[PDF] Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif tenue le





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30-Aug-2011 Séance du 19 août 2011. Date de l'annonce publique de la séance: 10 août 2011;. Date de la convocation des conseillers 10 août 2011;.



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31-Aug-2011 Vu la résolution CA11 12197 du conseil d'arrondissement d'Anjou en date du 10 août 2011;. Il est. RÉSOLU : de recommander au conseil municipal :.



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A - N° 168 / 8 août 2011

08-Aug-2011 En séance du 10 mars 2011 le Conseil communal de Boevange/Attert a pris une délibération aux termes de laquelle.



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17-Aug-2011 le mercredi 24 août 2011 à 15 h 30 à l'Hôtel de ville. ... ATTENDU QUE lors de sa séance tenue le 30 mai 2011 ... 34 080



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La séance est levée à 11 h 25. 3116e SÉANCE. Mardi 2 août 2011 à 10 heures. Président: M. Maurice KAMTO. Puis: Mme Marie G. JACOBSSON (Vice-Président).

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