[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

View - Download RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Previous PDF

Next PDF

n° 234

30 mars

2018

Pages 5911

à 5932

UNIVERSITÉ DE LA ROCHELLE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

5912RAA

n° 234

30 MARS

2018Université de La Rochelle

Le recueil des actes administratifs est consultable au bureau 212 (Technoforum, 23 avenue Albert

Einstein, BP 33060, 17031 LA ROCHELLE), ainsi que sur le site internet de l'université

TABLE DES MATIÈRES

Arrêté n° 2018-154 arrêté du 20 mars portant composition du jury d'admission au master Génie civil

Arrêté n° 2018-177 du 20 mars 2018 portant composition de la commission d'admission à la licence

professionnelle mention Métiers du BTP : Bâtiment et construction spécialité Coordination du BIM pour

l'exécution d'un ouvrage, de l'offre à la mise en service............................................................................5913

Arrêté n° 2018-178 du 20 mars 2018 portant composition de la commission d'admission à la licence

professionnelle mention Métiers de l'informatique : applications web parcours Développeur full stack

Arrêté n° 2018-179 du 20 mars 2018 portant composition de la commission d'admission à la licence

professionnelle mention Métiers de l'informatique : applications web parcours Web designer

Arrêté n° 2018-180 du 20 mars 2018 portant composition de la commission d'admission à la licence

professionnelle mention Optique professionnelle.....................................................................................5916

Arrêté n° 2018-188 du 20 mars 2018 portant création d'une régie d'avance temporaire instituée au

CRB07-FLASH concernant l'accueil d'une délégation vietnamienne pour un projet de coopération

décentralisée Vietnam...................................................................................................................................5916

Arrêté n° 2018-189 du 13 mars 2018 portant nomination d'un régisseur pour une régie d'avance

temporaire instituée au CRB07-FLASH........................................................................................................5918

Arrêté n° 2018-194 du 22 mars 2018 portant abrogation de la délégation de signature en matière

financière n° 2017-056 (Frédéric Rousseaux)..............................................................................................5919

Arrêté n° 2018-195 du 15 mars 2018 portant délégation de signature financière pour les opérations de

validation électronique, de visa, et de certification du service fait dans les applications informatiques

financières de l'ULR (Jean-Michel Carozza)..................................................................................................5920

Arrêté n° 2018-210 du 22 mars 2018 portant abrogation de la délégation de signature en matière

financière n° 2017-530 (Jean-Michel Carozza).............................................................................................5921

Arrêté n° 2018-218 du 29 mars 2018 portant proclamation des résultats de l'élection des représentants

des usagers aux conseils centraux de l'université de La Rochelle (CA-CR-CFVU) du 27 mars 2018......5922

Recueil des actes administratifs de l'université de La Rochelle - Directeur de la publication : Jean-Marc Ogier

Adresse : Université de La Rochelle, 23 avenue Albert Einstein, BP 33060 La Rochelle

Université de La RochelleRAA

n° 234

30 MARS

20185913

ARRÊTÉS

Arrêté n° 2018-154 arrêté du 20 mars portant composition du jury d'admission au master Génie

civil

LE PRÉSIDENT DE L'UNIVERSITÉ

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 612-6 et D. 612-36-2,

Vu les statuts de l'université,

Vu la délibération du conseil d'administration de l'université de La Rochelle n° 2018-03-12-2-2 relative

aux capacités d'accueil et modalités de sélection pour l'accès en deuxième cycle, Vu les propositions du directeur de la Faculté des Sciences et Technologies,

ARRÊTE

Article 1

Le jury d'admission au master Génie civil est composé comme suit : Ameur El Amine HAMAMI, maître de conférences, président

Marc ABADIE, maître de conférences

Emmanuel BOZONNET, maître de conférences

Christophe GILLIOT, PAST

Erwan LIBERGE, maître de conférences

Article 3

Le directeur de la Faculté des Sciences et Technologies est chargé de l'exécution du présent arrêté,

lequel sera publié au recueil des actes administratifs de l'université.

Fait à La Rochelle, le 20 mars 2018.

