Modèle dextrait du Procès verbal de lassemblée générale portant PDF

Compte rendu de réunion

12 févr. 2018 - ce nombre théorique est alors multiplié par le montant forfaitaire de 475€ pour calculer le montant de la cotisation de l'association à IESF.

Modèle dextrait du Procès verbal de lassemblée générale portant

et/ou des personnes en charge de l'administration de l'association. Le …………..…/… Exemple de modification des statuts : ... (Compte rendu des débats).

Modèle de compte-rendu de réunion

19 mars 2019 de 10h à 16h avec des associations genevoises. Il y aura également des conférences chaque soir à l'IHEID et à l'Unige.

Modèle dextrait du Procès verbal de Lassemblée générale

Modèle n°3 assemblée générale constitutive pour décider la création de l'association dénommée : ... (Compte rendu succinct des débats)…

Projet de compte rendu de la réunion du Bureau - Abidjan Côte d

5 févr. 2014 Il invite les membres du Bureau qui souhaitent en savoir davantage sur le rôle de l'Association à s'adresser directement à sa présidente Mme ...

guide_dissolution_association.pdf

Comment dissoudre une association loi 1901 ? modalités de dissolution) accompagnée du procès verbal de la réunion de l'organe.

Compte rendu de la réunion commune des Conseils d

Compte rendu de la réunion commune des Conseils d'administration du. PNUD/FNUAP/UNOPS de l'UNICEF

Compte-rendu – Réunion 2018-3 Comité de déontologie

La proposition de compte-rendu de la réunion du 29 janvier 2018 ; connaitre des conflits relatifs au rattachement des associations dans les différents.

Modèle de compte rendu dassociation loi 1901

6 juin 2017 COMPTE RENDU DE L'ASSEMBLEE GENERALE 2018. DE L'ASSOCIATION POUR UN CENTRE DE SAUVEGARDE DE LA. FAUNE SAUVAGE DES PAYS DE SAVOIE.

Modèle de Procès-verbal de lassemblée générale extraordinaire

ASSOCIATION (dénomination complète de l'association suivie de son sigle dissolution

Modèle d'extrait du Procès verbal de

l'assemblée générale portant modification des statuts et/ou des personnes en charge de l'administration de l'association

Le ................./.............../2013 à ........... heures........, les membres de l'association se sont réunies en

assemblée générale pour décider ce qu'il suit (au choix): - modification des statuts de l'association - présentation du bilan moral et financier de l'association - modification des membres du conseil d'administration - dissolution de l'association

Les personnes présentes à cette assemblée générale ont signé la feuille de présence qui est annexée au

présent procès-verbal.

L'assemblée générale désigne M/Mme/Melle.......................................(nom, prénom) en qualité de

président(e) de séance et M/Mme/Melle.........................................(nom, prénom) en qualité de secrétaire de

séance.

Le président de séance rappelle que l'assemblée générale ............................est appelée à statuer sur l'ordre

du jour suivant (reprendre l'ordre du jour figurant sur la convocation):

Exemple d'ordre du jour

1. Modification des statuts de l'association

2. Modification des membres du conseil d'administration (ou du bureau)

3. Présentation du bilan moral et financier de l'association

4. Dissolution de l'association

5. (éventuellement) Divers

1. Délibérations

Exemple de modification des statuts :

Il est constaté que les membres présents ou régulièrement représentés constituent ..................(rappeler le

quorum).

Le président met à disposition de l'assemblée ..................................................(récépissés de lettre

recommandées de convocation, pouvoirs des membres de l'association représentés par des mandataires,

le bilan physique et financier de l'association, les nouveaux statuts soumis à l'approbation des membres

présents etc...). Il expose ensuite les motifs du projet de modification des statuts (ou des membres du conseil d'administration ou de dissolution de l'association). Un débat s'instaure entre les membres de l'assemblée sur tous ces points et sur les modifications à apporter au projet. (Compte rendu des débats) Le président met successivement aux voix les résolutions à l'ordre du jour :

1ère résolution :

La dénomination de l'association est définie comme suit :...........................................................................

ou Le siège social de l'association est désormais fixé à ....................................................................................

ou L'article..................des statuts (objet) de l'association est ainsi rédigé : - objet n°1 : - objet n°2 : - objet n°3 : - objet n°4 :

Cette résolution est adoptée .................................(indiquer le nombre de voix).............................................

Autre exemple : Renouvellement des membres de la direction :

Le président de séance sollicite les candidatures en vue de composer la direction. Il rappelle que

conformément à l'article .............. des statuts, la direction est composée de ...... membres, élus par

l'assemblée générale.

Après rappel de ces dispositions, il est procédé à l'élection des membres. Le vote est exprimé comme suit :

(Enumération des prénoms et noms des élus et du nombre de suffrages obtenus par chacun d'eux)

Prénoms /Noms Nombre de voix obtenues

etc... Le conseil d'administration se compose comme suit :

-..............................(nom et prénom),.....................(nationalité),...................................(adresse) ; ...............................(profession)

..............................(nom et prénom),.....................(nationalité),............... ....................(adresse) ; ...............................(profession)

..............................(nom et prénom),.....................(nationalité),...................................(adresse) ; ...............................(profession)

..............................(nom et prénom),.....................(nationalité),...................................(adresse) ; ................................(profession)