[PDF] 1 SERVICES DEPARTEMENTAUX : AFFAIRES SCOLAIRES 1963

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Archives départementales des Hauts-de-Seine 1SERVICES DEPARTEMENTAUX : AFFAIRES SCOLAIRES1963 - 2016Direction de l'Education.Administration et fonctionnement.2865W29 Fonctionnement du Pôle Education : notes et dossiers de présentation (2009). Représentation du

Conseil général aux conseils d'administration des universités : correspondance, notes (2005).

2005 - 2009Dossiers thématiques et relations partenariales.1961W13 Reconstruction des collèges à structure métallique : étude, PV de visite, estimation,

délibération, rapport (1990-1992). Groupe de concertation "Repères", suivi de l'activité :

compte rendu de réunion (1993-1995). Action scolaire et éducative pour l'année scolaire

1993-1994, suivi par les élus : vade-mecum des élus (1993).

1990 - 1995Conseil départemental de l'éducation nationale.1961W28 Suivi d'activité.compte rendu de réunion, document préparatoire, ordre du jour, correspondance1986 - 19881961W27 Suivi d'activité.compte rendu de réunion, document préparatoire, ordre du jour, correspondance1989 - 19901961W29 Suivi d'activité.rapport de bilan, rapport d'activité, compte rendu de séance1992 - 19931961W7 Suivi d'activité (1996-1997). Concerne également les subventions aux établissements

privés (1987-1996).

correspondance, ordre du jour, rapport, délibération, rapport d'étude.1987 - 1997Programmation et pilotage.1961W32 Etablissements scolaires des Hauts-de-Seine, préparation de la rentrée scolaire.correspondance, note, délibération du conseil général1985 - 19871961W30 Formations en Île-de-France, élaboration du schéma prévisionnel (1985-1987). Concerne

également le suivi de l'enseignement privé (1990).

rapport de présentation, note de réunion, rapport statistiques1985 - 19901961W31 Formations en Île-de-France, élaboration du schéma prévisionnel.

Archives départementales des Hauts-de-Seine 2rapport de synthèse, correspondance, documents de travail, rapport annexe1985 - 19871961W33 Formations en Île-de-France, élaboration du schéma prévisionnel.synthèse de présentation, rapport du schéma prévisionnel des formations1986 - 19871961W8 Relations avec la région Ile-de-France concernant l'éducation (1992-1996). Subventions

aux établissements publics (1989-1995).

correspondance, compte rendu de réunion, ordre du jour.1989 - 19961961W9 Relations avec le rectorat de Versailles et l'inspection académique. Concerne également

l'activité de la direction. correspondance, compte rendu de réunion, rapport d'activité, tableau récapitulatif, organigramme.

1990 - 19981961W10 Actions propres à favoriser la santé des collégiens et aide à la demi-pension, suivi.Rapport d'étude, correspondance, tableau récapitulatif, carte.1996 - 19981961W11 Groupe de concertation "Repères", suivi de l'activité.Correspondance, liste des membres compte rendu de réunion, document préparatoire.1996 - 2000Commission départementale des internats primaires et secondaires.1961W18 Fonctionnement.Compte rendu de réunion, convocation.19881961W17 Fonctionnement.Compte rendu de réunion, convocation.19901961W16 Décisions.Avis de la commission, rapport.1996 - 1999Enquêtes et statistiques.1961W41 Activités complémentaires dans les collèges, enquête.état de répartition, rapport d'enquête, rapport du conseil général, correspondance19861961W42 Situation des établissements scolaires et de l'enseignement dans les Hauts-de-Seine,

statistiques et étude. rapport d'étude, statistiques1986 - 19921961W43

Archives départementales des Hauts-de-Seine 3Situation des établissements scolaires et de l'enseignement dans les Hauts-de-Seine,

statistiques et étude.

rapport d'étude, statistiques, rapport d'activité1986 - 19911961W44 Situation des établissements scolaires et de l'enseignement dans les Hauts-de-Seine,

statistiques et étude.

rapport d'étude, statistiques, rapport d'activité1986 - 19921961W45 Bâtiments scolaires, patrimoine scolaire départemental, étude.rapport19861961W46 Collèges et cités scolaires départementaux, état des effectifs.listing1986 - 19911961W88 Enfance maltraitée, activité des associations habilitées par la justice, suivistatistiques (par type d'établissements, département, tranches d'âge)1987 - 19881961W47 Collèges et cités scolaires départementaux, état des effectifs.listing1991 - 19921961W37 Origine géographique des élèves, étude.recueil statistique19901961W38 Action scolaire, bilan et objectifs.programmation de travaux, bilan19901961W39 Action scolaire, bilan et objectifs.programmation de travaux, bilan19901961W40 Organisation des études dirigées dans les collèges, enquête (1991-1992). Bâtiments

scolaires, fréquentation des lieux, diagnostics (1994-1995). compte rendu de réunion, liste des effectifs de personnel dans les établissements scolaires départementaux, rapport des travaux effectués dans les collèges, rapport sur l'état des bâtiments, carnet d'identité, fiche signalétique

1991 - 1995Enseignement supérieur.Pôle universitaire Léonard-de-Vinci.2865W16 Plans du bâtiment.1993 - 2014

Archives départementales des Hauts-de-Seine 42865W2 Gratuité d'accès aux études et mise en oeuvre de la charte pour l'égalité des chances :

conventions, rapports, notes, états liquidatifs, cahiers des charges.

