[PDF] DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE MARITIME





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DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE MARITIME

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE MARITIME. COMMUNE DE THAIRÉ. EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS. DU CONSEIL MUNICIPAL. CONVOCATION ET AFFICHAGE : 10 OCTOBRE 



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TELETRANSMIS AU

CONTROLE DE LEGALITE

Sous le N°

017 211704432 20141016 2014_074 DE

Accusé de Réception Préfecture

Reçu le : _ _ / _ _ / 2014

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE MARITIME

COMMUNE DE THAIRÉ

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

CONVOCATION ET AFFICHAGE : 10 OCTOBRE 2014

L'an deux mil quatorze, le seize octobre à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune de Thairé, régulièrement convoqué, s'est réuni dans la salle des délibérations, sous la présidence de Madame Marie-Gabrielle CHUPEAU, Maire. La séance a été publique. PRESENTS : MME CHUPEAU ± M. BOURAIN ± MME BROUCARET ± M. COLIN ± MME DOUMERET M. DUBOIS ± MME GOURAUD ± MME LAURENT ± MME LOIZEAU ± MME MARTIN M. MIOT ± M. ROUZEAU (ARRIVE A LA QUESTION 4 ± DELIBERATION N°76 A 20H15)

REPRESENTES : MME ZITOUNI PAR MME CHUPEAU

MME PAVERNE PAR MME BROUCARET

M. GRUCHY PAR MME MARTIN

EXCUSE : M. LEROYER

ABSENTS : M. GIRAUD ± MME LAPRADE ± M. LATIMIER

SECRETAIRE : MME LAURENT

zones humides

2014-10-16_074/5.7

Les milieux humides présentent de multiples facettes et se caractérisent par une biodiversité

exceptionnelle. Par leurs différentes fonctions, ils jouent un rôle primordial dans la régulation de la

préservation représente des enjeux environnementaux, économiques et sociaux importants.

assure les relais avec les partenaires et tout particulièrement les porteurs de SAGE à savoir

Territorial de Bassin du fleuve Charente (EPTB Charente). Le financement des études est assuré

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