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Recueil des actes administratifs n° 341
5 mars 2021
Pages 8669 à 8692
RAA n° 341 du 5 mars 20218670
Le recueil des actes administratifs est consultable au bureau 212 (Technoforum, 23 avenue Albert Einstein, BP 33060, 17031 LA ROCHELLE), ainsi que sur le site internet de l'universitéTable des matières
Arrêtés
Arrêté n° 2021-115 du 25 février 2021 portant composition du jury d'admission en première
année du master du domaine Droit, Économie, Gestion mention Marketing, vente..........8673Arrêté n° 2021-116 du 25 février 2021 portant composition du jury d'admission en première
année du master du domaine Droit, Économie, Gestion mention Tourisme.....................8673 Arrêté n° 2021-118 du 11 février 2021 portant attribution d'une subvention par lacommission d'aide aux projets étudiants à l'association " Lemonsea »..........................8674
Arrêté n° 2021-119 du 11 février 2021 portant attribution d'une subvention par lacommission d'aide aux projets étudiants à l'association " La Sauce Culturelle »..............8674
Arrêté n° 2021-120 du 11 février 2021 portant attribution d'une subvention par lacommission d'aide aux projets étudiants à l'association " Forum pour Demain ».............8675
Arrêté n° 2021-121 du 11 février 2021 portant attribution d'une subvention par lacommission d'aide aux projets étudiants à l'association " Collectif Focus ».....................8675
Arrêté n° 2021-130 du 25 février 2021 portant nomination du jury de la licence du domaine
Sciences, Technologies, Santé mention Informatique...................................................8676
Arrêté n° 2021-131 du 24 février 2021 portant composition de la commission d'examen des voeux d'inscription en première année de licence du domaine Sciences, Technologies, Santéparcours Cursus Master Ingénierie............................................................................8676
Arrêté n° 2021-132 du 24 février 2021 portant composition de la commission d'examen des voeux d'inscription en première année de licence du domaine Sciences, Technologies, Santémention Génie civil.................................................................................................8677
Arrêté n° 2021-133 du 24 février 2021 portant composition de la commission pédagogique
de validation des études, expériences professionnelles ou acquis personnels pour l'accès à la
licence deuxième et troisième année du domaine Sciences, Technologies, Santé mentionGénie civil..............................................................................................................8678
Arrêté n° 2021-134 du 24 février 2021 portant composition de la commission d'examen des voeux d'inscription en première année de licence du domaine Sciences, Technologies, Santémention Informatique.............................................................................................8678
Arrêté n° 2021-135 du 24 février 2021 portant composition de la commission pédagogique
de validation des études, expériences professionnelles ou acquis personnels pour l'accès à la
licence deuxième et troisième année du domaine Sciences, Technologies, Santé mention Arrêté n° 2021-136 du 24 février 2021 portant composition de la commission d'examen des voeux d'inscription en première année de licence du domaine Sciences, Technologies, Santémention Mathématiques..........................................................................................8679
Arrêté n° 2021-137 du 24 février 2021 portant composition de la commission pédagogique
de validation des études, expériences professionnelles ou acquis personnels pour l'accès à la
licence deuxième et troisième année du domaine Sciences, Technologies, Santé mention Arrêté n° 2021-138 du 24 février 2021 portant composition de la commission d'examen des voeux d'inscription en première année de licence du domaine Sciences, Technologies, Santémention Physique, chimie........................................................................................8681
La Rochelle Université
RAA n° 341 du 5 mars 20218671
Arrêté n° 2021-139 du 24 février 2021 portant composition de la commission pédagogique
de validation des études, expériences professionnelles ou acquis personnels pour l'accès à la
licence deuxième et troisième année du domaine Sciences, Technologies, Santé mentionPhysique, chimie....................................................................................................8681
Arrêté n° 2021-140 du 24 février 2021 portant composition de la commission d'examen des voeux d'inscription en première année de licence du domaine Sciences, Technologies, Santémention Sciences de la Terre....................................................................................8682
Arrêté n° 2021-141 du 24 février 2021 portant composition de la commission pédagogique
de validation des études, expériences professionnelles ou acquis personnels pour l'accès à la
licence deuxième et troisième année du domaine Sciences, Technologies, Santé mentionSciences de la Terre................................................................................................8682
Arrêté n° 2021-142 du 24 février 2021 portant composition de la commission d'examen des voeux d'inscription en première année de licence du domaine Sciences, Technologies, Santémention Sciences de la vie.......................................................................................8683
