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Abstract

Document type : Thèse (Dissertation)

Référence bibliographique

UCLUniversitécatliolicuedeLouvain

FACULTEDEDROIT

Ecoledecriminologie

CONTRIBUTIONDESTRAVAUX

COMMUNAUTAIRESAUNEMANIERE

INNOVANTEDEPENSERETDE

PRATIQUERL'INTERVENTIONPENALE

par

Jean-FrançoisGAUCHIE

Manuscritdéposéenvuedel'obtention

dugradededocteurencriminologie

Promotrice:MmeFrançoiseDigneffe

Louvain-la-Neuve

Décembre2003

Tome1 Silathèseestuneexpériencedegrandesolitudequiamèneà un retour sursoi,elleestaussi une occasion de créer des liensindéfectiblesentre lesgens,une occasion de faire des penséesautermede lathèse.Jevoudraislesremercierpour leurdisponibilité,leursoutien

moral, leur amitié. Les remercierd'avoirété {à quelques exceptionsprès)toujours là, alors

mêmeque lathèseatransformé,l'espacedequelquesannées,lejoyeuxluron quej'étaisen joyeux...ermite.Maisjerassuremonentourageproche,jereviensà laviesocialeetsuisbien décidé à medonnerun an de réflexion avantd'entamerma thèse suivante ! Revenons aux personnesquej'aimeraisremercier. FrançoiseDigneffe,lapromotricede mathèse.MerciFrançoise d'avoir cru enmoidepuis maintenantsix ans. Mercid'avoirsualliersibrillammentintelligenceet humilité,rigueurdes délais etsouplessed'esprit. Merci aussi pour tagénérosité,tadisponibilité,ta chaleur humaineet tonaltruisme.J'aiété ravi decroiserta route et compte bienl'emprunterde longuesannéesencore. DanKaminski,Claude Macquet et Alvaro Pires, mon comitéd'accompagnement.Merci à tous les trois pouravoirlu les 86 versions différentes de ma thèseavantqu'onse mette finalement tousd'accordsur la87"""^Mercidoncde nepas vousêtre découragé et de nepas vousêtre offusquédufaitqu'indirectement, jecontribuaisà ladéforestationde l'Amazonie. Fabienne Brion,l'interlocutriceinfatigable.Merci à toid'avoirsu, quatre années durant, me passionner sur toutes lesrecherchesque tumèneset dans lemêmetemps,d'avoirveilléà contrermapathologiedite "oeufdePâques». LucVanCampenhoudtet PhilippeMary.Mercià euxpouravoir, indirectementet sans doute sans le savoir,contribuélespremiersànourrirmapassionpourlesscienceshumaines.Vous avez été mespremiersvraisguidesspirituels. Merci à l'équipe du SSTCqui la premièrem'adonnél'occasiondefairede la recherche, et mercibiensûrau FNRS qui afinancécetterecherchedurantquatreans. LesSEMJA,leSEMAles AJ et lesprestataires.Merci à eux et à tous ceux qui ont contribué à lasubstancemêmedecetravail. Merci aux collègues (souvent amis) du département : Marie-Sophie, la complice de toujours qui a su, la première, meguider dans l'univers de la recherche ;Vincent,mon "vieuxfrère » qui me manque déjà ;Fiorella,la petite fée avec laquelle toute discussion est un enchantement;Martin,leredoutablediscutantquiobligeà desremisesenquestion permanentes; Christophe, toujours aussipassionnantquepassionné.Je pense bien sûr aussi àd'autrespetitesfées qui nous viennent du droitpénal: Marie-Aude, Maïté, Isabelle et Caroline.Jeremercieaussidenouveauxvenus aveclesquelsjen'auraimalheureusementpas eu le tempsd'approfondirles liens : Thibault, Moïse,Chloé,etc. Toute mareconnaissanceva également aux différents professeurs de ce département.Enfin,lastbut notleast,je

Philippe Bellis etGaëtaneZeegers.