2006 - 20112865W3 Activités des associations : synthèses, indicateurs.2007 - 20092865W6 Projet d'implantation de la faculté libre de droit de l'Université catholique de Lille :

correspondance, documents de présentation et de communication.

2009Relations partenariales et mise à disposition de locaux.2865W1 Conventions, correspondance, rapports et délibérations, factures, coupures de presse.2005 - 20082865W4 Notes, factures, états liquidatifs, rapports et délibérations, demandes de subventions,

conventions, projets, procès-verbaux d'assemblées générales.

2007 - 20122865W5 Demandes de subventions, conventions, états liquidatifs, analyse du contrôle de gestion,

correspondance, notes, rapports et délibérations.

Concerne également la gestion de la marque : correspondance, notes, contrats de licence.2008 - 20102865W7 Relations avec les associations, mise en oeuvre des recommandations issues de l'audit,

mise à disposition de locaux et reprise en régie : correspondance, conventions, notes, comptes rendus de réunions, rapports et délibérations, documents de présentation et de communication.

2009 - 20122865W8 Gestion et exploitation des locaux : correspondance, cahier des charges, notes, rapports

et délibérations. Fonctionnement des associations : budgets et comptes, états liquidatifs, rapport d'audit, conventions, comptes rendus de réunions.

2010 - 20122865W9 Mise à disposition de locaux : notes, correspondance, conventions, rapports, états

liquidatifs, cahiers des charges, documentation.

2011 - 20142865W30 Occupation des locaux : correspondance, notes, rapports et délibérations, tableaux des

surfaces.

2013 - 2014Evolution du PULV et reprise en régie par le Département.2865W10 Processus de décision : correspondance, notes, tableaux de répartition des charges,

coupures de presse, documents de présentation, rapports d'activités, demandes de subventions, rapports et délibérations.

Archives départementales des Hauts-de-Seine 52010 - 20162865W11 Assistance à maîtrise d'ouvrage : cahier des charges, candidature, offre, rapport d'analyse

des offres, factures, états liquidatifs.

2011 - 20122865W12 Etude juridique : notes, correspondance, analyse juridique, conventions, études, comptes

rendus de réunions.

2012 - 20132865W13 Réflexion : notes, correspondance, rapports et délibérations, demandes de subventions.2013 - 20142865W14 Mise en oeuvre : titres de recettes, listes des marchés publics, statuts d'associations.2013 - 20162865W15 Evolution du PULV et fonctionnement et subvention aux associations : rapports

d'activités, conventions, correspondance, notes, factures, états liquidatifs, rapports et délibérations, titres de recettes.

2013 - 20142865W31 Reprise des biens mobiliers : notes, rapports, délibérations (2012-2016). Installation

d'infrastructures téléphoniques : conventions, dossier technique, plans (2013). Relations avec les associations : conventions, notes, factures (2013-2014). Etude sur le devenir du site : rapport, documents de présentations, notes, avis (2013-2014).

2012 - 2016Université Paris-X, puis Paris Nanterre.2865W17 Construction de l'Institut universitaire technologique de Gennevilliers : délibérations,

conventions de maîtrise d'ouvrage, plan de division, avis de la commission de sécurité et

d'accessibilité, rapport et attestation de contrôle technique, procès-verbal de réception des

travaux, constats, dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage, dossier de sinistre, procès-

verbal de remise.

2001 - 20132865W21 Construction d'une nouvelle Bibliothèque de documentation internationale contemporaine :

correspondance, notes, demandes de subventions.

2006 - 20082865W22 Reconstruction de l'Institut universitaire de Ville-d'Avray : correspondance, notes,

programme.

2007Relations partenariales, contractualisation et soutien financier.2865W18 Notes, correspondance, rapports de délibérations, budgets et comptes, conventions,

documents de présentation et de communication, dossiers du conseil d'administration, projets.

1997 - 2007

Archives départementales des Hauts-de-Seine 62865W19 Notes, correspondance, rapports de délibérations, budgets et comptes, conventions,

documents de présentation et de communication, dossiers du conseil d'administration, projets.

2008 - 20122865W20 Notes, correspondance, rapports de délibérations, budgets et comptes, conventions,

documents de présentation et de communication, dossiers du conseil d'administration, projets (2006-2016, principalement 2011-2016).

2006 - 2016Autres établissements d'enseignement supérieur.2865W24 Relations partenariales, contractualisation et soutien financier de l'Université Paris Sud

(faculté Jean Monnet à Sceaux, faculté de pharmacie à Châtenay-Malabry, bâtiments de l'Ecole normale supérieure à Fontenay-aux-Roses, vallée scientifique de la Bièvre) : correspondance, notes, conventions, rapports et délibérations, dossiers du conseil d'administration, documents de présentation et de communication, contient une plaquette de présentation de la faculté Jean Monnet (2007).

2005 - 20092865W23 Relations partenariales, contractualisation, soutien financier et mise à disposition de locaux

de l'Université Paris Dauphine : correspondance, notes, conventions, projets, factures, états liquidatifs.

2006 - 20132865W25 Réhabilitation de la maison Marcellin Berthelot au Collège de France à Meudon : rapports et

délibérations.

