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Le programme de Centres de référence de l'OMC a pour objectif général de permettre aux secteurs public et privé et aux milieux universitaires dans les pays
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12.1.2 Éléments de la référence 1 - 12.1 Dans les bibliographies
Titre auteurs secondaires
REFERENCE : B.O du 3 novembre 1993 page 619 Dahir n° 1-88
15 jui. 2007 1. REFERENCE : B.O du 3 novembre 1993 page 619. Dahir n° 1-88-179 (22 rebia I 1414) portant promulgation de la loi n° 17-88 relative à ...
REFERENCE : B.O du 16 mars 1977 page 341
DAHIR portant loi n° 1-75-168 du 25 safar 1397 (15 février 1977) relatif aux attributions du gouverneur Tel qu'il a été modifié et complété.
Mise en page 1
16 nov. 2005 sur le site Internet de Maroc Telecom : www.iam.ma ... 1. RESPONSABLES DU DOCUMENT. DE REFERENCE ET DU CONTROLE. DES COMPTES.
1. Référence : HQD-1 Document 1 Page 1
http://www.regie-energie.qc.ca/audiences/3455-00/demrensno1.pdf
Classement de référence dans le SH des fournitures médicales
Classement de référence OMD - Fournitures médicales Covid-19 édition 3.01
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RE20349 64/15/24
GESTION DES TERRES
CONSERVATION DE LA FLORE ET DE LA FAUNE SAUVAGE EN AFRIQUE faune sauvage en AfriqueI. Introduction
En référence à la Décision du Conseil exécutif EX. XXXX "Economies et communautés résilientes et durables sur le plan environnemental» quisouligne la nécessité de faciliter la promulgation des politiques strictes des Etats
membres pour éliminer le braconnage et le trafic de la faune sauvage ainsi que di faune sauvage comme base de la coopération régionale; et la réduction de la dépendance de la population des espèces et des écosystèmes menacés, la première réunion du groupe des e [INSERER LISTE], des Communautéséconomiques régionales (CER) [insérer liste] des institutions internationales, régionales et sous-
régionales travaillant dans le domaine de la conservation [insérer liste].II. Ouverture
III.Election des membres du bureau
Les pays suivants ont été élus pour servir de membres du Bureau pendant la période de 2017
2019Sous-région Pays Poste
1 Président
2 Vice-président
3 Vice-président
4 Vice-président
5 Vice-président et Rapporteur
Page 2
De même, lors de la première réunion [INSERER le pays et le nom du représentant] a présidé
le Groupe des experts. IV.1. Ouverture de la reunion
2. a. Election du président et du Bureau b.3. Présentations en plénière
a. b. Stratégies régionales (EAC; CEEAC; CEDEAO; IGAD; SADC) c.4. Séances de travail:-
a. et activités) pour 2018-2020 b. Groupe de travail 2: Suivi et cadre de présentation des rapports c. Groupe de travail 3: Termes de référence du groupe des experts5. Exposé des rapports et des conclusions des séances de travail
6. Validation du rapport du groupe des experts
7. Lieu et date de la prochaine réunion du groupe des experts
8. Questions diverses
9. Clôture de la réunion
V. Exposés
suivie des exposés des efforts en cours des communautés économiques régionales au niveau des CER.Page 3
VI. Séances de travail
2018-2020; un cadre de suivi et de compte rendu et les termes de référence du groupe des
experts. VII. Rapports et conclusions des séances de travailLes conclusions des séances de travail ont été présentées en plénière par les rapporteurs des
trois groupes d[insérer]. VIII.sauvage en Afrique a été validé en plénière. Les termes de référence du groupe des experts; le
-2020; et le cadre de suivi et de compte rendu sont contenusIX. Lieu et date de la prochaine réunion
Il a été convenu que la prochaine réunion du Groupe des experts se tienne le XXX à XXXX. Divers
[Texte à insérer]XI. Clôture de la réunion
2017Page 4
ANNEXE 1
TERMES DE REFERENCE DU GROUPE DES EXPERTS
Le Groupe des experts comprend au moins deux points focaux de chaque Etat membre ces points focaux pourrait être un des lois sur les espèces sauvages. Des pays pourraient également souhaiter nommer des représentants en dehors de ces deux institutions selon leurs circonstances groupe des experts nommeront un président sur une base rotative à chaque réunion et auront pour tâche de :-1. Orienter le développement et la vulgarisation des actions spécifiques au
2. Elaborer les priorités annuelles sur la stratégie
3. recommandations) au niveau de pays4. Exercer la fonction de liaison entre les pays et la Commission
5. En collaboration avec la Commission, consolider les rapports nationaux en
un rapport général panafricain6. Faciliter le développement des stratégies nationales, sous-régionales et
régionales 7. internationaux en cours.MECANISME DE COORDINATION
Comité technique spécialisé (CTS)
