Conditions générales
Clients qui louent une machine à affranchir. Utilisateurs de machine à affranchir. PrioritéMC Mondial. Conditions générales Priorité Mondial.
Utilisateurs de machine à affranchir - Paiement et modalités
TABLE DES MATIÈRES. Page 4. Page 5. Le 11 janvier 2021. Page 1. Les conditions générales suivantes constituent la convention qui lie l'utilisateur de machine à
Conditions Générales relatives au Contrat de Location Entretien
être notamment une machine à affranchir (ci-après désignée la «. Machine ») et ses périphériques ou une Machine dite « auto-.
Conditions générales de livraison Francotyp Postalia sa
Les présentes conditions générales s'appliquent à toutes les et les machines à affranchir PostBase sans préjudice d'autres.
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Le Traitement des Envois est régi par les conditions générales applicables au type d'Envoi affranchi au moyen d'une Machine à affranchir (lettre paquet
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