Dossier administratif CONTRAT DENGAGEMENT Multi-Accueil
Sortir des locaux de la structure multi accueil accompagné du Personnel disposition par la Ville de DENAIN (à pied bus
DOSSIER DINSCRIPTION ALSH ARLEQUIN
le Multi accueil l'accueil périscolaire
DOSSIER ADMINISTRATIF SCOLAIRE PÉRISCOLAIRE ET LOISIRS
Pour l'inscription administrative aux différents services communaux : Multi-accueil Engremy « Les petits Pirelons » multi-accueil « Bout'chou ».
DOSSIER DINSCRIPTION ALSH ARLEQUIN
le Multi accueil l'accueil périscolaire
REGLEMENT INTERIEUR DE LA MAISON DE LENFANCE ET DES
a) dossier administratif Le multi accueil géré par la Communauté de Communes PLEYBEN CHATEAULIN
LA STRUCTURE
période d'adaptation et de constituer le dossier administratif. Pour l'accueil régulier foyer- restaurant
PROJET DETABLISSEMENT MULTI ACCUEIL LES OURSONS
Le dossier administratif et médical de l'enfant (cf. règlement de fonctionnement pour les pièces à fournir) est conservé dans une armoire fermée à clef dans le
de la petite Accueil enfance
une halte-garderie un multi-accueil
Dossier de renseignements Multi Accueil 0-5 ans - 2022/2023
La CAF et la Mairie de Bordeaux co?financeurs
Mon Espace
temps d'accueil de leur enfant dès leur plus jeune âge la ville de Le dossier administratif repose sur une autorisation ... ACCUEIL DE LOISIRS.
NOS EQUIPEMENTS
La Maison des Doudous
2 rue Saint-Michel
44330 VALLET
Tél. 02 40 31 11 68
Vallet Animation
11 Boulevard Stéphane Pusterle
44330 VALLET
Tél. 02 40 36 24 84
Mail : vallet.secretariat@utno.ifac.asso.fr
Directrice : Christelle BOUDAREL
PÔLE PETITE ENFANCE Multi Accueil (3 mois à 3 ans révolus)3 rue Saint-Louis
44330 VALLET
Tél. 02 40 36 62 43
9 Boulevard Evariste Dejoie
44330 VALLET
Tél. 02 40 33 77 09
Mail : vallet.periscolaire@utno.ifac.asso.fr
PÔLE ENFANCE (enfants de 3 à 11 ans)
9 Boulevard Evariste Dejoie
44330 VALLET
Tél. 02 40 85 01 33
Mail : vallet.enfance@utno.ifac.asso.fr
11 Boulevard Stéphane Pusterle
44330 VALLET
Tél. : 02.40.36.25.55
PÔLE JEUNESSE (11 à 17 ans révolus)
Jaouad KADDOUH : Axe Loisirs
Tél. : 07.62.26.20.80
Mail : vallet.passerelle@utno.ifac.asso.fr
Pierre GAUVIN : Axe Citoyenneté
Tél. : 07 62 26 15 48
Mail : vallet.jeunesse@utno.ifac.asso.fr
Mail : vallet.multiaccueil@utno.ifac.asso.fr
Responsable : Valérie PARADELO
Responsable : Céline PEAN LOISELEUR
Septembre 2019
Directrice : Christelle BOUDAREL
Responsable administrative : Olga RODRIGUES
PETITE ENFANCE Multi accueil (3 mois à 3 ans révolus)PÔLE ENFANCE (enfants de 3 à 11 ans)
PÔLE ADMINISTRATIF
PÔLE JEUNESSE (11 à 17 ans révolus)
Axe Citoyenneté : Pierre GAUVIN
Animateurs : Fabienne CLAUDE, Estelle LAMBERT, Mélanie DUVAL, Dominique GAUTREAU, Patricia GRAVOUIL, Aline LE DU, Eliane MERAND, Marie JUSKO, Pauline NAULEAU, Ysoline BUREAU,Ludivine GUYADER
Agent entretien : Dominique GAUTREAU, Halima EMONDLa Maison des Doudous
Educatrices de jeunes enfants : Lauren
DUPAS, Anne-Cécile GUERRY-GAUTREAU
Auxiliaires puériculture : Nathalie BOLTEAU,
Séverine CHARON, Myriam FLEURANCE,
Animatrice : Elena GASNIER, Lucie
GALERNEAU
Agent de service (entretien et cuisine) :
Lydie ENGUERRAND
Educatrice de jeunes enfants : Aurélie NEEL,
Julie VIDEGRAIN
Auxiliaires puériculture : Manuella GOUANVIC,
Animatrice : Elodie LOZOUET, Marie GUERIN
Agent de service (entretien et service) :
Stéphanie PENEAU
Responsable : Valérie PARADELO
Adjointe : Anne-Cécile GUERRY-GAUTREAU
Axe Loisirs : Jaouad KADDOUH
Responsable : Céline PEAN LOISELEUR
Adjointe : Amélie DENIS
± Accueil périscolaire, Accueil de loisirs
I ans). fournir (selon la réglementation en vigueur) : sanitaire de liaison, ª Les autorisations et attestations parentales signées, ª Une attestation de responsabilité civile individuelle accident, automatique.TARIFS 2019-2020
