Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/22 du
30 nov. 2021 associés en cas d'exercice dans le cadre d'une activité de groupe ou en se rapprochant ... Sous-direction des ressources humaines du système.
RBA Phase1
Direction Régionale des Eaux et Forêts et de la Lutte ressources financières et humaines et du RMRB. ... Ces derniers et selon leur classification.
Santé Protection sociale
https://solidarites-sante.gouv.fr/fichiers/bo/2020/20-11/ste_20200011_0000_p000.pdf
BULLETIN OFFICIEL DU CNRS
7 oct. 2002 Décision n? 040037SCHS du 14 octobre 2004 portant renouvellement de l'UMS n? 1835 ... M. Arnaud PES - Direction des Ressources Humai-.
Santé Protection sociale Solidarité
15 juil. 2015 Le directeur des ressources humaines des ministères chargés des ... services de la HAS qui peuvent constituer des groupes de travail.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
14 jui. 2004 formations aux premiers secours au Service Départemental d'Incendie ... portant retrait d'agrément à une coopérative agricole « COOPERATIVE.
Santé Protection sociale Solidarité
15 mar. 2020 Le directeur des ressources humaines des ministères chargés des affaires ... de crédits après accord de la Cnam
Santé Protection sociale Solidarité
15 fév. 2018 crédits du fonds de modernisation des établissements de santé publics et ... Le directeur des ressources humaines du ministère chargé des ...
Santé Protection sociale Solidarité
15 mai 2018 directeur des ressources humaines au sein du GIP ASIP Santé ... A.S.F.O GRAND SUD - GROUPE ... Cisame Coopérative d'Ingénierie Sociale.
Santé Protection sociale Solidarité
15 nov. 2016 Le directeur des ressources humaines du ministère des affaires ... les virements de crédits à l'intérieur de tous les comptes de la section ...
![Santé Protection sociale Solidarité Santé Protection sociale Solidarité](https://pdfprof.com/Listes/20/21530-20ste_20180004_0000_p000.pdf.pdf.jpg)
Directrice de la publication : Valérie Delahaye-Guillocheau, directrice de la direction des finances, des achats et des services
Rédactrice en chef : Catherine Baude, cheffe du bureau de la politique documentaire Réalisation : SGMAS - DFAS - Bureau de la politique documentaire14, avenue Duquesne, 75350 Paris 07 SP - Tél. : 01-40-56-45-44
ISSN 2427-9765
Plan de classement
Sommaire chronologique
Sommaire thématique
Santé
Protection sociale
Solidarité
N° 4 - 15 mai 2018
DIRECTION
DE L'INFORMATION
LÉGALE
ET ADMINISTRATIVE
26, rue Desaix
75727 Paris Cedex 15
www.dila.premier-ministre.gouv.fr Minis tère des solidarités et de la santéPlan de classement
Administration
Administration générale
Administration centrale
Services déconcentrés
Autorités administratives indépendantes, établissements et organismesSanté
Professions de santé
Établissements de santé
Organisation
Gestion
Personnel
Santé publique
Protection sanitaire
Santé environnementale
Urgences
Pharmacie
Pharmacie humaine
Pharmacie vétérinaire
Solidarités
Professions sociales
Établissements sociaux et médico-sociaux
Action sociale
Personnes âgées
Handicapés
Enfance et famille
Exclusion
Droits des femmes
Population, migrations
Insertion
Protection sociale
Sécurité sociale : organisation, nancement
Assurance maladie, maternité, décès
Assurance vieillesse
Accidents du travail
Prestations familiales
Mutuelles
BO Santé - Protection sociale - Solidarité n o2018/4 SOMCHR, Page 3
Sommaire
chronologique PagesMINISTÈRE DES SOLIDARITÉS ET DE LA SANTÉ
25octobre2017
Arrêté du 25 octobre 2017
relatif à l"agrément de certains accords de travail applicables dans lesétablissements et services du secteur social et médico-social privé à but non lucratif (JORF
n o0255 du 31octobre2017) ........................................................................
............................................ 2098février2018
Arrêté du 8 février 2018
relatif à l"agrément de certains accords de travail applicables dans lesétablissements et services du secteur social et médico-social privé à but non lucratif (JORF
n o0040 du 17février2018) ........................................................................
.............................................. 23915février2018
décision n o 2018.0066/DP/SG du 15février20 18portant délégation de signature (service communication-information) ........................................................................ ........................................... 11
16février2018
instruction n oSG/2018/66 du 16février2018
relative à l"expérimentation territoriale d"un droit dedérogation reconnu au directeur général de l'agence régionale de santé ......................................... 93
19février2018
décision n o2018.0079/DP/SG du 19février2018
portant délégation de signature (service systèmesd'information, assistance aux utilisateurs et logistique) ...................................................................... 12
27février2018
note d'information n oSG/PMND/DGCS/3A/CNSA/2018/48 du 27février2018
relative à la réalisationd'une enquête d'activité auprès des établissements et services accueillant des personnes atteintes
de maladies neuro-dégénératives (mesures 89 et 96 du PMND) ........................................................ 259
28février2018
Arrêté du 28 février 2018
relatif aux modèles d"imprimés servant à établir les cer ticats de santé pour les examens médicaux préventifs réalisés dans les huit jours suivant la naissance et au cours du neuvième et du vingt-quatrième mois de la vie (JORF n o0053 du 4mars2018) ............. 199
Note d'information n
o DGS/PP2/DSS/1C/DGOS/PF2/2018/49 du 28février2018 relative à la xation,à titre dérogatoire et transitoire, des modalités de prise en charge par l'assurance maladie
des spécialités pharmaceutiques GYMISO® et MISOONE® au titre de leurs recommandationstemporaires d'utilisation (RTU) ........................................................................
