REVUES DE DÉPENSES
(PAC) par l'Agence de services et de paiement (ASP). 37 Cf. note adressée le 11 septembre 2015 par l'ASP au ministre de l'agriculture ...
Présentation PowerPoint
GAL Pays Grand Briançonnais - leader@paysgrandbrianconnais.fr - 04 92 23 20 59 son paiement a été livré par l'Agence de Service et de Paiement (ASP) en ...
La chaîne de paiement des aides agricoles (2014-2017)
10 oct 2018 hauteur de 189 Md€
Jeudi 3 septembre 2020 #FranceRelance
3 sept 2020 effectuée suite à enquête de remontée des besoins auprès des services de l'Etat dans les territoires (DREAL et.
Les aides dEtat
3 jun 2015 1 -. INTRODUCTION. Le Premier ministre a confié à l'Inspection générale des finances (IGF) la mission d'évaluer.
PROGRAMME LEADER 2014-2020 DIOIS
Une réunion publique d'information en 2015 pour mobiliser des acteurs privés en lien avec la stratégie leader 5.0 selon les axes suivant : Axe 1: Economie
Sarreguemines le 24 novembre 2015
9 oct 2019 L'ASP (Agence de Services et de Paiement) a lancé un programme d'audit interne 2019 portant sur le programme LEADER. Elle s'inscrit dans le ...
11 FEV 2015
11 feb 2015 Chapitre 920 « Services généraux des administrations publiques locales». Rubrique 041 « subvention globale ». Page 18. b) L'imputation en ...
POLITIQUE DE LÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
Source des données : les données sont issues des fichiers transmis par l'Agence des services et de paiement (ASP) à l'Agence du Service Civique.
Le contrat dobjectifs et de performance 2015 /2017 de l Agence de
PRESENTATION GENERALE : UN ORGANISME EXPERT DANS LE DOMAINE DU PAIEMENT A En septembre 2016
Programme LEADER 2014-2020
Guillestrois et du Queyras
21.1 Le territoire du GAL et sa structure porteuse..........................................................................3
3.2 Etat de la consommation des enveloppes FEADERȢȢȢȢȢȢȢȢȢȢȢȢȢȦȦȢȢȢȢȢȢ14
4. Les actions du GAL du GALȢȢȢȢȢȢȦȢȢȢȢȢȢȢȢȢȢȢȢȢȦȦȦȦȦȦȦȦȦȦȦȦȦȦȦȦȦȦȦȦȦȦȦȦȦȦȦȦȦȦȦȦȦȦȦȦȦȦȦȦȦȦȦȦȦȦȦ15
5. IndicateursȢȢȦ..................................................................................................................................21
Sommaire
31.1 Le territoire du GAL et sa structure porteuse
période2015ʹ2023. pourl'attractivitéduterritoire. 4LEADER 2014 -2020
Agir pour des
conditions de vie et accessibleCultiver au quotidien
et le lien au territoireSe mobiliser collectivement pour diminuer les
soutenable et durableStimuler la transmission et la reprise des
entreprises du territoire territoire courts 5 " Ancrer durablement les actifs qui ont fait du territoire leur choix de vie ». stratégie:FA9Coopération
Animation et gestion du programme
FA10AnimationetgestionLEADER
6 Membres publics titulairesMembres publics suppléantsMadame Martine ALYREMonsieur Pierre LEROY
Monsieur Christian GROSSANMonsieur Jean-Paul HOFFMANNMonsieur Maurice DUFOURMonsieur Gérard FROMM
Monsieur Jean CONREAUXMonsieur Camille FAURE
Monsieur Jean Louis PONCETMonsieur Jacques BONNARDELMadame Laura FOURNIERMonsieur Jean-Luc BRUN
Monsieur Hervé BUISSONMonsieur Jean-Michel TIROLE Monsieur Emmanuel SILVESTREMonsieur Vincent BONNARDEL Monsieur Jean LAGIER TOURENNEMonsieur François PHILIP Membres privés titulairesMembres privés suppléants Monsieur Jacques DEMOULINMonsieur Jean-Pierre LAMIRALMonsieur Luc MARCHELLOMonsieur Nassire HADJOUT
Monsieur Joël PRUVOTMonsieur Bernard LIGIER
Madame Dominique BAYARDMonsieur Michel ROUSSEAU
Madame Claire ANDRESMonsieur Alexandre GOYET
Madame Miren KERBRATMadame Myriam JAMAL
Madame Carine PIONETTIMadame Claire MARCOZ
Monsieur Olivier ANTOYEMadame Bénédicte MAZASMadame Marion DOUARCHEMonsieur Nicolas BERGER
Monsieur Samuel LAVERGNEMonsieur Jean-François ALBRAND 7Aline BONJOUR
1 ETPInstruit administrativement et
financièrement les dossiersChargée du suivi administratif et
financier du programme LEADERParticipe au fonctionnement du
programme LEADERCaroline MACLE
0,2 ETP *
Met en oeuvre et pilote la
stratégie LEADEROrganise et contrôle le
fonctionnement du pôle LEADERAssure les relations avec les
partenaires du programmeLEADER
01/09/2018
Emmabuelle RAVAUX
0,8 ETP
Assiste la gestionnaire dans le
suivi administratif du programmeAssure le secrétariat des
instancesDirection
Cheffe de projet Gestionnaire
82.1 Le logiciel OSIRIS
9 -sous mesure 19.2Programmationdu08novembre2017.