Arrêté n° 2021-143 du 24 février 2021 portant composition de la commission pédagogique
de validation des études, expériences professionnelles ou acquis personnels pour l'accès à la
licence deuxième et troisième année du domaine Sciences, Technologies, Santé mentionSciences de la vie...................................................................................................8683
Arrêté n° 2021-144 du 24 février 2021 portant composition de la commission d'examen des voeux d'inscription en première année de licence du domaine Sciences, Technologies, Santémention Sciences pour la santé................................................................................8684
Arrêté n° 2021-145 du 24 février 2021 portant composition de la commission pédagogique
de validation des études, expériences professionnelles ou acquis personnels pour l'accès à la
licence deuxième et troisième année du domaine Sciences, Technologies, Santé mentionSciences pour la santé.............................................................................................8684
Arrêté n° 2021-146 du 24 février 2021 portant composition de la commission pédagogique
de validation des études, expériences professionnelles ou acquis personnels pour l'accès à la
licence professionnelle du domaine Sciences, Technologies, Santé mention Industries agroalimentaires : gestion, production et valorisation spécialité Conception et production enindustries de l'alimentation......................................................................................8685
Arrêté n° 2021-147 du 24 février 2021 portant composition de la commission pédagogique
de validation des études, expériences professionnelles ou acquis personnels pour l'accès à la
licence professionnelle du domaine Sciences, Technologies, Santé mention Métiers de la protection et de la gestion de l'environnement spécialité Aquaculture et relations avecl'environnement littoral...........................................................................................8686
Arrêté n° 2021-148 du 24 février 2021 portant composition de la commission pédagogique
de validation des études, expériences professionnelles ou acquis personnels pour l'accès à la
licence professionnelle du domaine Sciences, Technologies, Santé mention Métiers del'informatique : applications web spécialité développeur full stack et web designer intégrateur
Arrêté n° 2021-149 du 24 février 2021 portant composition de la commission pédagogique
de validation des études, expériences professionnelles ou acquis personnels pour l'accès à la
licence professionnelle du domaine Sciences, Technologies, Santé mention Métiers du btp :bâtiment et construction spécialité Coordination du bim pour l'exécution d'un ouvrage, de
l'offre à la mise en service.......................................................................................8687
Arrêté n° 2021-150 du 24 février 2021 portant composition de la commission pédagogique
de validation des études, expériences professionnelles ou acquis personnels pour l'accès à la
licence professionnelle du domaine Sciences, Technologies, Santé mention OptiqueArrêté n° 2021-172 du 26 février 2021 portant composition du jury de délivrance du diplôme
d'accès aux études universitaires (DAEU)..................................................................8688
La Rochelle Université
RAA n° 341 du 5 mars 20218672
Arrêté n° 2021-176 du 2 mars 2021 portant création d'une régie d'avance temporaire instituée au CRB12 concernant les dépenses dans le cadre de l'opération capture de phoquesen baie de Veys du 8 mars 2021 au 14 mars 2021......................................................8688
Arrêté n° 2021-177 du 2 mars 2021 portant nomination d'une régisseuse pour la régie d'avance temporaire instituée au CRB12 concernant l'opération capture de phoques en baiede Veys du 8 mars 2021 au 14 mars 2021.................................................................8690
Arrêté n° 2021-179 du 3 mars 2021 portant recevabilité des listes de candidatures aux élections des représentantes et représentants des personnels du service commun de la documentation au conseil de la documentation de La Rochelle Université.......................8691La Rochelle UniversitéRecueil des actes administratifs de l'université de La Rochelle - Directeur de la publication : Jean-Marc OgierAdresse
: Université de La Rochelle, 23 avenue Albert Einstein, BP 33060 La RochelleRAA n° 341 du 5 mars 20218673
Arrêtés
Arrêté n° 2021-115 du 25 février 2021 portant composition du jury d'admission en première année du master du domaine Droit, Économie, Gestion mention Marketing, venteLE PRÉSIDENT DE L'UNIVERSITÉ
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 612-6, L. 712-2 et D. 612-36-2,Vu l'arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master, notamment son article 5,
Vu les statuts de l'université,
Vu les propositions du doyen de la Faculté de Droit, de Science Politique et de Management,ARRÊTE
Article 1
Le jury d'admission en première année du master du domaine Droit, Économie, Gestion mention Marketing, vente, est composé pour la rentrée universitaire 2021-2022 comme suit : >Florence Euzéby, maîtresse de conférences, présidente >Armelle Prigent, maîtresse de conférences >Isabelle Sueur, professeuse des universitésArticle 2
Le directeur général des services est chargé de l'exécution du présent arrêté, lequel sera
publié au recueil des actes administratifs de l'université.Fait à La Rochelle, le 25 février 2021.
