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CONSEIL GENERAL DE SEINE ET MARNE

13 Nov 2020 le projet de délibération joint au présent rapport. Patrick SEPTIERS. Président du Conseil départemental de Seine-et-Marne ...



CONSEIL GENERAL DE SEINE ET MARNE

CONSEIL GENERAL DE SEINE-ET-MARNE. Séance du 26 Septembre 2008. Commission n° 4 - Solidarités Santé Publique et Logement. Commission n° 7 - Finances.



Arrêté préfectoral

Madame Béatrice ABOLLIVIER préfète de Seine-et-Marne (hors classe); Vu l'avis du Conseil Départemental de l'Environnement et des Risques Sanitaires et.



CONSEIL GENERAL DE SEINE ET MARNE

29 May 2009 RÉSUMÉ : Le décret n° 2005-542 du 19 mai 2005 fixe les modalités de rémunération ou de compensation des astreintes et des permanences dans ...



Préfecture de la région Ile-de-France

Le Président du Conseil départemental de Seine-et-Marne sociale et des familles est arrêtée pour le département de Seine-et-Marne. Elle est jointe en.



des lieux des hommes - 39-45 en Seine-et-M arne

le Conseil général de Seine-et-Marne a décidé de publier en partenariat étroit avec et des acteurs de la Seconde Guerre mondiale en Seine-et-Marne.



EN SEINE-ET-MARNE

Mac Orlan auteur du roman « Quai des Brumes ». Photo Yvan Bourhis pour le Conseil Général de Seine-et-Marne – Toute reproduction interdite 



CONSEIL GÉNÉRAL DE SEINE-ET-MARNE

13 Feb 2015 Partenariats entre le Département et la Chambre d'Agriculture de Seine-et-Marne : avenant n°7 à la convention relative à l'atlas pédologique ...



CONSEIL GENERAL DE SEINE ET MARNE

08 Jan 2019 Le Département de Seine-et-Marne avait décidé d'attendre qu'au moins 60% des agents soient concernés par le RIFSEEP afin de mettre en place ce ...



Lettre Administrative

Un représentant du Conseil Général de Seine et Marne titulaire suppléant. Mme Anne CHAIN-LARCHE. Mme Laurence PICARD. Un représentant du Conseil Général de 

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DE LA SEINE-ET-MARNE

L'HOMME ET SON TERRITOIRE / UN ÉCRIVAIN ET SON TEMPS M

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