....................................... 206 BO Santé - Protection sociale - Solidarité n o2018/4 SOMCHR, Page 4
PagesMINISTÈRE DES SOLIDARITÉS ET DE LA SANTÉ
2mars2018
note d'information n oDGCS/3A/2018/60 du 2mars2018
relative à la diffusion des modèles types de conventions entre la résidence autonomie et un établissement d'hé bergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), un établissement de santé,un service de soins in rmiers à domicile (SSIAD) ou un service polyvalent d'aide et de soins à domicile (SPASAD) visant à favoriser
l'accueil de personnes âgées dépendantes dans la résidence autonomie ......................................... 283
5mars2018
note d'information n oDGCS/SD1B/2018/56 du 5mars2018
relative à l"instruction du10juin2016relative à la domiciliation des personnes sans domicile stable .......................................................... 312
Résultat des élections du 5 mars20 18
xant la composition du conseil d"administration au22mars2018 ...............................................................................................
.............................................. 3507mars2018
Arrêté du 7 mars 2018
portant inscription au titrede l"année 2018 au tableau d"avancement à laclasse exceptionnelle des personnels de direction ........................................................................
....... 174Arrêté du 7mars201 8
portant inscription au titrede l"année 20 18 au tableau d"avancement àl'échelon spécial de la classe exceptionnelle des personnels de direction ........................................ 176
Arrêté du 7mars201 8
portant inscription au titrede l"année 20 18 au tableau d"avancementcomplémentaire à la hors-classe des personnels de direction ........................................................... 178
Arrêté du 7mars201 8
portant inscription au titrede l"année 20 18 au tableau d"avancement àl'échelon spécial à la hors-classe des personnels de direction ........................................................... 179
8mars2018
instruction n oDGOS/RH3/DGCS/4B/2018/62 du 8mars20 18
relative aux électionsprofessionnelles2018 dans la fonction publique hospitalière ........................................................ 114
Note d'information n
oDGOS/PF2/2018/61 du 8mars2018
relative à l"enquête achat et consommationdes médicaments à l'hôpital menée par l'ATIH et aux modalités de recueil des données de
consommation des médicaments ........................................................................
................................... 1309mars2018
décision n o2018-20 du 9mars2018
portant délégation de signature au sein de l"Institut national ducancer ...............................................................................................
.......................................................... 13Note d'information n
oDGOS/PF1/2018/70 du 9mars2018
relative à l"organisation des revues de projets d'investissement 2018 béné ciant d'un accompagnement nancier de l'échelon national 132Note d'informationn
oDGOS/RH3/DGCS/4B/2018/67du9mars2018
relative à la protection dela santé des femmes enceintesexerçant dans les établissements publics sanitaires, sociaux ou
médico-sociaux ...............................................................................................
.......................................... 30212mars2018
instruction n oDGOS/R1/2018/71 du 12mars2018
relative aux coefcients applicables aux tarifs desétablissements de santé mentionnés au d de l"articleL.162-22-6 du code de la sécurité sociale .... 123
BO Santé - Protection sociale - Solidarité n o2018/4 SOMCHR, Page 5
PagesMINISTÈRE DES SOLIDARITÉS ET DE LA SANTÉ
15mars2018
décision du 15 mars 2018 portant nomination du directeur des ressources de l"ONIAM et délég ationde signature ...............................................................................................
................................................ 14 Convention de délégation de gestion du 15mars2018 entre la direction des nances, des achats et des services et le délégué interministériel à la pré vention et à la lutte contre la pauvreté des enfants et des jeunes relative à certaines dépenses de fonctionnement courant du programme124 "Conduite et soutien des politiques sanitaires, sociales, du sport, de la jeunesse et de la vie
associative» ...............................................................................................
............................................... 416mars2018
Arrêté du 16 mars 2018
portant nomination des membres du jury des épreuves classantes nationale sanonymes et du concours d'internat de médecine à titreeuropéen pour les médecins français,
andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant a ccès au troisième cycledes études médicales organisées au titrede l'année universitaire 2018-2019 ................................... 106
quotesdbs_dbs33.pdfusesText_39[PDF] Direction des Ressources Humaines MARCHE DE SERVICES D ASSURANCE DE FLOTTE AUTOMOBILE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.
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[PDF] DIRECTIVES ET NORMES EN MATIÈRE DE PRINCIPE
[PDF] DIRIGER UNE BUSINESS UNIT DIPLÔME D UNIVERSITÉ
[PDF] Disciplines! Français!!!!!!!! p. 2! Anglais!!!!!!!! p. 3! Histoire & Géographie!!!!! p. 4! Mathématiques en français!!!! p. 5!
[PDF] Disclaimer - Les auteurs déclinent toute responsabilité pour les informations fournies en relation avec le présent document.
[PDF] DISCOUNTED CASH-FLOW
[PDF] Discours d inauguration du Campus des métiers et de l artisanat Lot