[PDF] SOMMAIRE En exploitation les codes RCC-

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1 AFCEN RAPPORT ACTIVITÉ 2017

SOMMAIRE

Avant-propos du Président de l"AFCEN 3

F aits marquants 2017 5

1 Enjeux nationaux et internationaux

9

1.1 Utilisa

tion des codes AFCEN dans le monde 10 1.2

Activité de l"AFCEN dans le monde

15

2 Bilan des activités éditoriales

23

2.1 Les codes et autres produits d"activités éditoriales

24

2.2 Domaine Mécanique :

RCC-M 29

2.3 Domaine Sur

veillance en exploitation : RSE-M 36

2.4 Domaine Contrôle-commande Electricité :

RCC-E 41

2.5 Domaine Génie Civil :

RCC-CW

45

2.6 Domaine Combustible :

RCC-C 50

2.7 Domaine Incendie :

RCC-F 54
2.8 Domaine mécanique des réacteurs hautes tempéra tures, 58
expérimentaux et de fusion :

RCC-MRx

3 Harmonisation et coopération

63

3.1 Normes

64

3.2 Les actions d"harmonisa

tion et de coopération 65
4 L 'accompagnement par la formation 69

4.1 Labellisa

tion des formations 71
4.2 F ormations dispensées en 2017 72

4.3 Les forma

tions à l"international 72
Anne xe A Organisation et fonctionnement de l'AFCEN 73

A.1 Mission de l"AFCEN

74

A.2 Organisa

tion et fonctionnement 75

A.3 Mana

gement de la Qualité de l"AFCEN 87

A.4 Les ressources (les adhérents,

ressources par Sous Commission) 89

A.5 Système d"informa

tion et de vente 92
Anne xe B Catalogue des codes et documents de l'AFCEN 93
Anne xe C Catalogue des formations 97

3 AFCEN RAPPORT ACTIVITÉ 2017

En septembre 2017, le Conseil d'Administration de l'AFCEN m'a confié la Présidence de l'Association. Je tiens à remercier l'ensemble des entreprises membres de l'Association de la confiance qu'ils m'ont exprimée dans mes nouvelles fonctions à la tête de l'Associa tion. Les 7 codes AFCEN constituent un patrimoine exceptionnel, capitalisant le savoir technique et le retour d'expérience de plus de 40 ans de conception, fabrication et exploitation de systèmes, structures et composants dans plus d'une centaine de réacteurs nucléaires à travers le monde. Cette année encore, les nouvelles éditions pour 6 d'entre eux, soit l'ensemble de la collection utilisée pour les REP, montrent combien nous capitalisons ce savoir. Au cours de l'année 2017, nous avons pu renforcer la qualité des relations avec l'Autorité de Sûreté Nucléaire française, en particulier à travers les échanges sur les travaux relatifs à la réglementation ESPN. L'avancée de ces travaux donne confiance sur la reconnaissance du caractère adapté des codes sur les équipements mécaniques à satisfaire les exigences ESPN. Ces multiples analyses ont contribué à renforcer la solidité technique des règles contenues dans les codes, en particulier la rigueur des démonstrations qui les sous-tendent. Au cours de l'année 2017, nous avons signé un accord avec le Ministère de l'Energie chinois (NEA) qui renouvelle la coopération entre l'AFCEN et l'industrie chinoise, déjà forte d'une longue histoire. Egalement en 2017, nous avons signé un accord avec l'AFNOR pour moderniser la diffusion des codes de l'AFCEN et permettre à tous, particulièrement à nos grands partenaires industriels, un accès rapide et efficace aux collections pour tous leurs collaborateurs. L'association AFCEN affiche sa vitalité au fil des pages de ce rapport. A titre illustratif, entre 2014 et 2017, le nombre de compagnies membres a cru de 35% pour atteindre 67. Mieux encore, le nombre d'experts a cru de 64% pour atteindre 771 dans les Sous-commissions. Je vous invite à rejoindre nos groupes de travail pour contribuer par votre expertise à un projet de "co-construction" pour le bénéfice de la filiè re nucléaire, en faisant progresser ensemble la qualité, la sûreté et la compétitivité des projets et des installations nucléaires partout dans le monde. Au nom de l'ensemble des membres de l'AFCEN, j'ai le plaisir de vous présenter un rapport d'activité 2017 de l'AFCEN qui témoign e de la richesse des engagements et évènements de l'année écoulé e. Je vous donne également rendez-vous en mars 2019 pour le prochain congrès de l'AFCEN.