Le président
Jean-Marc Ogier
Arrêté n° 2021-116 du 25 février 2021 portant composition du jury d'admission en première année du master du domaine Droit, Économie, Gestion mention TourismeLE PRÉSIDENT DE L'UNIVERSITÉ
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 612-6, L. 712-2 et D. 612-36-2,Vu l'arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master, notamment son article 5,
Vu les statuts de l'université,
Vu les propositions du doyen de la Faculté de Droit, de Science Politique et de Management,ARRÊTE
Article 1
Le jury d'admission en première année du master du domaine Droit, Économie, Gestion mention Tourisme est composé pour la rentrée universitaire 2021-2022 comme suit : >Jean-Charles Rico, maître de conférences, président >Mathieu Paquerot, maître de conférences >Isabelle Sueur, professeuse des universitésArticle 2
Le directeur général des services est chargé de l'exécution du présent arrêté, lequel sera
publié au recueil des actes administratifs de l'université.Fait à La Rochelle, le 25 février 2021.
Le président
Jean-Marc Ogier
La Rochelle Université
RAA n° 341 du 5 mars 20218674
Arrêté n° 2021-118 du 11 février 2021 portant attribution d'une subvention par la commission d'aide aux projets étudiants à l'association " Lemonsea »LE PRÉSIDENT DE L'UNIVERSITÉ
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 712-2 et R. 719-51 à R. 719-112, Vu la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations, notamment ses articles 9-1 et 10,Vu le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 pris pour l'application de l'article 10 de la loi n° 2000-
321 du 12 avril 2000 et relatif à la transparence financière des aides octroyées par les
personnes publiques,Vu les statuts de l'université,
Vu l'avis de la commission d'aide aux projets étudiants du 11 février 2021,ARRÊTE
Article 1
Une subvention de 600,00 euros est attribuée à l'association Lemonsea.Article 2
La dépense sera imputée au CRB 04 :
> sur la ligne budgétaire : /CULTURE/FSDIE : 600,00 euros.Le paiement se fera en un versement.
Article 3
Le directeur général des services est chargé de l'exécution du présent arrêté, lequel sera
publié au recueil des actes administratifs de l'université.Fait à La Rochelle, le 16 février 2021.
Le président
Jean-Marc Ogier
Arrêté n° 2021-119 du 11 février 2021 portant attribution d'une subvention par la commission d'aide aux projets étudiants à l'association " La Sauce Culturelle »LE PRÉSIDENT DE L'UNIVERSITÉ
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 712-2 et R. 719-51 à R. 719-112, Vu la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations, notamment ses articles 9-1 et 10,Vu le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 pris pour l'application de l'article 10 de la loi n° 2000-
321 du 12 avril 2000 et relatif à la transparence financière des aides octroyées par les
personnes publiques,Vu les statuts de l'université,
Vu l'avis de la commission d'aide aux projets étudiants du 11 février 2021,ARRÊTE
Article 1
Une subvention de 1000,00 euros est attribuée à l'association La Sauce Culturelle.Article 2
La dépense sera imputée au CRB 04 :
> sur la ligne budgétaire : /CULTURE/FSDIE : 1000,00 euros.Le paiement se fera en un versement.
Article 3
Le directeur général des services est chargé de l'exécution du présent arrêté, lequel sera
publié au recueil des actes administratifs de l'université.La Rochelle Université
RAA n° 341 du 5 mars 20218675
Fait à La Rochelle, le 16 février 2021.
Le président
Jean-Marc Ogier
Arrêté n° 2021-120 du 11 février 2021 portant attribution d'une subvention par la commission d'aide aux projets étudiants à l'association " Forum pour Demain »LE PRÉSIDENT DE L'UNIVERSITÉ
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 712-2 et R. 719-51 à R. 719-112, Vu la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations, notamment ses articles 9-1 et 10,Vu le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 pris pour l'application de l'article 10 de la loi n° 2000-
321 du 12 avril 2000 et relatif à la transparence financière des aides octroyées par les
personnes publiques,Vu les statuts de l'université,
Vu l'avis de la commission d'aide aux projets étudiants du 11 février 2021,ARRÊTE
Article 1
Une subvention de 700,00 euros est attribuée à l'association Forum pour Demain.Article 2
La dépense sera imputée au CRB 04 :
> sur la ligne budgétaire : /CULTURE/FSDIE : 700,00 euros.Le paiement se fera en un versement.
Article 3
Le directeur général des services est chargé de l'exécution du présent arrêté, lequel sera
publié au recueil des actes administratifs de l'université.Fait à La Rochelle, le 16 février 2021.
