Compte-rendu du conseil décole du mardi 05 février 2013 Ecole
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JOURNAL OFFICIEL
9 août 2013 COMPTE RENDU INTEGRAL. DES DEBATS. Session extraordinaire de mars 2013. Séance unique du mardi 5 mars 2013. (après-midi) ...
VILLE de MURET
5 févr. 2013 salle pour ouvrir le premier Conseil Municipal de l'année 2013. Je sais que vous êtes là parce que ... compte rendu de la séance précédente.
Compte-rendu conseil municipal du 28 JANVIER 2013
28 janv. 2013 1) Compte rendu du conseil municipal du 17 décembre 2012 ... mardi 05 février à 18 heures à la salle Pablo Picasso.
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Compte-rendu de la séance du Conseil municipal du lundi 18 février 2013 DELIBERATION Nº 5 - (D 004) - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - INNOVATION - Forum.
1°/ Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil Municipal
21 déc. 2017 rendra compte au Conseil Municipal des décisions qu'il a prises : ... Dans le cadre du contrat de crédit-bail conclu le 5 février 2013 entre ...
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1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Du mardi 19 février
19 févr. 2013 Cette proposition a reçu un avis favorable de la commission n°1 (finances -personnel-administration générale) réunie le 13 février 2013. Après ...
Province de Québec MRC dAntoine-Labelle Notre-Dame-du-Laus
27 févr. 2013 Séance ordinaire du conseil de la municipalité de Notre-Dame-du-Laus tenue au bureau municipal
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DANIERES
26 févr. 2013 Séance du mardi 5 février 2013 – 2ème partie ... faite lors de la séance du Conseil municipal du 19 février dernier.
1 C O M P T E R E N DU D U C O N S E I L M U N I C I P A L Du mardi 19 février 2013 à 19 heures.
ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale en date du 13 février, sous la présidence
de Monsieur Denis BALDÈS, Maire de BLAYE.Etaient présents :
Monsieur BALDÈS, Maire,
Mme BAUDÈRE, M. CARREAU, Mme SARRAUTE, M. WINTERSHEIM, Mme MERCHADOU, M. LORIAUD, Mme LE TORRIELLEC, Adjoints, Mme NEBOIT, M. CUARTERO, Mme FLORENTIN, Ms GRELLIER, VERDIER, ÉLIAS, Mme BERTET, Ms. GÉDON, LIMINIANA, GARAUDY, Conseillers Municipaux. Etai(en)t (excusé(es) et représenté(es) par pouvoir :M.RIMARK à M. BALDES
Monsieur DELMAS SAINT HILAIRE à Monsieur verdierMadame DUBOURG à Madame SARRAUTE
Madame CASTETS à Madame MERCHADOU
Monsieur LACOSTE à Monsieur LIMINIANA
Madame BERGEON à Monsieur GARAUDY
Etai(en)t absent(es) :
Messieurs LAMARCHE et RENAUD. M. CARREAU aux points 4A et 4B. conseil adopte le compte rendu du 11 décembre 2012.PWWWWWWWWWWWWW
Collectivités Territoriales
12.181- avenant de transfert pour le marché de fournitures de denrées alimentaires lot n° 3 : Beurre ± °XI quotesdbs_dbs33.pdfusesText_39
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