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Liste de documents catalogués par la Bibliothèque de la Cour de justice de L'adhésion de l'Union européenne à la Convention européenne des droits de.



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BIBLIOGRAPHIE COURANTE PARTIE A

BIBLIOGRAPHIE COURANTE

PARTIE A

PUBLICATIONS JURIDIQUES

CONCERNANT L'INTÉGRATION EUROPEENNE

2010 Nº 1

Liste de documents catalogués par la Bibliothèque de la Cour de justice de l'Union européenne pendant

la période du 1er au 31 janvier 2010

(La liste ne comprend pas les notes aux arrêts concernant le droit de l'Union européenne, lesquelles font

partie des dossiers constitués par la Division Recherche et Documentation et qui peuvent être retrouvées également à l'aide de l'ordinateur)

Nous souhaiterions vous informer qu'à partir du numéro de janvier 2010, la structure des bibliographies

publiées par la bibliothèque de la Cour a été adaptée au traité de Lisbonne.

Direction de la bibliothèque

La reproduction, en partie ou intégrale, de cette "Bibliographie courante" est autorisée à la condition

d'en indiquer la source.

TABLE DES MATIERES

AAA.0 INTEGRATION EUROPEENNE ............................... 1 AAA.1 - AAA.9 UNION EUROPEENNE (aspects institutionnels et généraux) 2-40 AAA.1 Textes - Documents - Recueils - Répertoires - Chroniques............................................ 2 AAA.21 CECA - [CE(E)E] - CEEA - Manuels - Commentaires - Études générales...................................... 3 AAA.25 Genèse et évolution................................... 2 AAA.29 Relations intracommunautaires......................... 8 AAA.3 Nature juridique...................................... 9 AAA.40 Structure juridique - Cadre institutionnel............ 10 AAA.41 Les institutions...................................... 12 AAA.42 Instances et organes.................................. 14 AAA.5 Droit de l'Union européenne - Nature juridique et domaines d'application................................ 14 AAA.6 Actes des Institutions................................ 27 AAA.7 Contentieux communautaire............................. 27 AAA.8 Finances de l'Union européenne........................ 33 AAA.9 Adhésion à l'Union européenne - Révision des traités.. 34 BBB.1 - BBB.4 UNION EUROPEENNE (droit matériel) ..................... 34-76 BBB.1 Communauté européenne du charbon et de l'acier - CECA . 34

BBB.2 Union européenne

...................................... 34 BBB.201 Généralités - Préambules des Traités.................. 34 BBB.203 Principes et objectifs généraux - Libertés fondamentales - Constitution économique............... 34 BBB.204 Union douanière....................................... 36 BBB.207 Politiques communes (en général)...................... 36 BBB.208 Libre circulation des marchandises.................... 36 BBB.212 Agriculture........................................... 40 BBB.213 Politique de la pêche................................. 41 BBB.214 Libre circulation des personnes - Libre circulation des travailleurs - Sécurité sociale................... 41 BBB.216 Droit d'établissement et libre prestation des services.............................................. 42 BBB.220 Libre circulation des capitaux........................ 46 BBB.224 Politique commune des transports...................... 46 BBB.228 Règles de concurrence................................. 49 BBB.232 Politique fiscale..................................... 58 BBB.236 Rapprochement des législations........................ 64 BBB.238 Droit civil et commercial - Droit des affaires - Droit européen privé.................................. 72 BBB.240 Politique économique.................................. 75 BBB.252 Politique sociale et du travail....................... 75

BBB.263 Régime communautaire des droits de

propriété intellectuelle ............................. 79 BBB.266 Droit de l'air et spatial -Satellites - Galileo - Agence européenne de la sécurité aérienne............. 80 BBB.267 Culture - Enseignement - Recherche.................... 80 BBB.268 Protection du consommateur (droit commercial)......... 81 BBB.270 Politique industrielle et d'investissement............ 83 BBB.272 Protection de la santé humaine - Alimentation - Génie génétique - Biotechnologie - Protection de environnement - Ecologie.............................................. 83 BBB.273 Droit de l'énergie - Ressources naturelles............ 88 BBB.274 Tourisme - Urbanisme - Aménagement du territoire Sport - Jeux de hasard................................ 89 BBB.275 Information -Télécommunications - Spectacle - Médias.. 89 BBB.276 Politique commerciale................................. 90 BBB.400 Espace de liberté, de sécurité et de justice - Généralités........................................... 90 BBB.401 Espace de liberté, de sécurité et de justice - Politiques relative aux contrôles aux frontières, à l'asile et à l'immigration.......................... 91 BBB.403.0 Espace de liberté, de sécurité et de justice -