Le président
Jean-Marc Ogier
Arrêté n° 2021-121 du 11 février 2021 portant attribution d'une subvention par la commission d'aide aux projets étudiants à l'association " Collectif Focus »LE PRÉSIDENT DE L'UNIVERSITÉ
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 712-2 et R. 719-51 à R. 719-112, Vu la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations, notamment ses articles 9-1 et 10,Vu le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 pris pour l'application de l'article 10 de la loi n° 2000-
321 du 12 avril 2000 et relatif à la transparence financière des aides octroyées par les
personnes publiques,Vu les statuts de l'université,
Vu l'avis de la commission d'aide aux projets étudiants du 11 février 2021,ARRÊTE
Article 1
Une subvention de 500,00 euros est attribuée à l'association Collectif Focus.Article 2
La dépense sera imputée au CRB 04 :
> sur la ligne budgétaire : /CULTURE/FSDIE : 500,00 euros.La Rochelle Université
RAA n° 341 du 5 mars 20218676
Le paiement se fera en un versement.
Article 3
Le directeur général des services est chargé de l'exécution du présent arrêté, lequel sera
publié au recueil des actes administratifs de l'université.Fait à La Rochelle, le 16 février 2021.
Le président
Jean-Marc Ogier
Arrêté n° 2021-130 du 25 février 2021 portant nomination du jury de la licence du domaine Sciences, Technologies, Santé mention InformatiqueLE PRÉSIDENT DE L'UNIVERSITÉ
Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 613-1,Vu l'arrêté du 30 juillet 2018 relatif au diplôme national de licence, notamment son article 18,
Vu les statuts de l'université,
Vu les propositions de monsieur le directeur de la Faculté des Sciences et Technologies,ARRÊTE
Article 1
Le jury des semestres 2, 3, 4, 5, 6 de la licence du domaine Sciences, Technologies, Santé mention Informatique est composée pour l'année universitaire 2020-2021 de : >Alain Bouju, maître de conférences, président >Mickaël Coustaty, maître de conférences >Jean-Loup Guillaume, professeur des universités >Pierre Rodriguez, professeur certifié >Christophe Saint-Jean, maître de conférences >Nicolas Trugeon, professeur certifiéArticle 2
L'arrêté n° 2020-333 portant composition du jury de la licence du domaine Sciences,
Technologies, Santé mention Informatique est abrogé.Article 3
Le directeur général des services est chargé de l'exécution du présent arrêté, lequel sera
publié au recueil des actes administratifs de l'université.Fait à La Rochelle, le 25 février 2021.
Le président
Jean-Marc Ogier
Arrêté n° 2021-131 du 24 février 2021 portant composition de la commission d'examen des voeux d'inscription en première année de licence du domaine Sciences, Technologies, Santé parcours Cursus Master IngénierieLE PRÉSIDENT DE L'UNIVERSITÉ
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 612-3, L. 712-2 et D. 612-1-13 et suivants,Vu l'arrêté du 30 juillet 2018 relatif au diplôme national de licence, notamment son article 4,
Vu les statuts de l'université,
La Rochelle Université
RAA n° 341 du 5 mars 20218677
Vu les propositions de la directrice de la Faculté des Sciences et Technologies,ARRÊTE
Article 1
La commission d'examen des voeux d'inscription en première année de licence du domaineSciences, Technologies, Santé parcours Cursus Master Ingénierie est composée pour la rentrée
universitaire 2021-2022 de : >Hélène Thomas, maîtresse de conférences, présidente, >Karell Bertet, maîtresse de conférences, mention informatique, >Michel Goldberg, maîtresse de conférences, mention sciences pour la santé, >Éric Chaumillon, professeur des universités, mention sciences de la Terre, >Juan Creus, professeur des universités, mention physique, chimie, >Souleymane Kadri Harouna, maître de conférences, mention mathématiques >Louis Marrou, professeur des universités, mention géographie, >Dina Razafindralandry, maître de conférences, mention génie civil, >Pascaline Ory, maîtresse de conférences contractuelle, mention environnementArticle 2
Le directeur général des services est chargé de l'exécution du présent arrêté, lequel sera
publié au recueil des actes administratifs de l'université.Fait à La Rochelle, le 24 février 2021.
Le président
Jean-Marc Ogier
Arrêté n° 2021-132 du 24 février 2021 portant composition de la commission d'examen des voeux d'inscription en première année de licence du domaine Sciences,Technologies, Santé mention Génie civil
LE PRÉSIDENT DE L'UNIVERSITÉ
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 612-3, L. 712-2 et D. 612-1-13,Vu l'arrêté du 30 juillet 2018 relatif au diplôme national de licence, notamment son article 4,
Vu les statuts de l'université,
Vu les propositions de la directrice de la Faculté des Sciences et Technologies,ARRÊTE
Article 1
Pour l'accès au titre de l'année universitaire 2021-2022 en première année de licence du domaine Sciences, Technologies, Santé mention Génie civil, la commission d'examen des voeux est composée comme suit :quotesdbs_dbs27.pdfusesText_33[PDF] Charte graphique emballages carton
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