Jevoudraisenfinremerciertous mes amishorsdépartement: Manu, Cécile,StefSandrine, Nicolas, Marilyn,Florence,Quiq,Séverine, Ren, Benjamin, Claudia, Rudy, Virginie, Fabio, quelquepart auPortugal.MaisaussiunementionspécialepourDimitriKoukoujïkisetDiane quim'ontsoutenusansrelâchedurantmesdernièressemainesde "souffrance».Merciaussi auxparents deDimitriqui m'ontaccueillichezeuxcommeun"roi» durant lemoisdes correctionsde la thèse.Mercide votrechaleurhumaineetmercienparticulierà Dimipour avoirgrandementcontribuéà laréalisationdemabibliographieetdematabledesmatières.

A deuxjoursde la remise, ça aide.

mapetitesoeuret àFrédéric,l'amide toujours. Enfin,mêmesi ças'esttristementterminé,je voudraisremercierRabiapourunsoutiensans faille dans laréalisationde mathèse,ycomprisdans lesmomentslesplusdélicatsdenotre histoire.Merciàtoi. Merciaussi à tous ceuxquej'aioubliéetmercidemepardonner...de vousavoir oublié

SOMMAIRE

Remerciements

CONCEPTUELS

A. Lestravauxcommunautaires,unemanièreinnovantedepenseret depratiquerl'intervention pénale? C. Choix éthiques et prémisses du cadre conceptuel de la recherche D. Outilsconceptuelspouridentifieret pourpenserlechangementdans le systèmepénal

E.Huitchapitreset unfilconducteur...

DEUXTRAVAUXCOMMUNAUTAIRESBELGES

A. Lesambivalencesetinnovationsd'unmodedegouvernement"socialactif»

B.Dutravailcommepeineà lapeinedetravail

C. Lesdifférentsvisagesdutravailcommeformedepénalité

D. Création, application et exécution de travaux communautaires étrangers précédant la naissance du

A. La probation oul'itinéraired'unetimide rebelle à la cohérenceconventionnelledu système pénal

B. Des premiers remous des années 1970 au vote des deux lois de 1994 (TIGprobationet TIG médiation) C. LaconsécrationlégaleduTIGprobation(1994),unpis-allerou unerévolution?

D. Del'applicationà

l'accueildesTIGprobation.Elémentsde la loi quiouvrentàl'innovationou tout aumoinsàl'ambivalence.

PEINEDETRAVAIL

A. Lesdernièresretouchesavantlegi^andchambardement B. Deladistinctionentrevraiesetfaussespeines:débatsparlementairesetpremierscommentairesde ladoctrinesurlaloide2002 C.De l'application à l'accueil des peinesdetravail.Elémentsde la loi qui ouvrent

PÉNALEDEL'EXÉCUTIONDUTIGPROBATION

A. Nosquestionsderechercheadaptéesàla seulescènedel'exécution duTIG probation B. Unepremièredescriptiondesprocessusprésentssur lascènepénaledel'exécutiondu TIG probation: le casbruxellois C. Sélectiondes acteurs sociauxpertinentspourapprocherles aspects ambivalentsvoireinnovantsde la scènepénaledel'exécutiondu TIGprobation D.Typesdecollectededonnéespourapprocherlesaspectsambivalentsvoireinnovantsde lascène pénale del'exécutiondes TIG probation

E.Analysedesdonnées

F. Formes de production desdonnéespourapprocherles aspectsambivalentsvoireinnovantsde la scène pénale del'exécutiondes TIG probation

A. L'exécution du TIG probation, une scène pénaleoiise côtoient des obstacles et des adjuvants à

l'innovation

B.L'exécutiondes peines de travail, une scène pénale propice, sinon àl'innovation,au moins à

l'ambivalence

A. La légitimité del'interventionpénale et les interventions pénales légitimes. Le point de vue de deux

acteurs"deterrain» B. Ladistinctionaide -contrôlesur la scène pénale del'exécutionduTIGprobation C. LesfinalitésattribuéesauTIGprobationsur lascènepénaledel'exécution D. Lemodèledel'AIDE2 etquatrenotions clés :dialogue,consentement,projetetresponsabilisation E.DesfinalitésdelapeinedetravailattenduesparleSEMA(ministèrede lajustice)auxpremières réactions de deux acteurs de terrain : les assistants dejustice et les intervenantsSEMJA.

