déclarations
13 nov. 2015 15 ET 16 DÉCEMBRE 2015 ... Les mardi 15 et mercredi 16 décembre ... la bibliothèque de l'Ordre où des écrans tactiles permettront.
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13 nov. 2015 15 ET 16 DÉCEMBRE 2015 ... Les mardi 15 et mercredi 16 décembre ... la bibliothèque de l'Ordre où des écrans tactiles permettront.
COMPTE RENDU DU MERCREDI 16 DÉCEMBRE 2015
L'an deux mille quinze le MERCREDI 16 DECEMBRE 2015 à 19h00. Le Conseil Municipal de la ville de Vincennes
SOMMAIRE CM_CG des 14 15 et 16 décembre 2015
15 juin 2022 Ville de Paris ?Conseil municipal et départemental ? Séance des 14 15 et ... La séance est levée
Mise en page 1
16 nov. 2015 BIBLIOTHÈQUES. DE LYON. NUMÉRO 123. NOVEMBRE –. DÉCEMBRE 2015. EXPOSITION. Shadi Ghadirian rétrospective. DOSSIER REPÈRE. Resterons-nous.
LES ANNONCES DE LA SEINE Rentrée du Barreau de Paris
23 déc. 2015 Journal Spécial des Sociétés - Mercredi 23 décembre 2015 - numéro 60 ... des 15 et 16 décembre 2015 au Conseil de l'Ordre de Paris.
Approbation de la gratuité des inscriptions dans les bibliothèques
17 déc. 2021 La Ville de Marseille s'est dotée d'un Plan de Développement de la Lecture Publique adopté par délibération le 16 décembre 2015.
Untitled
Du 28 novembre au 20 décembre. Exposition de l'artiste YANKA - Espace. Plaisance Bibliothèque municipale. Mercredi 2 décembre. 16h30 : Club des 4-6 ans -
mercredi 16 décembre 2015
16 déc. 2015 Roger ALLARD (1885-1961) poète et critique d'art. Manuscrit autographe Inscriptions pour un album des péchés capitaux
La Vie de lécole
2 déc. 2015 Sciences et avenir décembre 2015 ... En décembre 2015
Séance des lundi 14, mardi 15 et mercredi 16
DECEMBRE 2015
Jeudi 24 décembre 2015
Ville de Paris ►Conseil municipal et départemental ► Séance des 14, 15 et 16 décembre 2015 Compte-rendu sommaire
2 La séance est ouverte, le lundi 14 décembre 2015, à 9 h 05.Adoption de comptes rendus.
Le compte rendu sommaire de la séance du 23 novembre 2015, qui a été affiché, ainsi que le compte rendu intégral de cette même séance, qui a été publié au Bulletin, municipal et départemental, officiel sont adoptés. Débats budgétaires - Ville et Département - Etat spécial territorial.2015 DFA 134 ; 2015 DFA 58-G ; 2015 DFA 59-G ; 2015 DFA 146 ; 2015 DFA 129-DRH ; 2015 DFA 54-DRH-G ;
2015 DILT 29 ; 2015 DPE 46-DFA ; 2015 DPE 49-DFA ; 2015 DPE 50-DFA ; 2015 DPE 47-DFA ; 2015 DPE 48-DFA ;
2015 DEVE 164-DFA ; 2015 CAS 6 ; 2015 DASES 381-G ; 2015 DASES 536-G.
2015 DFA 133 Budget primitif d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2016.
Communication de la Maire de Paris relative au budget primitif de 2016. Communication sur l'effort des collectivités parisiennes en matière de logement.Communication sur l'effort de la collectivité parisienne en faveur de l'intégration des parisiens immigrés, pour
les droits humains, la lutte contre les discriminations et l'égalité femmes/hommes.Communication sur l'engagement de la collectivité parisienne en matière de politique de la ville en 2015.
Communication sur la politique de la collectivité parisienne en direction de la jeunesse.Communication sur le plan climat énergie.