AVANT-PROPOS DU PRÉSIDENT DE L'AFCEN

Philippe BORDARIER,

Président

5 AFCEN RAPPORT ACTIVITÉ 2017

FAITS MARQUANTS 2017

En 2017, l'AFCEN enrichit les éditions des codes

RCC-M, RSE-M, RCC-C et RCC-CW

Pour les codes concernant les ouvrages de génie civil (RCC-CW), le combustible nucléa ire (RCC-C), la construction et l'exploitation des matériels mécaniques des cen trales REP (RCC-M, RSE-M), la révision

des éditions en 2017 a intégré des apports qui enrichissent le contenu des codes. Ainsi, le code R

CC-M dispose désormais de règles de quali cation pour les équipements mécaniques actifs (pompes et robinets).

RCC-M EDITION 2017

RSE-M EDITION 2017

RCC-C EDITION 2017

RCC-CW EDITION 2017

RCC-F EDITION 2017

En 2017, l'AFCEN publie une nouvelle version

de son code incendie, sous le label RCC-F En 2017, l'AFCEN a produit la première version de son code de protection incendie sous le label RCC-F, reprenant et actualisant les principes de l'ETC-F issu de l'expérience EPR, en les enrichissant et en les élargissant à tout type de réacteur REP.

RCC-E EDITION 2016

En 2017, l'AFCEN publie une nouvelle version

de son code RCC-E En 2017, l'AFCEN a publié une évolution majeure du code RCC-E concernant les systèmes et matériels électriques et de contrôle-commande. Cette édition (2016) prend en compte le retour d'expérience des projets en cours, et notamment l'instruction par l'Autorité de Sûreté britannique de l'EPR UK. Elle intègre une meilleure identi cation et lisibilité des requis, en cohérence avec les exigences de l'AIEA et des normes IEC pour le contrôle-commande.

6 AFCEN RAPPORT ACTIVITÉ 2017

En 2017, l'AFCEN consolide ses partenariats en Chine Le 30 novembre 2017, AFCEN et NEA (National Energy Administration) ont signé un accord de coopération renforçant les échanges techniques de haut niveau avec les experts chino is. Il permet officiellement aux organismes de normalisation en Chine d'utiliser les codes AFCEN comme textes de

référence pour éditer les futures normes nucléaires chinoises, et prévoit la traduction des codes AFCEN

en chinois.

SIGNATURE DE L 'ACCORD

DE COOPÉRATION ENTRE

AFCEN ET NEA

En 2017, l'AFCEN tient ses engagements sur le programme ESPN

L'AFCEN produit un référentiel technique professionnel déclinant les exigences essentielles de sécurité

de l'arrêté ESPN. Ce référentiel repose sur des modificatifs des codes RCC-M et RSE-M, et sur un

ensemble de guides (publications techniques AFCEN) couvrant les thé matiques appelées par la

réglementation ESPN. L'avancement du "programme à 3 ans" qui doit s'achever fin 2018 est nominal.

Lors de la convention Nuclear Valley en novembre 2017, des messages encourageants ont été exprimés

par l'ASN, donnant confiance dans l'obtention d'une reconnaissance complète du caractère approprié

du référentiel en réponse aux exigences ESPN.

AV ANCEMENT

DU "PROGRAMME

ESPN À 3 ANS"

FAITS MARQUANTS 2017

7 AFCEN RAPPORT ACTIVITÉ 2017

En 2017, l'AFCEN développe l'accès à ses codes

Désormais, un accord entre l'AFCEN et l'AFNOR permet à tout titulaire d'un contrat WEBPORT avec

l'AFNOR de disposer des codes AFCEN sur son portail !

PORTAIL WEBPORT DE L'AFNOR

En 2017, l'AFCEN rassemble ses membres et ses clients

Début mars 2017, le congrès de l'AFCEN a regroupé plus de 200 participants venant d'Europe, des

Etats-Unis et d'Asie. Les participants ont pu traiter les questions l iées à l'utilisation des différents codes

édités par l'AFCEN, à leur évolution et à la prise en compte du retour d'expérience et des besoins de

la filière nucléaire, aussi bien en France qu'à l'international. Cette rencontre nourrit la feuille de route de

l'AFCEN pour ses développements futurs. > PARTICIPANTS AU CONGRÈS AFCEN 2017 INAUGURATION DU UK USERS GROUP RCC-CW (GÉNIE CIVIL)

