[PDF] Cadre général pour la part territoriale en Seine-et-Marne





Previous PDF Next PDF



Cadre général pour la part territoriale en Seine-et-Marne

qualifié (Emploi. CNDS) mini 13 %. Part traditionnelle. Accompagnement éducatif mini 8 %. Enveloppe unique. Achat de matériel. « Handi ». Sport santé.



Présentation CNDS 2015 version clubs

16 déc. 2014 CAMPAGNE CNDS 2015. Cadre général pour la part territoriale en Seine-et-Marne. Page 2. 1- ORGANISATION GÉNÉRALE.



du sport au féminin

Il fait suite à plusieurs mois de travaux et concertations avec le mouvement sportif en partenariat avec le CDOS et le Conseil Général de Seine-et-Marne. Plus 



SITUATION AU 1er JANVIER 2020

Départements ayant la part de médecins salariés la plus importante le Rhône Paris



RA prefecture2

4 nov. 2015 gendarmes le préfet s'est rendu sur place pour diriger les opérations avec le directeur général de la gendarmerie nationale



2 Les piscines et centres aquatiques publics : un modèle obsolète

l'aide du CNDS pour la rénovation de sa piscine car son montant était articles L. 1311-15 du code général des collectivités territoriales et L. 214-4.



NOTE DE SERVICE

Le règlement général n'a pas été modifié sur la partie équipement. Les délégués territoriaux transtnettront au CNDS une note d'opportunité.



Rapport à lattention du Premier ministre - Le financement des

3 janv. 2018 Ainsi le ministère des Sports a



STRATÉGIE NATIONALE SPORT ET HANDICAPS 2020-2024

sportive des PSH dans le cadre de l'enquête autonomie réalisée par la DREES supplémentaires d'ici 2024 et de permettre d'autre part



RAPPORT DACTIVITÉ

Activités du CNDS pour les GESI 777 M€ consacrés à la promotion du « sport-santé »* ... de la part territoriale en s'inscrivant dans un cadre.

Cadre général pour la part territoriale en Seine-et-Marne

CAMPAGNE CNDS 2014

Cadre général pour

la part territoriale en Seine-et-Marne 1

SOMMAIRE

1.Organisation générale

1.1.Enveloppe départementale

1.2.Les priorités 2014

2.Les dossiers de demande de

subvention

CLUBS :

2.1.Le dossier permanent

2.2.Le projet associatif

2.3.Le plan d'actions

2.4.Le cas particulier des clubs

omnisports

3.Les actions spécifiques

3.1.Achat de matériel " Handi »

3.2.Sport santé

3.3.AE

3.4.Emplois Sportifs Qualifiés

4.Information et accompagnement

des clubs

5.Procédure

6.Calendrier de la campagne

7.Annexes

7.1.Les emplois d'avenir pour les AS

7.2.Le handiguide

7.3.Guide projet associatif

7.4. Questionnaire Femmes et sport

2

1- ORGANISATION GÉNÉRALE1.1 Enveloppe départementale

DROIT DE TIRAGE 2014

2011201220132014Part traditionnelleAE

250 000

!265 000 !1 831 959 !1 849 925 !1 876 063 ! + 2,65 % régional -1,6 % Seine-et-Marne

1 845 979

Enveloppe unique

1 845 979

3

1- ORGANISATION GÉNÉRALE1.1 Enveloppe départementale1 845 979 !

Emploi Sportif

qualifié (Emploi CNDS) mini 13 %

Part traditionnelle

Accompagnement

éducatif

mini 8 %

Enveloppe unique

Achat de matériel

Handi

Sport santé

4

1- ORGANISATION GÉNÉRALE1.2 Les priorités 2014

Continuité des priorités

Publics éloignés de la pratique et territoires en déficit d'offre sportive

Sport-santéProfessionnalisation du sport

5

2- DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

Démarche de projet toujours obligatoire (plan de développement, projet associatif)

3 parties :

DOSSIER

PERMANENT

Renseignements sur

l'association

PROJET ASSOCIATIF /

PLAN DE DÉVELOPPEMENT

- OBLIGATOIRE - témoigne de la structuration de l'association - pluriannuel

PLAN D'ACTIONS

Déclinaison du projet

en actions selon les priorités du CNDS

Clubs : pas de modification sur la forme du

dossier 6 CLUBS 7

2.1 Le dossier permanent

La présentation de l'association (fiche 1) (fiche particulière pour les clubs omnisports) Le budget prévisionnel 2014 de l'association (fiche 2)

2 attestations sur l'honneur (fiche 3)

L'évaluation de la subvention CNDS octroyée en 2013 (fiche 4)

Composition Remarques

Le dossier n'est pas pré-rempli (à télécharger) Ne pas oublier de renvoyer la fiche d'évaluation de la subvention de l'année précédente + une fiche spécifique clubs omnisports et multisports

2- DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

8

2.1 Le dossier permanent

ATTESTATIONS SUR L'HONNEUR

Obligatoire pour toutes les

associations et comités

Montant total demandé au titre

du CNDS 2014

Attestation sur

l'honneur

Montant demandé

Attestation sur

l'honneur " - 500 000 ! »

Moins de 500 000

Toutes aides publiq ues

confondues (Etat, Conseil général, Municipalité...)

