[PDF] RAPPORT DE GESTION COMPTES CONSOLIDÉS

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2019

RAPPORTDEGESTION

COMPTESCONSOLIDÉS

SOMMAIRE

01 - MESSAGE DU PRÉSIDENT DU DIRECTOIRE 6 02 - PRÉSENTATION DE RTE 9 fi??

Modèle d'affaires

Chiffres au ? décembre fi?

fi?fi

Historique de RTE ?

fi?

Grandes lignes de la gouvernance ?

fi?

Projet d'entreprise Impulsion &Vision fi

fi???

Ambitions fi

fi??fi

Missions et projets fi?

fi?? Les principales actions réalisées enfi? fifi fi?

Faits marquants fi? fifi

03

— RISQUES ET CADRE DE MAÎTRISE 29

Méthodologie

?fi Risques majeurs incluant les risques extra-financiers fi ?fi?? Tableau synthétique des risques majeurs et extra-financiers fi ?fi?fi Descriptif des risques des dispositifs de maîtr ise et des indicateurs clés

Risques financiers

Le contrôle des risques financiers

??fi

La lutte contre l'évasion fiscale fi

L'élaboration et le traitement de l'information financière et comptable fi

Dispositif de contrôle interne

Assurances

Plan de vigilance

Risques associés au plan de vigilance

??fi

Mesures de vigilance et dispositifs de suivi

Dispositif d'alerte

04

— NOS ENGAGEMENTS POUR RÉPONDRE AUX ENJEUX

MAJEURS D"UN MONDE EN PLEINE MUTATION

60
Maintenir l'influence de RTE comme acteur central au niveau européen ? Renforcer la coopération au niveau de l'Europe ? ???fi

Développer les interconnexions fi

Déployer les mécanismes de marché

?fi Intégrer les dernières tendances technologiques pour permettre des solutions innovantes ?fi?? Permettre l'essor des énergies renouvelables et l'évolution du mix énergétique ?fi?fi De nouvelles opportunités avec le numérique Maintenir et adapter leréseau au paysage électrique du futur

Adapter le modèle industriel

??fi Favoriser la recherche et développement innover expérimenter

Éclairer les décisions publiques

SOMMAIRE

Luttercontrelechangementclimatique

Agircontrelechangementclimatique

Préservationdesressources(économiecirculaire)etdelabiodiversité

Accompagnerlesclientsetterritoires

Denouveauxusagesélectriques

Unesensibilitéaccrueàlaqualitédel"électricité

Desambitionsterritorialesrenforcées

Accompagneretfaciliterl"évolutiondesclients

Prendresoindescollaborateursvaloriserlestalentsetlesfairegrandir Créerunenvironnementdetravailtoujoursplussûr etunemeilleurequalitédevieautravail

Favoriserledéveloppementdescompétences

Favoriserledialoguesocial

Favoriserladiversitél"inclusionetl"égalitéprofessionnelle

Favoriserl"engagementcitoyen

05 — PERFORMANCE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE 96

Élémentsdeconjoncture

RésultatsnetsEBITetstructurefinancière

Activitéetrésultatsdel"année

Financement

Structurefinancière

Perspectives??

Informationssurlesfiliales

Filialesetparticipationsaudécembre?

Autresinformationsfinancières

Événementspostérieursàlaclôture

? Décompositiondusoldedesdettesàl"égard desfournisseurspardated"échéance Décompositiondusoldedescréancesàl"égarddesclientspardated"échéance Montantdeschargesnondéductibles

LesCommissairesauxcomptes

06 — COMPTES CONSOLIDÉS AU 31fiDÉCEMBRE 2019 109

ANNEXE AUX COMPTES CONSOLIDÉS 115

NOTE 1 - RÉFÉRENTIEL COMPTABLE DU GROUPE116

DéclarationdeconformitéetréférentielcomptableduGroupe Évolutionduréférentielcomptableaudécembre? ? Textesadoptésparl"Unioneuropéennedontl"application estobligatoire ?? Textesadoptésparl"Unioneuropéenne maisd"applicationnonencoreobligatoire ? Autrestextesetamendementspubliésparl"IASB NOTE 2 - RÉSUMÉ DES PRINCIPALES MÉTHODES COMPTABLES

ETfiD'ÉVALUATION

117

Basesd"évaluation

SOMMAIRE

Jugements?et?estimations?de?la?direction?du?Groupe ?? ????? Engagements?de?retraites?et?autres?avantages?du?personnel?à?long?terme et?postérieurs?à?l'emploi

Pertes?de?valeur?des?actifs?à?long?terme ??

Actifs?et?passifs?financiers ??

Appréciation?du?contrôle ??

Autres?jugements ???

Méthodes?de?consolidation ???

Règles?de?présentation?des?états?financiers ???

Méthodes?de?conversion ???

Monnaie?de?présentation?des?comptes?et?monnaie?fonctionnelle ???

Conversion?des?opérations?en?devises ???

Parties?liées ???

