Modèle dextrait du Procès verbal de Lassemblée générale PDF

Compte rendu de réunion

12 févr. 2018 - ce nombre théorique est alors multiplié par le montant forfaitaire de 475€ pour calculer le montant de la cotisation de l'association à IESF.

Modèle dextrait du Procès verbal de lassemblée générale portant

et/ou des personnes en charge de l'administration de l'association. Le …………..…/… Exemple de modification des statuts : ... (Compte rendu des débats).

Modèle de compte-rendu de réunion

19 mars 2019 de 10h à 16h avec des associations genevoises. Il y aura également des conférences chaque soir à l'IHEID et à l'Unige.

Modèle dextrait du Procès verbal de Lassemblée générale

Modèle n°3 assemblée générale constitutive pour décider la création de l'association dénommée : ... (Compte rendu succinct des débats)…

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Compte rendu de la réunion commune des Conseils d'administration du. PNUD/FNUAP/UNOPS de l'UNICEF

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Modèle de Procès-verbal de lassemblée générale extraordinaire

ASSOCIATION (dénomination complète de l'association suivie de son sigle dissolution

Modèle n°3

Modèle d'extrait du Procès verbal de

L'assemblée générale constitutive

Le ............/........./2012....... à ........... heures........, les fondateurs de l'association se sont réunies en

assemblée générale constitutive pour décider la création de l'association dénommée :

Les personnes présentes à cette assemblée générale ont signé la feuille de présence qui est annexée au

présent procès-verbal.

L'assemblée générale désigne M/Mme/Melle...........................(nom, prénom) en qualité de président(e) de

séance et M/Mme/Melle.........................................(nom, prénom) en qualité de secrétaire de séance.

Le président de séance rappelle que l'assemblée générale constitutive est appelée à statuer sur l'ordre du

jour suivant (reprendre l'ordre du jour figurant sur la convocation):

Exemple :

1. Création de l'association

2. Présentation, discussion et adoption des statuts

3. Election des membres du conseil d'administration (ou du bureau)

4. (éventuellement) Fixation du montant des cotisations

5. (éventuellement) Projets d'activités

6. (éventuellement) Divers

1. Délibérations :

1. A l'unanimité des personnes présentes, il a été décidé la création de l'association dénommée :

Association (nom)............................................................................................................................

dont le siège est fixé à (adresse précise)

2. Adoption des statuts :

Le président expose ensuite les motifs du projet de création de l'association, rend compte des démarches

déjà entreprises et des engagements pris pour le compte de l'association en formation et commente le

projet de statuts. Un débat s'instaure entre les membres de l'assemblée sur tous ces points et sur les

modifications à apporter au projet.

(Compte rendu succinct des débats)...........................................................................................................................

Après discussion, les statuts sont adoptés à l'unanimité.

3. Election des membres de la direction :

Le président de séance sollicite les candidatures en vue de composer la direction. Il rappelle que

conformément à l'article .............. des statuts, la direction est composée de ...... membres, élus par

l'assemblée générale.

Après rappel de ces dispositions, il est procédé à l'élection des membres. Le vote est exprimé comme suit :

(Enumération des prénoms et noms des élus et du nombre de suffrages obtenus par chacun d'eux)

Prénoms Noms Nombre de voix obtenues

etc... Le conseil d'administration se compose comme suit :

-.................................(nom et prénom),.....................(nationalité),...................................(adresse) ; ............................(profession)

.................................(nom et prénom),.....................(nationalité),...................................(adresse) ; ............................(profession)

Pour extrait conforme ou procès verbal

Fait à ..............., le........................ Signature du/de Président (e) Secrétaire Trésorier (e)quotesdbs_dbs8.pdfusesText_14

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