PROCES-VERBAL DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE URBAINE
22 sept. 2016 Contrat de Ville au titre de l'exercice budgétaire 2016. La Communauté Urbaine d'Arras a signé le Contrat de Ville en janvier 2015 ...
Contrat de Ville 2014 – 2020 – Ville dHazebrouck – Réalisation et
Au vue de la création récente de l'EPCI au 1er janvier 2014 et du poids de la ruralité de ce territoire. (50 communes dont 27 ont moins de 1 000 habitants) il
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1 avr. 2019 le 17 Avril 2014 ;. Vu la délibération du Conseil de la Communauté Urbaine d'Arras en date du 22 Novembre. 2018 installant Monsieur Henri ...
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16 nov. 2017 VU l'arrêté préfectoral du 22 août 2016 portant extension du ... du Conseil de la Communauté Urbaine d'Arras du 17 avril 2014 donnant.
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consentie par la VILLE D'ARRAS au profit de la COMMUNAUTÉ URBAINE D'ARRAS VU le contrat de bail commercial conclu les 17 et 24 avril 2014 entre la ...
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20 juin 2019 Montrer – c'est un peu notre rôle dans le cadre du Contrat ... Par marché notifié le 06 août 2014 le groupement de sociétés ACADIE ...
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Rapport de présentation
19 déc. 2019 d'Arras : la ville-centre et les communes urbaines représentent 79% ... CAF Contrat Local de Santé de la Communauté urbaine d'Arras (2014).
LE PLH OUTIL DE GOUVERNANCE ET DE MISE EN ŒUVRE DES
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![Contrat de Ville 2014 – 2020 – Ville dHazebrouck – Réalisation et Contrat de Ville 2014 – 2020 – Ville dHazebrouck – Réalisation et](https://pdfprof.com/Listes/20/21183-20Le-contrat-de-Ville-dHazebrouck.pdf.pdf.jpg)
Contrat de Ville 2014 - 2020 - Ville d'Hazebrouck - Réalisation et conception - Service Politique de la Ville et Démocratie Participative.
Contrat de Ville 2014 - 2020 - Ville d'Hazebrouck - Réalisation et conception - Service Politique de la Ville et Démocratie Participative.
Conception et réalisation : Service Politique de la Ville et Démocratie Participative - Mairie d'Hazebrouck - Juin 2015
Crédits photos :
Ville d'Hazebrouck page 1 à 184.
Renaud DUVAL, artiste photographe, page 185.
Contrat de Ville 2014 - 2020 - Ville d'Hazebrouck - Réalisation et conception - Service Politique de la Ville et Démocratie Participative.
Préambule
Méthodologie
Partie 1 : Présentation du territoire
A)Présentation de la Communauté de Communes deFlandre Intérieure (CCFI)
B)PrĠsentation de la commune d'Hazebrouck
C)Présentation du quartier prioritaire
Partie 2 : Le diagnostic participatif
A)Orientations stratégiques liées à la cohésion sociale B)Orientations stratégiques liées au cadre de vie C)Orientations stratégiques liées au renouvellement urbainD)Les axes transversaux du Contrat de Ville
Partie 3 : Fiches actions
A)Emploi et développement économique
B)Jeunesse et éducation
C)Citoyenneté, médiation et valeurs de la RépubliqueD)Parentalité et petite enfance
E)Culture et sport
F)Soin et santé
G)Cadre de vie et propreté des espaces verts
H)Sécurité routière et voirie
I)Mobilité et accessibilité
J)Résidences et logements
Les signataires du Contrat de ville
Tables des annexes
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Sommaire
Contrat de Ville 2014 - 2020 - Ville d'Hazebrouck - Réalisation et conception - Service Politique de la Ville et Démocratie Participative. Portage du
Contrat de Ville :
Le nouveau cadre des contrats de
ville du 21 février 2014 instaure la prise en charge de la compétencePolitique de la Ville au niveau des
EPCI.Cependant, la ǀille d'Hazebrouck
se situe dans une Communauté deCommunes où la compétence
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[PDF] CONVENTION AVEC TRAVAUX
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[PDF] CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL N 100 --------------------------------------------------------------------
[PDF] CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL N 102 DU 5 OCTOBRE 2011 CONCERNANT LE MAINTIEN DES DROITS DES TRAVAILLEURS EN CAS DE CHANGEMENT
[PDF] CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL N 110 ----------------------------------------------------------------
[PDF] Convention collective de travail relative à la sécurité d emploi, coordonnée par la convention collective de travail du 18 décembre 2008
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