Informations aux clients et Conditions générales dassurances (CGA)
Informations aux clients et. Conditions générales d'assurances (CGA). Assurance de garantie locative pour les baux à usage d'habitation. Edition 01.2011
Zurich Assurance garantie de loyer
là pour vous. Information client selon la LCA et. Conditions générales d'assurance (CGA) ... de la caution de garantie de loyer pour le contrat de bail.
Classification nationale des professions (CNP)
Pour tout exercice de vos droits d'utilisation de l'information vous devez inclure et maintenir la mention suivante : Source (ou. « Adapté de »
Conditions générales dassurance (CGA)
CGA. Conditions générales d'assurance. CO. Code des obligations Informations à la clientèle. Selon la Loi fédérale sur les contrats d'assurances (LCA).
Police Cadre
Conditions générales d'assurance intégrées (CGA) édition octobre 2016. •. Conditions générales intégrées
Assurance ménage et bâtiment
La police contient les informations sur les assurances choisies les lieux des risques assurés ainsi que les sommes d'assurance ou de garantie correspondantes.
Rapport annuel
Oct 1 2011 les dépôts de garantie payés par les locataires d'après les dispositions d'un bail de location de locaux d'habitation;.
Service Nouveau-Brunswick
J'ai le plaisir de vous présenter le rapport annuel décrivant les activités de Service Nouveau-Brunswick pour l'exercice allant du 1er avril 2020 au 31 mars
Untitled
nationales sur la location la vente et la réparation d'automobiles. Il est interviewé par de nombreux médias pour les questions touchant l'automobile.
Programme doxygénothérapie à domicile - Cadre de référence
L'oxygénothérapie à long terme (? 15 heures par jour afin d'atteindre une saturation > 90 %) est indiquée pour les usagers atteints de MPOC
![Untitled Untitled](https://pdfprof.com/Listes/20/22292-20O0000672376_FinanceAuVolant_final26012003_AvecCouverture.pdf.pdf.jpg)
Financeau volant
Éric Brassard
et une équipe de spécialistesDES RÉPONSES CLAIRES. DES IDÉES NOUVELLES.
SÉRIE
LOUERACHETEREMPRUNTER
AUTOMOBILE
2 Conseiller en édition:Yvon Brochu, R-D créationRévision linguistique:Christine Deschênes
Mise en page:Communications Science-Impact
Page couverture:
Conception:
Sophie Lafortune, Klaxon
Graphisme: Monique Dufour, Méchant Boris
Photographies: Danielle Lortie
Recherche iconographique:Martine Latulippe, R-D création Illustrations:David Lemelin, avec l'apport de Martin Forget Correction des épreuves:Martine Latulippe, R-D création Conception et gestion du site Web:Danielle Lajeunesse, R-D création Relations publiques et publicité:Geneviève Breton, R-D créationISBN: 2-921500-33-7
Dépôt légal - Bibliothèque nationale du Québec, 2003 Dépôt légal - Bibliothèque nationale du Canada, 2003© ÉRIC BRASSARD ÉDITEUR
ÉRIC BRASSARD ÉDITEUR
490, RUE LEARMONTH
QUÉBEC (QC) CANADA G1S 1P6
Téléphone: (418) 682-5853
Télécopie: (418) 682-3534
Courriel: ericbrassard@ericbrassard.com
Internet: www.ericbrassard.com
Tous droits réservés. Ce livre ne peut être reproduit en tout ou en partie par quelque procédé que ce soit sans
l'autorisation écrite de l'éditeur. L'utilisation de la forme grammaticale masculine a pour but d'alléger le texte
et d'en faciliter la lecture. Malgré nos efforts pour garantir l'exactitude de l'information donnée, des erreurs
demeurent possibles. Les auteurs et l'éditeur se dégagent de toute responsabilité en cas de dommages qui résul-
teraient de l'application des conseils proposés dans le livre. Données de catalogage avant publication (Canada)Brassard, Éric, 1960-
Finance au volant
(Louer, acheter, emprunter; 2)Comprend des réf. bibliogr. et un index.