Rapport et document budgétaire - sections d'investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des
instruments de couverture du risque financier et des garanties d'emprunts - Investissements localisés - Rapport
sur les contrats d'objectifs et de performance.3 délibérations mises aux voix :
2015 DFA 133-1 Budget d'investissement de la Ville de Paris pour 2016.
2016 DFA 133-2 Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2016.
2015 DFA 133-3 Evolutions des tarifs.
Amendement n° 1 déposé par le groupe SOCA relatif à l'éclairage de la place de la République.
Amendement n° 2 déposé par le groupe SOCA relatif à l'équipement des salles de sciences dans les collèges.
Amendement n° 3 déposé par le groupe GEP relatif aux moyens de l'Agence Parisienne du Climat.
Amendement n° 4 déposé par le groupe GEP relatif à une indemnité kilométrique vélo.
Amendement n° 5 déposé par le groupe GEP relatif à l'abondement du budget de l'économie circulaire.
Amendement n° 6 déposé par le groupe GEP relatif au financement de l'entretien des nouveaux espaces de
végétalisation.Amendement n° 7 déposé par le groupe GEP relatif à une mission de préfiguration pour un centre d'archive
LGBT.Amendement n° 8 déposé par le groupe GEP relatif aux Traverses Charonne - Bièvre - Montsouris - Ney Flandres.
Amendement n° 9 déposé par le groupe PCF-FG relatif à l'appel à projet "citoyenneté, laïcité et valeurs de la
République".
Amendement n° 10 déposé par le groupe PCF-FG relatif au stationnement résidentiel.Amendement n° 11 déposé par le groupe PCF-FG relatif à la taxe de publicité foncière.
Amendement n° 12 déposé par le groupe PCF-FG relatif à la création d'un plan parisien "tout-e-s secouristes".
Amendement n° 13 déposé par le groupe PCF-FG relatif au dispositif "actions collégiens".Amendement n° 14 déposé par le groupe PCF-FG relatif au soutien des travaux de recherches sur les
discriminations.Amendement n° 15 déposé par le groupe PCF-FG. relatif aux transports dans les sorties scolaires.
Amendement n° 16 déposé par le groupe les Républicains relatif au projet EOLE. Amendement n° 17 déposé par le groupe les Républicains relatif aux droits de voirie.Amendement n° 18 déposé par le groupe les Républicains relatif à la propreté des rues.
Amendement n° 19 déposé par le groupe les Républicains relatif à la sécurité des crèches.
Amendement n° 20 déposé par le groupe les Républicains relatif à la sécurité des écoles.
Amendement n° 21 déposé par le groupe les Républicains relatif à la sécurité des salles de spectacles.
Amendement n° 22 déposé par le groupe les Républicains relatif à la vidéoprotection.
Amendement n° 23 déposé par le groupe les Républicains relatif à la future police municipale armée.
Ville de Paris ►Conseil municipal et départemental ► Séance des 14, 15 et 16 décembre 2015 Compte-rendu sommaire
3Amendement n° 24 déposé par le groupe UDI-MODEM relatif aux dispositifs "plan 1000 immeubles" et
"Multiloc". Voeu n° 25 déposé par le groupe GEP relatif à la formation citoyenne au secourisme. Voeu n° 26 déposé par le groupe GEP relatif aux cérémonies de voeux.Voeu n° 27 déposé par le groupe GEP relatif à l'évolution du budget participatif en 2016.
Voeu n° 28 déposé par le groupe GEP relatif à une monnaie complémentaire parisienne. Voeu n° 29 déposé par le groupe GEP relatif au Fonds d'aides aux jeunes parisiens.Voeu n° 30 déposé par le groupe GEP relatif aux autorisations d'occupation temporaire par les entreprises et les
associations.Voeu n° 31 par le groupe GEP relatif aux subventions aux associations de l'éducation populaire, de la culture et
de la cohésion sociale dans les quartiers populaires. Voeu n° 32 déposé par le groupe PCF-FG relatif à l'écotaxe.Voeu n° 33 déposé par le groupe PCF-FG relatif aux relations avec les partenaires financiers et bancaires.
Voeu n° 34 déposé par le groupe PCF-FG relatif aux mesures alternatives aux peines de prison.