INNOVATIONPÉNALEPOTENTIELLE

A.Repèresbiographiques

B. Adjuvantset Obstaclesau TIG commeinnovationpénale A.La reproductiondu systèmepar les acteursde la scènepénaledel'exécution B. La complexification et la fragilisation du système pénal comme conditions premières de sareproductionet de ses innovations

C.L'ambivalencedumanagementpénal

BIBLIOGRAPHIE

TABLEDESMATIERES

ChapitreI : Présentation de la recherche. Eléments théoriques etconceptuels. Avant de rentrer dans le vif du sujet,j'aimeraisrappelerqu'unerecherche étant avant tout un travailcollectif,unéchangedesavoirs,elle vienttoujourss'inscrire dansunedynamiqueplus

traduit une tentative de "l'élève» d'échapper à la pensée de ses "maîtres », elle est toujours

aussiunetentationdeprolongerleuroeuvre,de s'yinscrire.Danslecadredenotretravail, convaincud'avoirsuccombé à la tentation, nous ne pouvonsqu'espéreravoir rencontré la tentative.Nousneparleronsdoncici quedecedontnoussommessûr:nostentations.Depuis maintenant six ans, nous avons en effet eu la chanced'intégrerun"petitunivers de recherche»soucieuxd'adopter unedémarchecritiquepar rapport à lagestionde ladéviance et del'insécuritédansnossociétésmodernesavancées.C'estdanscecadrequ'ilest notammentquestionderéfléchiràdesmanièresnouvellesde penser et depratiquer l'intervention pénale.A cetitre,nombredepromoteursderecherche(Brion,Cartuyvels, Digneffe,Kaminski,Mary,Pires, VanCampenhoudtpour ne citer qu'eux) ont eu une influence certaine sur la génération dont nous faisons partie. Nous voudrions notamment insistersur la place trèsimportantequ'ont prise dans notretrajectoireintellectuelleles (quim'a faitdécouvrirlacriminologie).Sinousavonsclairementinscritnosrecherchesdans lacontinuitédestravauxde ce"collectif»,nousavonssurtoutbénéficiéde larigueur scientifiquede notrepromotrice,FrançoiseDigneffe,et de notre comitéd'accompagnement (composéde DanKaminski,ClaudeMacquetetAlvaroPires).Nous lesremercionsencore de ce "petit universderecherche» estévidentesurnotremanièredeconcevoirlesystème pénal et lafaçonde l'améliorer, c'estincontestablementdans la penséed'AlvaroPires que s'inscritleplusclairementce quenousappelionsnos "tentations» deprolongerl'oeuvredes "maîtres». Nous avons enfin une detteintellectuelleàl'égarddeFabienneBrionqui, quatre années durant, a été, elle aussi, uneinterlocutriceinfatigableet unesourced'inspiration considérable. sanctionpénalepourmajeurs.Or cetypedesanctionaretenunotreattentionpar la effetque,cumuléesàd'autressanctionspénalesdites"alternatives», lesprestations communautairesentendentpunirautrement.Il seraitdoncquestiond'une nouvellemanièrede penseret depratiquerl'interventionpénale.Cettequestion,nousleverronsplusloin,nousen feronsnotre objectif de recherche en nousappuyantsur deux types detravaux communautairesbelges :le travaild'intérêt généralcommeconditionprobatoire(1994)et, de termes " travail communautaire » et "prestation communautaire » ont une vocation généralisteetrenvoientà Vensembledessanctionsquenousétudierons,de près ou deloin,

directement ouindirectement,à savoir : le travaild'intérêtgénéral belge, la peine de travail

