[PDF] 15/06/2020 16/06/2020 F01120P0088





Previous PDF Next PDF



Récépissé de dépôt dun formulaire de demande dexamen au cas

cas par cas préalable à la réalisation d'une étude d'impact. Madame Monsieur



Informations nominatives relatives au maître douvrage ou

de l'environnement. Annexe n°1 à la demande d'examen au cas par cas préalable à la réalisation d'une étude d'impact. Informations nominatives relatives au 



Notice explicative pour les demandes dexamen au cas par cas

9 ene 2017 Il peut être décidé de réaliser une étude d'impact sans soumettre de demande d'examen au cas par cas le cas échéant



15/06/2020 16/06/2020 F01120P0088

15 jun 2020 DEMANDE D'EXAMEN AU CAS PAR CAS PRÉALABLE À LA RÉALISATION D'UNE ÉTUDE D'IMPACT. COGEDIM PARIS METROPOLE – 7 RUE AMPERE PUTEAUX.



Annexes obligatoires à la Demande dexamen au cas par cas

cas préalable à la réalisation éventuelle d'une Annexe n°1 à la demande d'examen au cas par cas préalable à la réalisation d'une étude d'impact.



Présentation PowerPoint

28 jul 2016 Annexes 2 à 8 de la demande d'examen. GENERGIES



Formulaire cas par cas

Demande d'examen au cas par cas préalable à la réalisation d'une étude d'impact. Localisation des prises de vue réalisées le 11avril 2016.



Présentation PowerPoint

28 jul 2016 GENERGIES



Présentation PowerPoint

28 jul 2016 GENERGIES



Récépissé de dépôt dune demande dexamen au cas par cas

Vous avez déposé une demande d'examen au cas par cas préalable à la réalisation d'une étude d'impact en application de l'article R. 122-3 du code de 