ISBN 2-921500-33-7
1. Automobiles - Achat. 2. Automobiles - Location. 3. Automobiles - Coût.
4. Consommateurs- Protection. I. Titre. II. Collection.
TL162.B72 2003 629.222'029'6 C2003-940150-2
DISTRIBUTION EN LIBRAIRIE AU CANADA
PROLOGUE
1650, RUE LIONEL-BERTRAND
BOISBRIAND (QC) CANADA J7H 1N7
Téléphone: (450) 434-0306 1 800 363-2864
Télécopie: (450) 434-2627 1 800 361-8088
Internet: www.prologue.ca
Un projet d'une telle ampleur ne peut voir le jour sans l'aide de nombreuses personnes. Au nom de tous
les collaborateurs du livre, je veux souligner la contribution des personnes suivantes.J'ai vraiment été touché par l'esprit de collaboration de tous les intervenants du monde de l'automobile à
qui j'ai demandé de l'aide. Merci à Kim Girard, Julie Martineau et Marcel Marteldu Groupement des assu-reurs (GAA), qui ont si gentiment commenté des sections des chapitres 29 et 30 et répondu à mes questions.
Comme ils n'ont pas eu le dernier mot sur le contenu et les conclusions de ces chapitres, ils ne peuvent en
aucun cas être tenus responsables des erreurs possibles. Merci à Jean Cadoret, Frédéric Morin et Marc Nadeau,de la Corporation des concessionnaires d'automobiles du Québec (CCAQ), tout aussi empressés à me fournir
des réponses et des documents utiles. Merci à Nancy White et Gaston Poirier, du Groupe PPP, à Mario Lortie, de CIME, et à Luc Samson, des Protections V.A.G., qui m'ont généreusement expliqué les nuances de leurs produits. Merci à Ann Firlotte, Jean-Louis Renaud et Florence Gagnon, de l'Office de la protection du consom-mateur, pour leur collaboration. Merci à l'équipe de CAA-Québec, en particulier à celle des Services-conseils
en consommation automobile pour leur collaboration et leur appui au projet. Pour les mêmes raisons, merci
à l'équipe de l'APA et d'Option Consommateur. Merci à Ronald Borisd'avoir partagé son expérience du marché des voitures d'occasion, à Claude Massed'avoir relu et commenté certains textes préliminaires, ainsi qu'à JulesLapierre
, expert en sinistres, et Rénald Auclair, courtier d'assurances, d'avoir répondu à mes questions. Merci
enfin aux 90 internautes qui ont si gentiment prêté leur temps pour répondre à un questionnaire sur leurs
habitudes de consommation en matière d'automobile.Merci à
Pierre Ouellet, ami d'enfance et passionné de voitures, qui a bien voulu poser pour la page cou- verture.Je tiens à remercier chaleureusement tous les artisans qui ont contribué à la qualité de cet ouvrage. En pre-
mier lieu,Yvon Brochu, de R-D création, pour son exceptionnel travail de conseiller en édition et en commu-
nications.Christine Deschênespour son excellent travail de révision linguistique. Puisqu'elle n'a pas toujours
Remerciements
FINANCEAU VOLANT
iveu le dernier mot, l'éditeur assume la responsabilité des erreurs qui pourraient subsister. Martine Latulippe
pour son travail minutieux de correction des épreuves finales. Jean-Marc Gagnon, Lise Morin et Emmanuel
Gagnon,
des Communications Science-Impact, qui ont rendu disponible leur immense expérience de la mise en page. Sophie Lafortune, de Klaxon, et Monique Dufour, de Méchant Boris, pour leur excellent travail de conception et de graphisme pour la page couverture. Danielle Lortiepour les photographies de la page cou- verture. David Lemelinet Martin Forgetpour les belles illustrations et Martine Latulippepour la recherche iconographique. Danielle Lajeunesse, de R-D création, pour la réalisation et la gestion du site Web.Un merci spécial à
Diane Fournier, ma fidèle adjointe qui, jour après jour, a participé à toutes les étapes
