Cadre général pour la part territoriale en Seine-et-Marne
qualifié (Emploi. CNDS) mini 13 %. Part traditionnelle. Accompagnement éducatif mini 8 %. Enveloppe unique. Achat de matériel. « Handi ». Sport santé.
Présentation CNDS 2015 version clubs
16 déc. 2014 CAMPAGNE CNDS 2015. Cadre général pour la part territoriale en Seine-et-Marne. Page 2. 1- ORGANISATION GÉNÉRALE.
du sport au féminin
Il fait suite à plusieurs mois de travaux et concertations avec le mouvement sportif en partenariat avec le CDOS et le Conseil Général de Seine-et-Marne. Plus
SITUATION AU 1er JANVIER 2020
Départements ayant la part de médecins salariés la plus importante le Rhône Paris
RA prefecture2
4 nov. 2015 gendarmes le préfet s'est rendu sur place pour diriger les opérations avec le directeur général de la gendarmerie nationale
2 Les piscines et centres aquatiques publics : un modèle obsolète
l'aide du CNDS pour la rénovation de sa piscine car son montant était articles L. 1311-15 du code général des collectivités territoriales et L. 214-4.
NOTE DE SERVICE
Le règlement général n'a pas été modifié sur la partie équipement. Les délégués territoriaux transtnettront au CNDS une note d'opportunité.
Rapport à lattention du Premier ministre - Le financement des
3 janv. 2018 Ainsi le ministère des Sports a
STRATÉGIE NATIONALE SPORT ET HANDICAPS 2020-2024
sportive des PSH dans le cadre de l'enquête autonomie réalisée par la DREES supplémentaires d'ici 2024 et de permettre d'autre part
RAPPORT DACTIVITÉ
Activités du CNDS pour les GESI 777 M€ consacrés à la promotion du « sport-santé »* ... de la part territoriale en s'inscrivant dans un cadre.
![Cadre général pour la part territoriale en Seine-et-Marne Cadre général pour la part territoriale en Seine-et-Marne](https://pdfprof.com/Listes/20/20722-20Pr_sentationCNDS2014club.pdf.pdf.jpg)
CAMPAGNE CNDS 2014
Cadre général pour
la part territoriale en Seine-et-Marne 1SOMMAIRE
1.Organisation générale
1.1.Enveloppe départementale
1.2.Les priorités 2014
2.Les dossiers de demande de
subventionCLUBS :
2.1.Le dossier permanent
2.2.Le projet associatif
2.3.Le plan d'actions
2.4.Le cas particulier des clubs
omnisports3.Les actions spécifiques
3.1.Achat de matériel " Handi »
3.2.Sport santé
3.3.AE
3.4.Emplois Sportifs Qualifiés
4.Information et accompagnement
des clubs5.Procédure
6.Calendrier de la campagne
7.Annexes
7.1.Les emplois d'avenir pour les AS
7.2.Le handiguide
7.3.Guide projet associatif
7.4. Questionnaire Femmes et sport
21- ORGANISATION GÉNÉRALE1.1 Enveloppe départementale
DROIT DE TIRAGE 2014
2011201220132014Part traditionnelleAE
250 000
!265 000 !1 831 959 !1 849 925 !1 876 063 ! + 2,65 % régional -1,6 % Seine-et-Marne1 845 979
Enveloppe unique
1 845 979
31- ORGANISATION GÉNÉRALE1.1 Enveloppe départementale1 845 979 !
