[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°13-2015-036 PUBLIÉ





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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°13-2015-036 PUBLIÉ

12 déc. 2015 Au titre de la promotion du 1er janvier 2016. Pour le Préfet de la Région Provence Alpes Côte d'Azur. Préfet des Bouches du Rhône



COUR D=APPEL DE DOUAI

17 sept. 2020 19 animaux de compagnie et de sport - biologie chirurgie



rapport Afghanistan

Une mission d'experts de l'Assemblée nationale s'est récemment rendue à Kaboul du 8 au 13 juin 2012



Rapport sur La police technique et scientifique

13 déc. 2016 générale et du contrôle budgétaire de l'Assemblée nationale ... Compagnie nationale des biologistes et analystes experts. CoCrim .

1BOUCHES-DU-RHÔNERECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS

N°13-2015-036

PUBLIÉ LE 12 DÉCEMBRE 2015

Sommaire

DIRECCTE Provence Alpes Côte d'Azur

13-2015-12-11-003 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur du travail ARGENT

au titre de la promotion du 1er janvier 2016 (84 pages)Page 3

13-2015-12-11-004 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur du travail GRAND

OR au titre de la promotion du 1er janvier 2016 (25 pages)Page 88

13-2015-12-11-005 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur du travail VERMEIL

au titre de la promotion du 1er janvier 2016 (47 pages)Page 114

13-2015-12-11-002 - Arrêté accordant la médaille d'honneur agricole à l'occasion de la

promotion du 1er janvier 2016 (4 pages)Page 162

13-2015-12-11-001 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur de travail "OR" au

titre de la promotion du 1er janvier 2016 (45 pages)Page 167

13-2015-12-07-006 - Arrêté portant autorisation individuelle de déroger à la règle du repos

dominical des salariés sollicitées par la Sté MAIA SONNIER à Marseille 13006 (3 pages)Page 213

13-2015-12-10-002 - Arrêté reconnaissant la qualité de Société Coopérative Ouvrière de

Production à GYPTIS FORMATION 19 rue Léon Blum - 13090 AIX EN PROVENCE (2 pages)Page 217

13-2015-12-10-003 - Arrêté reconnaissant la qualité de Société Coopérative Ouvrière de

Production à LE FUNICULAIRE 17 rue André Poggido - 13006 MARSEILLE (2 pages)Page 220

Préfecture des Bouches-du-Rhône

13-2015-12-11-006 - Arrêté portant approbation de l'avenant n°6 à la Convention

Constitutive du Groupement d'Intérêt Public pour la gestion de la Politique de la Ville à

Marseille (3 pages)Page 223

13-2015-11-20-004 - Arrêté " Récompense pour acte de courage et de dévouement » (1 page)Page 227

13-2015-12-09-007 - Avenant n°6 à la convention constitutive du groupement d'intérêt

public pour l'élaboration, le suivi et la mise en oeuvre de la politique de la ville à Marseille

(GIP politique de la ville) (11 pages)Page 229

Préfecture-Direction des ressources humaines

13-2015-12-03-009 - arrêté préfectoral du 3 12 2015 relatif au transfert à la région des

services ou parties de services de l'Etat qui participent aux missions de l'autorité de gestion des programmes européens financés au titre du FEDER (4 pages)Page 241 2

DIRECCTE Provence Alpes Côte d'Azur

13-2015-12-11-003

Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur du travail ARGENT au titre de la promotion du 1er janvier 2016

DIRECCTE Provence Alpes Côte d'Azur - 13-2015-12-11-003 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur du travail A...3

PREFET DES BOUCHES DU RHONE

DIRECCTE - UT Des Bouches du Rhône

SACIT

ARRETE

Portant attribution de la médaille d"Honneur du Travail ARGENT

Au titre de la promotion du 1

er janvier 2016 Pour le Préfet de la Région Provence Alpes Côte d"Azur,

Préfet des Bouches du Rhône,

Le Responsable de l"Unité Territoriale des Bouches du Rhône

De la Direction Régionale

Des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l"Emploi

Provence- Alpes- Côte d"Azur

VU le décret 48-548 du 15 mai 1948 modifié instituant la médaille d"honneur du travail ;

VU le décret 84-591 du 04 juillet 1984 relatif à la médaille d"honneur du travail modifié par le

Décret n°2000-1015 du 17 octobre 2000 ;

VU l"arrêté du 03 août 2015 portant délégation de signature à M. Michel BENTOUNSI,

