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MASTER EN DROIT (sauf gestion)

Nouveau programme

Programmes de cours 2021-2022

Apparitorat - 04/366.31.40

Master en Droit

Nathalie BROCTEUR N.Brocteur@uliege.be

Direction administrative

Affaires étudiantes / conseiller académique Lorène NICKELS lnickels@uliege.be

Président de Jury

Master en droit

prof. Olivier C

APRASSE

Président des Conseils des études

Bac &

Master en droit

prof. Marc BOURGEOIS Tuteur académique et relais pour les étudiants en statut ASH, sportif, artiste

Droit prof. Frédéric G

EORGES Lorène NICKELS lnickels@uliege.be

Service des inscriptions et admission - Accueil : 04/366.56.79 - Help inscription 04/366.46.00 - Formulaire de contact :https://www.enseignement.uliege.be/cms/c_9038251/fr/suivi-et-contact - Problèmes d"inscription en ligne : inscription-online@uliege.be - Questions relatives la non-finançabilité : paysage@uliege.be

- Recours : recours@uliege.be (voyez d'abord le règlement général des études et des examens 2019-2020 -

Service social des étudiants : https://www.enseignement.uliege.be/cms/c_9113349/fr/aides-sociales-et-financieres

Calendrier facultaire

Quadrimestre

1 er quadrimestre o Activités d"enseignement : du mardi 14 septembre au samedi 18 décembre 2021 o

Vacances : du lundi 20 décembre au samedi 1

er janvier 2022 o Session : du lundi 3 janvier au samedi 29 janvier 2022 Congés (semaine blanche) du lundi 31 janvier au samedi 5 février 2022 2 e quadrimestre o Activités d"enseignement : du lundi 7 février au samedi 21 mai 2022 o Vacances : du lundi 4 avril au lundi 18 avril 2022 o

Bloque : du lundi 23 au samedi 27 mai 2022

o

Session : du lundi 30 mai au jeudi 30 juin 2022

3 e quadrimestre o Session : du mardi 16 août au vendredi 9 septembre 2022 Cérémonie de proclamation des diplômés 2022 : samedi 17 septembre 2022

Congés

Les activités universitaires sont suspendues :

Lundi 27 septembre 2021 (Fête de la Communauté française)

Lundi 1

er novembre 2021 (Toussaint)

Jeudi 11 novembre 2021 (Armistice)

Mardi 1

er mars 2022 (mardi gras)

Lundi 18 avril 2022 (lundi de Pâques)

Jeudi 26 mai 2022 (Ascension)

Lundi 6 juin 2022 (Pentecôte)

3

Master en droit - Réforme 2020

Le programme est entré en vigueur en 2020-2021. Il s"applique à tous les étudiants inscrits en master au début du Bloc I à partir de

l"année 2020 -2021. Présentation du nouveau programme (hormis la mineure gestion) Sur l"ensemble des 120 crédits du cycle, l"étudiant suit un programme comprenant : Tronc commun (6 cours obligatoires et le TFE) : 50 crédits (en principe 20 crédits en B1 et 30 crédits en B2, dont le TFE) Choix d"une finalité spécialisée comprenant 6 cours : 30 crédits (en principe

15 crédits en B1 et 15 crédits en B2)

Finalité à choisir parmi :

o finalité spécialisée en droit privé o finalité spécialisée en droit économique et social o finalité spécialisée en droit public Choix d"une mineure comprenant 4 cours : 20 crédits (en principe 10 crédits en B1 et 10 crédits en B2), mineure à choisir parmi

• mineure Approche critique du droit

• mineure Droit civil

• mineure Droit des Affaires

• mineure Droit du contentieux • mineure Droit international et européen

• mineure Droit public et administratif

• mineure Droit social

Options guidées : choisir 3 cours : 15 crédits dont : o un cours de " compétences juridiques » en B1, o chaque année, B1 et B2, un cours de droit dans une langue autre que le français Option libre : choisir 1 cours n"importe où dans le programme.

Remarques :

- Les étudiants qui n"ont pas suivi le cours de Droit de la sécurité sociale en bachelier (car option criminologie, option science

politique, option langues et mobilité) (15h, 2 cr.) doivent le suivre en master (à la place de l"option libre).

- A partir de 2022-2023, le cours de Successions et libéralités disparaîtra du tronc commun (les étudiants auront suivi le cours

d"introduction en bachelier) et un nouveau cours de Libéralités et successions sera obligatoire dans la finalité spéc. droit privé.

Les étudiants pourront alors choisir 2 cours au lieu d"un en option libre.

- Le TFE comprend en principe trois épreuves : la rédaction d"un travail écrit, un stage d"une durée de 120h et une épreuve orale

publique. Toutefois, pour les étudiants dont la candidature a été sélectionnée pour participer à un concours international de

plaidoirie, la participation au concours peut valoir TFE, en tout ou en partie. - En 1 re

année d"inscription, les étudiants doivent suivre un séminaire de préparation au TFE, organisé deux fois, au 1

er et au 2 e

quadrimestre. La participation obligatoire à ce séminaire conditionne l"accès au TFE, mais ne donne lieu ni à une valorisation en

crédit, ni à une évaluation dans la délibération

- Le séjour Erasmus s"effectue sur la première année d"inscription. Il peut s"agir d"un séjour d"un quadrimestre (30 crédits) ou

d"une année

entière (60 crédits). Le séjour d"un quadri est valorisé en lieu et place de la mineure (20 cr.), d"un cours de droit en

langue (5 Cr.) et de l"option libre (5 cr.). Le séjour d"une année entière implique que le programme suivi dans l"université

d"accueil permette de valoriser 30 crédits de cours, soit en équivalence de cours obligatoires du programme, soit en valorisation

dans une finalité spécialisée.