Voeu n° 35 déposé par le groupe PCF-FG relatif à la taxe additionnelle sur les surfaces de stationnement.
Voeu n° 36 déposé par le groupe RG-CI relatif aux zones touristiques internationales.Voeu n° 37 déposé par le groupe RG-CI relatif aux tarifs d'entrée des monuments parisiens.
Voeu n° 38 déposé par le groupe les Républicains relatif au logement intermédiaire et PLS.
Voeu n° 39 déposé par le groupe les Républicains relatif à la création d'un nouvel ensemble scolaire dans le 8e.
Voeu n° 40 déposé par le groupe les Républicains relatif aux visiophones pour les établissements scolaires du
5e. Voeu n° 41 déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la politique de ressources humaines.Voeu n° 42 déposé par Mme SIMONNET relatif à une votation citoyenne et vote du budget en déséquilibre.
Voeu n° 25 bis déposé par l'Exécutif.
Voeu n° 35 bis déposé par l'Exécutif.
Lettre rectificative n° 1a.
La séance, suspendue à 12 h 55, est reprise à 14 h 50. Débats budgétaires - Ville et Département - Etat spécial territorial (suite).L'amendement n° 1 est retiré.
L'amendement n° 2 est retiré.
L'amendement n° 3 est retiré.
L'amendement n° 4 est retiré.
L'amendement n° 5 est retiré.
L'amendement n° 6 est retiré.
L'amendement n° 7 est retiré.
L'amendement n° 8 est retiré.
L'amendement n° 9 est retiré.
L'amendement n° 10 est retiré.
L'amendement n° 11 est retiré.
L'amendement n° 12 est retiré.
L'amendement n° 13 est retiré.
L'amendement n° 14 est retiré.
L'amendement n° 15 est retiré.
L'amendement n° 16, avec un avis défavorable de l'Exécutif, est repoussé. L'amendement n° 17, avec un avis défavorable de l'Exécutif, est repoussé. L'amendement n° 18, avec un avis défavorable de l'Exécutif, est repoussé. L'amendement n° 19, avec un avis défavorable de l'Exécutif, est repoussé. L'amendement n° 20, avec un avis défavorable de l'Exécutif, est repoussé. L'amendement n° 21, avec un avis défavorable de l'Exécutif, est repoussé. L'amendement n° 22, avec un avis défavorable de l'Exécutif, est repoussé. L'amendement n° 23, avec un avis défavorable de l'Exécutif, est repoussé. L'amendement n° 24, avec un avis défavorable de l'Exécutif, est repoussé.Le voeu n° 25 est retiré.
Le voeu n° 26, avec un avis favorable de l'Exécutif, est adopté à main levée.Le voeu n° 27 est retiré.
Ville de Paris ►Conseil municipal et départemental ► Séance des 14, 15 et 16 décembre 2015 Compte-rendu sommaire
4 Le voeu n° 28, avec un avis favorable de l'Exécutif, est adopté à main levée. Le voeu n° 29, avec un avis favorable de l'Exécutif, est adopté à main levée.Le voeu n° 30, amendé, avec un avis favorable de l'Exécutif, est adopté à main levée.
Le voeu n° 31, avec un avis favorable de l'Exécutif, est adopté à main levée. Le voeu n° 32, avec un avis favorable de l'Exécutif, est adopté à main levée.Le voeu n° 33, amendé, avec un avis favorable de l'Exécutif, est adopté à main levée.
Le voeu n° 34, avec un avis favorable de l'Exécutif, est adopté à main levée.Le voeu n° 35 est retiré.