français).Dansle cascontraire,c'est-à-diredansunesituationoiànousdevonsêtreplusprécis et circonscrit sur la portée de nospropos,nousévoqueronsdirectement le CSO, le TIG probation,le TIGmédiation,etc. Aprèsavoirdiscutéla questiondeschangementsdansle systèmepénal (A), nousindiquerons quelsont été nos choix derechercheenmatièredesanctions,de scènespénales,d'acteurs et deterritoiregéographique(B).Nousexposeronsensuitenos choix éthiqueset ladémarchede recherche (C). Enfin, nous présenterons les outils conceptuels retenus par nous pour identifier et penser le changementdans le systèmepénal(D).Un dernier point veillera àsoumettreet justifierl'enchaînementdes chapitres de la recherche (E). A. Lestravauxcommunautaires,unemanièreinnovantedepenseret depratiquer l'interventionpénale? Se situant sur un autre plan quel'amende,les prestationscommunautairessont souvent présentées,au même titre que laprobation,comme une sorte d'intermédiaire entre des réponsespénales jugéesinsuffisantes(classementsans suite, suspension du prononcé sans uncaractèreneutre et général qui nouspermetd'yglisser tant les peines que lesmesures. ^Travauxd'intérêtgénéral ^CommunityServiceOrder conditions,sursissimple)et uneréponsecarcérale.Coincéesentre d'unepart, "l'emprisonnement» et d'autrepart,cequiestparfoisvucommeune "impunitélégalement organisée»,ellesimpliquentunelibertéquiresteen faitponctuellementsurveillée. Relativementdiscrètesmême si ellesparticipentvraisemblablementd'uneextensiondu filet cumulativementà desrestrictionsbudgétaires,au sentiment d'impunité de la(petite) ou encore à la dignité qu'exigent les droits de l'homme (Mary, 1997a et1998a).Mais nous

1996).Asavoir,faireparticiperen tant qu'acteur ledélinquantà la prise enchargede sa

sanction,privilégierlarevalorisationsur lapurerétribution,encouragerdessanctionsqui impliquentlaparticipationde lacommunauté.Nonobstantla placequantitativefinalement communautaireest porté par desdiscourspolitiquesetjuridiquesqui le voient sesubstituer

situerdorénavantpourréfléchirladistributionde lapénalité.Les prestationscommunautaires

seraientégalementporteusesdenouveauxsensàdonnerà la peine,à lapunition,aucontrôle, àl'aideouencoreau travail. Etd'aucunssedemandentsi cen'estpas ce type desanctionqui serait à même de bousculer lesfondementsdu système pénal, sorted'agrégatde l'Ecole classiqueet del'Ecolepositive. Danslespagesqui vontsuivre,nousprendronssoinderetracerl'itinéraire denotreréflexion d'une part, sur lespossibilitésqu'a lesystèmepénal dechanger,et d'autre part sur la conceptionmême dechangement.

Nousverronsainsi qu'en s'annonçantcommenouvel

étalon de la pénalité, les sanctions pénales dites " alternatives» tel le travail communautaire

peuventautantsusciterlescepticismequelacuriosité(1).Ensuite,et avantmêmed'évoquer leschangementsdu système pénal, nousdevronsidentifier ce qui pourrait bienchanger,à savoirce quenousappelonsla "cohérenceconventionnelle» du systèmepénal (2).Quantàla conception même de changement, nous montreronsqu'elleprésente au moins trois

"désordre » laisse entendre quel'avenirdu système pénal rested'abordet avant tout marqué

du sceau de l'imprévisibilité. Le système pénal estbousculé.Ladimensionde "l'ambivalence»suppose,elle, que le présent et l'avenir du système pénalpeuvent paradoxalementconnaître deuxlecturesradicalementopposées: l'une très fermée ; l'autre très ouverte. Le système pénal connaît un renouveau mais on ne sait trop comment

l'interpréter.Enfin, ladimensionde "l'ouverture », déjà annoncéedans l'ambivalence, laisse

présager une réelle capacité du système pénal àinnover.Après avoir défini ce que nous

entendonspar "innovations », nous verronsquelpourrait éventuellement être leur portée (4).