Coopération judiciaire en matière civile -

Généralités........................................... 92 BBB.403.1 Espace de liberté, de sécurité et de justice - Coopération judiciaire en matière civile -Compétence judiciaire et exécution des décisions en matière civile et commerciale ("Bruxelles I et II")................................. 94 BBB.403.3 Espace de liberté, de sécurité et de justice - Coopération judiciaire en matière civile - Procédures d'insolvabilité - Convention relative à la faillite Règlement 1346/2000................................... 98 BBB.403.4 Espace de liberté, de sécurité et de justice -

Coopération judiciaire en matière civile -

Signification et notification des actes judiciaires et extrajudiciaires................................... 98 BBB.403.5 Espace de liberté, de sécurité et de justice - Coopération judiciaire en matière civile - Loi applicable aux obligations contractuelles ("Rome I").. 98 BBB.403.6 Espace de liberté, de sécurité et de justice - Coopération judiciaire en matière civile - Loi applicable aux obligations extracontractuelles ("Rome II")........................................... 101 BBB.403.7 Espace de liberté, de sécurité et de justice - Coopération judiciaire en matière civile - Loi applicable aux rapports familiaux et successoraux..... 102 BBB.405 Espace de liberté, de sécurité et de justice - Coopération judiciaire en matière pénale.............. 103 CCC.1 DROIT DE L'UNION EUROPEENNE - RELATIONS EXTERIEURS .... 105-109 CCC.10 Relations extérieures - Généralités................... 105 CCC.11 Les accords internationaux............................ 106 CCC.12 Les pays.............................................. 107 CCC.13 Organisations internationales......................... 108 CCC.15 Autres régions et entités politiques.................. 109 Liste d'auteurs .................................................... 110-117 Le signe * signifie qu'il s'agit d'une publication indépendante

CJUE - Système Symphony Bibliothèque - Bibliographie courante Edition du 16/04/2010

- Droit de l'Union européenne -

Mat. : AAA.0 Page 1 Réf. : 1

AAA.0 - Intégration européenne

1. Centre virtuel de la connaissance sur l'Europe B/187 *

Rapport d'activité : 2008 / Centre virtuel de la connaissance sur l'Europe AAA.006

Sanem : Centre virtuel de la connaissance sur l'Europe, 2009 AAA.010 51 p.

Titre trouvé sur la couverture

2. Conseil de l'Union européenne. Secrétariat général EM/129 *

Europe, donner corps à une idée / Conseil de l'Union européenne, 000.451.1

Secrétariat général 000.691

Bruxelles : Bruylant, 2009 AAA.015

303 p.

3. Devaux, Sandrine ; Poirier, Philippe AML/572

Comment commémorer le traité de Rome et dépasser le débat institutionnel? / AAA.010

Sandrine Devaux et Philippe Poirier AAA.015

Le traité de Rome. 2009, p. 151-172 AAA.401

4. Devaux, Sandrine ; Leboutte, René ; Poirier, Philippe AML/572 *

Le traité de Rome : histoires pluridisciplinaires : l'apport du traité de AAA.015

Rome instituant la Communauté économique européenne / Sandrine Devaux, René

Leboutte et Philippe Poirier (dir.)

Bruxelles : P.I.E.-Peter Lang, 2009

208 p.

(Cité européenne ; no. 40)

5. Dujardin, Vincent AML/572

Les petits pays et la crise de l'Europe dans les années 1960 / Vincent AAA.010

Dujardin AAA.015

Le traité de Rome. 2009, p. 61-76

6. Eilmansberger, Thomas ; Herzig, Günter AML/550 *

Europarecht : Jahrbuch 2009 / herausgegeben von Thomas Eilmansberger, AAA.003

Günter Herzig 096.998

Wien : Neuer Wissenschaftlicher Verlag ; Berlin : Berliner 096.114.3

Wissenschafts-Verlag, 2009

465 p.

7. Gerbet, Pierre ; Bossuat, Gérard ; Grosbois, Thierry B/186 *

Dictionnaire historique de l'Europe unie / sous la direction de Pierre AAA.015 Gerbet, Gérard Bossuat et Thierry Grosbois ; préface d'Élie Barnavi

Bruxelles : Versaille, 2009

1213 p.

8. Grosbois, Thierry AML/572

L'approche par les hommes : la "génération Benelux" et la naissance de la AAA.010

CEE / Thierry Grosbois AAA.015

Le traité de Rome. 2009, p. 45-60

9. Guillard, Christine AML/398

Le traité modificatif et les coopérations renforcées / par Christine AAA.250.26

Guillard AAA.019.3 Annuaire de droit européen. Vol. 4/2006 (2008), p. 177-202

10. Hasenkopf, Pavel Z/1262

Jak to bylo s ratifikací ěímského statutu Mezinárodního trestního soudu / AAA.250.10

Pavel Hasenkopf AAA.018.4

Právní rozhledy. 17. ro. (2009), ís. 20, p. 727-732 976.114.3

11. Isensee, Josef A/y/497

kontinentaler Organisation / Josef Isensee 003.102 Staatsrecht und Politik : Festschrift für Roman Herzog zum 75. Geburtstag.