Chiffre?d'affaires ???

Mécanisme?de?capacité ???

Autres?consommations?externes ???

Impôts?sur?les?résultats ???

Résultat?net?par?action ???

Actifs?incorporels ???

Immobilisations?corporelles ???

Évaluation ???

Mode?et?durées?d'amortissement ???

Dépenses?d'investissement?ultérieures ???

Dépenses?d'entretien?et?de?mise?en?conformité ???

Concession?du?réseau?public?de?transport ???

Contrats?de?location ???

Pertes?de?valeur?des?immobilisations?incorporelles?et?corporelles ???

Actifs?et?passifs?financiers ???

Actifs?financiers?hors?dérivés ???

Décomptabilisation?des?actifs?et?passifs?financiers ???

Stocks ???

Clients?et?comptes?rattachés ???

Trésorerie?et?équivalents?de?trésorerie ???

Capitaux?propres?-?Écart?de?réévaluation?à?la?juste?valeur?des?instruments?financiers ???

Provisions?hors?avantages?du?personnel ???

Avantages?du?personnel ???

Mode?de?calcul?et?comptabilisation?des?engagements?liés?au?personnel ??? Engagements?concernant?les?avantages?postérieurs?à?l'emploi ??? Engagements?concernant?les?autres?avantages?à?long?terme ???

Subventions?d'investissement ???

Dépenses?environnementales ???

NOTE 3 - ÉVÉNEMENTS ET TRANSACTIONS SIGNIFICATIFS SURVENUS

AUfiCOURS DES EXERCICES 2019 ETfi2018

128
Événementsettransactionssignificatifssurvenusaucoursdel"exercice? ?

Programmed"investissements? ?

TarifTURPE ?

Opérationsdefinancementdel"exercice ?

Contrôlesfiscaux ?

Distributiondedividendes ?

Événementsettransactionssignificatifssurvenusaucoursdel"exercice? ?

Programmed"investissements? ?

TarifTURPE ?

Opérationsdefinancementdel"exercice ?

Contrôlesfiscaux

NOTE 4 - ÉVOLUTION DU PÉRIMÈTRE DE CONSOLIDATION 130

NOTE 5 - INFORMATION SECTORIELLE

130

NOTE 6 - CHIFFRE D'AFFAIRES

130

NOTE 7 - ACHATS D'ÉNERGIE

131

NOTE 8 - AUTRES CONSOMMATIONS EXTERNES

131
NOTE 9 - OBLIGATIONS CONTRACTUELLES ET ENGAGEMENTS 132

NOTE 10 - CHARGES DE PERSONNEL

133

Chargesdepersonnel

Effectifs

NOTE 11 - IMPÔTS ET TAXES 133

NOTE 12 - AUTRES PRODUITS ET CHARGES OPÉRATIONNELS 134

NOTE 13 - RÉSULTAT FINANCIER

134

Coûtdel"endettementfinancierbrut

Effetdel"actualisation

Autresproduitsetchargesfinanciers

NOTE 14 - IMPÔTS SUR LES RÉSULTATS 135

Ventilationdelacharged"impôt

Rapprochementdelacharged"impôtthéoriqueetdelacharged"impôteffective Ventilationdesactifsetdespassifsd"impôtdifféréparnature

NOTE 15 - ACTIFS INCORPORELS 136

Audécembre?

Audécembre?

NOTE 16 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES 136

Audécembre?

Audécembre?

NOTE 17 - PARTICIPATIONS DANS LES ENTREPRISES ASSOCIÉES 138

NOTE 18 - ACTIFS FINANCIERS

139
Répartitionentrelesactifsfinancierscourantsetnoncourants Variationdesactifsfinancierscourantsetnoncourants ?Audécembre? ??Audécembre?

Détaildesactifsfinanciers

NOTE 19 - STOCKS 140

NOTE 20 - CLIENTS ET COMPTES RATTACHÉS

141

SOMMAIRE

NOTE 21 - AUTRES DÉBITEURS 142

NOTE 22 - TRÉSORERIE ET ÉQUIVALENTS DE TRÉSORERIE 142

NOTE 23 - CAPITAUX PROPRES

143
fi??

Capital social ?

fi?fi

Distribution de dividendes ?

NOTE 24 - PROVISIONS 143

fi?? Répartition courantnon courant des provisions ? fi?fi

Avantages du personnel ?

fi?fi?? Décomposition de la variation de la provision fi?fi?fi Charges au titre des avantages postérieurs à l'emploi et avantages à long terme fi?fi? Répartition par nature des provisions pour avantages du personnel fi?fi? Flux de trésorerie futurs fi?fi? Hypothèses actuarielles fi?fi? Analyse de sensibilité fi? Autres provisions fi? Passifs éventuels

NOTE 25 - PASSIFS FINANCIERS 147

fi?? Répartition courantnon courant des passifs financiers ? fi?fi

Emprunts et dettes financières ?

quotesdbs_dbs33.pdfusesText_39

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