Conditions générales
Clients qui louent une machine à affranchir. Utilisateurs de machine à affranchir. PrioritéMC Mondial. Conditions générales Priorité Mondial.
Utilisateurs de machine à affranchir - Paiement et modalités
TABLE DES MATIÈRES. Page 4. Page 5. Le 11 janvier 2021. Page 1. Les conditions générales suivantes constituent la convention qui lie l'utilisateur de machine à
Conditions Générales relatives au Contrat de Location Entretien
être notamment une machine à affranchir (ci-après désignée la «. Machine ») et ses périphériques ou une Machine dite « auto-.
Conditions générales de livraison Francotyp Postalia sa
Les présentes conditions générales s'appliquent à toutes les et les machines à affranchir PostBase sans préjudice d'autres.
Les envois commerciaux Guide du client
Jan 10 2022 Conditions générales pour les client qui détiennent une convention à ... La zone en haut à droite est réservée aux machines à affranchir
Demande dautorisation pour laffranchissement par machine à
Le Traitement des Envois est régi par les conditions générales applicables au type d'Envoi affranchi au moyen d'une Machine à affranchir (lettre paquet
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Jan 11 2021 Conditions générales pour les client qui détiennent une convention à ... La zone en haut à droite est réservée aux machines à affranchir
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DK20711/2022
Guide du client
pourlesenvois commerciauxConsultez le Guide et ses
modifications postescanada.ca/guidedespostesEn vigueur le 9 janvier 2023
T575505Envois commerciaux
Poste aux lettres internationale
àtarifs
préférentiels MCCorrespondance-
réponse d"affairesMCPoste-
publicationsMCPoste-lettres
àtarifs
préférentiels MCMises à jour importantes
Affiché le 21 novembre 2022En vigueur le 9 janvier 2023Description du changement
Emplacement :
Module
Emplacement :
modification / révisionEmplacement :
Section
Tableaux de prix supprimés et remplacés par des liens vers fiches tarifaires.Tarificationv 1.0
À travers les
sectionsLorsque le document contient une modification ou une révision, la version sera modifiée comme suit :
lorsqu"un document contient une modification, la version de celui-ci sera modifiée comme suit : version 2.0
ou 3.0;lorsqu"un document contient une révision, la version de celui-ci sera modifiée comme suit : version 1.1, 1.2;
le numéro de la version repartira à 1.0 en janvier de l"année en question. En vigueur le 9 janvier 2023Guide du client pour les envois commerciaux | Version 1.0 | 2Table des matières
Introduction
5Carte de processus
5Liens pratiques
5Autres documents
6Comment nous joindre
6Aperçu duservice
7Envois commerciaux en un coup d"il
8Caractéristiques et options du service
12Options spécifiques au service
Poste-publications
13Articles non distribuables
16Objets inadmissibles
16Sollicitations par courrier
17Marques
17Tarification
18Poste-lettres
/ Poste-lettres à tarifs préférentiels 19Poste-publications
19Correspondance-réponse d"affaires
20Poste aux lettres internationale à tarifs
préférentiels 21Exigences de conception
26Conception - Courrier mécanisable - Articles
standard 27Conception - Courrier mécanisable - Articles
surdimensionnés 33Conception - Manutention spéciale - Poste-
publications (incluant le Tri préliminaire par installationde livraison) 38Conception Liasses d"exemplaires non adressés
42Conception Correspondance-réponse d"affaires
43Conception - Articles standard Poste aux lettres
internationale à tarifs préférentiels 51Conception - Articles surdimensionnés Postes
auxlettres internationale à tarifs préférentiels 54En vigueur le 9 janvier 2023 | 3
Exigences de préparation 56
Préparation - Courrier mécanisable
60Préparation - Manutention spéciale Poste-
publications 64Préparation Tri préliminaire par installation de livraison Poste-publications 75
Préparation liasses d"exemplaires non adressés 85
Création d"une Commande
86Comment passer une Commande
87Dépôt
90Au moment du dépôt
91Trouver un lieu de dépôt
91Types d"emplacements pour le dépôt
92Lieu de dépôt
92Paiement et modalités
93Conditions générales pour les clients
qui détiennent une convention à commandes 100Annexes
111Annexe A : L"empilage en rangées irrégulières 112
Annexe B : Spécifications de contruction de
palettes 114Annexe C : Préparation des monoteneurs
contenant un mélange d"articles Poste-lettres 115Annexe D : Utilisation d"une feuille de calcul
pourséquencer votre liste d"adressePoste-publications
117Annexe E : Poids moyen pondéré
123En vigueur le 9 janvier 2023 | 4
Introduction
Objet du guide du client
Le Guide du client est conçu pour fournir les informations dont vous avez besoin pour tirer le meilleur parti des
différentes solutions disponibles. En outre, il précise les circonstances et les autres modalités qui s"appliquent à
ces services. Assurez-vous d"utiliser la plus récente version du guide, y compris toutes les modifications
apportées. Il incombe au client de respecter l"ensemble des plus récentes exigences applicables.
