Merci de compléter lisiblement et en majuscules.
Nom (en lettres capitales ; pour les femmes nom de jeune fille ) : . Nom marital (pour les femmes mariées
Règles de saisie pour les noms de personnes I. Généralités
Prénom incertain (signature peu lisible par exemple). ?. LEVERT [Claude ?] Document à indexer concernant une femme mariée dont on connaît le nom de jeune
Comment remplir le formulaire cerfa pour une demande de carte
**Le formulaire doit être rempli au stylo NOIR et en MAJUSCULES**. NOM D'EPOUSE VEUVE ou PRÉNOM. NOM DE JEUNE FILLE. 01 01. 1965. COMMUNE DE NAISSANCE.
Untitled
DOMICILE : Art 74: Le mariage sera célébré au choix des époux (ses)
Dossier reçu le : Nom :
Epouse : (majuscules nom de jeune fille pour les femmes mariées). Prénoms : poursuite d'études ainsi que les programmes des formations suivies.
PROCÉDURE DE DEMANDE DE DUPLICATA DE DIPLÔME
complété accompagné des pièces justificatives suivantes : (En majuscule) (Pour les femmes mariées
Santopta
Claude : quel est le nom ? quel est le prénom ?
1_Fiche de renseignements futur_e marie_e
Nom et prénoms du/de la précédent(e) conjoint(e) : . Si le témoin est une femme mariée : nom de jeune fille suivit du nom d'épouse et prénom. Né(e) le.
Villepinte
PUBLICATION DES BANS. ACTE DE MARIAGE. LIVRET DE FAMILLE. Nom. Prénoms Pour les femmes mariées indiquer le nom de jeune fille suivi du nom d'épouse.
DEMANDE DE NIE Guide pour le remplissage des formulaires EX
1er Apellido. Nom de famille. ATTENTION : Pour les femmes mariées indiquez uniquement le nom de naissance (pas de nom d'usage
SERVICE À LA PÉDAGOGIE
Scolarité administrative
scolarite@insa-rouen.fr PROCÉDURE DE DEMANDE DE DUPLICATA DE DIPLÔME
1) Conditions de réédition des diplômes :
La circulaire n°2014
0018 du 23 Octobre 2014 prévoit la possibilité de délivrer un duplicata
de diplôme si le document original a été détruit, perdu ou volé. Elle prévoit également de
rééditer le diplôme en cas de modification de l"état civil du diplômé(e).2)Modalités et documents à fournir :
L"intéressé doit fournir le formulaire de demande de duplicata de diplôme ci-dessous dûmentcomplété, accompagné des pièces justificatives suivantes : -une copie recto-verso d'une pièce d'identité (Carte d'identité ; Passeport..) ;
-déclaration sur l'honneur (perte, v ol... -c opie du jugement certifiant votre changement d'état civil3)Les conditions de formes :La réédition d'un duplicata de diplôme est faite sur l'imprimé officiel dans les mêmes formes
que l'original et il est affecté d'un nouveau numéro. La mention " duplicata » apparaît sur le diplôme.L'imprimé compl
été et
signé ainsi que les pièces demandées doi vent être envoyés l'adres se indi quée ci -dessous :INSA ROUEN NORMANDIE
DFVE - Service à la Pédagogie
685 Avenue
de l'Université BP 0876801 Saint
-Etienne-du-Rouvray CedexSERVICE À LA PÉDAGOGIE
Scolarité administrative
scolarite@insa-rouen.fr FORMULAIRE DE
DEMANDE DE DUPLICATA DE DIPLÔME
NOM : ............................................................... Prénom : ...........................................................
(En majuscule) (Pour les femmes mariées, nom de jeune fille suivie du nom d'épouse)Date de naissance
: .......................................... Lieu de naissance : ..........................................
Adresse d'envoi du diplôme : ........................................................................
Code Postal : .................................................... Ville : ...............................................................
Tél. Fixe
: .......................................................... Portable : ..........................................................
Email : ........................................................................ J e sollicite par la présente demande un duplicata de mon diplôme :Type de diplôme
Mention / spécialité
Année universitaire
d"obtention P our le duplicata de mon diplôme je souhaite : Venir le retirer ; Donner procuration à une tierce personne qui devra se présenter dans c e même service
en se munissant de sa pièce d'identité ainsi
q ue d'une copie, d'une procuration établie par vos s oins, du présent formulaire et d'une copie de votre pièce d' identitéLe recevoir par courrier recommandé av
ec A /Rà l'adresse ci
-dessus.Attention :
Fai t à ............................................. LeSignature
quotesdbs_dbs26.pdfusesText_32[PDF] Centre Mauritanien d Analyse de Politiques (CMAP)
[PDF] Aquitaine et Charente. Au service des territoires et de leurs habitants
[PDF] Protection Juridique. pour Indépendants et Entreprises DÉFEND VOS DROITS. Nouveau: avec recouvrement de créances et droit fiscal
[PDF] Formulaire de demande(s) auprès de la MDPH
[PDF] PERSONNEL DEPARTEMENTAL CREATIONS ET TRANSFORMATIONS D'EMPLOIS
[PDF] FO - ENSEIGNEMENT PRIVÉ Académie de Nancy-Metz
[PDF] NOTE D INFORMATION 2004/13 DU 28/10/2004
[PDF] Vu la loi modifiée du 24 décembre 1985 fixant le statut général des fonctionnaires communaux et notamment son article 2 paragraphe 1 er; alinéa 2 ;
[PDF] SALON DE L ENTREPRISEL. Comment financer son projet d entreprise d
[PDF] Je participe à la société branchée
[PDF] J U G E M E N T n 2 0 1 4-0013
[PDF] Création de près de 9 600 emplois entre 1999 et 2012 La diminution des agriculteurs plombe l emploi
[PDF] Outil Énoncé des compétences essentielles dans un curriculum vitae de SCALES
[PDF] Le métier est pourtant considéré comme en perpétuelle pénurie. nombreuse, «elle est aussi la plus muette» 1. Ce mutisme (tout relatif,