20062865W26 Relations partenariales et contractualisation avec l'Université Versailles-Saint-Quentin-en-

Yvelines : convention.

20082865W27 Représentation à l'Institut universitaire de formation des maîtres de Versailles et rénovation

de l'école d'application à Antony : correspondance, notes.

2010 - 20112865W28 Relations avec le CROUS de Versailles et construction de logements sociaux étudiants :

correspondance, notes, coupures et dossier de presse, convention-cadre.

2008 - 2012Enseignement secondaire.Bâtiments scolaires.Etats des lieux, travaux et maintenance, transfert de compétences.1961W48 Collège Vieux Port à Boulogne-Billancourt.plan, carnet d'auscultation, rapport de vérification, devis descriptif, contrat d'entretien1975 - 1985

Archives départementales des Hauts-de-Seine 71961W49 CEC Belle Feuille et collège Escudier à Boulogne-Billancourt.plan, devis descriptif1963 - 19861961W50 Collèges et lycées de Boulogne-Billancourt.PV de commission communale1977 - 19841961W51 Collège Evariste Gallois à Bourg-la-Reine.PV de visite d'un établissement recevant du public, facture, rapport de vérification1966 - 19851961W52 Collèges Paul Eluard et Gay-Lussac à Châtillon.plan, notice technique, PV de visite1970 - 19881961W53 Collège Gay-Lussac à Châtillon.compte rendu d'essais, notice technique, PV de classement de résistance au feu1972 - 19821961W54 Collège Jean Moulin à Chaville.convention, carnet d'auscultation, plan, contrat, rapport de vérification, facture1976 - 19851961W55 Collèges Maison Blanche et Petits Ponts à Clamart, collège Ledermann et lycées de Sèvres et

expérimental à Sèvres. compte rendu de réunion, PV de visite et d'inspection, PV de police, facture, plan, carnet d'auscultation

1978 - 19841961W56 Lycées Albert Camus et Jacques Monod et collège Alain Fournier à Clamart.compte rendu de réunion, convention, tableau récapitulatif, facture, PV d'inspection, plan,

carnet d'auscultation

1966 - 19841961W57 Collèges Jean Macé, Jean Jaurès, René Auffray, Pasteur, LEP à Clichy.PV de visite d'un établissement recevant du public, facture, rapport de vérification, plan,

contrat d'entretien, délibération

1975 - 19841961W58 CES Paul Lapie à Courbevoie.facture, plan, délibération1977 - 19851961W59 Collèges Henri Matisse et Paul Bert à Issy-les-Moulineaux.contrat, PV de visite, carnet d'auscultation, carnet d'identité

Archives départementales des Hauts-de-Seine 81979 - 19851961W60 Collèges Emile Verhaeren à Saint-Cloud et Henri Matisse à Issy-les-Moulineaux.plan, devis descriptif, rapport de contrôle, notice technique1963 - 19841961W61 Collèges Saint-Exupéry, Millandy et Jean Moulin et lycée Les Côtes de Villebon à Meudon-

la-Forêt.

compte rendu de réunion, contrat d'entretien, PV d'inspection, carnet d'auscultation1975 - 19851961W62 Collège Bel Air à Meudon.plan19731961W63 Collège Jean Moulin à Meudon-la-Forêt.plan, photographie1970 - 19711961W64 Collège Jean Moulin à Meudon-la-Forêt.plan, devis descriptif1970 - 19711961W65 Collège Bel Air à Meudon.plan19731961W66 Collège La Fontaine du Roy à Ville-d'Avray et collège Bel Air à Meudon.DCE, note de calcul, PV d'inspection, carnet d'auscultation1974 - 19831961W67 Collège Bel Air à Meudon.plan19731961W68 Collèges du Haut Ménil, Romain Rolland et Maurice Genevoix à Montrouge.rapport de la commission communale de sécurité, facture, carnet d'auscultation1978 - 19841961W69 Collèges Henri Bergson à Garches, Georges Sand à Châtillon et Santos Dumont à Saint-

Cloud.

convention, rapport de vérification, attestation de conformité, PV de contrôle, carnet d'auscultation, contrat

1976 - 19851961W70 Collège La Fontaine du Roy à Ville-d'Avray.rapport d'inspection, facture, plan, tableau récapitulatif, délibération1977 - 1981

Archives départementales des Hauts-de-Seine 91961W71 Collèges Henri Matisse à Issy-les-Moulineaux et Léonard de Vinci à Châtenay-Malabry et

Lycée Jacques Prévert à Boulogne-Billancourt.

plan, PV de visite, devis descriptif, facture1967 - 19851961W72 Collèges Pierre Brossolette et Léonard de Vinci à Châtenay-Malabry et Jean Rostand à

Boulogne-Billancourt.

facture, convention, plan1976 - 19851961W73 Collèges Ancienne Mairie à Issy-les-Moulineaux, Emile Verhaeren à Saint-Cloud, CEI

Pierre Grenier à Boulogne-Billancourt et lycée Florent Schmitt à Saint Cloud.

plan, carnet d'auscultation, rapport de vérification, délibération1977 - 19841961W74 Etablissements scolaires, travaux et études à réaliser, fonctionnement et subvention, suivi du

transfert de compétence.

compte rendu de réunion, correspondance, note1985 - 19871961W75 Etablissements scolaires, travaux et études à réaliser, fonctionnement et subvention, suivi du

transfert de compétence.