s autres CTS concernés, en particulier le CTS sur la défense et la sécurité nationale.Page 5
stratégie sur le continent. Les termes de référence du point focal comporteraient les communication, la mobilisation de ressources et la facilitation des réunions du groupePage 6
ANNEXE 2
-2020ACTION
ACTIONS
SPECIFIQUES
AU PAYS
PROGRES
ACCOMPLI
DEPUIS MAI
2015AGENCES
CONCERN
EESAUTRES
PAYSCONCERN
ESAUTRES
PARTENAIR
ESCONCERNE
S DELAI ONBENEFICES/
RESULTATS
ATTENDUS
FINANCEMEN
TNECESSAIRE
DEFIS/PROCH
AINESETAPES
IDENTIFIEES
Composante 1:
Engagement
politique1. Encourager
international et plus large pour une résolution africaine sur le commerce illicite de la flore et de la faune sauvage2. Encourager
international et continental pour une résolution de générale desNations Unies sur
le commerce illégal de la flore et de la faune sauvage;Page 7
ACTION
ACTIONS
SPECIFIQUES
AU PAYS
PROGRES
ACCOMPLI
DEPUIS MAI
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PARTENAIR
ESCONCERNE
S DELAI ONBENEFICES/
RESULTATS
ATTENDUS
FINANCEMEN
TNECESSAIRE
DEFIS/PROCH
AINESETAPES
IDENTIFIEES
3. Lier la
stratégie à laVision africaine
2063 et les
objectifs de développement durable post 2015 (sur la sauvegarde des ressources naturelles et la promotion de la paix et de la sécurité);4. Encourager
ratification, effective des accords internationaux relatifs à la conservation et la mise en vigueur tels que la CITES, la convention sur la biodiversité (CBD),CMS, Convention
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ACTION
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SPECIFIQUES
AU PAYS
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ACCOMPLI
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RESULTATS
ATTENDUS
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TNECESSAIRE
DEFIS/PROCH
AINESETAPES
IDENTIFIEES
de Maputo, d deLusaka, les
organisations africaines concernées par la gestion de la pêcherie régionale luttant contre la pêcherie illégale, clandestine et non règlementée de la pêche (IUU) , la déclaration ministérielle africaine sur loi et la gouvernance sur la forêt africaine, (AFLEG), et laConvention des
Nations Unies
contre la criminalité transnationale organisée (UNTOC) et laConvention des
Nations Unies
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ACTION
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SPECIFIQUES
AU PAYS
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ACCOMPLI
DEPUIS MAI
2015AGENCES
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PAYSCONCERN
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RESULTATS
ATTENDUS
FINANCEMEN
TNECESSAIRE
DEFIS/PROCH
AINESETAPES
IDENTIFIEES
contre laCorruption
(UNCAC)Composante 2:
coopération régionale et internationale1. Améliorer la
coopération au sein des pays et de destination2. Promouvoir
la participation collective par la région de transit et de demande/Etats consommateurs3. Faciliter et
appuyer la création de réseaux régionaux pour: -Améliorer la
coopération transfrontalière et régionale; etéchanger et
partager les informations et lesPage 10
ACTION
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SPECIFIQUES
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RESULTATS
ATTENDUS
FINANCEMEN
TNECESSAIRE
DEFIS/PROCH
AINESETAPES
IDENTIFIEES
renseignements entre les agences loi et le secteur judiciaire concerné4. Elaborer et
exécuter les accords lois bilatérales, aux niveaux régional et sous-régional y compris les accords réciproque5. Harmoniser
les législations aux niveaux sous- régional et régional6. Identifier et
prendre contact avec les partenaires internationaux qui travaillent surPage 11
ACTION
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SPECIFIQUES
AU PAYS
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ACCOMPLI
DEPUIS MAI
2015AGENCES
CONCERN
EESAUTRES
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ESCONCERNE
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RESULTATS
ATTENDUS
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TNECESSAIRE
DEFIS/PROCH
AINESETAPES
IDENTIFIEES
illégale et le commerce illicite de la faune et de la flore sauvage7. Faciliter la
création de synergies avec les initiatives régionales et internationales actuellesComposante 3:
Application et
respect1. renforcer la
le respect des politiques, de la législation et des règlements contre le commerce illicite de la faune sauvage2. Encourager
le renforcement des capacités de tous les fonctionnaires concernés surPage 12
ACTION
ACTIONS
SPECIFIQUES
AU PAYS
PROGRES
ACCOMPLI
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2015AGENCES
CONCERN
EESAUTRES
PAYSCONCERN
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