Guide des personnels de luniversité
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FO Guide diagnostic pour les communes et EPCI
Permet de cerner les interlocuteurs décisionnaires pour la bibliothèque Maire et du conseil municipal ... communes : préciser pour le personnel
FO Guide diagnostic pour les communes et EPCI
Permet de cerner les interlocuteurs décisionnaires pour la bibliothèque Maire et du conseil municipal ... communes : préciser pour le personnel
Service national des archives Bibliothèque des sigles Date de
Association amicale des élèves et anciens élèves (ENSPTT) Accès aux données info-centre par les sections de personnel ... Conseil des prud'hommes.
Archives de lEcole nationale supérieure des Beaux-Arts
d'architecture personnel
Untitled
nay ces travaux financés intégralement par le Conseil La bibliothèque... Amicale boule. ... Henni
Dominer la ville. Prévôts des marchands et échevins parisiens de
31 août 2021 D. PRÉVOST Le personnel de la chambre des comptes de Paris entre 1320 et ... 45 Les prudhommes désignés « asseront ladite taillée a leur ...
Lespinasse
femmes et de ces hommes qui dans nos structures municipales et membres de son conseil municipal (la représentativité des communes est fonction.
Bulletin Municipal Orgnac
Pour conclure je voudrais au nom du conseil municipal Remerciements à l'ensemble du personnel pour le courage et la ... Crédit Françoise Prud'homme.
Bulletin municipal n°39
28 janv. 2021 démarches administratives infos services bon à savoir / mots de l'opposition municipale personnel communal conseil municipal des jeunes.
BULLETIN MUNICIPAL N°40
JANVIEr2021
2 sommaire vie municipale2020 : DÉliBÉrations Du conseil municipal
BÂtiments, voiries, rÉseauX
Finances municipales
vie ÉconomiqueDÉveloppement DuraBle
tourisme, patrimoine, emBellissement et caDre De vie vie scolaire et pÉriscolaire relais petite enFance communication : ÉcHanGe et partaGe vie socioculturelle centre communal D'action sociale sYnDicat intercommunal l'aGGlo Du niortais vie associative annuaire Des associations FoYer GÉlasien / croc'miGnons / la terre Du cur vie pratique vie Économique : les entreprises GÉlasiennes tariFs 2021DÉmarcHes aDministratives
inFos servicesBon À savoir / mots De l'opposition municipale
personnel communal conseil municipal Des JeunesÉlus et commissions
p. 4-5 p. 6 p. 7 p. 8 p. 9 p. 10-11 p. 12-13 p. 14 p. 15 p. 16-17 p. 18 p. 19 p. 20 p. 21 p. 22 p. 23 p. 24 p. 25 p. 26 p. 27 p. 28 p. 29 p. 30 p. 31 p. 32 p. 33 p. 34 p. 35 p. 36 p. 37 p. 38 p. 39LE TOUr D
E FrANC E il n'était pas passé à saint-gelais depuis70 ans... quel événement !
journée de joie, journée de convivialité et... journée ensoleillée ! 3Mesdames, Messieurs, Chers concitoyens,
Le 15 mars dernier, vous avez élu 19 conseillers municipaux dont plus de la gérard bobineau, maire 542020 : délibérations
28 Janvier
Renouvellement des membres d'Atouts Saint-Ge-
lais. P rojet de création du C entre S ocio- C ulturel ( CSC C onvention de participation au festival "la 5ème
saison".10 mars
Vote du compte de gestion budget commune.
Vote du compte de gestion budget activités com- merciales.Vote du compte administratif commune.
Vote du compte administratif activités commer-
ciales. A ffectation des résultats 2019 commune. A ffectation des résultats 2019 activités commer- ciales.Vote des taux des taxes 2020.
Vote du budget primitif 2020 commune.
Vote du budget primitif 2020 activités commer-
ciales.Versement de subventions : Chambre des Mé-
tiers et de l'Artisanat, Maison Familiale et Rurale de l'Argentonnay. B ail emphytéotique entre le C onservatoire d' E s paces N aturels N ouvelle A quitaine et la commune.25 mai
ŎÉlection du Maire.
Détermination du nombre d'adjoints.
ŎÉlection des adjoints.
Délégations du
C onseil M unicipal au M aire. I ndemnités de fonctions des élus. Désignation des délégués au
SIC4 Juin
C réation et composition des commissions com munales. C ommission communale des impôts directs. ŎÉlection des membres de la commission d'appel d'offres. F ixation du nombre de membres du C onseil d'Ad- ministration du CCAS Désignation du correspondant défense.
Décision modificative n°1 budget principal.
23 juin
Délégations du
C onseil M unicipal au M aire. E lection des membres du CCAS D roit à la formation des élus (additif). Désignation des membres d'Atouts Saint-Gelais.
Désignation des membres de la
CLECT.
Tarifs restaurant scolaire/garderie 2020/2021.
Attribution subventions 2020.
B udget activités commerciales : exonération loyers. 5410 Juillet
ŎÉlection des délégués des Conseils Municipaux et de leurs suppléants pour les sénatoriales. C onvention G eredis. C réation et recrutement de contrat d'engagementéducatif (cee) pour l'accueil de loisirs.
D ésignation référent sécurité routière.25 août
Attribution subventions 2020.
C onvention de prêt d'un vélo à assistance élec- trique. Dénomination d'une impasse.