2009, p. 131-153

12. Leboutte, René AML/572

La Banque européenne d'investissement : cinquante ans de cohésion AAA.015

économique et sociale / René Leboutte AAA.425.1

Le traité de Rome. 2009, p. 77-95

13. Micheau, Claire ; Masson, Antoine AML/572

La Cour de justice des Communautés européennes : moteur de l'intégration AAA.411.51

européenne / Claire Micheau et Antoine Masson AAA.015

Le traité de Rome. 2009, p. 117-130

CJUE - Système Symphony Bibliothèque - Bibliographie courante Edition du 16/04/2010

- Droit de l'Union européenne -

Mat. : AAA.0 Page 2 Réf. : 14

AAA.0 - Intégration européenne

14. Opijnen, Marc van Z/45

Europese e-justice : ambitieus en weerbarstig / M. van Opijnen 000.070 S.E.W. : tijdschrift voor Europees en economisch recht. 57e jaarg. (2009), AAA.407.1

11, p. 410-418 AAA.006

AAA.701.10

15. Polak, Maurice Valentijn ; Barkhuysen, Thomas AML/583 *

Inbedding van Europese procesrechtelijke normen in de Nederlandse 008.114.3 rechtsorde / M.V. Polak (red.) ; met bijdragen van T. Barkhuysen ... [et 008.225 al.] AAA.003 Nijmegen : Ars Aequi Libri, 2010 AAA.520.02

157 p.

(Meijersreeks ; 170)

16. Schirmann, Sylvain ; Maison de Robert Schuman ; Maisons des Pères de B/188 *

l'Europe AAA.015

Robert Schuman et les Pères de l'Europe : cultures politiques et années de 000.451.9

formation : actes du colloque de Metz du 10 au 12 octobre 2007 / organisé 000.406

par la Maison de Robert Schuman et le réseau des Maisons des Pères de l'Europe ; Sylvain Schirmann (dir.)

Bruxelles : P.I.E. Peter Lang, 2008

361 p.

(Publications de la Maison de Robert Schuman. Études et travaux ; no 1)

17. Schütze, Robert DA/1377 *

From dual to cooperative federalism : the changing structure of European AAA.016.2

law / Robert Schütze AAA.320

Oxford : Oxford University Press, 2009

xxxvi, 391 p. (Oxford studies in European law)

18. Sonntag, Albrecht AML/572

Un anniversaire révélateur : leçons d'une première tentative de AAA.010

commémoration européenne / Albrecht Sonntag AAA.015

Le traité de Rome. 2009, p. 173-181

19. Vayssière, Bertrand AML/572

Du plan Schuman à la Communauté politique européenne : quand l'Europe AAA.010

s'annonçait fédéraliste (1950-1954) : l'histoire d'un malentendu / Bertrand AAA.015

Vayssière

Le traité de Rome. 2009, p. 31-44

AAA.1 - UNION EUROPEENE - Textes - Documents - Recueils - Répertoires - Chroniques

20. Bieber, Roland ; Glaesner, Hans-Joachim ADC/51 *

Europarecht : Textausgabe / mit einer Einführung von Roland Bieber ; AAA.110.10

begründet durch Hans-Joachim Glaesner ; [Redaktion, Roland Bieber] AAA.150.10

19. Aufl.

Baden-Baden : Nomos, 2009

685 p.

21. Cottier, Thomas ; Liechti-McKee, Rachel ; Scarpelli, Samuele ARCJ/76 *

Cottier, Rachel Liechti-McKee, Samuele Scarpelli 097.114.3 xxi, 695 p.

22. Pechstein, Matthias ARCJ/37 *

Entscheidungen des EuGH : kommentierte Studienauswahl / zusammengestellt, AAA.160.23

5., erw. Aufl.

Tübingen : Mohr Siebeck, 2009

xxxiii, 790 p. (UTB Rechtswissenschaft ; 2015) ɋɨɮɢɹ : Ʉɨɥɢɛɪɢ, 2007

507 p.

