[PDF] M1 Mention Droit Privé – Parcours Droit des contentieux - 2019_2020





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Libéralité et successions

COURS. Section 1 – La prohibition des pactes sur succession future . S. GAUDEMET Droit civil



Conseils des directeurs de Master

enseignements de droit civil par le régime général des obligations (sem. 1) les successions et les libéralités (sem. 2) (Cours obligatoire ; TD facultatif) 



MASTER EN DROIT (sauf gestion) Nouveau programme

cours de Successions et libéralités sera obligatoire dans la finalité spéc. en droit privé. DROI1320-1. Comparative Law (anglais) .



Cours des Regimes matrimoniaux sucCESSIONS ET LIBERALITES

9 René Savatier Cours de Droit civil



Droit privé général

Programme de la formation. Semestre 1. Droit civil : droit des successions et des libéralités Cours 36 h - TD 15 h. Une matière au choix à l'écrit :.



Parcours Procédures et contentieux privés

Programme de la formation. Semestre 1. Droit civil (droit des successions et des libéralités). Cours 36h. TD 15h. UNE MATIÈRE AU CHOIX À L'ÉCRIT : Cours 36h.



Programme des cours 2022-2023 Faculté de Droit de Science

Droit international privé - Patrick WAUTELET. B1 Q2 48 -. -. 5. DROI2360-1. Libéralités et successions matière approfondie -. Pierre MOREAU. B1 Q1 48 -.



M1 Mention Droit Privé – Parcours Droit des contentieux - 2019_2020

1ère année de Master Droit – Mention Droit Privé – Droit international privé 1. Procédure pénale ... Droit civil (Libéralités et Successions).



MASTER

Programme de la formation. Semestre 1. UE 1 Droit civil. Cours 36h. Droit des successions et des libéralités. TD 15h. UE 2 Droit des sûretés. Cours 36h.



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Successions et libéralités (new - non organisé avant 22-23) (*) supplémentaire composé de cours de bachelier : 1) la passerelle admise pour les ...

M1 Mention Droit Privé – Parcours Droit des contentieux - 2019_2020

1ère année de Master Droit - Mention Droit Privé -

Parcours Droit des contentieux privés - 1

er semestre - 2019

1er SEMESTRE - 7 matières

CM TD COEFF ECTS

UNITE 11 - 1 TD obligatoire

Droit civil (les Sûretés)

32h
15h 60
6

UNITE 12 - 1 TD au choix

Droit commercial (instruments de paiement et de crédit)

Droit fiscal des affaires 1

Droit international privé 1

Procédure pénale

Régimes matrimoniaux

32h
15h 60
6

UNITE 13 - 1 TD au choix

Droit commercial (instruments de paiement et de crédit)

Droit fiscal des affaires 1

Droit international privé 1

Procédure pénale

Régimes matrimoniaux

32h
15h 60
6

UNITE 14 - 2 matières au choix

Criminologie

Droit bancaire et financier

Droit de la consommation

Droit de la propriété intellectuelle 1

Droit de la sécurité sociale

Droit des assurances

Droit des étrangers et de la nationalité

Droit pénal des affaires et des entreprises

Droit processuel

Technique du droit du patrimoine privé

32h par

cours

30 par cours

3 par cours

UNITE 15

Langue vivante 1 (Anglais ou Allemand)

1 matière entre :

Finances d'entreprises

Ou Gestion des ressources humaines

Ou Culture et pratique du numérique (cyber numérique)

Ou UE libre (cours d'un M1 en Droit)

20h 15h 15h 15h 30
30
3 3 1 ère année de Master Droit - Mention Droit Privé -

Parcours Droit des contentieux privés - 2

ème semestre - 2019

2ème SEMESTRE - 7 matières

CM TD COEFF ECTS

UNITE 21 - 1 TD obligatoire

Droit commercial (entreprises en difficultés)

32h
15h 60
6

UNITE 22 - 1 TD au choix

Droit civil (Libéralités et Successions)

Droit du travail approfondi

Droit fiscal des affaires 2

Droit international privé 2

Droit pénal spécial

Droit judiciaire privé

32h
15h 60
6

UNITE 23 - 1 TD au choix

Droit civil (Libéralités et Successions)

Droit du travail approfondi

Droit fiscal des affaires 2

Droit international privé 2

Droit pénal spécial

Droit judiciaire privé

32h
15h 60
6

UNITE 24 - 2 matières

Contrats commerciaux

Droit de la concurrence

Droit de la propriété intellectuelle 2

Droit immobilier

Procédures civiles d'exécution

Gestion patrimoniale et transmission de l'entreprise

Et/ou matières non suivies en UE 22 et 23

32h par

cours

30 par cours

3 par cours

UNITE 25

Langue vivante 2 (Anglais ou Allemand)

1 matière entre :

Stage 3 semaines (+ rapport de stage)

Ou UE libre (cours d'un M1 en Droit)

20h 30
30
3 3quotesdbs_dbs28.pdfusesText_34
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