22 septembre
C onvention de mise à disposition des services de la fourrière pour animaux. L ancement révision P lan C ommunal de S auve- garde ( PCS C hangement de dénomination d'une commission.Attribution de subventions 2020.
P rojets communaux : plan de financement.27 octobre
Désignation de membres
- Commission de contrôle de la liste électorale - Représentants PLUiD - Représentant au Conseil d'exploitation de la régie énergies renouvelables. D emande de subventions et approbation du plan de financement DETR2020, projet "plantation
d'arbres et haies champêtres", "1000 chantiers".Tarifs des locations de salles 2021.
C onvention communes/ CAN sur la semaine du développement durable. C onvention de mise à disposition de reproduc- tions photographiques. Départ des locataires
: réflexion sur le devenir du logement communal.15 décembre
A pprobation PV du 27/10/2020.ŎÉlections CIAF (Commission Intercommunale
d'Aménagement Foncier sur les communes de N iort, S ciecq, Échiré, Saint-Gelais et Chauray). Désignation référent
Syndicat Mixte du bassin
Versant de la Sèvre Niortaise.
A dhésion à la C entrale d'achat du C entre de ges tion des D eux- Sèvres et au marché de mise
en conformité avec leRèglement Général sur la
P rotection des D onnées ( RGPD A dmission en non-valeur. D écision modificative n°3 : restitution de caution et mandats irrécouvrables. Règlement intérieur accueil de loisirs 2021.Tarifs accueils de loisirs 2021.
D emande de subvention M aisonFamiliale et
R urale. Débat
V94 et travaux à
C halusson. P résentation compétence eau. 76espaces verts la Spirale aromatique : cée en 2019 et s'est terminée en 2020. vous pour- rez y trouver et y cueillir de la sauge, de la verveine la Futaie : les 12 et 13 J uin 2021 avec un parcours pédago gique organisé par le c p.i.e. et la troupe théatrale a line & c ompagnie l 'espace pique nique : cinq tables ont été installées. l 'accès à la prairie u n nouveau chemin permet de relier la liaison douce venant d'Échiré à la prairie de la futaie. voiries de la rue des champs Ŏࢢ régulier des voiries, chemins agricoles, b tim ent s , V oiries r seau X 76
l e budget d'une commune taire qu'il réalise avec l"ensemble des élus. nicipal en début d'année. i l présente l'ensemble l e c ࢢ Ѵ ߗ rECETTES
ĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺ148 K (10%)
ĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺ285 K (19%)
ĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺ61 K (4%) TOTAL ........................................................................1 512 K (100%)DÉPENSES
ĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺ359 K (26%)
Ŏaĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺ397 K (29%)
TOTAL ..........................................................................................................1 381 K (100%)
E xcédent de fonctionnement ..........................................................................131 K rECETTESĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺ201 K (77%)
ĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺ59 K (23%) TOTAL ..........................................................................260 K (100 %)DÉPENSES
ŝ..................................92 K (25%) investissementsĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺĺ277 K (75%)
TOTAL ....................................................................369 K (100 %) i nvestissement* fonctionnement* (*) Chiffres arrêtés à fin novembre 2020 pour la réalisation de ce bulletinMarchés
des P roducteurs de Pays pour la seconde fois, toujours en partenariat avec la chambre d'agriculture et la commune d'échiré, le
marché des producteurs a prouvé qu'il avait toute sa place sur notre commune. l es élus se réjouissent d'avoir pu accueillir deux pro ducteurs de notre commune, "les canards de François" et "le miel d'alexandre Bordage".
des produits en direct, du producteur au consomma- teur sous le signe de la convivialité.Des produits frais
à votre porte
sé par là ! l'idée était de proposer aux gélasiens un merçants. les gélasiens ont alors pu, pour certains, dez-vous pour d'autres... c eci, toujours dans le respect de règles sanitaires. annulation du marché de noël sion ont souhaité b eaucoup d'entre eux se sont prêtés au jeu, en spéciale marché de noël a été publié et distribué 8 C 9 89d
ésormais, la
c ommission développement durable d'une e lle est composée de "référents" élus dans les autres commissions, et d'une déléguée. les référents se ré-
unissent régulièrement pour échanger avec la déléquotesdbs_dbs27.pdfusesText_33[PDF] Bibliothèque artos Nouvelles acquisitions Mai0Juin 2011
[PDF] Bibliothèque Auxerre - Anciens Et Réunions
[PDF] BIBLIOTHÈQUE BALZAC DE VILLENEUVE-SAINT
[PDF] BIBLIOTHEQUE CEACAP – Traité pratique de LEGISLATION DU
[PDF] Bibliothèque Cécile - Anciens Et Réunions
[PDF] Bibliothèque Cécile-Rouleau Gestion de projet en technologie de l - Gestion De Projet
[PDF] Bibliothèque centrale
[PDF] bibliothèque CGS 2015.xlsx - Cercle Généalogique de Saintonge
[PDF] BIBLIOTHEQUE CLASSIQUE HACHETTE - Gestion De Projet
[PDF] Bibliotheque Club La Poste France Telecom IDF Grignon - France
[PDF] bibliotheque communale d`olne
[PDF] Bibliothèque composable - Support Technique
[PDF] Bibliothèque de Céline
[PDF] bibliothèque de chartres - A la recherche des manuscrits de Chartres - Options