Pourtrouverdel'innovation,il faut sedonnerlesmoyensde lachercher.Or,autreparadoxe intéressant,nousverronsque lesétudessurl'extensiondu filet pénalconstituent

1.Scepticismeetcuriosité

n'empêchelégalementenrienlespeinesdeprisonderesterl'étalon dusystèmepénal;parce qu'ensachantquelesobjectifsde laprisonoutoutaumoinslespratiquescarcéralestroquent rétributivismeet decontrôle(Houchon, 1984), nous pouvons nousdemandersi les peines non carcéralesne suiventpas la mêmevoie; parcequ'il ne suffitpas d'être "hors les murs »pour être libre(exemplefrappantdubraceletélectronique); parce que l'échec denombreuses souventmarginale)rappelleque la justicepénaleproduitelle-mêmesesdiscoursde légitimationet que ces concernant; parce que nousvivonsdansunmondeindividualistequi connaît desdifficultés participatives; parce qu'il fauttoujourssedemanders'il n'y a pas un prix à payerpourque des nouveautés rentrent dans la justice pénale (par exemple, adopter un profil répressif; garantir le maintiend'unestigmatisation). Mais en même temps unecuriositéparce que si lesdilemmesrécurrentsdusystèmepénal (soignerversus punir ; contrôler versusaider)sont loin d'être neufs, iln'estpas sûr que la présencedes travauxcommunautairespose lescontradictionsdans les mêmestermes.Peut- quecertainesdistinctionsn'ont plus deraisonsd'être, quecertainesnotions(lapeine,la punition,lasouffrance,l'aide, lecontrôle,letravail)n'ontpluslemêmecontenusémantique?

Peut-être constitueront-ils des outils pour démonter le carcéral (sa symbolique mais aussi ses

établissements)? Peut-être le mode de pensée qui accompagne les travauxcommunautaires permettra-t-ilde ne pluspouvoirjustifier unenfermementau nom de ladissuasion,de

l'éducationou du traitement ? Peut-êtrel'interventionpénale tellequ'elles'estfondée depuis

deuxsièclessera-t-ellemenacée parl'espritet la pratique de ce type de sanction ?Sera-t-ilpar exempletoujourssensé,pénalementparlant,de multiplier les conditions ou d'alourdir les heures de travail quand la personne manifeste des difficultésd'adaptationàl'intervention pénale? Sera-t-ilencoresensé de recourirà uneinterventionqui ne se préoccupeabsolument pas de ses effets sur la trajectoire personnelle et sociale de ceuxqu'ellecroise ? Sera-t-il encore senséd'adapterl'individuau système pénal et de nejamaisfaire le chemin inverse ? Sera-t-ilencore sensé de construire une intervention pénale contre ou indépendamment des effortsinstitutionnels(médicauxou autres)entreprissimultanément? Faut-ilprendredèslorslepartiduscepticismeouceluide lacuriosité? Deuxraisonsau moinsnouspoussentà êtrecurieux,et à ne pasdiagnostiquertropvite que la justicepénale d'affirmer d'emblée qu'un tel objectif ne serait que pure légitimation du système(Mary,

1998a).La première raison tient à laconfigurationprofessionnelletoujoursplushétéroclite

que nécessite la mise en place d'un travailcommunautaire.L'organisation de cedernier oblige en effet desintervenantsdu système pénal à côtoyer des services qui ne font que collaboreroccasionnellementavec lajustice.Une telle "cohabitation» nepeutquemarquer une ouverture de lajusticepénale sur son environnement ; avec, il faut en convenir, toute l'ambivalence qui entoure la notion d'ouverture.Indépendammentdesprestations communautaires (mais sans doute plus encore avec elles), il faut par ailleurs se garderd'une lecturetrop monolithiquede la justicepénale.Lesagencesqui la constituent ont souventdes aller qu'en s'accentuant quand la justice pénale se disperse, quand lesformations professionnellesde ceux qui la mettent en oeuvre sediversifient,quand l'exécution de ces sanctions se dilue dans la communauté. La deuxième raison part du soucid'échapperà un

certainpénalo-centrisme.Au-delàde ladiversitécroissantedes acteurs amenés à oeuvrerpour

la justice pénale ou "en son nom », mais surtout au-delà de spécificités qui sont propres au

système pénal, nous devons en effet nous rappelerqu'aumême titre que des domaines comme la santé ou le travail social, lajusticepénale cherche à "conduirelesconduites» de ses administrés ;qu'ils'agissede ses professionnels ou de ses bénéficiaires (Brion, 2003a,