bilan des investissements, journal officiel, correspondance, compte rendu de réunion1985 - 19871961W76 Etablissements scolaires, travaux et études à réaliser, fonctionnement et subvention, suivi du

transfert de compétence.

rapport de synthèse, rapport du conseil général, pétition, correspondance1985 - 19891961W77 Etablissements scolaires, travaux et études à réaliser, fonctionnement et subvention, suivi du

transfert de compétence.

note de travail, tableau d'effectifs de rentrée, compte rendu de réunion, programme de travaux,

rapport statistiques, correspondance

1985 - 19871961W78 Etablissements scolaires, travaux et études à réaliser, fonctionnement et subvention, suivi du

transfert de compétence.

note, correspondance, rapport statistiques1985 - 19871961W79 Transfert de compétences en matière d'enseignement, participation des communes aux

dépenses des collèges. correspondance, textes règlementaires, note de travail, rapport d'analyse, rapport du conseil général, organigramme du rectorat de Versailles

1985 - 1987

Archives départementales des Hauts-de-Seine 101961W80 Transfert de compétences dans l'enseignement, présentation du patrimoine scolaire.plaquette de présentation, correspondance1985 - 19861961W81 Transfert de compétences dans l'enseignement, dossier de coordination, répartition des tâches

et organisation.

correspondance, note, planning prévisionnel, liste des établissements scolaires1984 - 19861961W82 Transfert de compétences dans l'enseignement, suivi.compte rendu de réunion, correspondance, note1984 - 19921961W83 Participation des communes aux dépenses d'investissement dans les collèges des Hauts-de-

Seine, suivi

correspondance, convention, note de présentation, plan, APS, relevé de conclusions1984 - 19891961W86 Dépenses de fonctionnement des collèges, participation des communes.correspondance, tableau récapitulatif, rapport, délibération, compte rendu de réunion1986 - 19901961W87 Dépenses de fonctionnement des collèges, participation des communes.correspondance, tableau récapitulatif, rapport, délibération, compte rendu de réunion1986 - 1990Contrôle des actes réglementaires.Procès-verbal de séance du conseil d'administration, décisions, courriers et subventions.1961W19 1999 - 20001961W20 20001961W21 20001961W22 20001961W23

Archives départementales des Hauts-de-Seine 1120001961W24 2000 - 20011961W25 2000 - 20011961W26 2000 - 20012239W24 Boulogne-Billancourt (tous collèges), Chaville (tous collèges), Garches (tous collèges), Issy-

les-Moulineaux (tous collèges).

2001 - 20032239W15 Meudon (collèges Rabelais, Saint-Exupéry, Bel Air, J. Moulin), Neuilly-sur-Seine (collèges

Saint-James, Pasteur, Mauroy).

2001 - 20032239W18 Asnières-sur-Seine (tous collèges), Bois-Colombes (tous collèges), Clichy-la-Garenne (tous

collèges).

2002 - 20032239W19 Colombes (tous collèges), Courbevoie (tous collèges).2002 - 20032239W20 Gennevilliers (collèges Vaillant, Moquet, Pasteur), La Garenne-Colombes (collèges les

Vallées), Levallois-Perret (collèges Jaurès, Danton), Nanterre (collèges Doucet, Galois).

2002 - 20032239W17 Nanterre (tous collèges).2002 - 20032239W16 Puteaux (collèges Bouvets, Leclerc), Rueil-Malmaison (collège Dunant), Saint-Cloud

(collèges Gounod, Verhaeren).

2002 - 20032239W25 Villeneuve-la-Garenne (tous collèges).2002 - 20042239W28 Antony (collèges A. Franck, H. G. Adam, Descartes).2003 - 20052239W21

Archives départementales des Hauts-de-Seine 12Antony (tous collèges), Bagneux (tous collèges), Bourg-la-Reine (tous collèges), Fontenay-

aux-Roses (tous collèges).

20032239W22 Châtillon (tous collèges), Châtenay-Malabry (tous collèges), Clamart (tous collèges), Le

Plessis-Robinson (tous collèges).

20032239W23 Malakoff (tous collèges), Montrouge (tous collèges).20032239W37 Sceaux (collèges Lakanal, Marie Curie).20032418W37 Suresnes (tous collèges), Vaucresson (collège Y. du Manoir), Ville-d'Avray (collège La

Fontaine du Roy).

20032239W29 Antony (collèges La Fontaine, Furet), Garches (collège Bergson).2004 - 20052239W2 Asnières-sur-Seine (collège Truffaut) , Bois-Colombes (collège Camus).2004 - 20062239W1 Asnières-sur-Seine (collèges Renoir, Malraux, Voltaire).2004 - 20062239W33 Boulogne-Billancourt (tous collèges).2004 - 20052239W31 Chaville (collège J. Moulin), Issy-les-Moulineaux (tous collèges), Meudon (collèges Saint-

Exupéry, J. Moulin).

2004 - 20052239W3 Clichy-la-Garenne (collèges Jaurès, Macé, Van Gogh).2004 - 20062239W26 Colombes (collèges G.Lussac, Dunant), La Garenne-Colombes (collège les Vallées), Saint-

Cloud (collège Gounod).

