 2015 -

RECRUTEMENTS - RÉMUNÉRATIONS DES PERSONNELS CONTRACTUELS -

ABONNEMENT

10-1 Tableau des emplois budgétaires 2015

10-2 Personnel communal - Agent contractuel - Recrutement d"un journaliste

10-3 Personnel communal - Agent contractuel - Recrutement d"un responsable

de maintenance électrique à la Station des Eaux

10-4 Emplois et rémunérations des personnels contractuels artistiques,

techniques et technico-artistiques de l"Opéra-Théâtre

10-5 Abonnements et publications - Souscription d"un abonnement

complémentaire pour l"année 2015

Conseil Municipal du 17 Mars 2015

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Rapporteur : Jean-Marie LAGEDAMONT

11 - OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES ET GESTION DU PATRIMOINE - SOCIÉTÉ

D "EQUIPEMENT DU LIMOUSIN - COMPTES RENDUS D"ACTIVITÉS 2014

11-1 Résidence du Maréchal Joffre 1 à 9 et 2 à 10, rue du Maréchal Joffre -

Cession d"un logement à Monsieur et Madame El Barnoussi

11-2 Copropriété Dullin-Bey - Cession d"un logement à Monsieur Faurillon

11-3 Etablissement d"une canalisation souterraine sur une parcelle municipale

sise à Limoges 228, rue Aristide Briand - Convention avec ERDF

11-4 Poste de police de Corgnac - Location d"un ensemble immobilier situé à

Limoges 14 bis, avenue du Président René Coty - Renouvellement de la convention entre la Ville de Limoges et l"Etat

11-5 Entretien d"un espace vert situé 21, route de Toulouse à Limoges -

Convention entre la Ville de Limoges et la SCI MH

11-6 ZAC de Montevert - Compte rendu annuel d"activités présenté par la SELI

pour l"année 2014 - Prévisions 2015

11-7 ZAC du quartier Saint Lazare - Compte rendu annuel d"activités présenté

par la SELI pour l"année 2014 - Prévisions 2015

Conseil Municipal du 17 Mars 2015

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Rapporteur : Vincent LEONIE

15 - URBANISME - PLAN DE COLORATION - INVENTAIRE DU PATRIMOINE -

AUTORISATIONS D"URBANISME

15-1 Application du plan de coloration - Mission de conseil aux particuliers -

Convention avec le Conseil d"Architecture, d"Urbanisme et de l"Environnement de la Haute-Vienne

15-2 Inventaire du patrimoine - Convention de partenariat avec la Région

Limousin

15-3 Autorisations d"urbanisme

Conseil Municipal du 17 Mars 2015

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Rapporteur : Pierre LAFOND

16 - DIRECTION JEUNESSE - ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016 - TEMPS PÉRISCOLAIRES -

RESTAURATION SCOLAIRE

16-1 Organisation des temps périscolaires - Année scolaire 2015-2016

16-2 Restauration scolaire - Modalités d"inscription et de facturation pour l"année

scolaire 2015-2016

Conseil Municipal du 17 Mars 2015

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Rapporteur : Philippe PAULIAT-DEFAYE