2003b). Ets'ilestinconcevabled'espérercomprendrele sensd'uneprestationcommunautaire

indépendamment de son inscription dans le systèmepénal(dont il importe d'ailleurs d'éclairer,mêmesuccinctement,lescontextesactuelethistorique''),il serait toutaussinaïf ^Pourprendreunautreexempleque lajusticepénale,on seréféreraparexempleauxcommentairesde Commaille (1994, 3) sur"l'Etat»quand il rappelle que"l'Etatse comporte en fait comme une sorte de confédérationd'instancesetd'acteursparticularisantleursenjeuxet leursstratégies».

^Noussavonsà ceproposquelesystèmepénaléprouvetoujoursunecertainedifficultéàreconnaîtrelavaleur

desanctions"alternatives» à la prison autres quel'amende.Et a fortiori quand lesinfractionssontjugéesgraves

ou les individus dangereux (y compris d'ailleurs pour l'amende). Sans nécessairement limiter ces " alternatives»

à des cas légers, le système pénal montre entre autres une certaineréticencepour des sanctions qui ne produisent

pasen même temps - ou qui ne donnent pas l'impression de produire - de la souffrance.D'oiiune ambivalenceà

leur égard et une difficulté à parfois voir dans ces sanctions le signed'unenouvelleorientationpour le droit

pénal. Notonsd'ailleursque les pouvoirs publics éprouvent souvent une difficulté analogue pourjustifierces

sanctions publiquement. Pour des raisons tout autres, les sciences sociales ont elles aussi du mal à accepter ces

sanctions.Qu'ellessoientidéologiquementsituées à gauche mais parfois aussi à droite, elles ont régulièrement

unehantiseà l'égard del'élargissementducontrôlesocialformelde l'État (etparticulièrementenmatière

pénale). Ellesobserventalors cessanctionscommeun piègeproduitpar lespouvoirspublicset lesystèmepénal.

Enfin,l'acceptationde tellessanctionspar les "opinionspubliques»seraitlàencoredélicate,mêmesi de

multiplesenquêtesmontrentque laprétenduerépressionvouluepar cesopinionsest en faitloin d'êtreévidente d'espérer saisir lestrajectoiresdusystèmepénalindépendammentde sonenvironnement implacable,l'environnementdusystèmepénalest unélémentaveclequelil doitcompter. Ainsi,tout ensouscrivantà l'hypothèse de Pires(2001b,186) qui souligne"lecaractère [souvent]pré-politique outrans-politiqued'une pensée pénale qui se sédimente avant ou donner le même sens à la notion de "responsabiUtéindividuelle» dans un contexte d'économiesocialeou dans uncontexted'économieultra-libérale.Critiquerla notion de "responsabilitéindividuelle» en soi n'a pas desens; cettenotionest unélémentanalytique est-ilconçudansundiscoursdonné? Etcommentcetélémentselie-t-ilà d'autreséléments dudiscourspour donner à ce dernier sacohérence? Si une réflexion sur lesdifférents élémentsanalytiquesn'est pasinterdite,lacritiquefondamentaleporte donctoujourssur le discours et non sur un de ses éléments analytiques (Brion, 2003a, 2003b).