Le président

Jean-Marc Ogier

Arrêté n° 2018-177 du 20 mars 2018 portant composition de la commission d'admission à la licence professionnelle mention Métiers du BTP : Bâtiment et construction spécialité Coordination du BIM pour l'exécution d'un ouvrage, de l'offre à la mise en service

LE PRÉSIDENT DE L'UNIVERSITÉ

Vu le code de l'éducation,

Vu les statuts de l'université,

Vu l'arrêté du 17 novembre 1999 relatif à la licence professionnelle, notamment son article 3,

Vu les propositions du directeur de la Faculté des Sciences et Technologies,

5914RAA

n° 234

30 MARS

2018Université de La Rochelle

ARRÊTE

Article 1

La commission d'admission à la licence professionnelle mention Métiers du BTP : Bâtiment et

construction spécialité Coordination du BIM pour l'exécution d'un ouvrage, de l'offre à la mise en

service est composée comme suit : Jérôme LE DRÉAU, maître de conférences, président

Christophe GILLIOT, maître de conférences

Djaoued BELADJINE, partenaire extérieur à l'université (CESI) Cécile JOLAS, partenaire extérieur à l'université (Tipee)

Article 2

Le directeur de la Faculté des Sciences et Technologies est chargé de l'exécution du présent arrêté,

lequel sera publié au recueil des actes administratifs de l'université.

Fait à La Rochelle, le 20 mars 2018.

Le président

Jean-Marc Ogier

Arrêté n° 2018-178 du 20 mars 2018 portant composition de la commission d'admission à la licence professionnelle mention Métiers de l'informatique : applications web parcours

Développeur full stack

LE PRÉSIDENT DE L'UNIVERSITÉ

Vu le code de l'éducation,

Vu les statuts de l'université,

Vu l'arrêté du 17 novembre 1999 relatif à la licence professionnelle, notamment son article 3,

Vu les propositions du directeur de la Faculté des Sciences et Technologies,

ARRÊTE

Article 1

La commission d'admission à la licence professionnelle mention Métiers de l'informatique : applications

web parcours Développeur full stack est composée comme suit : Pierre COURTELLEMONT, professeur des universités, président

Anthony BOURMAUD, professeur certifié

Laurent MASCARILLA, maître de conférences

Mathieu VOUZELAUD, vidéaste indépendant

Université de La RochelleRAA

n° 234

30 MARS

20185915

Article 2

Le directeur de la Faculté des Sciences et Technologies est chargé de l'exécution du présent arrêté,

lequel sera publié au recueil des actes administratifs de l'université.

Fait à La Rochelle, le 20 mars 2018.

Le président

Jean-Marc Ogier

Arrêté n° 2018-179 du 20 mars 2018 portant composition de la commission d'admission à la licence professionnelle mention Métiers de l'informatique : applications web parcours Web designer intégrateur

LE PRÉSIDENT DE L'UNIVERSITÉ

Vu le code de l'éducation,

Vu les statuts de l'université,

Vu l'arrêté du 17 novembre 1999 relatif à la licence professionnelle, notamment son article 3,

Vu les propositions du directeur de la Faculté des Sciences et Technologies,

ARRÊTE

Article 1

La commission d'admission à la licence professionnelle mention Métiers de l'informatique : applications

web parcours Web designer intégrateur est composée comme suit : Pierre COURTELLEMONT, professeur des universités, président

Anthony BOURMAUD, professeur certifié

Laurent MASCARILLA, maître de conférences

Mathieu VOUZELAUD, vidéaste indépendant

Article 2

Le directeur de la Faculté des Sciences et Technologies est chargé de l'exécution du présent arrêté,

lequel sera publié au recueil des actes administratifs de l'université.

Fait à La Rochelle, le 20 mars 2018.

Le président

Jean-Marc Ogier

5916RAA

n° 234

30 MARS

2018Université de La Rochelle

Arrêté n° 2018-180 du 20 mars 2018 portant composition de la commission d'admission à la licence professionnelle mention Optique professionnelle

LE PRÉSIDENT DE L'UNIVERSITÉ

Vu le code de l'éducation,

Vu les statuts de l'université,

Vu l'arrêté du 17 novembre 1999 relatif à la licence professionnelle, notamment son article 3,

Vu l'arrêté n° 2018-135 du 21 février 2018 portant composition de la commission d'admission à la

licence professionnelle mention Optique professionnelle, Vu les propositions du directeur de la Faculté des Sciences et Technologies,

ARRÊTE

Article 1

La commission d'admission à la licence professionnelle mention Optique professionnelle est composée

comme suit :

Philippe PELU, PRAG, président

Jean-Luc GROSSEAU-POUSSARD, maître de conférences Philippe EGENOD, partenaire extérieur à l'université Jean-François MOREL A L'HUISSIER, partenaire extérieur à l'université

Article 2

L'arrêté n° 2018-135 du 21 février 2018 portant composition de la commission d'admission à la licence

professionnelle mention Optique professionnelle est abrogé.

Article 3

Le directeur de la Faculté des Sciences et Technologies est chargé de l'exécution du présent arrêté,

lequel sera publié au recueil des actes administratifs de l'université.