Emploi Sportif
qualifié (Emploi CNDS) mini 13 %Part traditionnelle
Accompagnement
éducatif
mini 8 %Enveloppe unique
Achat de matériel
HandiSport santé
41- ORGANISATION GÉNÉRALE1.2 Les priorités 2014
Continuité des priorités
Publics éloignés de la pratique et territoires en déficit d'offre sportiveSport-santéProfessionnalisation du sport
52- DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION
Démarche de projet toujours obligatoire (plan de développement, projet associatif)3 parties :
DOSSIER
PERMANENT
Renseignements sur
l'associationPROJET ASSOCIATIF /
PLAN DE DÉVELOPPEMENT
- OBLIGATOIRE - témoigne de la structuration de l'association - pluriannuelPLAN D'ACTIONS
Déclinaison du projet
en actions selon les priorités du CNDSClubs : pas de modification sur la forme du
dossier 6 CLUBS 72.1 Le dossier permanent
La présentation de l'association (fiche 1) (fiche particulière pour les clubs omnisports) Le budget prévisionnel 2014 de l'association (fiche 2)2 attestations sur l'honneur (fiche 3)
L'évaluation de la subvention CNDS octroyée en 2013 (fiche 4)Composition Remarques
Le dossier n'est pas pré-rempli (à télécharger) Ne pas oublier de renvoyer la fiche d'évaluation de la subvention de l'année précédente + une fiche spécifique clubs omnisports et multisports2- DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION
82.1 Le dossier permanent
ATTESTATIONS SUR L'HONNEUR
Obligatoire pour toutes les
associations et comitésMontant total demandé au titre
du CNDS 2014Attestation sur
l'honneurMontant demandé
Attestation sur
l'honneur " - 500 000 ! »Moins de 500 000
Toutes aides publiq ues
confondues (Etat, Conseil général, Municipalité...)Directes ou indirectes
3 de rnières années cumulées
(2011 + 2012 + 2013)122- DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION
9Obligatoire
Il est pluriannuel
2.2 Le projet associatif2- DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION
Il est souhaitable de l'affiner, voire d'en proposer un nouveau si besoin 102.2 Le projet associatif
ETAT DES LIEUX INITIAL
A/DÉVELOPPEMENT DE LA
PRATIQUE SPORTIVE
C/ACCÈS DES PUBLICS
ÉLOIGNÉS DE LA PRATIQUE
B/MISE EN OEUVRE DE
L'ACTION ÉDUCATIVE
D/ORGANISATION
FONCTIONNELLE ET
ÉCONOMIQUE
Présente les types de pratiques proposées au sein de l'association sportiveExplique la mise en place de ces pratiques
Annonce les valeurs et l'éthique véhiculée par le club Présente comment est pris en charge le travail éducati f auprès du public Présente la démarche d'amélioration de l'accessibilité aux nouveaux publics, éloignés du sport pour des raisons culturelles, économiques, physiques ou géographiques. Explique l'organisation générale et managériale du club, sa professionnalisation et la recherche de financements Identifie les ressources et les moyens à disposition P R O J E T2- DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION
11Projets d'activités
!Lister et décrire toutes les activités projetées pour 2014 (précisions et exhaustivité) !Ce que vous voulez faire et comment vous souhaitez vous y prendre.Evaluation
!critères !mesures d'évolutions !dispositifs ou outils de mesure2.2 Le projet associatif
Méthodologie générale
2- DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION
122.2 Le projet associatif
Etat des lieux initial
2- DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION
Les disciplines
pratiquéesEquipements et
installations sportivesAnalyse de la situationLes pratiquants
!Adhérents !Licenciés (2011-2012-2013) !Types de publics 132.2 Le projet associatif
A/ Développement de la pratique sportive
Il présente les différentes modalités de pratique de la ou des disciplines proposées aux publics (adhérents ou non)Initiation et apprentissage :
Accueil de publics jeun es dans u ne perspective de formation initiale (école de s port) ou d'initia tion, ceux q ui
viennent s'inscrire dans votre association pour apprendre les bases de la pratique.Initiation, apprentissage, groupes de niveau
Pratiques de loisirs : Accueil d'un public désireux de pratiquer l'activité en loisir et de manière ludique
Recherche de performance et pratiques de compétition :Accueil d'un public régulier qui souhaite inscrire sa pratique dans un entraînement spécifique afin de pratiquer la
discipline dans un but compétitif,Participation à des compétitions fédérales, entraînements avec un spécialiste, objectifs de réussite, de résultats,
2- DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION
142.2 Le projet associatif
B/ Mise en oeuvre de l'action éducative
Il s'agit de la participation du club à la transmission de valeurs éducatives Apprentissage du civisme et de la citoyenneté : .Respect de valeurs
quotesdbs_dbs33.pdfusesText_39[PDF] CANNABIS: effets et méfaits. Docteur Benoît GILLAIN UCL Unité de crise
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