2004 - 20052239W27 Colombes (collèges Moulin Joly, JB Clément, Lakanal).2004 - 20052239W4 Courbevoie (collèges Bruyères, Renardières).2004 - 2006

Archives départementales des Hauts-de-Seine 132239W5 Courbevoie (collèges Pompidou, Vigny, Seurat).2004 - 20062239W6 Gennevilliers (collèges Moquet, Pasteur, Vaillant).2004 - 20062239W7 Gennevilliers (collèges Moquet, Pasteur, Vaillant).2004 - 20062239W12 Levallois-Perret (collèges Danton, Jaurès).2004 - 20062239W34 Meudon (collèges Bel Air, Rabelais), Neuilly-sur-Seine (collèges Maurois, Saint-James,

Pasteur).

2004 - 20052239W11 Nanterre (cité scolaire Joliot Curie).2004 - 20062239W9 Nanterre (collèges Perrin, Eluard).2004 - 20062239W10 Nanterre (collèges Doucet, Hugo).2004 - 20062239W8 Nanterre (collèges Galois, Chenevreux).2004 - 20062239W30 Puteaux (collèges Bouvets, Leclerc), Saint-Cloud (collège Verhaeren).2004 - 20052239W32 Rueil-Malmaison (tous collèges).2004 - 20052239W38 Suresnes (tous collèges), Vaucresson (tous collèges), Ville-d'Avray (tous collèges).2004 - 20052239W14 Villeneuve-la-Garenne (collège Manet).2004 - 20062239W13 Villeneuve-la-Garenne (collège Pompidou).2004 - 20062239W39 Boulogne-Billancourt (tous collèges), Chaville (tous collèges), Issy-les-Moulineaux (tous

collèges), Meudon (tous collèges).

Archives départementales des Hauts-de-Seine 1420062239W36 Meudon (tous collèges), Neuilly-sur-Seine (tous collèges), Rueil-Malmaison (tous collèges).20062239W35 Suresnes (tous collèges), Ville-d'Avray (tous collèges), Vaucresson (tous collèges).20062238W49 Antony (collèges Descartes et Henri-Georges Adam).2006 - 20072238W35 Antony (collèges François Furet et La Fontaine), Puteaux (collège Maréchal Leclerc).2006 - 20072238W23 Colombes (collège Gay Lussac), Garches (collège Henri Bergson), La Garenne-Colombes

(collège Les Vallées), Puteaux (collège Les Bouvets).

2006 - 20072238W38/1 Colombes (collège Lakanal).2006 - 20072238W8 Malakoff (collèges Henri Wallon et Paul Bert), Sceaux (collèges Lakanal et Marie Curie),

Vanves (collèges Michelet et Saint-Exupéry).

2006 - 20082416W1 Antony (collège Anne Frank), Colombes (collèges J.B Clément, Moulin Joly, Henri Dunant).2006 - 20072416W2 Saint-Cloud (collèges Gounod, Emile Verhaeren).2006 - 20072238W7 Asnières (collèges André Malraux, Auguste Renoir, Voltaire et François Truffaut).2007 - 20082238W73 Boulogne-Billancourt (collèges Bartholdi, Paul Landowski, Jean Renoir et Vieux

Pont),Chaville (collège Jean Moulin), Levallois-Perret (collèges Danton et Jean Jaurès).

20072238W24 Courbevoie (collèges Alfred de Vigny, Les Bruyères, Georges Pompidou, Les Renardières et

Georges Seurat).

2007 - 20082238W37/1 Issy-les-Moulineaux (collèges Henri Matisse, Victor Hugo et de la paix).20072238W50 Meudon (collèges Bel Air, Rabelais, Jean Moulin et Saint-Exupéry).2007 - 2008

Archives départementales des Hauts-de-Seine 152238W2 Nanterre (collèges André Doucet, Evariste Galois, Jean Perrin, Les Chenevreux, Paul Eluard,

Cité scolaire Joliot Curie, République et Victor Hugo).

20072238W67 Rueil-Malmaison (collèges Henri Dunant, Jules Verne, La Malmaison, Les Bons Raisins,

Les Martinets et Marcel Pagnol), Suresnes (collèges Emile Zola, Henri Sellier et Jean Macé).

20072238W40 Villeneuve-la-Garenne (cité scolaire Georges Pompidou et collège Edouard Manet).2007 - 20082416W3 Bois-Colombes (collège Jean Mermoz, cité scolaire A. Camus).2007 - 20082416W4 Clichy (collèges J. Macé, J. Jaurès, Van Gogh).2007 - 20082416W5 Gennevilliers (collèges E. Vaillant, Pasteur, G. Moquet).2007 - 20082416W6 Neuilly (collèges A. Maurois, T. Gautier).2007 - 20082416W50 Antony (collèges A. Frank, Descartes, H.G Adam, F. Furet, La Fontaine), Colombes

(collèges G. Lussac, M. Duras, J.B Clément, Lakanal, Moulin Joly, Paparemborde).

20092416W51 Boulogne (collèges Bartholdi, Jean Renoir, Vieux Ponts, Landowski), Chaville (collège Jean

Moulin).

20092416W52 Issy-les-Moulineaux (collèges La Paix, V. Hugo, G. Mandel, H. Matisse), La Garenne

(collèges Les Vallées, Champs Philippe), Puteaux (collèges Les Bouvets, Maréchal Leclerc).