- Certains cours sont organisés une année sur deux (années paires ou impaires). Le caractère pair ou impair de l'année académique

est déterminé par le début de l'année (l'année académique 2021-2022 est une année impaire).

La mineure "

gestion » est une déclinaison particulière du master en droit, à finalité spécialisée en droit économique et social, dont

le programme est détaillé par ailleurs. 4

Vue cycle

Cours obligatoires (B1 : 20 Cr, B2 : 30 Cr)

DROI0932

-1 Droit de l'insolvabilité - Frédéric GEORGES ........................................... B1 Q2 60 - - 5

DROI2034

-1 Droit des sociétés - Olivier C APRASSE .................................................... B1 Q2 48 - - 5

DROI2203

-1 Successions et libéralités - Pierre M OREAU........................................... B1 Q1 48 - - 5 Remarque : à partir de 2022-2023, ce cours en sa forme actuelle sera supprimé et un

cours de Successions et libéralités sera obligatoire dans la finalité spéc. en droit privé.

DROI1320

-1 Comparative Law (anglais) .................................................................. B1 Q1 5

- Partim 1 - Jean-François G ERKENS .................................................... 30 - - - Partim 2 - Jean-François G ERKENS .................................................... 6 - -

DROI2113

-1 Droit international public - Franklin D EHOUSSE .................................... B2 Q1 48 - - 5

DROI1352

-1 Fondements de droit fiscal - Marc B OURGEOIS ..................................... B2 Q1 60 - - 5

Choisir un TFE parmi (B2 : 20 Cr)

DTFE1017

-1 Travail de fin d'études ................................................................... B2 TA 20

- Travail écrit ou participation à un séminaire ............................. - - - - Stage - Luc B

IHAIN, Guillaume GAILLIET, Olivier MICHIELS,

François M

INON, Didier PIRE, Annick SADZOT, Sylvie THIELEN -

[120h St.] .................................................................................... - - [+]

- Epreuve orale - Fabienne K EFER - [4h AUTR] ............................... - - [+]

OU (sur sélection)

Pour les étudiants sélectionnés, la participation à un concours interuniversitaire ou international remplace le travail écrit et l'épreuve orale,

et parfois également le stage. Par ailleurs, certains étudiants pourraient, en raison de leur parcours antérieur, être

dispensé du stage et de l'épreuve orale

DTFE1017

-2 Travail de fin d'études .................................................................... B2 TA 20

- Stage - Luc B

IHAIN, Guillaume GAILLIET, Olivier MICHIELS,

François M

INON, Didier PIRE, Annick SADZOT, Sylvie THIELEN -

[120h St.] .................................................................................... - - [+]

- Concours ou rencontres internationales .................................... - - -

DTFE1017

-3 Travail de fin d'études, Concours ou rencontres internationales ... B2 TA - - - 20

DTFE1017

-4 Travail de fin d'études, Travail écrit ou participation à un séminaire

........................................................................................ B2 TA - - - 15

Coordination : Michel PETERS - Contact : master.droit@uliege.be Choisir une finalité spécialisée parmi : (B1 : 15 Cr, B2 : 15 Cr)

Certains cours ne sont organisés qu'une année sur deux. Le caractère pair ou impair de l'année académique

est déterminé par le début de

l'année (2021-2022 est une année impaire). L'étudiant a la possibilité, sous réserve de l'accord du Jury, de faire valoir dans une finalité un cours

d'une matière correspondante suivi dans une université partenaire dans le cad re d'un séjour d'échange Erasmus ou autre. Finalité spécialisée en droit privé (B1 : 15 Cr, B2 : 15 Cr) (Personnes et Patrimoines)

Cours obligatoires : (B1 : 5 Cr., B2 : 5 Cr.)

DROI2339

-1 Droit international privé - Patrick WAUTELET ............................... B1 Q2 48 - - 5

DROI1353

-1 Impôts sur les revenus et le patrimoine - Sabine G

ARROY .......... B2 Q2 36 - - 5

Corequis : DROI1352-1 - Fondements de droit fiscal Choisir deux cours en B1 et deux cours en B2 parmi : (B1 : 10 Cr, B2 : 10 Cr)

DROI8053

-1 Crédit hypothécaire - Christine BIQUET (années impaires) .... - Q2 36 - - 5

DROI2111

-2 Droit de la jeunesse ............................................................... - Q1 5 - Partim 1 - Luc B IHAIN.......................................................... 24 - - - Partim 2 - Luc B IHAIN [10h AUTR] ...................................... - - [+]

DROI1252

-1 Droit des biens, questions spéciales - Pascale L ECOCQ

(années paires) ..................................................................... - Q1 48 - - 5

DROI0802

-2 Droits des libéralités et des successions, Questions spéciales - Pierre M OREAU ...................................................... B2 Q1 45 - - 5

Prérequis

: DROI2203-1 - Successions et libéralités

DROI2311

-1 Droit patrimonial des couples (années impaires) ................. - Q1 5 - Questions spéciales, partim 1 - Yves-Henri L

ELEU .............. 30 - -

- Questions spéciales, partim 2 - Yves-Henri L ELEU, suppl. : Aurélie N OTTET ...................................................... 18 - -

5 DROI2207-1 Droit pénal spécial - Adrien M

ASSET ....................................... - Q2 48 - - 5

DROI8000

-2 Problèmes du droit de la construction - Benoît K OHL

(années paires) ..................................................................... - Q2 24 - - 5

Finalité spécialisée en droit économique et social (B1 : 15 Cr, B2 : 15 Cr) (Entreprises et Marchés)quotesdbs_dbs23.pdfusesText_29

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