1. Accueil périscolaire
QF Tarif à la 1/2 heure
Valletais
Tarif à la 1/2 heure
Hors Valletais
inférieur à 400 0,33 Φ 0,43 Φ de 400 à 699 0,54 Φ 0,70 Φ de 700 à 899 1,06 Φ 1,38 Φ de 900 à 1099 1,52 Φ 1,97 Φ de 1100 à 1199 1,62 Φ 2,10 Φ de 1200 à 1399 1,72 Φ 2,23 Φ de 1400 à 1699 1,82 Φ 2,36 Φ de 1700 à 1999 1,87 Φ 2,43 Φ plus de 2000 1,97 Φ 2,56 Φ - Le coût du goûter est inclus dans le tarif2. Accueil périscolaire mercredi
QF Journée complète
7h30-18h45
1/2 Journée sans repas
7h30-11h45 ou 13h00-18h45
1/2 Journée avec repas
7h30-13h00 ou 11h45-18h45
inférieur à 400 7,29 Φ 3,85 Φ 5,83 Φ de 400 à 699 8,94 Φ 4,77 Φ 7,30 Φ de 700 à 899 13,82 Φ 7,23 Φ 10,16 Φ de 900 à 1099 19,21 Φ 9,95 Φ 11,99 Φ de 1100 à 1199 20,88 Φ 10,78 Φ 14,41 Φ de 1200 à 1399 21,74 Φ 11,46 Φ 15,22 Φ de 1400 à 1699 22,53 Φ 11,81 Φ 15,85 Φ de 1700 à 1999 23,25 Φ 12,30 Φ 16,80 Φ plus de 2000 25,00 Φ 13,18 Φ 17,88 Φ parents est domicilié à Vallet.3. Accueil de loisirs vacances
QF Journée complète
8h00-18h30
1/2 Journée sans repas
8h00-11h45 ou 13h00-18h30
1/2 Journée avec repas
8h00-13h00 ou 11h45-18h30
inférieur à 400 7,86 Φ 3,96 Φ 6,29 Φ de 400 à 699 9,22 Φ 4,59 Φ 7,34 Φ de 700 à 899 13,37 Φ 6,77 Φ 10,73 Φ de 900 à 1099 18,39 Φ 9,22 Φ 14,70 Φ de 1100 à 1199 20,19 Φ 9,99 Φ 15,78 Φ de 1200 à 1399 20,77 Φ 10,53 Φ 16,62 Φ de 1400 à 1699 21,39 Φ 10,72 Φ 16,97 Φ de 1700 à 1999 22,15 Φ 11,04 Φ 17,63 Φ plus de 2000 23,96 Φ 11,86 Φ 19,14 ΦREGLEMENT INTERIEUR DES SERVICES ENFANCE
Accueil périscolaire / Accueil de loisirs
ARTICLE 1 : PRESENTATION ET HORAIRES DES ACTIVITES places disponibles). - Une tarification en fonction du quotient familial et des heures consommées responsable tient à disposition des usagers le projet pédagogique. matin, les enfants sont emmenés dans les classes pour les maternelles et dans la cour pour les primaires. enfants demi-pensionnaires.Horaires :
Accueil périscolaire (période scolaire) :
ª Matin : de 7h30 à 8h30
ª Soir : de 16h30 à 18h45
(D.S.P) signée avec la municipalité. Cette structure est ouverte à toutes les familles. Vallet Animation. Il est garant du bon fonctionnement de la structure, en application de la pédagogique du service.Horaires :
ª Mercredi : de 7h30 à 18h45
o De 7h30 à 18h45 avec repas o Ou en demi-journée sans repas : 7h30 à 11h45 ou de 13h00 à 18h45 o Ou en demi-journée avec repas : 7h30 à 13h00 ou de 11h45 à 18h45 ª Vacances scolaires (fermé une semaine à noël) : o Journée complète avec repas : de 8h00 à 18h30 o Demi-journée sans repas : de 8h00 à 11h45 ou de 13h00 à 18h30 o Demi-journée avec repas : de 8h00 à13h00 ou de 11h45 à 18h30 journée selon la période, vous sera facturée.Î Retards :
En cas de retard répété (3 retards) après la fermeture des services, il sera pris contact avec la
IMPLOOH HP XQH VRPPH IRUIMLPMLUH GH D¼ SMU HQIMQP VHUM IMŃPXUpH MX[ SMUHQPVB 3MU ailleurs, après
Î Fermeture :
dernière semaine des vacances de Noël.ARTICLE 2 : RESERVATION ± INSCRIPTION
être remis directement au Directeur du centre accompagnés de tous les documents demandés. Les familles à jour de leur dossier administratif peuvent effectuer leur réservation via le portail familles, ou en contactant directement le directeur du centre.Accueil périscolaire :
Les inscriptions se font sur rendez-vous, au service périscolaire, 9 Boulevard Dejoie aux heures18h45 pendant le temps scolaire. Téléphone 02 40 33 77 09
intérieur. - Sur place ou par téléphone au 02.40.33.77.09 les lundis, mardis, jeudis et vendredis de9h à 12H00 et de 16h15 à 18h45. (Pas de possibilité de laisser un message téléphonique).