Directes ou indirectes

3 de rnières années cumulées

(2011 + 2012 + 2013)

122- DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

9

Obligatoire

Il est pluriannuel

2.2 Le projet associatif2- DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

Il est souhaitable de l'affiner, voire d'en proposer un nouveau si besoin 10

2.2 Le projet associatif

ETAT DES LIEUX INITIAL

A/DÉVELOPPEMENT DE LA

PRATIQUE SPORTIVE

C/ACCÈS DES PUBLICS

ÉLOIGNÉS DE LA PRATIQUE

B/MISE EN OEUVRE DE

L'ACTION ÉDUCATIVE

D/ORGANISATION

FONCTIONNELLE ET

ÉCONOMIQUE

Présente les types de pratiques proposées au sein de l'association sportive

Explique la mise en place de ces pratiques

Annonce les valeurs et l'éthique véhiculée par le club Présente comment est pris en charge le travail éducati f auprès du public Présente la démarche d'amélioration de l'accessibilité aux nouveaux publics, éloignés du sport pour des raisons culturelles, économiques, physiques ou géographiques. Explique l'organisation générale et managériale du club, sa professionnalisation et la recherche de financements Identifie les ressources et les moyens à disposition P R O J E T

2- DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

11

Projets d'activités

!Lister et décrire toutes les activités projetées pour 2014 (précisions et exhaustivité) !Ce que vous voulez faire et comment vous souhaitez vous y prendre.

Evaluation

!critères !mesures d'évolutions !dispositifs ou outils de mesure

2.2 Le projet associatif

Méthodologie générale

2- DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

12

2.2 Le projet associatif

Etat des lieux initial

2- DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

Les disciplines

pratiquées

Equipements et

installations sportives

Analyse de la situationLes pratiquants

!Adhérents !Licenciés (2011-2012-2013) !Types de publics 13

2.2 Le projet associatif

A/ Développement de la pratique sportive

Il présente les différentes modalités de pratique de la ou des disciplines proposées aux publics (adhérents ou non)

Initiation et apprentissage :

Accueil de publics jeun es dans u ne perspective de formation initiale (école de s port) ou d'initia tion, ceux q ui

viennent s'inscrire dans votre association pour apprendre les bases de la pratique.

Initiation, apprentissage, groupes de niveau

Pratiques de loisirs : Accueil d'un public désireux de pratiquer l'activité en loisir et de manière ludique

Recherche de performance et pratiques de compétition :

Accueil d'un public régulier qui souhaite inscrire sa pratique dans un entraînement spécifique afin de pratiquer la

discipline dans un but compétitif,

Participation à des compétitions fédérales, entraînements avec un spécialiste, objectifs de réussite, de résultats,

2- DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

14

2.2 Le projet associatif

B/ Mise en oeuvre de l'action éducative

Il s'agit de la participation du club à la transmission de valeurs éducatives Apprentissage du civisme et de la citoyenneté : .

Respect de valeurs

quotesdbs_dbs33.pdfusesText_39
[PDF] Campagne de recrutement ATER Rentrée 2015. Du 1er avril 2015 au 2 mai 2015

[PDF] CANNABIS: effets et méfaits. Docteur Benoît GILLAIN UCL Unité de crise

[PDF] CAP Employé de Vente Spécialisé Option B Produits d équipement courant

[PDF] CAP ESTHETIQUE COSMETIQUE PARFUMERIE

[PDF] CAP ESTHETIQUE-COSMETIQUE-PARFUMERIE

[PDF] CAP NOVA EN QUELQUES MOTS

[PDF] CAPCIEL CONDITIONS GENERALES. (en vigueur au 01.12.2013)

[PDF] CAPSA CONSULTING. Formation - Audit - Consulting CATALOGUE DE FORMATION

[PDF] Carnet de bord : Bac professionnel en communication graphique. Stage n :

[PDF] CARNET DE L ELEVE STAGE D APPLICATION EN 3EME SEGPA

[PDF] Carnet de littérature

[PDF] Carniel, centre de contacts basé en plein centre de Marseille, dispose de 100 positions et s organise suivant 3 entités :

[PDF] Carrière. Aspirations. Choix. Envies. Accompagner le projet professionnel des 18/25 ans

[PDF] Carte du lobbyisme Mars 2010

[PDF] CAS HES-SO DE PRATICIENNE FORMATRICE OU DE PRATICIEN FORMATEUR GENEVE