Le voeu n° 36, avec un avis favorable de l'Exécutif, est adopté à main levée. Le voeu n° 37, avec un avis favorable de l'Exécutif, est adopté à main levée. Le voeu n° 38, avec un avis défavorable de l'Exécutif, est repoussé. Le voeu n° 39, avec un avis défavorable de l'Exécutif, est repoussé. Le voeu n° 40, avec un avis défavorable de l'Exécutif, est repoussé. Le voeu n° 41, avec un avis défavorable de l'Exécutif, est repoussé. Le voeu n° 42, avec un avis défavorable de l'Exécutif, est repoussé. Le voeu n° 25 bis, déposé par l'Exécutif, est adopté à main levée. Le voeu n° 35 bis, déposé par l'Exécutif, est adopté à main levée. Le voeu n° 56 avec un avis défavorable de l'Exécutif est repoussé. Le voeu n° 56 bis, déposé par l'Exécutif, est adopté à main levée. La lettre rectificative n° 1a est adoptée, à main levée. tandis que le groupe les Républicains vote pour le plan de renforcement de la BSPP, ledispositif " Actions collégiens » et l'indemnité kilométrique vélo et contre les autres
lignes.2015 DFA 133-1 Budget d'investissement de la Ville de Paris pour 2016.
La section des autorisations de programme est adoptée, à main levée, mission par mission puis globalement.La section des crédits de paiement est adoptée, à main levée, chapitre par chapitre, puis
globalement. Le projet de délibération DFA 133-1, budget d'investissement de la Ville de Paris pour2016, tenant compte de la lettre rectificative n° 1a est adopté, à main levée.
2016 DFA 133-2 Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2016.
Le projet de délibération DFA 133-2, budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour2016, est adopté à main levée, chapitre par chapitre puis globalement.
Le projet de délibération DFA 133-2, budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour2016, tenant compte de la lettre rectificative n° 1a est adopté à main levée.
2015 DFA 133-3 Evolutions des tarifs.
Le projet de délibération DFA 133-3 est adopté, à main levée.2015 DFA 134 Individualisation des autorisations de programme municipales votées au budget primitif pour
2016.Le projet de délibération DFA 134 est adopté, à main levée.
2015 DFA 58-G Budget primitif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2016.
Communication de la Présidente du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil départemental, relative
au budget primitif de 2016.Rapport et document budgétaire - sections d'investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des
instruments de couverture du risque financiers et des garanties d'emprunts. Rapport sur les contrats d'objectifs
et de performance.2 délibérations mises aux voix :
2015 DFA 58-1-G Budget d'investissement du Département de Paris pour 2016.
2015 DFA 58-2-G Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2016.
Amendement n° 2 déposé par le groupe SOCA relatif à l'équipement des salles de sciences dans les collèges.
Amendement n° 43-G déposé par le groupe PCF-FG relatif au soutien aux centres socio-culturels.
Amendement n° 44-G déposé par le groupe PCF-FG relatif aux jeunes migrants.Ville de Paris ►Conseil municipal et départemental ► Séance des 14, 15 et 16 décembre 2015 Compte-rendu sommaire
5Amendement n° 45-G déposé par le groupe PCF-FG relatif à la formation professionnelle des demandeurs
d'emplois.Amendement n° 46-G déposé par le groupe PCF-FG relatif au pass Navigo-Emeraude-Améthyste.
Amendement n° 11 déposé par le groupe PCF-FG relatif à la taxe de publicité foncière.
Amendement n° 47-G déposé par le groupe PCF-FG relatif aux subventions aux pôles de compétitivité.
Amendement n° 16 déposé par le groupe les Républicains relatif au projet EOLE.Amendement n° 48-G déposé par le groupe les Républicains relatif à la dotation exceptionnelle à l'APHP.
Amendement n° 49-G déposé par le groupe UDI-MODEM relatif aux volontaires du service civique.
Amendement n° 50-G déposé par Mme SIMONNET relatif au financement du dispositif Navigo Emeraude
Amethyste.
Amendement n° 51-G déposé par Mme SIMONNET relatif à la prise en charge des jeunes isolés étrangers.
Voeu n° 52-G déposé par le groupe PCF-FG relatif à la création d'un "Espace tête à tête".
Voeu n° 41 déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la politique de ressources humaines.Lettre rectificative n° 45aG.
L'amendement n° 43G est retiré.
L'amendement n° 44G est retiré.
L'amendement n° 45G est retiré.
L'amendement n° 46G est retiré.
L'amendement n° 47G est retiré.