du projet avec compétence et disponibilité. Bonne humeur et patience ont toujours été au rendez-vous. Un
merci spécial aussi à mes proches amis et aux membres de ma famille qui, chacun à leur manière, ont témoigné
leur appui. Leur encouragement et leur aide ont été très précieux. Merci finalement à mes deux compagnes de tous les jours. D'abordHélène, mon épouse, pour qui la vie
avec un bourreau de travail n'est pas toujours drôle, mais qui sait me montrer son appui et son amour dans
les moments importants. Et Laurence, notre petite fille de sept ans, la responsable officielle du "classement»dans mon bureau. Tout en savourant les oasis de détente que me procure sa présence, j'ai pu quand même
faire progresser le travail. Enfin, un peu...Éric Brassard
À mon frère
À mon frère Alain, décédé le 15 juin 2002 dans un accident de voiture. Pour toute ma famille, la perte d'un père, d'un époux, d'un fils, d'un frère et d'un oncle est inestimable et douloureuse. vÉRICBRASSARD, CA, PL. FIN.
Comptable agréé de formation, Éric Brassard s'est toujours intéressé à la question des finances
personnelles. Il est planificateur financier et a développé une clientèle variée composée de sala-
riés, de professionnels, de travailleurs autonomes et de retraités. Il leur fournit des conseils sur
tous les aspects de la planification financière personnelle. Il a pratiqué sa profession de comptable quelques années dans un cabinet national d'experts-comptables avant d'enseigner à temps plein durant dix ans à l'Université Laval à partir de 1985.
Sa spécialité: les cours destinés aux étudiants qui se préparent pour l'examen des comptables
agréés du Canada, en particulier ceux qui favorisent l'intégration de tous les champs de l'exper-
tise comptable à l'aide de cas pratiques. Il a aussi enseigné dans sept autres universités du Québec à titre de chargé de
cours. Il a écrit au delà de 5000 pages de texte sous forme de volumes et d'analyses de cas. La pédagogie est une de ses
préoccupations, et ses textes sont reconnus pour être dotés d'explications claires.Il donne des cours de formation pour les professionnels de la planification financière personnelle ainsi que des
conférences pour le grand public et les entreprises. Il a géré des immeubles d'appartements durant cinq ans. Vous
trouverez son curriculum vitae complet sur le site www.ericbrassard.com.Il est l'instigateur de ce livre et de cette série. Il a collaboré étroitement à tous les chapitres du livre en plus de
coordonner tous les aspects du projet.Présentation de l'équipe
LES COLLABORATEURS DU LIVRE
Plus d'information disponible sur chacun d'eux dans le site www.ericbrassard.com.JOANBACKUS, CMA
Recherchiste, administratrice et
plus récemment consultante à la gestion du changement organisa- tionnel, Joan Backus a obtenu son baccalauréat en économie de l'Université de McMaster en Ontario et son titre de CMA du programme en administration de l'Université Laval. Elle termine actuellement une maîtrise en inter- vention en systèmes humains à l'Université Concordia, en plus de travailler pour plusieurs clients, tant dans l'entreprise privée que dans le secteur sans but lucratif.Elle participe au projet depuis les tout premiers
débuts. Elle a révisé et commenté tous les chapitres en plus de collaborer à la recherche pour certains d'entre eux. Elle collabore aussi aux autres livres de la série.VALÉRIEBORDE
Titulaire d'un diplôme d'ingénieure
en France et d'une maîtrise en com- munications, Valérie Borde est jour- naliste spécialisée en vulgarisation scientifique depuis onze ans. Elleécrit pour différents magazines qué-