Fait à La Rochelle, le 20 mars 2018.

Le président

Jean-Marc Ogier

Arrêté n° 2018-188 du 20 mars 2018 portant création d'une régie d'avance temporaire instituée

au CRB07-FLASH concernant l'accueil d'une délégation vietnamienne pour un projet de coopération décentralisée Vietnam

LE PRÉSIDENT DE L'UNIVERSITÉ

Vu le code de l'éducation, ses articles R. 719-51 à R. 719-52, R. 719-79 à R. 719-85,

Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique,

Vu le décret n° 92-681 du 20 juillet 1992 relatif aux régies de recettes et aux régies d'avances des

organismes publics,

Vu le décret n° 2008-227 du 5 mars 2008 abrogeant et remplaçant le décret n° 66-850 du 15 novembre

1966 relatif à la responsabilité personnelle et pécuniaire des régisseurs,

Université de La RochelleRAA

n° 234

30 MARS

20185917

Vu l'arrêté du 28 mai 1993 relatif aux taux de l'indemnité susceptible d'être allouée aux régisseurs

d'avances et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics et au montant du

cautionnement imposé à ces agents,

Vu l'arrêté du 19 janvier 1994 portant habilitation des ordonnateurs des établissements publics à

caractère scientifique, culturel et professionnel et des directeurs d'établissements publics

d'enseignements supérieur relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur à instituer des

régies de recettes et des régies d'avances auprès de ces établissements,

Vu l'arrêté du 27 décembre 2001 relatif au seuil de dispense de cautionnement des régisseurs

d'avances et des régisseurs de recettes,

Vu les statuts de l'université,

ARRÊTE

Article 1

Une régie d'avance temporaire est instituée au bénéfice du CRB07- FLASH 1 Parvis Fernand Braudel -

17 042 La Rochelle Cedex 1. Cette régie temporaire sera installée du 29 mars 2018 au 8 avril 2018 à La

FLASH avec pour objet le paiement des dépenses engagées pour les frais de déplacements en France

de la délégation vietnamienne (4 responsables vietnamiens + 3 encadrants de la Flash) pour une formation autour de la protection, de la valorisation et de la promotion des patrimoines.

Article 2

Cette régie doit permettre le paiement des frais suivants : >frais d'hôtels pour 7 personnes (Paris et Bordeaux) ; >repas journaliers, pauses-café ; >entrées sur site (musées, centre d'interprétation) ; >carburant pour véhicule de location ; >péages d'autoroute, parking et tickets de métro .

Article 3

Le montant maximum de l'avance à consentir au régisseur est fixé à 6 600,00 € (six mille six cents

euros) qui sera virée sur le compte bancaire du Régisseur.

Article 4 :

Le régisseur doit remettre à l'agent comptable la totalité des pièces justificatives des dépenses payées

dans un délai maximum de 15 jours à compter de la date de fin de la mission.

Article 5 :

Selon la réglementation en vigueur, le régisseur n'est pas assujetti à un cautionnement.

Article 6 :

Le régisseur ne percevra pas d'indemnité de responsabilité.

Article 7 :

Le régisseur sera nommé par le président de l'université avec l'agrément de l'agent comptable.

5918RAA

n° 234

30 MARS

2018Université de La Rochelle

Article 8 :

L'agent comptable de l'université est chargé de l'exécution du présent arrêté, lequel sera communiqué

au recteur d'académie et au trésorier payeur général.

Article 9 :

La directrice générale des services est chargée de l'exécution du présent arrêté, lequel sera publié au

recueil des actes administratifs de l'université.

Fait à La Rochelle, le 20 mars 2018.

Le président

Jean-Marc Ogier

Arrêté n° 2018-189 du 13 mars 2018 portant nomination d'un régisseur pour une régie d'avance

temporaire instituée au CRB07-FLASH

LE PRÉSIDENT DE L'UNIVERSITÉ

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles R. 719-51 à R. 719-52, R. 719-79 à R. 719-85,

Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique,

Vu le décret n° 92-681 du 20 juillet 1992 relatif aux régies de recettes et aux régies d'avances des

organismes publics,

Vu le décret n° 2008-227 du 5 mars 2008 abrogeant et remplaçant le décret n° 66-850 du 15 novembre