Carte de processus
Aperçu du service
Déterminer le type d'envois
Tarification
Déterminer le budget
Exigences conception
Concevez et produisez votre article
Exigences préparation
Préparez votre courrier
pour le dépôtCréer votre Commande
Création d'une
Commande
Dépôt
Déposez votre
courrier pour lalivraisonPaiement et modalités
Payer votre Commande
Liens pratiques
Liens rapides vers des documents et des outils de support :Renseignements généraux
Directives d"adressage postescanada.ca/adressage
Normes de livraison postescanada.ca/normesdelivraisonÉtiquettes
postescanada.ca/etiquettesObjets inadmissibles
postescanada.ca/objetinadmissibleVignettes postales
postescanada.ca/vignettes-postalesFormalités de douane
Outils
Outils électroniques d'expédition (OEE) postescanada.ca/OEEOutil Conseiller en courriermécanisable
postescanada.ca/conseillercm Courrier mécanisable - Outil d"auto-évaluationMeilleures pratiques
Courrier mécanisable
Dépôt
Lieu de dépôt
postescanada.ca/lieuxdedepotEmplacements pour le dépôt et
heures limitesVideos
Guides vidéo- Courrier mécanisable
postescanada.ca/guidesvideoGuide du client
Le guide et ses modifications
postescanada.ca/avis En vigueur le 9 janvier 2023Guide du client pour les envois commerciaux | Version 1.0 | 5Autres documents
Poste-publications
Tableau des RTAs assujetties aux tarifs de la catégorie régionale pour le Tri préliminaire par installation de livraisonListe d"exception concernant les tarifs selon la
distance pour les commandes deManutention spéciale
Lieux de dépôt principaux pour la
Manutentionspéciale
Correspondance-réponse d"affaires
Correspondance-réponse d'affaires Démonstration - outil maquette en ligneCréez une maquette Correspondance-réponses
Gabarit des dimensions et tarifications des envoisRégime intérieur
Gabarit des dimensions et tarifications des envoisRégime international
Comment nous joindre
Pour les demandes concernantSite Web/courrielAppelezRenseignements généraux sur
lesproduits et services postescanada.ca/servicespostauxRéseau du service aux entreprises1 866 757-5480
Outils électroniques d"expédition
(OEE) postescanada.ca/nouvelutilisateurService d"assistance technique1 877 376-1212
Renseignements sur un
paiement ou un compte cmg@canadapost.caGroupe de gestion du crédit1 800 267-7651
En vigueur le 9 janvier 2023Guide du client pour les envois commerciaux | Version 1.0 | 6Envois commerciaux
Envois commerciaux
Aperçu
duserviceAperçu duservice
Envois commerciaux en un coup d"il
Description
Poste-lettres à tarifs
préférentiels MC (PLP)Poste-publications MC (PUBS)Correspondance-réponse
d"affaires MC (CRA)Poste aux lettres
internationale à tarifs préférentiels (PLIP)Description
duserviceLe service Poste-lettres à
tarifs préférentiels est une catégorie du service Poste- lettres qui s"applique à de gros volumes d"envois. Offert aux clients qui préparent leur courrier selon les exigences spécifiques.Des articles de courrier, quisont:
publiés et expédiés à une fréquence régulière d"au moins deux fois par année; postés avec un numéro validede convention.Un outil de réponse directe
dontse servent les entreprises, les éditeurs, les ministères, les organismes qui recueillent des fonds et d"autres organisations pour chercher à obtenir des réponses de la part de destinataires au Canada et partout au monde.Le client doit payer des frais
deservice annuels non remboursables et ensuite ne payer que pour les articles qui lui sont retournés.Fournit aux expéditeurs
basés au Canada un service concurrentiel pour le courrier destiné auxÉtats-Unis et à d"autres
destinations internationales.Aperçu du
serviceTarificationExigences de
conceptionExigences de
préparationCréation d"une
Commande
Dépôt
Paiement et
modalités MC Marque de commerce de la Société canadienne des postes. En vigueur le 9 janvier 2023Guide du client pour les envois commerciaux | Version 1.0 | 8Description
Poste-lettres à tarifs
préférentiels MC (PLP)Poste-publications MC (PUBS)Correspondance-réponse
d"affaires MC (CRA)Poste aux lettres
internationale à tarifs préférentiels (PLIP)Description
duserviceDes articles de courrier, qui
peuvent inclure : lettres, cartes, envoi à découvert; rapport annuel, semestrielquotesdbs_dbs33.pdfusesText_39[PDF] Conditions particulières d utilisation & Conditions générales de vente
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[PDF] Conférence plénière Trévoux 25 octobre 2012
[PDF] Conférence régionale pour l Afrique de la FAO
[PDF] Conférence Régionale pour la Transition Energétique
[PDF] CONFÉRENCES OUVERTES AU PUBLIC LES VENDREDIS SOIRS (20H30-22H)