CJUE - Système Symphony Bibliothèque - Bibliographie courante Edition du 16/04/2010

- Droit de l'Union européenne -

Mat. : AAA.21 Page 3 Réf. : 24

AAA.21 - UNION EUROPEENE - CECA - [C(E)E] - CEEA - Manuels - Commentaires - Etudes générales

24. Blockmans, Steven Z/45

EU-wetgevingskroniek 2008 / S. Blockmans ... [et al.] AAA.213 S.E.W. : tijdschrift voor Europees en economisch recht. 57e jaarg. (2009),

12, p. 483-496

25. Duijkersloot, Antonius Petrus Wouter ; Widdershoven, Robbert Joseph Z/893

Guillaume Marie AAA.213 Europees bestuursrecht / A.P.W. Duijkersloot en R.J.G.M. Widdershoven AAA.701.10 Nederlands tijdschrift voor bestuursrecht. 10 (2009), p. 332-344

6., aktualisierte und erw. Aufl. AAA.320

Baden-Baden : Nomos ; Zürich : Dike, 2009 002.114.12

xxx, 748 p. 003.114.13

27. Maggiorani, Mauro ACM/610 *

La sfida dell'Unione : una introduzione alla storia, alla società e alle AAA.213

Istituzioni dell'Europa unita (1945-2007) / Mauro Maggiorani AAA.501

Nuova ed.

Bologna : CLUEB, 2008

188 p.

(European progress ; 10)

28. Montag, Frank ; Bonin, Andreas von Z/9

Frank Montag und Andreas von Bonin

Neue juristische Wochenschrift. 62. Jahrg. (2009), Heft 50, p. 3620-3625

29. Oppermann, Thomas ; Classen, Claus Dieter ; Nettesheim, Martin ACM/191 *

Europarecht : ein Studienbuch : [berücksichtigt, Lissabon-Vertrag] / von AAA.213

Thomas Oppermann, Claus Dieter Classen, Martin Nettesheim

München : Beck, 2009

li, 774 p. (Juristische Kurz-Lehrbücher)

30. Steiner, Josephine M. ; Woods, Lorna ACM/159 *

EU law / Josephine Steiner and Lorna Woods AAA.213

10th ed.

Oxford : Oxford University Press, 2009

cxxi, 776 p.

31. Universiteit Leiden. Europa Instituut Z/204

Europees recht / Europa Instituut Leiden AAA.213

Ars aequi katern. 111 (2009), p. 6359-6361

32. Urlesberger, Franz W. Z/168

Europarecht : das Neueste auf einen Blick / Franz W. Urlesberger AAA.213 p. 70-74, Heft 3, p. 122-125, Heft 4, p. 177-181, Heft 5, p. 225-229, Heft

6, p. 279-283, Heft 7, p. 336-340, Heft 8, p. 385-389, Heft 9, 441-445,

Heft 10, p. 490-494, Heft 11, p. 540-544, Heft 12, p. 592-596

622 p.

AAA.25 - UNION EUROPEENE - Genèse et évolution

34. Amadeo, Stefano Z/1120

Il Protocollo n. 30 sull'applicazione della Carta a Polonia e Regno Unito e AAA.250.26 la tutela "asimmetrica" dei diritti fondamentali : molti problemi, qualche AAA.510.210 soluzione / Stefano Amadeo Il diritto dell'Unione europea. Anno XIV (2009), 3, p. 720-742

35. Auvret, Patrick AML/573

L'adhésion de l'Union à la Convention européenne des droits de l'homme / AAA.250.26

par Patrick Auvret AAA.538.8

Les droits fondamentaux dans l'Union européenne. 2009, p. 379-403 001.118.855.19

CJUE - Système Symphony Bibliothèque - Bibliographie courante Edition du 16/04/2010

- Droit de l'Union européenne -

Mat. : AAA.25 Page 4 Réf. : 36

AAA.25 - UNION EUROPEENE - Genèse et évolution

36. Baudouin, Maxime Z/505

Le traité de Lisbonne et la politique agricole commune / Maxime Baudouin AAA.250.26

Revue de droit rural. No. 379 (2009), p. 3-4 BBB.212.20quotesdbs_dbs28.pdfusesText_34
[PDF] Bibliothèque de Monsieur Claude Nicolet

[PDF] Bibliothèque de Nepean Centrepointe 101, promenade - Anciens Et Réunions

[PDF] Bibliothèque de psychopédagogie

[PDF] bibliothèque de science philosophique

[PDF] Bibliothèque de Seneffe – Club de lecture – Octobre 2015 - Télévision

[PDF] BIBLIOTHEQUE DES AMIS DE LA CULTURE FRANÇAISE as of 11 - France

[PDF] Bibliothèque des élèves Drachen / dragons Elfen / elfes - Anciens Et Réunions

[PDF] BIBLIOTHÈQUE DES INTROUVABLES

[PDF] Bibliothèque des merveilles - Diamants et pierres précieuses

[PDF] Bibliothèque des pasteurs - Généalogie

[PDF] Bibliothèque des Riches Claires

[PDF] Bibliothèque des Riches Claires 24 rue de Riches Claires 1000

[PDF] Bibliothèque Diderot

[PDF] BIBLIOTHEQUE DIOCESAINE DE CHAMBERY - Anciens Et Réunions

[PDF] BIBLIOTHEQUE DOMUS - PALLIUM (janvier 2011)