Programme Invalidité et dispositifs gérés par la CNSA
Données de cadrage . INVALIDITE ET DISPOSITIFS GERES PAR LA CNSA – HANDICAP DEPENDANCE » ... Hors SAAD
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale – PLFSS
31 de jul. de 2019 1 • Données de cadrage. 12 • Programme "Invalidité et dispositifs gérés par la CNSA". 1.1. La population concernée par un handicap ou une ...
Indicateur n°2 : Nombre de personnes percevant une pension d
Programme « Invalidité et dispositifs gérés par la CNSA ». 17. Indicateur n°2 : Nombre de personnes percevant une pension Partie I – Données de cadrage.
PARTIE II « OBJECTIFS / RESULTATS »
Programme « Invalidité et dispositifs gérés par la CNSA ». 47. Les pensionnés de 1ère catégorie sont moins fréquemment titulaires de l'allocation
Programme de qualité et defficience «Invalidité et dispositifs gérés
PARTIE II. « OBJECTIFS / RESULTATS ». Extrait du PLFSS 2014 - Annexe 1 - PQE "Invalidité et dispositifs gérés par la CNSA"
CNSA Rapport annuel 2020
22 de abr. de 2021 conditions de son financement dans le cadre ... programme de qualité et d'efficience « Invalidité et dispositifs gérés par la CNSA » annexé.
QUATRE REMARQUES LIMINAIRES
I. LE PROGRAMME DE QUALITE ET EFFICIENCE : INVALIDITE ET. DISPOSITIFS GERES PAR LA CNSA Données de cadrage. Champs. Indicateurs.
Démarche prospective du Conseil de la CNSA - Chapitre 3 : Les
Par ailleurs le programme de qualité et d'efficience (PQE) « Invalidité et dispositifs gérés par la CNSA »
CNSA Rapport annuel 2019
sa production s'inscrit dans le cadre du plan Invalidité et dispositifs gérés par la CNSA » annexé à la loi de financement de la Sécurité sociale.
Indicateur n° 2-2 : Mode de prise en charge des personnes
Programme « Invalidité et dispositifs gérés par la CNSA ». 53. Pour le secteur des adultes le poids relatif des SAMSAH (services d'accompagnement médico-
Sé cu ri té So ci al e
www.economie.gouv.fr projet de loi de financement de la Sécurité sociale -Programme de qualité et d'efficience
invalidité et dispositifs gérés par la cNSaquotesdbs_dbs26.pdfusesText_32[PDF] Sommaire PARTIE 1 : GÉNÉRALITÉS... 15
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