FAITS MARQUANTS 2017

ENJEUX NATIONAUX

ET INTERNATIONAUX

fifl Façonnons les règles d'une technologie nucléaire durable

10 AFCEN RAPPORT ACTIVITÉ 2017

1.1UTILISATION DES CODES AFCEN DANS LE MONDE

Les codes de l'AFCEN sont utilisés comme référence pour des équipements nucléaires de plus d'une

centaine de centrales, en fonctionnement (94), en cours de constructio n (19) ou en projet (13) dans le monde. Dès 1980, les codes AFCEN ont servi de base à la conception et à la fabrication de certains composants

mécaniques de niveau 1 (cuve, internes, générateur de vapeur, groupe motopompe primaire, pressuriseur,

tuyauteries primaires) et de niveau 2 et 3, et de matériels électriques pour les 16 dernières tranches du

parc nucléaire français (P'4 et N4), et à la réalisation des ouvrages nucléaires de génie civil en Afrique

du Sud (Koeberg), en Corée du Sud (Ulchin). Ces réacteurs constituent de fait les premières applications

des codes AFCEN. Les codes seront ensuite utilisés pour la conception, la construction et l'expl oitation des centrales de Daya Bay et Ling Ao en Chine.

Le tableau ci-après synthétise l'utilisation des différents codes AFCEN dans le monde aux différentes

phases de projet, de conception, de construction ou d'exploitation des réacteurs concernés.

Projet PaysEtat des

réacteursNombre de réacteursNombre de réacteurs utilisant ou ayant utilisé les codes AFCENCodes utilisés

P C E

à la conception et/

ou en constructionavant MES et/ou en exploitationRCC- MRSE- MRCC- ERCC-

CWRCC-

CRCC- FRCC- MRx

Parc nucléaireFrance58 581658C, EEC, EC, EC, E

Type CP1Afrique du Sud2 22CC

Corée2 22CC

M310 Chine4444C, EEC, EC

CPR 1000 & ACPR1000Chine622 282828C, EEC, EC

CPR 600Chine6 666C, EEC, EC

EPR Finlande111C

France1111C, EECCCC

Chine2222C, EECCCC

UK2 2444C, EECCCC

Inde6666C, EECCCC

HPR1000 Chine2 4666CECCC

UK222CECCC

PFBR Inde111C

RJH France111C

ITER France111C

ASTRID France111P

13 19 94

12684115

SYNTHÈSE DE L'UTILISATION DES CODES AFCEN DANS LE MONDE

Par ailleurs, les codes AFCEN servent de base au projet EPR2 en France. Actuellement au stade d'avant-

projet sommaire, le modèle EPR2 reprend la conception EPR en intégrant le retour d'expérience des

phases de conception et de réalisation des projets Flamanville 3 et Taishan 1-2. Les codes utilisés

incluent les éditions récentes du RCC-CW et du RCC-F dont les versions initiales (ETC-), u tilisées pour les projets EPR précédents, ont été actualisées.

11 AFCEN RAPPORT ACTIVITÉ 2017

Au-delà de ces applications formelles et compte tenu de leur réputation, les codes AFCEN servent

également dans la conception de nombreux autres matériels et installations nucléaires, sans en être des

références officielles. On peut citer par exemple : La conception de certains matériels mécaniques et de certaines par ties d'ouvrages de génie civil d'installations nucléaires de recherche : Institut Laue-Langevin, Laser Méga Joule, European Synchrotron Radiation Facility, European Spallation Source (ESS, en construction, Suède), Multi- purpose hYbrid Research Reactor for High-tech Applications (MYRRHA, en projet, Belgique)

La conception de chaudièr

es nucléaires pour la propulsion navale.

1.1.1 France

Parc nucléaire

L'utilisation des codes AFCEN pour le parc nucléaire français s'est faite progressivement sur le palier

1300 MWe à partir de Cattenom 2 (1ère cuve fabriquée avec le RCC-M) et de Flamanville 2 (1er

générateur de vapeur et 1er pressuriseur fabriqués avec le RCC-M). En exploitation, les codes RCC-

M, RSE-M, RCC-E et RCC-C sont d'application sur l'ensemble du parc nucléaire français. EPR

Les codes AFCEN sont la référence pour la certification du réacteur EPR en France (projet Flamanville

3). Les codes RCC-M (édition 2007 + modificatifs 2008), RSE-M (

édition 2010), RCC-E (édition 2005) et

RCC-C (édition 2005 + modificatifs 2011) sont utilisés. Pour les règles de protection contre l'incendie,

le projet se base sur des dispositions propres à EDF et à l'EPR (ETC-F révision G de 2006), qui ont fait

l'objet d'une intégration ultérieure aux collections de l'AFCEN (ETC-F, Edition 2010). Pour les règles de

construction du génie civil, le projet se base sur des dispositions propres à EDF et à l'EPR (ETC-C révision

B de 2006), qui ont été intégrées ultérieurement aux collections de l'AFCEN (ETC-C, Edition 2010).