15/06/2020 16/06/2020 F01120P0088

15/06/202016/06/2020F01120P0088

COGEDIM PARIS METROPOLE

Ville de Puteaux

7, rue Ampère

Juin 2020

COGEDIM PARIS METROPOLE 7 RUE AMPERE PUTEAUX

Sommaire des annexes

2 - Annexe 2 : Situation du projet

3 - Annexe 3 : Prises de vue

4 - Annexe 4 : Plan de masse

5 - Annexe 5 : Plan des abords du projet

6 - Annexe 6 : Situation vis-à-vis des ZNIEFF

7 - Annexe 7 : Localisation vis-à-vis des infrastructures de transport classées

8 - Annexe 8 : Localisation vis-à-vis des zones humides

9 - Annexe 9 : Localisation vis-à-vis des risques

10 - Annexe 10 : Pollution des sols

11 - Annexe 11 : Perspective

COGEDIM PARIS METROPOLE 7 RUE AMPERE PUTEAUX

Annexe 2

COGEDIM PARIS METROPOLE 7 RUE AMPERE PUTEAUX

Annexe 2 : Plan de situation

Localisation du site Source : IGN

COGEDIM PARIS METROPOLE 7 RUE AMPERE PUTEAUX

Annexe 3

CAS PRÉALABLE À LA RÉA

COGEDIM PARIS METROPOLE 7 RUE AMPERE PUTEAUX

Annexe 3.1 : Situation des prises de vue

Source : Google

CAS PRÉALABLE À LA RÉA

COGEDIM PARIS METROPOLE 7 RUE AMPERE PUTEAUX

Annexe 3.2 : Prise de vue 1

Source : Google ʹ octobre 2019

CAS PRÉALABLE À LA RÉA

COGEDIM PARIS METROPOLE 7 RUE AMPERE PUTEAUX

Annexe 3.3 : Prise de vue 2

Source : Google ʹ octobre 2019

CAS PRÉALABLE À LA RÉA

COGEDIM PARIS METROPOLE 7 RUE AMPERE PUTEAUX

Annexe 3.3 : Prise de vue 3

Source : Google ʹ 2020

CAS PRÉALABLE À LA RÉA

COGEDIM PARIS METROPOLE 7 RUE AMPERE PUTEAUX

Annexe 4

CAS PRÉALABLE À LA RÉA

COGEDIM PARIS METROPOLE 7 RUE AMPERE PUTEAUX

Annexe 4 : Plan de masse

CAS PRÉALABLE À LA RÉA

COGEDIM PARIS METROPOLE 7 RUE AMPERE PUTEAUX

Annexe 5

CAS PRÉALABLE À LA RÉA

COGEDIM PARIS METROPOLE 7 RUE AMPERE PUTEAUX

Annexe 5 : Plan des abords du projet

Source : IAUIDF

Localisation du site

CAS PRÉALABLE À LA RÉA

COGEDIM PARIS METROPOLE 7 RUE AMPERE PUTEAUX

Annexe 6

CAS PRÉALABLE À LA RÉA

COGEDIM PARIS METROPOLE 7 RUE AMPERE PUTEAUX

Annexe 6 : Situation vis-à-vis des ZNIEFF

Source : DRIEE IdF (Carmen)

Localisation du site

CAS PRÉALABLE À LA RÉA

COGEDIM PARIS METROPOLE 7 RUE AMPERE PUTEAUX

Annexe 7

CAS PRÉALABLE À LA RÉA

COGEDIM PARIS METROPOLE 7 RUE AMPERE PUTEAUX

Annexe 7 : Situation vis-à-vis des infrastructures de transport classées

Localisation du site

CAS PRÉALABLE À LA RÉA

COGEDIM PARIS METROPOLE 7 RUE AMPERE PUTEAUX

Annexe 8

CAS PRÉALABLE À LA RÉA

COGEDIM PARIS METROPOLE 7 RUE AMPERE PUTEAUX

Annexe 8 : Situation vis-à-vis des zones humides

Source : DRIEE IdF (Carmen)

Localisation du site

CAS PRÉALABLE À LA RÉA

COGEDIM PARIS METROPOLE 7 RUE AMPERE PUTEAUX

Annexe 9

CAS PRÉALABLE À LA RÉA

COGEDIM PARIS METROPOLE 7 RUE AMPERE PUTEAUX

Annexe 9.1 : Situation vis-à-vis du PPRI

Localisation du site

CAS PRÉALABLE À LA RÉA

COGEDIM PARIS METROPOLE 7 RUE AMPERE PUTEAUX

Annexe 9.2 : Situation vis-à-vis du risque retrait/gonflement des argiles

Source : DRIEE IdF (Carmen)

Localisation du site

CAS PRÉALABLE À LA RÉA

COGEDIM PARIS METROPOLE 7 RUE AMPERE PUTEAUX

Annexe 9.3 : Situation vis-à-vis du périmètre des zones de risque carrières

Source : DRIEA IdFLocalisation du site

CAS PRÉALABLE À LA RÉA

COGEDIM PARIS METROPOLE 7 RUE AMPERE PUTEAUX

Annexe 10

CAS PRÉALABLE À LA RÉA

COGEDIM PARIS METROPOLE 7 RUE AMPERE PUTEAUX

Annexe 10.1 : Inventaire BASIAS

- Raison(s) sociale(s) de(s) l'entreprise(s) connue(s) : Olle (Imprimerie)

Etat de connaissance : Inventorié

Etat d'occupation du site : Ne sait pas

Date première activité : 01/01/1948

Activité(s) : Imprimerie et services annexes (y compris reliure, photogravure...)

Visite du site : Non

- Raison(s) sociale(s) de(s) l'entreprise(s) connue(s) : Houghton (Sté des Produits)

Etat de connaissance : Inventorié

Etat d'occupation du site : Activité terminée

Date première activité : 09/10/1929

Date denière activité : 30/08/2005

Activité(s) : - Chaudronnerie, tonnellerie

- Imprégnation du bois ou application de peintures et vernis... - Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) - Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien

- Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des

poudres

- Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement

électrolytique, application de vernis et peintures)

Visite du site : Non

Source : BRGM

CAS PRÉALABLE À LA RÉA

COGEDIM PARIS METROPOLE 7 RUE AMPERE PUTEAUX

Annexe 10.2 : Synthèse du Plan de Gestion

suivants

Dans les sols :

- des remblais présentant des anomalies diffuses en métaux, en teneurs supérieures au fond géochimique local des sols franciliens ; - au Nord--C40, située dans les sols en surface et au-delà de 3 m/sol.

