CHARTE DES ASSOCIATIONS ETUDIANTES DE LUNIVERSITE
Elle précise les droits et obligations des associations domiciliées à l'Université de. Montpellier qui doivent ratifier ladite charte. I°) Procédure de
Annexe à la Charte des Associations Etudiantes Organisation d
? Le Président de l'Université de Montpellier à travers sa Direction Vie des Campus (DVC)
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LUNIVERSITÉ DE MONTPELLIER
La charte des associations étudiantes de l'Université de Montpellier adoptée par délibération du conseil d'administration précise les droits et les obligations
Livret daccueil et règlement de létudiant à lIAE
de l'Université de Montpellier une offre de formation originale et de qualité. Elle garantit Des associations étudiantes sont présentes à l'étage.
Charte de létudiant engagé
En ce sens et conformément aux textes précités l'Université de Montpellier entend affermir et développer son positionnement en faveur de cet engagement et
REGLEMENT INTERIEUR DE LA FACULTE DES SCIENCES
Faculté des Sciences - Université Montpellier - Place Eugène Bataillon - 34095 Les associations étudiantes régulièrement établies (loi 1901) sont ...
R?GLEMENT INT?RIEUR DE LUNIVERSIT? DE MONTPELLIER
règlement intérieur de l'Université de Montpellier. Ces chartes s'appliquent au personnel et aux étudiants ainsi qu'à tout intervenant extérieur ayant.
Guide des ASSOCIATIONS ÉTUDIANTES
Outre ces soutiens aux associations d'étudiant(e)s l'Université d'Evry-Val-d'Essonne En cas de non respect ou de non signature de la présente charte
Référentiel des plans daction relatifs à légalité professionnelle
la signature d'une charte en faveur de l'égalité femmes-hommes le 23 février Étudiante VIRAGE université
DES ASSOCIATIONS ET DES INITIATIVES ÉTUDIANTES
Par le biais du dispositif « Culture-Actions » du CROUS de Montpellier les Charte des associations étudiantes et la domiciliation à l'université de.
Approuvé par le CAdministration du 30 mars 2015 PREAMBULE Page 2
TITRE I : DISPOSITIONS COMMUNES
Page 3
Chapitre 1 : Dispositions générales
Page 3
Chapitre 2 : Dispositio
Page 3
Chapitre 3 : Dispositions concernant les locaux
Page 4
TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX STRUCTURES DEGOUVERNANCE
Page 6
Chapitre 1 : Dispositions relatives aux conseils et commissions de gouvernancePage 6
Chapitre 2 : Dispositions relatives aux autres conseils et commissionsPage 8
TITRE III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX MEMBRES DE LACOMMUNAUTE UNIVERSITAIRE
Page 11
Chapitre 1 : Dispositions générales
Page 11
Chapitre 2 : Dispositions applicables aux personnelsPage 13
Chapitre 3 : Dispositions applicables aux étudiantsTITRE IV : DISPOSITIONS FINALES
Page 13
Page 16
2 VVu le Code de la Recherche,
Vu le Code de la Propriété Intellectuelle,
Vu le décret n°2014-1038 du
Vu les sde Montpellier approuvés par semblée Constitutive Provisoire en date du 1er octobre 2014, c en date du 10 mars 2015PREAMBULE
des opinions. .123-3 du C, sont :1. La formation initiale et continue tout au long de la vie
2. La recherche scientifique et technologique, la diffusion et la valorisation de ses résultats au
service de la société. Cette dernière repose sur le développement de l'innovation, du
transfert de technologie lorsque celui-ci est possible, de la capacité d'expertise et d'appuiaux associations et fondations, reconnues d'utilité publique, et aux politiques publiques
menées pour répondre aux défis sociétaux, aux besoins sociaux, économiques et de
développement durable3. L'orientation, la promotion sociale et l'insertion professionnelle
4. La diffusion de la culture humaniste, en particulier à travers le développement des sciences
humaines et sociales, et de la culture scientifique, technique et industrielle5. La participation à la construction de l'Espace européen de l'enseignement supérieur et de
la recherche6. La coopération internationale
- de Montpellier ; - re que faireprévaloir de dispositions propres qui seraient contraires ou incompatibles avec les dispositions du
présent règlement intérieur ou des règlements intérieurs des différentes composantes de
especter le 3TITRE I : DISPOSITIONS COMMUNES
CHAPITRE 1 : DISPOSITIONS GENERALES
Article 1 : Comportement général
Le comportement des personnes (notamment actions, attitude, propos ou tenue) ne doit pas être de nature à : - versité ; FRXUV H[DPHQVquotesdbs_dbs33.pdfusesText_39[PDF] CHARTE DES STAGES ETUDIANTS EN ENTREPRISE
[PDF] Charte des utilisateurs des services offerts par le Groupe Ecetia
[PDF] CHARTE DU COLLEGE SERVICES ET INGENIERIE
[PDF] CHARTE DU COMITE D'AUDIT DU GROUPE DELHAIZE
[PDF] CHARTE DU COMITÉ DE GESTION DES RISQUES
[PDF] charte graphique mars 2012
[PDF] Charte graphique v.5 Proposée par jedorspaslanuit.com
[PDF] CHARTE NUMERIQUE RESEAU DES BIBLIOTHEQUES DU GRAND-FIGEAC MEDIATHEQUE DE FIGEAC. 1- Conditions d accès aux postes informatiques
[PDF] CHARTE PROFESSIONNELLE DES EXPLOITANTS DE DEBITS DE BOISSONS
[PDF] CHARTE «SPORT ADAPTÉ TOUS ENSEMBLE» Pour la promotion du sport en faveur des personnes en situation de handicap mental sur Amiens Métropole
[PDF] Chauffez votre maison pour 14 par mois sans réchauffer le climat
[PDF] Chère lectrice, cher lecteur,
[PDF] Chez soi avant tout : De l hôpital à la maison
[PDF] Choisir l entreprise individuelle ou la société : aspects juridiques, fiscaux et sociaux. Animé par : Hélène MAGINEAU Hervé LEGROS