Responsable de l"Unité Territoriale des Bouches du Rhône de la DIRECCTE Provence Alpes Côte

D"Azur ;

A l"occasion de la promotion du 1

er janvier 2016 :

ARRETE

Article 1 : La médaille d"honneur du travail ARGENT est décernée à : - Madame ABDOURAHIM RIFOUANTI née MAHAMAD AGENT DE SERVICE, CROUS D"AIX-MARSEILLE, AIX-EN-PROVENCE. demeurant à MARSEILLE - Madame ABOUBACAR-HASSANI SITTI TRAVAILLEUR ESAT, IDDA (INSTITUT DÉPART. DE DÉVELOPPEMENT DE

L"AUTONOMIE), MARSEILLE.

demeurant à MARSEILLE - Monsieur ACHARD SERGE OUVRIER DOCKER, SEAYARD, PORT SAINT LOUIS DU RHONE. demeurant à PORT-SAINT-LOUIS DU RHÔNE

DIRECCTE Provence Alpes Côte d'Azur - 13-2015-12-11-003 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur du travail A...4

- Madame AGHAZARIAN NATHALIE née TANTALE CHARGEE DE CLIENTELE, HERTZ FRANCE SAS, MONTIGNY LE BRETONNEUX. demeurant à VITROLLES - Monsieur AGNAUD GERARD

VRP, SERCOM, CAMBES.

demeurant à AURIOL - Monsieur AGNERAY RONAN CHARGE D"AFFAIRES PROMOTION IMMOBILIERE, CA CORPORATE INVESTMENT

BANK, VILLEJUIF.

demeurant à VELAUX - Monsieur AGUENI FARID RESPONSABLE GESTION, HABITAT MARSEILLE PROVENCE, MARSEILLE. demeurant à PLAN DE CUQUES - Monsieur AKEB DAOUD KARIM OUVRIER DOCKER, SEAYARD, PORT SAINT LOUIS DU RHONE. demeurant à PORT DE BOUC - Madame ALARCON PASCALE

VENDEUR PROD ET SERVICES, AUCHAN, MARTIGUES.

demeurant à SAUSSET LES PINS - Madame ALBALADEJO SANDRA née PATTIERA

ASSISTANT, HABITAT MARSEILLE PROVENCE, MARSEILLE.

demeurant à MARSEILLE - Monsieur ALBAREDES OLIVIER

CHEF DE GROUPE, KNAUF SUD-EST, ROUSSET.

demeurant à GREASQUE - Madame ALCARAZ SYLVIE née ROUSSEL GESTIONNAIRE DE STOCKS, CSF FRANCE CARREFOUR MARKET, SALON DE

PROVENCE CEDEX.

demeurant à SAINT REMY DE PROVENCE - Monsieur ALESCI DANIEL CONDUCTEUR TRAVAUX, PREZIOSO TECHNILOR SAS, CHATEAUNEUF LES

MARTIGUES.

demeurant à MARTIGUES - Monsieur ALFONSO PHILIPPE CHEF GERANT, SOGERES RESTAURATEUR , BOULOGNE BILLANCOURT . demeurant à SAINT ANDIOL - Monsieur ALLEMAND RENE OPERATEUR, LYONDELL CHIMIE FRANCE SNC, FOS SUR MER. demeurant à ENTRESSEN - Madame ALLISIARDI CATHERINE

TECHNICIENNE, AIRBUS HELICOPTERS, MARIGNANE.

demeurant à MEYREUIL

DIRECCTE Provence Alpes Côte d'Azur - 13-2015-12-11-003 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur du travail A...5

- Madame ALLODI VALERIE EMPLOYEE DE BANQUE , BANQUE POPULAIRE PROVENÇALE ET CORSE,

MARSEILLE.

demeurant à MARSEILLE - Monsieur ALONSO HERVE EMPLOYE, ONYX MEDITERRANEE VEOLIA - 13014, MARSEILLE. demeurant à MARSEILLE - Monsieur ALVAREZ CHRISTOPHE OUVRIER DOCKER, SEAYARD, PORT SAINT LOUIS DU RHONE. demeurant à PORT-SAINT-LOUIS DU RHÔNE - Madame ALVES MARIE CHRISTINE AUXILIAIRE DE PUERICULTURE, ASSOCIATION POUSSY CRECHE, MARSEILLE. demeurant à MARSEILLE - Monsieur AMAMI BERNARD

MECANICIEN, SOLOMAT, MARSEILLE.