20092416W53 Levallois (collèges L. Blériot, J. Jaurès, Danton), Nanterre (collèges Les Chenevreux, A.

Doucet).

20092416W54 Nanterre (collèges Jean Perrin, Evariste Galois, Victor Hugo, République, Paul Eluard),

Rueil (collèges Les Bons Raisins, Les Martinets).

20092416W55 Rueil (collèges La Malmaison, M. Pagnol, J. Verne, H. Dunant), Suresnes (collèges E. Zola,

H. Sellier , J. Macé).

2009

Archives départementales des Hauts-de-Seine 162416W58 Asnières (collèges A. Malraux, A. Renoir, Voltaire, F. Truffaut).2009 - 20102416W59 Bois-Colombes (collèges A. Camus, J. Mermoz).2009 - 20102416W65 Clichy (collèges J. Jaurès, J. Macé, Van Gogh).2009 - 20102416W67 Courbevoie (collèges A. de Vigny, Les Bruyères, G. Pompidou, Les Renardières, G. Seurat).2009 - 20102416W68 Gennevilliers (collèges E. Vaillant, G. Moquet, Pasteur).2009 - 20102416W74 Meudon (collège Bel Air), Meudon-la-Forêt (collèges St Exupéry, Jean Moulin).2009 - 20102416W75 Neuilly (collèges A. Maurois, T. Gautier).2009 - 20102416W77 Villeneuve-la-Garenne (collèges E. Manet, G. Pompidou).2009 - 20102416W56 Antony (collèges La Fontaine, H.G Adam, F. Furet).20102416W57 Antony (collèges Descartes, A. Frank), Colombes (collèges Lakanal, Moulin Joly).20102416W60 Boulogne (collèges Bartholdi, J. Auriol, J. Renoir, P. Landowski), Chaville (collège Jean

Moulin).

20102416W61 Bourg-la-Reine (collèges E. Galois), Vanves (collège Saint Exupéry).20102416W62 Châtenay (collège P. Brossolette), Montrouge (collège Haut Mesnil).20102416W63 Châtillon (collèges P. Eluard, G. Sand), Saint-Cloud (collège Gounod), Malakoff (collège H.

Wallon), Sèvres (collège de Sèvres).

20102416W64

Archives départementales des Hauts-de-Seine 17Clamart (collèges A. Fournier, Petits Ponts, Maison Blanche), Fontenay (collège Les

Ormeaux), Garches (collège Henri Bergson).

20102416W66 Colombes (collèges Gay Lussac, M. Duras, J.B Clément, Lakanal, Moulin Joly, R.

Paparemborde), Issy-les-Moulineaux (collèges La Paix, G. Mandel).

20102416W69 Issy-les-Moulineaux (collèges H. Matisse, V. Hugo), La Garenne (collèges C. Philippe, Les

Vallées), Puteaux (collèges M. Leclerc, Les Bouvets).

20102416W70 Levallois (collèges L. Blériot, J. Jaurès, Danton), Nanterre (collèges Les Chenevreux, A.

Doucet, J. Perrin).

20102416W71 Nanterre (collèges E. Galois, V. Hugo, République, P. Eluard), Rueil (collège Les Bons

Raisins).

20102416W72 Malakoff (collège P. Bert), Montrouge (collèges M. Genevoix, R. Doisneau).20102416W73 Le Plessis-Robinson (collèges C.N Ledoux, R. Rolland), Saint-Cloud (collège E. Verhaeren),

Ville-d'Avray (collège La Fontaine du Roy).

20102416W76 Rueil (collèges Les Martinets, La Malmaison, M. Pagnol, J. Verne, H. Dunant), Suresnes

(collèges J. Macé, E. Zola, H. Sellier).

20102416W78 Bagneux (collèges H. Barbusse, J. Curie, R. Rolland), Vaucresson (collège Yves du Manoir).2010Contrôle des actes budgétaires.Budget, décision budgétaire modificative, compte financier, demande de subvention.Année scolaire 2002-2003.2418W1 Antony (collèges Descartes, François Furet).Budget, décision budgétaire modificative, compte financier, subventions.2002 - 20032418W2 Antony (collèges Anne Frank, La Fontaine, H.G Adam).Budget, décision budgétaire modificative, compte financier, subventions.2002 - 20032418W3 Asnières (collèges A. Malraux, A. Renoir, Voltaire).Budget, décision budgétaire modificative, compte financier.2002 - 2003

Archives départementales des Hauts-de-Seine 182418W4 Bagneux (collèges R. Rolland, H. Barbusse, J. Curie).Budget, décision budgétaire modificative, compte financier, subventions.2002 - 20032418W5 Clamart (collèges Petits Ponts, A. Fournier, Maison Blanche).Budget, décision budgétaire modificative, compte financier, subventions.2002 - 20032418W6 Courbevoie (collèges G. Pompidou, Renardières), Gennevilliers (collèges E. Vaillant).Budget, décision budgétaire modificative, compte financier.2002 - 20032418W7 Bois-Colombes (collège A. Camus), Clichy (collèges J. Macé, J. Jaurès).Budget, décision budgétaire modificative, compte financier.2002 - 20032418W8 Boulogne (tous collèges), Chaville (collège Jean Moulin).Budget, décision budgétaire modificative, compte financier.2002 - 20032418W9 Châtenay (tous collèges).Budget, décision budgétaire modificative, compte financier.2002 - 20032418W10 Châtillon (collèges G. Sand, P. Eluard), Bourg-la-Reine (collège E. Galois).Budget, décision budgétaire modificative, compte financier.2002 - 20032418W11 Colombes (collèges G. Lussac, H. Dunant, J.B. Clément).Budget, décision budgétaire modificative, compte financier.2002 - 20032418W12 Colombes (collèges Lakanal, Moulin Joly), Courbevoie (collèges A. de Vigny, les

Bruyères).