18 - ETABLISSEMENTS CULTURELS - TARIFS 2015-2016 - PARTENARIATS -

ANIMATIONS CULTURELLES - EXPOSITION ESTIVALE - CONVENTION DE DÉPÔT- VENTE

18-1 Centres Culturels Municipaux - Tarifs spectacles saison 2015-2016

18-2 Centres Culturels Municipaux - Tarifs des stages et ateliers - Saison 2015-

2016 - Modification du règlement intérieur des ateliers et stages

18-3 Centres Culturels Municipaux - Collaborations dans le cadre de

manifestations

18-4 Centres Culturels Municipaux - Festival hip hopérationnel 2015

18-5 Centres Culturels Municipaux - Festival Kaolin et Barbotine 2015

18-6 Centres Culturels Municipaux - Convention d"objectifs avec le Comité

Départemental d"Education Physique et de Gymnastique Volontaire de la

Haute-Vienne

18-7 Tarifs des billets, abonnements, services de l"Opéra-Théâtre pour la saison

2015/2016

18-8 Tarifs de location de la salle et des matériels de l"Opéra-Théâtre pour la

saison 2015/2016

18-9 Politique de mécénat de l"Opéra-Théâtre pour la saison 2015/2016

18-10 Animations culturelles - Programme et modalités d"organisation

18-11 Exposition estivale - Modalités d"organisation

18-12 Conventions avec les associations ayant la qualité d"entrepreneurs de

spectacles vivants

18-13 Conventions avec diverses associations à caractère culturel

18-14 Conservatoire de Limoges - Droits d"inscription et de location d"instruments

pour l"année scolaire 2015-2016

18-15 Conservatoire de Limoges - Programme d"animation culturelle 2014-2015 -

Disposition complémentaire

18-16 Musée de la Résistance - Dépôt-vente de deux ouvrages dans le cadre de

l"exposition "Limoges 14-18. Etre artiste dans la Grande Guerre"

18-17 Archives municipales - Valorisation pédagogique de l"exposition "Ecrits et

témoignages de la Grande Guerre" - Convention de partenariat entre la

Ville de Limoges et CANOPE

Conseil Municipal du 17 Mars 2015

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Rapporteur : Isabelle DEBOURG

19 - AFFAIRES INTERNATIONALES - RELATIONS AVEC LA VILLE D"ICHEON (CORÉE

DU SUD) - DÉPLACEMENT DU CHOEUR DU CONSERVATOIRE DE LIMOGES À

PILSEN - EXPOSITION SUR L"ARCHITECTURE CHINOISE

19-1 Relations avec la Ville d"Icheon (Corée du Sud) - Organisation d"une

mission et accueil d"une délégation en 2015 en vue d"un jumelage

19-2 Echanges de choeurs Limoges-Pilsen

19-3 Contribution de la Ville de Limoges à l"exposition sur l"architecture

traditionnelle chinoise organisée par la Cité des Métiers et des Arts

Conseil Municipal du 17 Mars 2015

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Rapporteur : Sylvie ROZETTE

20 - SPORTS - CHAMPIONNATS DU MONDE SCOLAIRES DE BASKET-BALL - SPORTEZ-

V OUS BIEN HANDI-VALIDE - COMPÉTITION DE GYMNASTIQUE RYTHMIQUE - AIDES AUX ATHLÈTES DE HAUT NIVEAU - CONVENTIONS DE PARTENARIATS - PISCINES MUNICIPALES - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR

20-1 Championnats du monde scolaires de basket-ball du 17 au 25 avril 2015 à

Limoges

20-2 Sportez-Vous Bien Handi-Valide du 6 au 10 juillet 2015

20-3 Compétition de Gymnastique Rythmique - Convention de partenariat avec

la Communauté de Communes du Val de Vienne

20-4 Aides individuelles aux athlètes de haut niveau catégorie élite - Convention

de partenariat avec Fanny-Estelle POSVITE, championne du Monde de

Judo 2014 par équipe

20-5 Convention avec l"association "Les gendarmes et les voleurs de temps"

20-6 Convention de partenariat avec l"association Christophe Meillat Promotion

20-7 Convention de partenariat avec l"association MG Sport

20-8 Utilisation par les clubs sportifs du gymnase de l"Institution Beaupeyrat

20-9 Modification du règlement intérieur des piscines municipales - Année 2015

Conseil Municipal du 17 Mars 2015

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Rapporteur : Vincent LEONIE

21 - ESPACES VERTS - EXPOSITION ANNUELLE - POLLINARIUM SENTINELLE DU

JARDIN BOTANIQUE

- CONVENTIONS DE PARTENARIATS

21-1 Convention de partenariat entre la Ville de Limoges et l"entreprise "Les

Tulipes de France"

