[PDF] PROCES-VERBAL DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE URBAINE





Previous PDF Next PDF



PROCES-VERBAL DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE URBAINE

22 sept. 2016 Contrat de Ville au titre de l'exercice budgétaire 2016. La Communauté Urbaine d'Arras a signé le Contrat de Ville en janvier 2015 ...



Contrat de Ville 2014 – 2020 – Ville dHazebrouck – Réalisation et

Au vue de la création récente de l'EPCI au 1er janvier 2014 et du poids de la ruralité de ce territoire. (50 communes dont 27 ont moins de 1 000 habitants) il 



PROCES-VERBAL DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE URBAINE

Procès-verbal du Conseil Communautaire du Jeudi 22 Février 2018 Contrat de Ville en janvier 2015. ... MAISONS CITES SOGINORPA SA HLM. 27 096 49500.



PROCES-VERBAL DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE URBAINE

1 avr. 2019 le 17 Avril 2014 ;. Vu la délibération du Conseil de la Communauté Urbaine d'Arras en date du 22 Novembre. 2018 installant Monsieur Henri ...



PROCES-VERBAL DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE URBAINE

16 nov. 2017 VU l'arrêté préfectoral du 22 août 2016 portant extension du ... du Conseil de la Communauté Urbaine d'Arras du 17 avril 2014 donnant.



PROCES-VERBAL DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE URBAINE

consentie par la VILLE D'ARRAS au profit de la COMMUNAUTÉ URBAINE D'ARRAS VU le contrat de bail commercial conclu les 17 et 24 avril 2014 entre la ...



PROCES-VERBAL DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE URBAINE

20 juin 2019 Montrer – c'est un peu notre rôle dans le cadre du Contrat ... Par marché notifié le 06 août 2014 le groupement de sociétés ACADIE ...



PROCES-VERBAL DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE URBAINE

22 nov. 2018 commune de Farbus le 30 Mars 2014 et installé conseiller de la ... signataires du Contrat de Ville seront organisés vers les autres villes ...



Rapport de présentation

19 déc. 2019 d'Arras : la ville-centre et les communes urbaines représentent 79% ... CAF Contrat Local de Santé de la Communauté urbaine d'Arras (2014).



LE PLH OUTIL DE GOUVERNANCE ET DE MISE EN ŒUVRE DES

Alur du 24 mars 2014 prévoit que la compétence PLU est transférée de fait à La communauté urbaine d'Arras a ainsi fait le choix d'un document commun ...

[PDF] CONTRIBUTION FINANCIERE DES FAMILLES Frais de participation aux charges de l'établissement pour l'année scolaire 2015-2016

[PDF] Contribution. France Alzheimer et maladies apparentées. Pour une réforme adaptée aux besoins concrets des familles

[PDF] Contrôle de l exécution de la directive MSST conformément à la norme CFST 6508

[PDF] Contrôle de l intermédiation en opération de banque et services de paiement

[PDF] CONTRÔLE INTERNE ET GESTION DES RISQUES AU SEIN DU SECTEUR PUBLIC LOCAL

[PDF] Contrôle parental. Comment mettre en œuvre le contrôle parental pour le Web en Windows 7?

[PDF] Contrôlez et Maîtrisez votre environnement de messagerie Lotus Notes Domino

[PDF] CONVENTION 2012 CAISSE SOCIALE DE DEVELOPPEMENT LOCAL (C.S.D.L)

[PDF] CONVENTION AVEC TRAVAUX

[PDF] CONVENTION CADRE POUR INSTRUCTEUR INTERCOMMUNAL DROIT DES SOLS INSTRUCTION DES AUTORISATIONS ET ACTES RELATIFS A L'OCCUPATION DU SOL MODIFICATION N 2

[PDF] CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL N 100 --------------------------------------------------------------------

[PDF] CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL N 102 DU 5 OCTOBRE 2011 CONCERNANT LE MAINTIEN DES DROITS DES TRAVAILLEURS EN CAS DE CHANGEMENT

[PDF] CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL N 110 ----------------------------------------------------------------

[PDF] Convention collective de travail relative à la sécurité d emploi, coordonnée par la convention collective de travail du 18 décembre 2008

[PDF] CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE LA LIBRAIRIE