Budget, décision budgétaire modificative, compte financier.2002 - 20032418W13 Le Plessis-Robinson (collège C.N Ledoux), Sceaux (collèges Lakanal, Marie Curie).Budget, décision budgétaire modificative, compte financier.2002 - 20032418W14 Fontenay (collège les Ormeaux), Malakoff (tous collèges).Budget, décision budgétaire modificative, compte financier.2002 - 20032418W15 Meudon-la-Forêt (collèges J. Moulin, St Exupéry), Neuilly (collège A. Maurois).Budget, décision budgétaire modificative, compte financier.2002 - 2003

Archives départementales des Hauts-de-Seine 192418W16 Issy-les-Moulineaux (collèges La Paix, V. Hugo, H. Matisse), Garches (collège Henri

Bergson).

Budget, décision budgétaire modificative, compte financier.2002 - 20032418W17 Montrouge (tous collèges).Budget, décision budgétaire modificative, compte financier.2002 - 20032418W18 Gennevilliers (collèges G. Moquet, Pasteur), La Garenne (collège les Vallées).Budget, décision budgétaire modificative, compte financier.2002 - 20032418W19 Levallois (collèges Danton, J. Jaurès), Nanterre (collège A. Doucet).Budget, décision budgétaire modificative, compte financier.2002 - 20032418W20 Nanterre (collèges P. Eluard, V. Hugo, J. Curie).Budget, décision budgétaire modificative, compte financier.2002 - 20032418W21 Nanterre (collèges E. Gallois, J. Perrin, les Chenevreux).Budget, décision budgétaire modificative, compte financier.2002 - 20032418W22 Neuilly (cité scolaire Pasteur).Budget, décision budgétaire modificative, compte financier.2002 - 20032418W23 Meudon (collèges Rabelais, Bel Air).Budget, décision budgétaire modificative, compte financier.2002 - 20032418W24 Villeneuve (collèges E. Manet, G. Pompidou).Budget, décision budgétaire modificative, compte financier.2002 - 20032418W25 Vanves (collèges Michelet, St Exupéry).Budget, décision budgétaire modificative, compte financier.2002 - 20032418W26 Neuilly (collèges La Folie St James), Puteaux (collèges Les Bouvets, Maréchal Leclerc).Budget, décision budgétaire modificative, compte financier.2002 - 20032418W27 Rueil (collèges M. Pagnol, les Martinets, la Malmaison, les Bons Raisins).Budget, décision budgétaire modificative, compte financier.2002 - 2003

Archives départementales des Hauts-de-Seine 202418W28 Rueil (collèges Jules Verne, H. Dunant), Saint-Cloud (collèges Gounod, E. Verhaeren).Budget, décision budgétaire modificative, compte financier.2002 - 20032418W29 Suresnes (tous collèges).Budget, décision budgétaire modificative, compte financier.2002 - 20032418W30 Vaucresson (collège Y. du Manoir), Ville-d'Avray (collège La Fontaine du Roy).Budget, décision budgétaire modificative, compte financier.2002 - 20032238W5 Rueil-Malmaison (collèges Les Martinets, Les Bons Raisins, Henri Dunant, Jules Verne,

La Malmaison et Marcel Pagnol).

Budgets, comptes financiers.2001 - 20032418W38 Boulogne, Chaville, Issy-les-Moulineaux, Meudon, Neuilly, Rueil , Ville d'Avray (tous

collèges).

Subventions.2002 - 20032238W3 Neuilly (cité scolaire La Folie Saint-James, collège André Maurois et cité scolaire

Pasteur).

Comptes financiers.20032238W4 Meudon (Cité scolaire Rabelais, Bel Air, Jean Moulin et Saint-Exupéry).Comptes financiers.20032238W6 Boulogne (collèges Bartholdi, Jean Renoir, Paul Landowski et Vieux Pont), Chaville

(collège Jean Moulin) Issy-les-Moulineaux (collèges de la Paix, Henri Matisse et Victor

Hugo).

Comptes financiers.20032238W10 Suresnes (collèges Emile Zola, Henri Sellier et Jean Macé), Vaucresson (collège Yves du

Manoir), Ville-d'Avray (collège La Fontaine du Roy).

Comptes financiers.20032418W31 Asnières (collèges A. Renoir, A. Malraux, Voltaire), Bois-Colombes (collège Albert

Camus).

Compte financier.20032418W32

Archives départementales des Hauts-de-Seine 21Clichy (collèges J. Macé, J. Jaurès), Courbevoie (collèges Renardières, A. de Vigny, G.

Pompidou, les Bruyères).