C10-C40 en

profondeur. principalement dans les remblais autour du bâtiment principal, sans délimitation précise ; - des impacts ponctuels en composés organiques (HCT, PCB). Les eaux souterraines sont recoupée vers 7 m/sol en avril 2020 (24,5 mNGF), et ne présentent pas

Dans les gaz du sol :

- au Nord-Est du site, une zone impactée en hydrocarbures volatils ; bâtiment central, et au Sud-Est du bâtiment central.

Au regard des résultats des investigations, il a été caractérisé des zones de pollution

concentrées : - 3 zones de sols impactés en hydrocarbures (zones Sol 1a, 1b, 2) - 1 zones de gaz du sol impactés en hydrocarbures (zone Gaz 1) - 2 zones de gaz du sol impactés en composés chlorés (zone Gaz 2 et 3)

SOLER ENVIRONNEMENT

Les terres excavées seront évacuées selon la réglementation en vigueur vers les filières adaptées. demande.

CAS PRÉALABLE À LA RÉA

COGEDIM PARIS METROPOLE 7 RUE AMPERE PUTEAUX

Annexe 11

CAS PRÉALABLE À LA RÉA

COGEDIM PARIS METROPOLE 7 RUE AMPERE PUTEAUX

Annexe 11 : Perspective ʹ Vue Ampère/Pressensé Existant

CAS PRÉALABLE À LA RÉA

COGEDIM PARIS METROPOLE 7 RUE AMPERE PUTEAUX

Vue Ampère/Pressensé Projet

CAS PRÉALABLE À LA RÉA

COGEDIM PARIS METROPOLE 7 RUE AMPERE PUTEAUX

Vue Volta Existant

CAS PRÉALABLE À LA RÉA

COGEDIM PARIS METROPOLE 7 RUE AMPERE PUTEAUX

Vue Volta Projet

CAS PRÉALABLE À LA RÉA

COGEDIM PARIS METROPOLE 7 RUE AMPERE PUTEAUX

Vue Volta/Ampère Existant

CAS PRÉALABLE À LA RÉA

COGEDIM PARIS METROPOLE 7 RUE AMPERE PUTEAUX

Vue Volta/Ampère Projet

quotesdbs_dbs33.pdfusesText_39
[PDF] DEMANDE D EXPLOITATION D UNE AUTORISATION DE STATIONNEMENT DE TAXI (ADS)

[PDF] Demande d habilitation funéraire Renouvellement de l habilitation funéraire. Régie Entreprise Association Etablissement secondaire

[PDF] Demande d inscription d un médicament sur la liste positive des médicaments pris en charge par l'assurance maladie au Grand Duché de Luxembourg 1

[PDF] Demande d obtention de permis d exercice ou de certificat de spécialiste

[PDF] DEMANDE D'ADMISSION (à remplir par la Personne Agée ou sa famille)

[PDF] DEMANDE D'UNE CARTE DE RÉSIDENT PERMANENT

[PDF] DEMANDE DE BOURSES D ÉTUDES ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016

[PDF] Demande de changement de désignation du sexe sur l enregistrement de naissance et le certificat de naissance

[PDF] DEMANDE DE CONCILIATION Article R 611-22 du code de commerce

[PDF] Demande de devis RC PRO FINANCE ET PATRIMOINE

[PDF] DEMANDE DE DOSSIER MEDICAL à compléter et à adresser à la Direction de la Clientèle et du Droit des Patients

[PDF] DEMANDE DE LOCAT I ON

[PDF] Demande de Modification d abonnement

[PDF] DEMANDE DE PARTENARIAT. Option consommateurs a 30 ans. Cocktail bénéfice et lancement d une campagne de financement

[PDF] Demande de prestations pour adultes : Moyens auxiliaires