L'amendement n° 48G, avec un avis défavorable de l'Exécutif, est repoussé. L'amendement n° 49G, avec un avis défavorable de l'Exécutif, est repoussé. L'amendement n° 50G, avec un avis défavorable de l'Exécutif, est repoussé. L'amendement n° 51G, avec un avis défavorable de l'Exécutif, est repoussé.Le voeu n° 52G, amendé, avec un avis favorable de l'Exécutif, est adopté à main levée.
La lettre rectificative n° 45aG est adoptée, à main levée.2015 DFA 58-1-G Budget d'investissement du Département de Paris pour 2016.
La section des autorisations de programme est adoptée, à main levée, mission par mission puis globalement.La section des crédits de paiement est adoptée, à main levée, chapitre par chapitre, puis
globalement. Le projet de délibération DFA 58-1 G, budget d'investissement du Département de Paris pour 2016, tenant compte de la lettre rectificative n° 45aG est adopté, à main levée.2015 DFA 58-2-G Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2016.
Le projet de délibération DFA 58-2 G, budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2016, est adopté à main levée, chapitre par chapitre puis globalement. Le projet de délibération DFA 58-2 G, budget de fonctionnement du Département Paris pour 2016, tenant compte de la lettre rectificative n° 45aG est adopté à main levée.2015 DFA 59-G Individualisation des autorisations de programme départementales votées au budget primitif
pour 2016. Le projet de délibération DFA 59G en tenant compte de la lettre rectificative n° 45aG est adopté, à main levée.2015 DFA 146 Etats spéciaux d'arrondissement - Budget primitif pour 2016.
Voeu n° 53 déposé par le groupe les Républicains relatif à l'abondement de l'état spécial du 5e arrondissement.
Le voeu n° 53, avec un avis défavorable de l'Exécutif, est repoussé. Le projet de délibération DFA 146 est adopté, à main levée.2015 DFA 129 - DRH Budget primitif emplois 2016 pour les services municipaux.
Amendement n° 6 déposé par le groupe GEP relatif au financement de l'entretien des nouveaux espaces de
végétalisation.Amendement n° 54 déposé par le groupe PCF-FG relatif à la création de postes à la DPE.
Amendement n° 55 déposé par le groupe PCF-FG relatif à la création de postes à la DFPE.
Lettre rectificative n° 54a.
Voeu n° 56 déposé par le groupe UDI-MODEM relatif au budget participatif.Ville de Paris ►Conseil municipal et départemental ► Séance des 14, 15 et 16 décembre 2015 Compte-rendu sommaire
6L'amendement n° 54 est retiré.
L'amendement n° 55 est retiré.
La lettre rectificative n° 54a est adoptée, à main levée. Le projet de délibération DFA 129-DRH tenant compte de la lettre rectificative n° 54a est adopté, à main levée.2015 DFA 54 - DRH-G Budget primitif emplois 2016 pour les services départementaux.
Le projet de délibération DFA 54 - DRH-G est adopté, à main levée.2015 DILT 29 Budget primitif 2016 du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour
l'exercice 2016. Le projet de délibération DILT 29 est adopté, à main levée.2015 DPE 46 - DFA Budget annexe de l'assainissement - Budget primitif 2016.
Le projet de délibération DPE 46 - DFA est adopté, à main levée.2015 DPE 49 - DFA Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris - Fixation du taux et des modalités de
calcul de la redevance d'assainissement "part collecte" à compter du 1er janvier 2016. Le projet de délibération DPE 49-DFA est adopté, à main levée.2015 DPE 50 - DFA Fixation du mode de calcul des tarifs des recettes du budget annexe de l'assainissement de
la Ville de Paris à compter du 1er janvier 2016. Le projet de délibération DPE 50-DFA est adopté, à main levée.2015 DPE 47 - DFA Budget annexe de l'eau - Budget primitif pour 2016.
Le projet de délibération DPE 47-DFA est adopté, à main levée.quotesdbs_dbs28.pdfusesText_34[PDF] BIBLIOTHÈQUE DE MILAN RÈGLEMENT Adhésion: Carte de
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[PDF] Bibliothèque des Riches Claires
[PDF] Bibliothèque des Riches Claires 24 rue de Riches Claires 1000
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