Compte financier.20032418W33 Gennevilliers (tous collèges), Levallois (collèges J. Jaurès, Danton).Compte financier.20032418W34 Nanterre (collèges J. Curie, E. Galois, V. Hugo).Compte financier.20032418W35 Nanterre (collèges J. Perrin, A. Doucet, Chenevreux, P. Eluard).Compte financier.20032418W36 Villeneuve (tous collèges).Compte financier.2003Année scolaire 2003-2004.2418W39 Châtenay (tous collèges).Budget, décision budgétaire modificative, compte financier, conseil administration.2003 - 20042418W40 Bagneux (tous collèges).Budget, décision budgétaire modificative, compte financier.2003 - 20042418W41 Châtillon (collèges G. Sand et P. Eluard), Bagneux (collèges R. Rolland et J. Curie),

Antony (collèges F. Buisson, A. Frank, H.G. Adam), Clamart (collèges A. Fournier,

Maison Blanche).

Subventions, comptes financiers.2003 - 20052418W42 Châtillon (collèges P. Eluard, G. Sand), Bourg-la-Reine (collège E. Galois).Budget, décision budgétaire modificative, compte financier, conseil administration.2003 - 20042418W43 Clamart (tous collèges).Budget, décision budgétaire modificative, compte financier, conseil administration.2003 - 20042418W44 Le Plessis-Robinson (tous collèges), Fontenay-aux-Roses (collège Les Ormeaux).Budget, décision budgétaire modificative, compte financier, conseil administration.2003 - 20042418W45 Montrouge (collège R. Doisneau), Malakoff (tous collèges).

Archives départementales des Hauts-de-Seine 22Budget, décision budgétaire modificative, compte financier, conseil administration.2003 - 20042418W46 Sceaux (collèges Lakanal, Marie Curie).Budget, décision budgétaire modificative, compte financier, conseil administration.2003 - 20042418W47 Vanves (collèges Michelet, St Exupéry).Budget, décision budgétaire modificative, compte financier, conseil administration.2003 - 20042418W48 Montrouge (collèges M. Genevoix, Haut Mesnil).Budget, décision budgétaire modificative, compte financier, conseil administration.2003 - 20042418W71 Puteaux (collège Les Bouvets), Saint-Cloud (collège Gounod).Budget, décision budgétaire modificative, compte financier, conseil administration2003 - 20052418W72 Puteaux (collège Maréchal Leclerc), Saint-Cloud (collège E. Verhaeren).Budget, décision budgétaire modificative, compte financier, conseil administration.2003 - 20052418W73 La Garenne (collège Les Vallées).Budget, décision budgétaire modificative, compte financier, conseil administration.2003 - 20052418W74 Antony (collèges La Fontaine, Anne Frank).Budget, décision budgétaire modificative, compte financier, conseil administration.2003 - 20052418W75 Antony (collège F. Furet).Budget, décision budgétaire modificative, compte financier, conseil administration.2003 - 20052418W76 Antony (collèges H.G Adam), Garches (collège H. Bergson).Budget, décision budgétaire modificative, compte financier, conseil administration.2003 - 20052418W77 Antony (collège Descartes).Budget, décision budgétaire modificative, compte financier, conseil administration.2003 - 20052418W78 Colombes (collèges G. Lussac, H. Dunant).Budget, décision budgétaire modificative, compte financier, conseil administration.2003 - 20052418W79 Colombes (collège Lakanal).Budget, décision budgétaire modificative, compte financier, conseil administration.2003 - 2005

Archives départementales des Hauts-de-Seine 232418W80 Colombes (collèges Moulin Joly, J.B Clément).Budget, décision budgétaire modificative, compte financier, conseil administration.2003 - 2005Année scolaire 2004-2005.2238W9 Boulogne (collèges Bartholdi, Jean Renoir, Paul Landowski et Vieux Pont de Sèvres).Budgets, décisions budgétaires modificatives, comptes financiers.2004 - 20052238W11 Meudon (cité scolaire Rabelais).Budgets, décisions budgétaires modificatives, comptes financiers.2004 - 20052238W12 Rueil-Malmaison (collèges La Malmaison et Les Bons Raisins).Budgets, décisions budgétaires modificatives, comptes financiers.2004 - 20052238W13 Neuilly-sur-Seine (cité scolaire La Folie Saint-James).Budgets, décisions budgétaires modificatives, comptes financiers.2004 - 20052238W14 Neuilly-sur-Seine (collège André Maurois).Budgets, décisions budgétaires modificatives, comptes financiers.2004 - 20052238W15 Neuilly-sur-Seine (lycée Pasteur).Budgets, décisions budgétaires modificatives, comptes financiers.2004 - 20052238W16 Meudon (collèges Rabelais et Saint-Exupéry).Budgets, décisions budgétaires modificatives, comptes financiers.2004 - 20052238W17 Rueil-Malmaison (collèges Jules Verne et Marcel Pagnol).Budgets, décisions budgétaires modificatives, comptes financiers.2004 - 20052238W18 Neuilly-sur-Seine (collèges Pasteur et Théophile Gautier).Budgets, décisions budgétaires modificatives, comptes financiers.2004 - 20052238W19 Rueil-Malmaison (collège Henri Dunant), Suresnes (collège Emile Zola).Budgets, décisions budgétaires modificatives, comptes financiers.2004 - 20052238W20 Meudon (collèges Bel Air et Jean Moulin).Budgets, décisions budgétaires modificatives, comptes financiers.2004 - 2005

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