demeurant à ROGNAC - Monsieur AMANATIOU THIERRY INGENIEUR CADRE, ST MICROÉLECTRONICS SAS, ROUSSET. demeurant à TRETS - Madame AMBLARD CAPPENBERG MARCELLA HOTESSE DIETETICIENNE, DUPONT RESTAURATION - (CLINIQUE LA

CASAMANCE À AUBAGNE), LIBERCOURT.

demeurant à MARSEILLE - Monsieur AMBROSINO SERGE CAISSIER, SDTC CASSIS GROUPE LUCIEN BARRIERE, CASSIS. demeurant à CASSIS - Madame AMER EL KHEDOUD CORINNE AIDE SOIGNANTE, INSTITUT PAOLI-CALMETTES, MARSEILLE. demeurant à MARSEILLE - Madame AMIEUX FRANCOISE née PUPAT

ASSISTANTE DE DIRECTION, CRP EXPERTS, MARSEILLE.

demeurant à LES PENNES MIRABEAU - Madame AMPRIMO CHRISTELLE EMPLOYEE ADMINISTRATIVE, SAS SALONDIS, SALON DE PROVENCE. demeurant à PELISSANNE - Monsieur ANANIA PATRICK MONITEUR D"ATELIER, FORMATION ET METIER, MARSEILLE. demeurant à MARSEILLE - Madame ANDREOLI VALERIE MAITRISE SUPERIEURE, GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE, MARSEILLE. demeurant à SAUSSET LES PINS - Monsieur ANGELI YVES INGENIEUR, SIEMENS HEALTHCARE DIAGNOSTICS, SAINT DENIS. demeurant à MARSEILLE

DIRECCTE Provence Alpes Côte d'Azur - 13-2015-12-11-003 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur du travail A...6

- Monsieur ANGERAME GUY CADRE, GE CAPITAL EQUIPEMENT FINANCE, PARIS LA DEFENSE. demeurant à MARSEILLE - Madame ANGRAND CORINNE née CAPELLARO PERSONNEL ADMINISTRATION SURVEILLANCE, AEP LA CHESNERAIE,

PUYRICARD.

demeurant à AIX EN PROVENCE - Monsieur ANTOINE BERNARD

CHEF DE CHANTIER, EIFFAGE CONSTRUCTION, AVIGNON.

demeurant à TARASCON - Monsieur ANTONUCCI MARC

RESPONSABLE ETUDES, RICHARDSON, MARSEILLE.

demeurant à VITROLLES - Madame AOUADI SABRINA

ASSISTANTE DE DIRECTION, CMA-CGM , MARSEILLE.

demeurant à MARSEILLE - Madame ARAUD PATRICIA DELEGUEE MEDICALE, LABORATOIRES DERMATOLOGIQUES AVENE,

BOULOGNE.

demeurant à ALLAUCH - Monsieur ARCALIS DIDIER OUVRIER DOCKER CONDUCTEUR PORTIQUE, SEAYARD, PORT SAINT LOUIS DU

RHONE.

demeurant à MIRAMAS - Madame ARFI SANDRINE née NISSAN OPTICIENNE, GRAND VISION FRANCE, SAINT QUENTIN EN YVELINES. demeurant à MARSEILLE - Monsieur ARNAUD OLIVIER INGENIEUR MAINTENANCE, ST MICROÉLECTRONICS SAS, ROUSSET. demeurant à AIX EN PROVENCE - Monsieur ARNETOLI ERIC CHAUFFEUR LIVREUR, C CHEZ VOUS - CASINO SERVICES, SAINT ETIENNE. demeurant à ISTRES - Madame ARNOUX MARIE ROSE née SCANONE EMPLOYEE DE BANQUE, CAISSE REGIONALE DU CRÉDIT MUTUEL

MÉDITERRANÉEN, MARSEILLE.

demeurant à MARSEILLE - Madame ARRICELLI VERONIQUE GESTIONNAIRE, HARMONIE MUTUELLE AGENCE MARSEILLE, MARSEILLE. demeurant à MARSEILLE - Madame ARTERO ROSINE

EMPLOYEE, CAF DES BOUCHES DU RHÔNE, MARSEILLE.

demeurant à AURIOL

DIRECCTE Provence Alpes Côte d'Azur - 13-2015-12-11-003 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur du travail A...7

- Madame ARZANO NOELLE FEMME DE MENAGE, ONET SERVICES - CADARACHE, SAINT PAUL LEZ

DURANCE.

demeurant à LES MILLES - Monsieur ASSAUD GILBERTquotesdbs_dbs27.pdfusesText_33
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