1966 relatif à la responsabilité personnelle et pécuniaire des régisseurs,

Vu l'arrêté du 28 mai 1993 relatif aux taux de l'indemnité susceptible d'être allouée aux régisseurs

d'avances et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics et au montant du

cautionnement imposé à ces agents,

Vu l'arrêté du 19 janvier 1994 portant habilitation des ordonnateurs des établissements publics à

caractère scientifique, culturel et professionnel et des directeurs d'établissements publics

d'enseignements supérieur relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur à instituer des

régies de recettes et des régies d'avances auprès de ces établissements,

Vu l'arrêté du 27 décembre 2001 relatif au seuil de dispenses de cautionnement des régisseurs

d'avances et des régisseurs de recettes,

Vu l'arrêté n° 2018-188 du 13 mars 2018 portant création d'une régie d'avance temporaire instituée au

CRB07-FLASH concernant l'accueil d'une délégation vietnamienne pour un projet de coopération

décentralisée Vietnam,

Vu les statuts de l'université,

ARRÊTE

Article 1

Monsieur Mickaël AUGERON est nommé régisseur titulaire de la régie d'avance temporaire avec pour

mission d'appliquer exclusivement les dispositions prévues dans l'acte de création de celle-ci.

Article 2

Monsieur Mickael AUGERON disposera d'un montant de 6 600,00 € (six mille six cents euros).

Université de La RochelleRAA

n° 234

30 MARS

20185919

Article 3 :

Le régisseur titulaire n'est pas astreint à constituer un cautionnement.

Article 4 :

Le régisseur titulaire ne percevra pas d'indemnité de responsabilité.

Article 5 :

Le régisseur titulaire est personnellement et pécuniairement responsable de la garde et de la

conservation des fonds et valeurs qu'il recueille ou qui lui sont avancés par l'agent comptable, du

maniement des fonds et des mouvements du compte de disponibilités, de la conservation des pièces

justificatives, ainsi que de l'exactitude des décomptes de liquidation qu'il a effectués.

Article 6 :

Le régisseur titulaire ne doit pas payer de dépenses relatives à des charges autres que celles

énoncées dans l'acte constitutif de la régie, sous peine d'être constitué comptable de fait et de

s'exposer aux poursuites disciplinaires et aux poursuites pénales prévues par l'article 432-15 du code

pénal.

Article 7 :

La directrice générale des services est chargée de l'exécution du présent arrêté, lequel sera publié au

recueil des actes administratifs de l'université.

Fait à La Rochelle, le 20 mars 2018

Le Président,Le Régisseur,L'Agent Comptable,

Jean-Marc OgierMickaël AugeronJean-Michel Brun

Arrêté n° 2018-194 du 22 mars 2018 portant abrogation de la délégation de signature en matière

financière n° 2017-056 (Frédéric Rousseaux)quotesdbs_dbs26.pdfusesText_32

[PDF] ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE GENÈVE UNION INTERNATIONALE DE COOPÉRATION EN MATIÈRE DE BREVETS (UNION DU PCT) ASSEMBLÉE

[PDF] Charte graphique emballages carton

[PDF] Migration aujourd hui : Facteurs, enjeux et perspectives de la situation migratoire vers l Europe

[PDF] Référentiel professionnel CQPI Technicien de Maintenance Industrielle

[PDF] EXPERTISE COMPTABLE I GESTION SOCIALE I DROIT DES AFFAIRES ET FISCALITÉ I AUDIT ET CONSOLIDATION I INTERNATIONAL I CONSEIL

[PDF] LE MINISTRE DE LA SANTE ; LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT ;, \ -~ l : c,j l--\ l(

[PDF] RÈGLEMENT PORTANT SUR LA NOMINATION, L ÉVALUATION ANNUELLE ET LE RENOUVELLEMENT DE MANDAT DU PERSONNEL HORS-CADRE

[PDF] CAHIER DES CHARGES ET MODALITES DE PRESENTATION DES OFFRES POUR LA CESSION AMIABLE D UN IMMEUBLE DOMANIAL HÔTEL MARION SITUE A FONTVIEILLE, Avenue

[PDF] LA POLITIQUE SPORTIVE DU DEPARTEMENT. Analyse de la Politique Sportive - année «N»

[PDF] PRÉSENTATION DU PROJET D ENFOUISSEMENT DES FILS AU CŒUR DU VILLAGE. 26 juin 2014 19h30

[PDF] Ecole Nationale Supérieure d Architecture de Bretagne

[PDF] LES FORMATIONS UNIS C EST UN + UN + en 3 ÉTAPES sur pour répondre à vos nouvelles obligations de formation

[PDF] COMPTE RENDU D ENTRETIEN PROFESSIONNEL

[PDF] STATUTS DE L ORDRE DES AVOCATS DE GENÈVE

[PDF] Votre maison de retraite à Niort. Le Doyenné de la Venise Verte. Lits en chambres individuelles, doubles ou jumelées Séjour permanent ou temporaire