compte rendu sommaire du conseil municipal du 01 juin 2015
1 juin 2015 VU le Code Général des Collectivités Territoriales article L2121-31 ... VU la délibération n° 25 du Conseil Municipal du 13 Avril 2015 ...
CR CM du 12 juillet 2012
12 juil. 2012 COMPTE RENDU D'AFFICHAGE. (En application de l'article L. 2121-25 du Code général des Collectivités territoriales). Le JEUDI 12 JUILLET 2012 ...
Le fonctionnement du conseil municipal – Préfecture du Nord
1 août 2020 Affichage du compte rendu (Art. L. 2121-25 CGCT). Le compte rendu doit être affiché sous huit jours à la porte de la mairie sous la.
CONSEIL MUNICIPAL Séance du Mardi 12 avril 2016 à 20h30
12 avr. 2016 COMPTE RENDU. (Article L 2121 – 25 du Code Général des Collectivités Territoriales). L'an 2016 le douze avril à 20h30
COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
13 avr. 2015 VU le Code Général des Collectivités Territoriales ... Par délibération n° 13 du 8 avril 2013
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
Compte-rendu d'affichage. Conseil Municipal du 13 avril 2022 L. 2121-10 et 14 du Code Général des Collectivités Territoriales s'est réuni à l'Hôtel de ...
CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 25 AVRIL 2014
25 avr. 2014 COMPTE RENDU D'AFFICHAGE. (En application de l'article L. 2121-25 du Code général des Collectivités territoriales). Le VENDREDI 25 AVRIL ...
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 4 JUIN 2018 COMPTE-RENDU
30 juin 2018 (Article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales) ... le 17 avril 2014 le Conseil Municipal a décidé d'accorder à.
MAIRIE DE BP 9 – 33611 CESTAS CEDEX www.mairie-cestas.fr Tel
31 déc. 2015 le compte rendu de la présente séance sera affiché conformément à l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL REUNION DU CONSEIL
25 avr. 2022 Par délibération n° 29/2020 du 26 mai 2020 en vertu de l'article L. 2122-22 du CGCT
[PDF] CONSEIL MUNICIPAL Séance Publique du 10 juin 2014 Compte-rendu
[PDF] Conseil Régional. Réunion des 23 et 24 octobre 2014
[PDF] CONSEIL SUPÉRIEUR. de la FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE. Conseil supérieur de la FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - 2011
[PDF] CONSEIL SYNDICAL. Réunion du 12 mars 2015
[PDF] Conseiller en Rénovation Energétique des Bâtiments
[PDF] Conseils au sujet des avis sur l équité exigés par la Loi sur les sociétés d assurances aux termes du projet de loi C-57 (2005)
[PDF] Conseils pour les personnes âgées qui achètent un véhicule
[PDF] CONSIDÉRANT que le «Conseil économique du Haut-Richelieu (CLD)» a adopté un plan d action local pour l économie et l emploi (PALÉE) ;
[PDF] Considérations sur la théorie de Ledermann
[PDF] Consignes à respecter impérativement
[PDF] Consignes pour les travaux d actualité Premier quadrimestre
[PDF] Consolider la maîtrise d ouvrage locale pour la prévention des inondations : du constat régional en Provence Alpes Côte d Azur à l enjeu national
[PDF] Consolider le développement du Jardin
[PDF] CONSTITUTION DE L ENTREPRISE
