RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 3 DU 01 AU 16 février
23.02.2015 02/02/2015 Instituant les bureaux de vote dans la commune de ... 27/01/2015 Décision tarifaire portant modification du prix de journée pour ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°69-2017-063
04.07.2017 Vu le décret n°2015-102 du 2 février 2015 désignant les départements dans ... départemental des systèmes d'information et de communication.
Santé Protection sociale Solidarité
15.06.2015 des systèmes d'information partagés de santé portant délégation de signature. ... Arrêté du 14 avril 2015 complétant l'arrêté du 3 mars 2015 ...
DIRECTION DES ACTIONS ET DE LA COORDINATION
30.01.2015 Arrêté préfectoral du 16 janiver 2015 prorogeant les effets de la DUP de ... fixées par le décret n° 2006-237 du 27 février 2006 susvisé.
Bulletin Municipal dInformations N° 27 Décembre 2015
27.12.2015 suite aux attaques terroristes perpétrées le 13 novembre 2015 à Paris. ... Lorsque ce bulletin sera distribué l'élection des dirigeants de ...
RAPPORT DACTIVITÉ
19.01.2016 DILA. DIRECTION DE L'INFORMATION LÉGALE ET ADMINISTRATIVE. 2015 ... Lancé le 27 février 2013 le service de dématérialisation.
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTèRE DE LINTÉRIEUR
15.04.2015 Circulaire du 4 mars 2015 relative aux réunions des commissions ... Note d'information du 9 mars 2015 relative à la mise en œuvre de ...
Recueil des actes
Vu l'arrêté du directeur général n°15-23J du 3 mars 2015 chargeant M. Thomas Jeanneret d'exercer par intérim les fonctions de directeur général des services
CONVOCATIONS AÉROPORTS DE PARIS – ADP
18.05.2015 Avis de réunion de l'assemblée générale ordinaire ... 27 février 2015 ... Monsieur Patrick Jeantet ne prenant pas part au vote ...
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTèRE DE LINTÉRIEUR
15.04.2015 Circulaire du 4 mars 2015 relative aux réunions des commissions ... Note d'information du 9 mars 2015 relative à la mise en œuvre de ...
COUR DE JUSTICE Chambre constitutionnelle Arrêt du 27 février
date de l'élection des conseils municipaux et le premier tour de l'élection des exécutifs communaux au dimanche 19 avril 2015 et le second tour de l'élection des exécutifs communaux au dimanche 10 mai 2015 Le délai pour le dépôt des listes de candidatures était fixé respectivement au 2 février 2015 et au 21 avril
Décret 145-2015 27 février 2015 - Gouvernement du Québec
pêcheries et de l’alimentation du transport de l’allège-ment réglementaire et administratif de l’innovation et de la technologie; QUE le présent décret remplace le décret n° 610-2014 du 26 juin 2014 Le gref? er du Conseil exécutif JUAN ROBERTO IGLESIAS 62806 Gouvernement du Québec Décret 146-2015 27 février 2015
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