21-2 Convention d"installation et de suivi de ruches sur la Ville de Limoges

Conseil Municipal du 17 Mars 2015

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Rapporteur : Rémy VIROULAUD

22 - DIRECTION DE L"EAU - ATTRIBUTIONS DE DIVERS MARCHÉS

22-1 Travaux neufs, branchements, extension et modification de réseaux d"eau

potable - Appel d"offres ouvert - Attribution de marchés

22-2 Prise d"eau en Vienne - Augmentation de la capacité de pompage des eaux

brutes - Attribution de marché

22-3 Conception, fourniture, montage et mise en service des installations de

stockage et de dosage de chaux et de charbon actif en poudre de la Station de l"Eau de Limoges - Attribution de marché

Conseil Municipal du 17 Mars 2015

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Rapporteur : Jean-Marie LAGEDAMONT

24 - PATRIMOINE MUNICIPAL - GROUPEMENTS DE COMMANDES - ESPACE EDOUARD

DETAILLE - AVENANT AU MARCHÉ - CONVENTION AVEC GRDF

24-1 Fourniture de signalisations lumineuses et sonores pour véhicules

prioritaires et de service de pièces de rechange - Convention constitutive de groupement de commandes Ville de Limoges - Centre Communal d"Action

Sociale - Caisse des Ecoles

24-2 Entretien et dépannage de matériel de cuisine et de lingerie industrielle,

accessoires et pièces détachées dans le patrimoine de la Ville de Limoges et du Centre Communal d"Action Sociale - Convention constitutive de groupement de commandes Ville de Limoges - Centre Communal d"Action

Sociale

24-3 Reconstruction de l"Espace Edouard Detaille - Avenant n°2 au marché

conclu pour la réalisation du lot 9 : VRD

24-4 Convention de partenariat de raccordement avec Gaz Réseau Distribution

France

Conseil Municipal du 17 Mars 2015

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Rapporteur : M. LE MAIRE

27 - PRESTATIONS DE COMMUNICATION - FOURNITURE DE PAPIER - CONVENTIONS

CONSTITUTIVES DE GROUPEMENT DE COMMANDES

27-1 Avenants n° 1 aux conventions constitutives de groupement de commandes

conclues pour la réalisation de prestations et de travaux de communication

27-2 Fourniture de papier - Convention constitutive de groupement de

commandes Ville de Limoges, Centre Communal d"Action Sociale, Caisse des Ecolesquotesdbs_dbs33.pdfusesText_39

[PDF] BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2012 BUDGET PRINCIPAL ET ANNEXES

[PDF] BULLETIN D INFORMATION

[PDF] BULLETIN D'INSCRIPTION STAGES S1 S2 S3 S4 P

[PDF] BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2012-106. 6 - Exercice 2012 - Ouverture de crédits d investissement

[PDF] BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES. Édition Chronologique n 12 du 12 mars PARTIE PERMANENTE Marine nationale. Texte 8

[PDF] Bulletin SSQ sur les lois sociales2012

[PDF] BUREAU COMMUNAUTAIRE

[PDF] BUREAU DU CONSEIL PRIVÉ. Vérification de la planification du recrutement et des ressources. Rapport final

[PDF] BUREAU NATIONAL DES ELEVES INGENIEURS

[PDF] Burkina Faso - Recueil des textes portant cadre juridique des finances publiques

[PDF] Business Objects Note d utilisation simplifiée depuis passage à BI4

[PDF] C est dans ce contexte qu en 2015, l objectif du délai de traitement des leads passe de 8 à 2 heures.

[PDF] C est dans cet esprit que la marque se lance dans son premier casting afin de découvrir et mettre en lumière ces génies de la mode.

[PDF] C I R C U L A I R E 6.2012 - janvier 2012 PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DES AGENTS

[PDF] C o n t r ô l e e n C o u r s d e F o r m a t i o n