- Par messagerie électronique à vallet.periscolaire@utno.ifac.asso.fr. réglementaire.Les annulations effectuées dans un délai inférieur à 48 heures et les absences seront facturées,
les absences non prévenues seront facturées.Î Accueil de loisirs :
Les réservations se font à la journée avec repas ou à la demi-journée avec ou sans repas.
mardis de 15h30 à 18h30, les mercredis de 9h à 18h30 et les jeudis de 15h30 à 18h30.La réservation est obligatoire par chaque période (trimestre, mois ou quinzaine), les
lundi midi pour le mercredi auprès du directeur du centre. La priorité est donnée aux enfants de Vallet. de la décision.Les inscriptions sont fermes et définitives. La facture sera envoyée par courrier ou par mail à
la fin du mois. original ou circonstance exceptionnelle dûment justifiée transmis dans un délai de 10 o Par chèque o Régularisations reportées sur le prélèvement suivant dans le cadre du prélèvement automatique au-delà les journées seront perdues.seront automatiquement transférés à la coordination où le responsable légal sera tenu de venir
jours avant la date prévue pour les mercredis, 8 jours avant la date prévue pour les petitesÎ Activités extérieures :
Les enfants ayant des activités extérieures, sont autorisés à partir et revenir, sous réserve que
les parents aient fourni une décharge de responsabilité concernant le temps où ils sont enARTICLE 3 : TARIFICATION ET FACTURATION
Î Tarification :
ressources annuelles perçues par le foyer. Il est basé sur le mode de calcul de la caisseLe tarif comprend : le repas du midi et le goûter (selon la formule), les activités, les sorties,
QMLVVMQŃH VpSMUMPLRQ" GRLP rPUH ŃRPPXQLTXp MX VHŃUpPMULMP 9MOOHP $QLPMPLRQ GMQV OHV
meilleurs délais. Les modifications entraînant des changements de quotient familial et/ou tarif
horaire seront prises en compte à réception des documents, sans rétroactivité. peuvent engendrer une régulation au niveau de la facturation.Î Facturation :
courrier ou par mail dans la première quinzaine qui suit le mois écoulé.Î Modalités de paiement :
Les factures sont payables par : prélèvement SEPA, chèque, espèce et CESU.Î Réclamation :
Toute contestation portant sur une facture doit être émise dans un délai de 8 jours, après
réception, auprès de Vallet Animation. Elle devra être transmise par courrier ou par mail à
Î Attestation :
lorsque les factures sont intégralement soldées. Vallet Animation peut délivrer un justificatif fiscal à la demande des familles.ARTICLE 4 : INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES
Î Assurances :
couvrant les dommages corporels auxquels peuvent les exposer les activités auxquelles ils participent.Î Responsabilités médicales :
autorisation écrite du responsable légal.Î Responsabilités autres :
Vallet Animation ne pourra être tenu pour responsable en cas de perte, de vol ou même de procèdera à aucun remboursement.Î Comportements particuliers :
En cas de comportement mettant en jeu la sécurité physique, morale ou affective des uns et des autres (violence), une rencontre avec les parents sera proposée afin de trouver ensemble une solution adaptée.ARTICLE 5 : TRAITEMENT DES DONNEES PERSONNELLES
La commune de Vallet dispose de moyens informatiques destinés à faciliter les modalités municipale, en ce qui concerne les structures gérées directement par la collectivité, mais Les informations recueillies dans le cadre de votre inscription sont utilisées uniquement pour les besoins du service ou sur la demande des partenaires associésF$) 7UpVRU 3XNOLŃ" et ne peuvent être communiquées à un tiers. La durée de
prescriptions légales.Conformément à la loi " informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée le 20 juin 2018
Dans le cadre de cette loi, un recueil de consentement est à compléter sur la fiche " famille »
NOM :""""""""""""".
PRENOM : """""""""""
Vallet le """""""""""..
Signature
Précédé de la mention " lu et approuvé »quotesdbs_dbs26.pdfusesText_32[PDF] FICHE TECHNIQUE : LES SORTIES D INVENTAIRE. I Définition... 2. Cas particuliers... 2. 1 Bien est destiné à être vendu... 2
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[PDF] Version courte. Dernière mise à jour 12/10/2009. Septembre 2009