bécois et français et oeuvre comme consultante en vulgarisation et en rédaction professionnelle pour plusieurs organismes. Elle est également chargée de cours en rédaction profession- nelle à l'Université Laval. Elle a collaboré étroitement à la rédaction de tous les chapitres. Puisqu'elle n'a pas eu le dernier mot sur la mise au point finale des chapitres, l'éditeur prend à son compte toutes les erreurs pédagogiques que les textes pourraient contenir. Elle collabore aussi aux autres livres de la série.FINANCEAU VOLANT
viCAA-QUÉBEC
Organisme sans but lucratif fondé
en 1904, CAA-Québec regroupe aujourd'hui quelque 725000 membres au Québec. Offrant à ceux-ci un vaste éventail de services reliés à l'automo- bile, au voyage, à l'habitation et aux services financiers, il met entre autres à leur disposition près d'une dizaine de spécialistes en consommation automobile. Ces der- niers traitent annuellement quelque 100000 demandes d'information et d'intervention sur une foule de dossiers reliés à la protection des intérêts de consommateurs automobilistes. Des spécialistes de CAA-Québec ont collaboré étroi- tement aux chapitres 3, 16, 18, 19, 27, 32, 40 et 41 et ont relu et commenté les chapitres 1, 2, 4 à 15, 17, 20 à 26,28, 30, 31, 33 et 37 à 39.
GUYCHABOT, FCA
Comptable agréé de formation,
Guy Chabot est l'associé en fiscalité
du bureau Mallette à Québec. Il oeuvre principalement en matière de réorganisation corporative, recherche et développement et en planification fiscale et financière. Il a également agi à titre de chargé de cours à l'Université Laval pendant plus de quinze ans. Il a aussi rédigé de nombreux articles et prononcé plusieurs conférences lors de divers événements. Il a reçu le titre de Fellowde l'Ordre des comptables agréés du Québec en 1999.Il a collaboré étroitement aux chapitres 34 à 36 et aux chapitres touchant les aspects fiscaux des autres livres de la série.
LUCSERRA
Impliqué dans le secteur de l'auto-
mobile depuis quinze ans, Luc Serra est un professionnel de la vente automobile. Il a travaillé chez de nombreux concessionnaires de toutes marques, principalement auQuébec mais aussi dans d'autres
provinces du Canada. Il a occupé la plupart des postes rattachés au département des ventes, dont ceux de représentant, de directeur commercial et de directeur des ventes. Il donne aussi des cours de forma- tion à ses collègues de la vente. Il agit également commequotesdbs_dbs33.pdfusesText_39[PDF] INFORMATIONS GRIPPE A(H1N1) 10 AOUT 2009. 1 LA GRIPPE A (H1N1) : ELEMENTS ESSENTIELS (sources OMS et GROG)
[PDF] INFORMATIONS IMPORTANTES A LIRE ATTENTIVEMENT. La personne sollicitant une entrée en EHPAD doit adresser un dossier aux établissements de son choix.
[PDF] INFORMATIONS SUR LE CONGE INDIVIDUEL DE FORMATION C.D.I. A N N E E 2015
[PDF] INFORMATIONS SUR LE DISPOSITIF A.P.E
[PDF] Informatique. Programmation en Python.
[PDF] infos Patrimoine ORCOM Pour les revenus 2012 Coup de rabot supplémentaire des niches fiscales L équipe Patrimoine vous informe!
[PDF] Ingénierie Mécanique en Conception de produits
[PDF] INGÉNIEUR PÉDAGOGIQUE MULTIMEDIA. - ses enjeux, ses méthodologies et sa diversité -
[PDF] INITIATEUR-ENTRAINEUR APNEE Niveau 1 (IE1) et Niveau 2 (IE2)
[PDF] Initiation au. Carine Rous
[PDF] Initiation WORD. Module 11 : Enveloppes et étiquettes.
[PDF] Initiative Landes, fonds de prêt d honneur landais
[PDF] Initiatives d accompagnement : quel choix pour quel résultat? Paris, 18 février 2013
[PDF] Innovation et villes durables : repères pour l action