[PDF] PROJET INTEGRE DOUBS FRANCO-SUISSE Etat des lieux





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Les équipements (route électricité



Rapport de synthèse

4 oct. 2019 L'économie circulaire : vers une gestion durable des matières premières . ... l'environnement côtier (eaux usées pollution diffuse par les ...



REGION GRAND EST

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Schéma régional Biomasse 2019-2023 I) Rapport

Conseil Régional (Direction Environnement Direction Agriculture et Forêt 3.1.6.6 Déchets issus des dispositifs de responsabilité élargie du producteur.



Déploiement de France Relance dans les territoires

19 juil. 2021 environnementale AMIS S.A.S à Montluçon (modernisation et transition numérique vers l'industrie du futur 4.0).



Diagnostic

Environnement. CCI : Chambre de Commerce et de l'Industrie. CDC : Caisse des Dépôts et Consignations. Chambre d'agriculture : chambre consulaire du Jura.



LE RECUEIL DES DÉMARCHES DÉCOLOGIE INDUSTRIELLE ET

Les équipements (route électricité



PROJET INTEGRE DOUBS FRANCO-SUISSE Etat des lieux

(DDT) du Doubs et l'Office Fédéral de l'Environnement (OFEV) suisse issues de l'étude bilan du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Haut ...



Schéma régional Biomasse 2019-2023 I) Rapport

Conseil Régional (Direction Environnement Direction Agriculture et Forêt 3.1.6.6 Déchets issus des dispositifs de responsabilité élargie du producteur.



PORTRAIT RÉGIONAL COMMENTÉ

nord du Jura et d'autre part les Alpes du Sud le Massif central

PROJET INTEGRE DOUBS FRANCO-SUISSE Etat des lieux

PROJET INTEGRE

DOUBS FRANCO-SUISSE

Etat des lieux / diagnostic

du bassin versant

Rapport principal

Validé par le comité technique de pilotage en mai 2011 EPTB Saône & Doubs ± Projet intégré Doubs franco-suisse ± mai 2011 Page 2

AVANT PROPOS DU PRESIDENT

Le territoire du Doubs franco-suisse est réputé pour ses paysages majestueux, et sa rivière

internationalement reconnue pour la pratique de la pêche. Le Doubs constitue la frontière entre la

France et la Suisse sur 43 km entre le Saut du Doubs à Villers-le-Lac/Les Brenêts et

Indevillers/Soubey, puis pénètre intégralement en Suisse pour former une boucle de presque 30

NP ÓXVTX·j VRQ UHPRXU HQ )UMQŃH j %UHPRQŃRXUPB

Depuis de nombreuses années maintenant, les administrations françaises et suisses travaillent

conjointement pour une approche transfrontalière sur ce tronçon du Doubs. IHV VHUYLŃHV GH O·(PMP

français et de la Confédération suisse coordonnent plusieurs démarches transfrontalières relatives

à la pratique de la pêche et à la gestion des trois grands ouvrages hydroélectriques qui jalonnent le

ŃRXUV G·eau, un arrangement administratif a également été signé en 2008 entre les deux pays pour

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