2.Changement,bousculadeetnouveauté

Dansl'étude quinousoccupe,noussoutenonsl'hypothèsequedessanctionspénalesrécentes, à savoir lesprestationscommunautaires,comportentdesélémentsà même de changer, de bousculer,derenouvelerlamanièreconventionnelledepenseret depratiquerl'intervention prèsou de loin, l'ensemble dusystèmepénal: ses lois, sesagences,sesprofessionnels,ses logiquesd'action, sonidentité,etc.De telschangementsne se font évidemmentpas dujour au lendemain, ils procèdent le plus souvent par aménagements successifs, par petites touches, par superpositionspartielles. Avantd'évoquerles changements qui touchent àl'espritet à la pratique conventionnels du systèmepénal, peut-être faut-il d'abord identifier ce que nousappelons"conventionnel». Nouspartonsen effet du postulatquel'identité, la structureet la culturedu systèmepénalqui

siècle, une cohérence spécifique. A savoir une cohérence sur laquelles'appuietoute initiative

pénalequi entend "être prise au sérieux» et ainsi êtresélectionnéepar (ou pour) lesystème.

Or, et le postulat est fondamental, cen'estpas parcequ'unetelle cohérence existe etqu'elle

permetd'identifier ce qu'ont été et ce que sontprobablementencore aujourd'hui l'identité, la

et quand elle l'est, elle s'explique le plus souvent par un manque d'information, une sur-médiatisationou une

sur-politisation. ^Il estvraique biensouvent,et c'estnotammentle casactuellement,lesnotionspolitiquesdegaucheet de droite ne produisent pas de différences cohérentes et remarquables en matière pénale. structureet la culture dusystèmepénal qu'undiscourspénal "sérieux» seradésormaisde touttempset en toutlieuundiscoursdetypeconventionnel.Nousretenonsd'ailleursdumot

"conventionnel » à la fois le caractère imposé, non discuté et le caractère arbitraire, "non

naturel»(mêmesi, et c'est là toute saforce,il a étéprogressivement"naturalisé»).

L'identité dusystèmepénal pourrait dès lorsconnaîtreun autre visage que l'identité conventionnellequ'on lui(re)connaîtencore aujourd'hui. L'argument estscientifiquemais aussistratégique.Il doit nous aideràidentifieret à pensertoutchangementquisortiraitdela cohérence conventionnelle du système. Nous verrons tout au long de notre étude que beaucoupdechangementsnecontribuentqu'à faire "plus de la même chose»,confirmant par là qu'il existe bien unedifficulté- ycomprismentale- à sortir de lacohérence conventionnelledu système pénal. Les "piègessystémiques» (voir infra) pouvant même aggraverlasituationantérieure,làoiilesinitiativesmisesen placecherchaientjustementà l'améliorer. Nous ne dresserons pas une liste exhaustive de ce que nous entendons par

"cohérence conventionnelle du système pénal » mais des éléments doivent malgré tout être

explicités pour que le lecteur comprenne de quelle cohérence nous parlons. Lacohérenceconventionnelledu système pénal secaractériseparexemplepar des logiques d'action du type suivant :"plusle profil del'infracteurest considéré comme problématique (sur un plan psychologique, psychiatrique et / ou social), plus le système va durcir et multiplierles conditionspénales» ;"plusl'acte commisest considéré comme grave, plus le système va alourdir la peine (nombre d'années de prison, montant de l'amende, etc.)».

Dans le raisonnement systémique conventionnel, il apparaît en outre évident que le système

"sait » quelle intervention est adéquate pour résoudre la situation ou pour éduquer la personne.L'idéed'adapterle système à la situation ou à la personne semble donc absurde; seull'inverseestenvisageable.Dans la mêmelogique,lesystèmepénalquis'ouvreà des territoiresd'actionencoreinconnusde lui(collaborationavecdeshôpitaux,descentres spécialisés en toxicomanie, des services municipaux, des organisations humanitaires, des associationsculturelles/ sportives, etc.) le fait dans laperspectived'une"colonisation» et

nond'un"échange ». Une autre caractéristique de la cohérence conventionnelle du système

pénal consiste à "naturaliser » la différence quasi-anthropologique entre "criminels» et

"non-criminels». Une distinction qui permettra au système dejustifierl'idéede " défendre la

société » contre ceux " qui en sont sortis » ; mais une distinction quipermettrasurtout de

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