Libéralité et successions
COURS. Section 1 – La prohibition des pactes sur succession future . S. GAUDEMET Droit civil
Conseils des directeurs de Master
enseignements de droit civil par le régime général des obligations (sem. 1) les successions et les libéralités (sem. 2) (Cours obligatoire ; TD facultatif)
MASTER EN DROIT (sauf gestion) Nouveau programme
cours de Successions et libéralités sera obligatoire dans la finalité spéc. en droit privé. DROI1320-1. Comparative Law (anglais) .
Cours des Regimes matrimoniaux sucCESSIONS ET LIBERALITES
9 René Savatier Cours de Droit civil
Droit privé général
Programme de la formation. Semestre 1. Droit civil : droit des successions et des libéralités Cours 36 h - TD 15 h. Une matière au choix à l'écrit :.
Parcours Procédures et contentieux privés
Programme de la formation. Semestre 1. Droit civil (droit des successions et des libéralités). Cours 36h. TD 15h. UNE MATIÈRE AU CHOIX À L'ÉCRIT : Cours 36h.
Programme des cours 2022-2023 Faculté de Droit de Science
Droit international privé - Patrick WAUTELET. B1 Q2 48 -. -. 5. DROI2360-1. Libéralités et successions matière approfondie -. Pierre MOREAU. B1 Q1 48 -.
M1 Mention Droit Privé – Parcours Droit des contentieux - 2019_2020
1ère année de Master Droit – Mention Droit Privé – Droit international privé 1. Procédure pénale ... Droit civil (Libéralités et Successions).
MASTER
Programme de la formation. Semestre 1. UE 1 Droit civil. Cours 36h. Droit des successions et des libéralités. TD 15h. UE 2 Droit des sûretés. Cours 36h.
MASTER EN DROIT PASSERELLES
Successions et libéralités (new - non organisé avant 22-23) (*) supplémentaire composé de cours de bachelier : 1) la passerelle admise pour les ...
1ère année de Master Droit - Mention Droit Privé -
Parcours Droit des contentieux privés - 1
er semestre - 20191er SEMESTRE - 7 matières
CM TD COEFF ECTSUNITE 11 - 1 TD obligatoire
Droit civil (les Sûretés)
32h15h 60
6
UNITE 12 - 1 TD au choix
Droit commercial (instruments de paiement et de crédit)Droit fiscal des affaires 1
Droit international privé 1
Procédure pénale
Régimes matrimoniaux
32h15h 60
6
UNITE 13 - 1 TD au choix
Droit commercial (instruments de paiement et de crédit)Droit fiscal des affaires 1
Droit international privé 1
Procédure pénale
Régimes matrimoniaux
32h15h 60
6
UNITE 14 - 2 matières au choix
Criminologie
Droit bancaire et financier
Droit de la consommation
Droit de la propriété intellectuelle 1
Droit de la sécurité sociale
Droit des assurances
Droit des étrangers et de la nationalité
Droit pénal des affaires et des entreprises
Droit processuel
Technique du droit du patrimoine privé
32h par
cours30 par cours
3 par cours
UNITE 15
Langue vivante 1 (Anglais ou Allemand)
1 matière entre :
Finances d'entreprises
Ou Gestion des ressources humaines
Ou Culture et pratique du numérique (cyber numérique)Ou UE libre (cours d'un M1 en Droit)
20h 15h 15h 15h 3030
3 3 1 ère année de Master Droit - Mention Droit Privé -
Parcours Droit des contentieux privés - 2
ème semestre - 2019
2ème SEMESTRE - 7 matières
CM TD COEFF ECTSUNITE 21 - 1 TD obligatoire
Droit commercial (entreprises en difficultés)
32h15h 60
6
UNITE 22 - 1 TD au choix
Droit civil (Libéralités et Successions)
Droit du travail approfondi
Droit fiscal des affaires 2
Droit international privé 2
Droit pénal spécial
Droit judiciaire privé
32h15h 60
6
UNITE 23 - 1 TD au choix
Droit civil (Libéralités et Successions)
Droit du travail approfondi
Droit fiscal des affaires 2
Droit international privé 2
Droit pénal spécial
Droit judiciaire privé
32h15h 60
6
UNITE 24 - 2 matières
Contrats commerciaux
Droit de la concurrence
Droit de la propriété intellectuelle 2
Droit immobilier
Procédures civiles d'exécution
Gestion patrimoniale et transmission de l'entrepriseEt/ou matières non suivies en UE 22 et 23
32h par
cours30 par cours
3 par cours
UNITE 25
Langue vivante 2 (Anglais ou Allemand)
1 matière entre :
Stage 3 semaines (+ rapport de stage)
Ou UE libre (cours d'un M1 en Droit)
20h 3030
3 3quotesdbs_dbs28.pdfusesText_34
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