[PDF] Département de lIndre Etude de Danger – Notice Hygiène et Sécurité

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D

DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION

DE LA COMMUNE DE PELLEVOISIN (INDRE),

AUX LIEUX-DITS " CHASSENAY » ET " QUASIMAILLET »

Présenté par

Le Syndicat des Exploitants Agricoles Marneurs de la région de Selles Sur Nahon au titre de la rubrique 2 510.1 des ICPE

Etude de Danger ± Notice

Hygiène et Sécurité

Dossier établi en Mai 2017 - Version consolidée le 31/10/2017 Document réalisé par Philippe VIGROUX, TLSB ± Transport Logistique et Services en Berry

PRESENTATION DU PROJET

2

Ce dossier a été réalisé par la société TLSB , assistée des intervenants suivants :

TLSB

Transport Logistique et Services en

Berry

Dépôt DESBARRES

Avenue de Lignac

36 800 SAINT GAULTIER

Tél. 06.62.95.62.66

Courriel : phvigroux@wanadoo.fr

Intervenant : M. VIGROUX philippe

Courriel : phvigroux@wanadoo.fr

Intervenant : M. VIGROUX philippe

ÉTUDE ÉCOLOGIQUE t DOCUMENT E

Tél : 02 54 22 01 84

Web : www.indrenature.net

ÉTUDE HYDRAULIQUE ET HYDROGÉOLOGIQUE t DOCUMENTS F

2, Rue Jules Ferry

Tél : 02 54 37 19 68

contact@adev-environnement.com

ÉTUDE DE BRUIT t DOCUMENTS G

La forêt chauve

Tél : 02 54 01 18 40

l.bardet@free.fr TLSB

Transport Logistique et Services en

Berry

Dépôt DESBARRES

Avenue de Lignac

36 800 SAINT GAULTIER

Tél. 06.62.95.62.66

Courriel : phvigroux@wanadoo.fr

Intervenant : M. VIGROUX philippe

Courriel : phvigroux@wanadoo.fr

Intervenant : M. VIGROUX philippe

ETUDE DE DANGERS

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ETUDE DE DANGERS

5

ETUDE DE DANGERS

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SOMMAIRE

ETUDE DE DANGERS

7

TABLE DES ILLUSTRATIONS

FIGURE 1CARTOGRAPHIE DES ZONES DE RISQUES SIGNIFICATIFS t SANS ECHELLE ............... 11

FIGURE 2PLAN DE PHASAGE t ECHELLE 1/4000 ...................................................................... 21

FIGURE 3 CROQUIS t CIRCULATION DES MATIERES ................................................................ 23

FIGURE 4 ANALYSE COFRAC SUR ECHANTILLON SONDAGES DU 25/8/2015 .......................... 24 FIGURE 5 DENSITE DE FOUDROIEMENT PELLEVOSIN ( SITE METEORAGE) ............................. 26 FIGURE 6 EXTRAIT DE LA CARTE TOPOGRAPHIQUE t SANS ECHELLE t EXTRAIT GEO PORTAIL

.................................................................................................................................................. 27

FIGURE 7 EXTRAIT DE LA CARTE GEOLOGIQUE t SANS ECHELLE ............................................. 28

FIGURE 8 INTERETS A PROTEGER t GEOPORTAIL t SANS ECHELLE ......................................... 32

FIGURE 9 LOCALISATION DES OUVRAGES EXISTANTS DANS UN RAYON DE 1 KM AUTOUR DU SITE DU PROJET (SOURCE : BANQUE DU SOUS-SOL / BRGM / INFOTERRE) ............................ 33 FIGURE 10 2012 t INCENDIE DU FOURGON DES VOLEURS DE CARBURANT SUR PLATE FORME ETANCHE (PROBABLEMENT ARC ELECTRIQUE ISSU DES BATTERIES ALIMENTANT LA POMPE

DE PRELEVEMENT) ................................................................................................................... 40

FIGURE 11 CARTOGRAPHIE RISQUE DE RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES t SANS ECHELLE

.................................................................................................................................................. 45

FIGURE 12 CARTE NATIKE>[>^^/^D/YUE .................................................................. 47

FIGURE 13 CROQUIS DE LA SIGNALISATION A METTRE EN PLACE t SANS ECHELLE t INSPIREE

DE OPPBTP ................................................................................................................................ 54

ETUDE DE DANGERS

8

ETUDE DE DANGERS

9

ETUDE DE DANGERS

INTRODUCTION

En application du titre 1er du livre V de la partie réglementaire du code de l'environnement, le présent document constitue l'étude de dangers effectuée par l'exploitant pour caractériser, analyser, évaluer, prévenir et réduire les risques de l'installation en cas d'accident, que la cause soit interne ou externe à l'installation. L'étude de dangers précise également les mesures de maîtrise des

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1.RESUME NON TECHNIQUE DE L'ETUDE DE DANGERS

>(]vo]š o[ šµde danger est : ‡ [AE‰}OE les dangers que présente le site en décrivant les accidents µ‰š]o []všOEÀv]OE ~]vv]U ZµšU ]vš o OE}µšU (µ]š OEµOEvšYU[}OE]P]v]všOEv}µAEšOEvUš [vš]uOEo všµOEš o[u‰oµOE}v 'µvV ‡ de décrire les mesures propres à réduire la probabilité et les effets de ces accidents ; ‡ de préciser les moyens de secours publics ou privés dont la carrière }uuPo[µv Àvšµo]v]šOE. >[voǐ  OE]'µ š  }v]š]}v v o'µoo o[vZ`vuvš [ À vuvš‰µš}vµ]OEµv]všš}vµv‰OE oov ]OEUš permettra de proposer des mesures préventives adaptées, ainsi que des moyens ‰OE}šš]}vš[]všOEÀention efficaces limitant la gravité du problème.

La gestion des risques consiste à :

‡ identifier les différents types de risques, et évaluer leurs conséquences en

[]všV

‡ réduire µuAE]uµuo‰OE}]o]š [}µOEOEv]všv]všµOEvš des règles de sécurité ;

ETUDE DE DANGERS

10

‡ u`šOE]OEo À vuvš‰OEo[u‰o}][ 'µ]‰uvš‰š š}všOE€o 

régulièrement, utilisés par du personnel expérimenté et formé. vOE]}vo[v[]všooš]}všOE]šuvšuš OE]µAE, les risques répertoriés sont les suivants : - Incendie /explosion et foudre - Rejet de matières polluantes - Risques de chute du personnel à pieds - Risques liés à la circulation sur le site - Risques liés à la circulation routière extérieure Dans la suite de cette étude les caractéristiques de ces risques et de leurs éventuelles combinaisons seront examinés, ainsi que les mesures de prévention

ETUDE DE DANGERS

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1.1. CARTOGRAPHIE DES RISQUES

Figure 1CARTOGRAPHIE DES ZONES DE RISQUES SIGNIFICATIFS ʹ sans échelle Piste circulation des camions et engins en transit

Merlons

Zone en culture

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