RJH

Pour le Réacteur expérimental Jules Horowitz (RJH), en construction sur le site de Cadarache, le

projet a choisi le code RCC-Mx (prédécesseur du RCC-MRx) pour la conception et la réalisation des

composants mécaniques qui entrent dans le domaine d'application du code, à savoir : les matériels mécaniques ayant une fonction d'étanchéité , de cloisonnement, de maintien ou de supportage, les matériels mécaniques qui peuvent contenir ou permettr e le transit de fluides (cuves, réservoirs, pompes,

échangeurs, ...) ainsi que leurs supports.

Pour les dispositifs expérimentaux, l'application du code RCC-Mx e st recommandée mais n'est pas requise. ITER

Pour ITER, le code RCC-MR version 2007 sert de référence pour la chambre à vide et pour les tuyauteries

des couvertures. Le choix de ce code pour la chambre à vide a été motivé à la fois par des raisons

techniques (les matériaux et la technologie choisis sont couverts pa r le code) et réglementaires (le code est

adapté à la réglementation française). L'utilisation du RCC-MRx [Edition 2015] est également envisagée.

AUTRE UTILISATION DES CODES AFCEN

Chaudières nucléaires de propulsion navale en France

La construction des équipements des chaudières nucléaires de propulsion navale (il s'agit globalement des équipements principaux des circuits

primaires et secondaires), de responsabilité DCNS (désormais Naval Group), s'appuie sur un référentiel technique spéci que qui renvoie au code

RCC-M pour ce qui concerne la conception. L'industrialisation et la fabrication se conforment à des règles internes, techniquement très proches de

celles du code RCC-M.

Cette organisation particulière est liée à l'histoire de la propulsion nucléaire : les savoir-faire de cette industrie ont été très tôt codi és dans des

instructions et procédures, s'enrichissant progressivement du retour d'expérience et de la normalisation externe. En particulier, dès la parution

du code RCC-M, DCNS s'est attachée à s'assurer de la cohérence de ses règles avec celles du code, et à la cohérence d'ensemble conception/

fabrication, tout en préservant certaines particularités liées aux spéci cités des équipements de propulsion navale (dimensions, dif cultés

d'accessibilité et démontabilité, exigences de tenue des équipements aux sollicitations “à caractère militaire", exigences de radioprotection du fait

de la proximité permanente de l'équipage, ...).

12 AFCEN RAPPORT ACTIVITÉ 2017

1.1UTILISATION DES CODES AFCEN DANS LE MONDE

1.1.2 Chine

En Chine, les codes AFCEN sont largement appliqués pour la conception, la construction et pour

l'inspection avant/en service des centrales nucléaires chinoises de la génération 2+ (issue de l'évolution

de la technologie M310 introduite par la France) et de la génération 3 (notamment les tranc hes EPR).

Le choix de l'utilisation des codes AFCEN sur les projets nucléaires de la génération 2+ en Chine est

lui-même prescrit via une décision de l'Autorité de Sûreté Nucléaire chinoise (la NNSA : National Nuclear

Safety Authority) en 2007 (décision NNSA N° 28). A la n 2017, 44 des 57 tranches en exploitation ou en construction e n Chine s'appuient sur les codes AFCEN, dont 32 en service et 12 en construction. Elles correspondent aux projets M310, CPR1000 & ACPR1000, HPR1000, CPR 600 et EPR en bleu dans le tableau ci-après.

Au cours de l'année 2017 :

3

réacteurs, dont 2 conçus sur la base des codes AFCEN (Yangjiang 4 et Fuqing 4), ont été mis en

exploitation, . 1 nouveau projet de construction a été lancé : Xiapu CFR-600MWe (China Fast Reactor). Type du réacteurTranches en exploitation (No.) Tranches en construction (No.)Nombre total

300 MWeQinshan I (1)1

M310Daya Bay (2)

Ling'Ao (2)4

CPR1000 & ACPR1000Ling'Ao (2)

Hongyanhe (4)

Ningde (4)

Yangjiang (4)

Fangchenggang (2)

Fuqing (4)

Fangjiashan (2)Hongyanhe (2)

Yangjiang (2)

Fuqing (1)

Tianwan phase III (2)28

HPR 1000Fuqing (2)

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