conventionestencours. -15janvier2018 -12mars2018 -14mai2018 -09juillet2018 insuffisante.Calendrier
fiches projetsFA 1 -Logement
FA 5-Transmission et reprises
FA 7 -Consommer local
Du 15 octobre 2018 au 15
avril 201915 avril 2019
Calendrier
FA 6-Soutien des apports innovants
2018à propositions de la Fiche
Action 1
10Fiche-
actionNom bénéficiaire Intitulé projet
enPaysGrandBriançonnaisFiche-
actionNom bénéficiaire Intitulé projet
7Association Les Enseignes de Briançon Applicationdigitalemobileenfaveurdu
Fiche-
actionNom bénéficiaire Intitulé projet
doucedeBriançon gravurelaser6Aurélie et Julien Sanchez CATTS
11 FicheActionNom BénéficiaireNote
totaleCoût total
éligible
Taux max. aide publiqueMontant de
publiqueMontant
FEADER
Montant
Région
4Association
ADSCB27/4076 236,4090% 68 612,7541 167,6527 445,107SARL Atelier Alpin28/4023 060,8520%4 612,152 767,291 844,86
8Association les
Décâblés26/4060 000,0080%48 000,0028 800,0019 200,008Association Au
coin du jeu29/4060 000,0090%54 000,0032 400,0021 600,00 FicheActionNom BénéficiaireNote
totaleCoût total
éligible
Taux max. aide publiqueMontant de
publiqueMontant
FEADER
Montant
Région
5Chambre
Hautes -Alpes
25/4073 379,6190%66 041,6239 624,9726 416,65
Fiche ActionNom BénéficiaireMotif déprogrammation Coût totaléligible
Taux max. aide publiqu eMontant
publiqueMontant
FEADER
Montant
Région
3Association Espace
SudAbandonduprojetsuite
aumanquede motivationdesadhérents25 000,0090%20 250,0012 150,008 100,00
122.7 Les projets irrecevables
FicheActionNom Bénéficiaire
Date comité de
programmation en opportunitéDate de dépôt dossier
de demande de subventionMotif irrecevabilité
3Association
Cyclonique 08novembre201715décembre2017Dossierdedemandede subventionincomplet2.8 Les demandes de paiements
FicheActionNom Bénéficiaire
Montant de
publique programméequotesdbs_dbs26.pdfusesText_32[PDF] CONVENTION LEADER 2009-2013. Groupe d action locale (GAL) Pays de Guingamp PRÉFECTURE DE LA RÉGION BRETAGNE
[PDF] DOSSIER DE PRESSE TABLEAUX NUMÉRIQUES INTERACTIFS (TNI)
[PDF] PLF 2016 - EXTRAIT DU BLEU BUDGÉTAIRE DE LA MISSION : AVANCES À DIVERS SERVICES DE L'ÉTAT OU ORGANISMES GÉRANT DES SERVICES PUBLICS
[PDF] Check-list pour les produits touristiques «scolaires»
[PDF] Énoncé de position sur le développement de la petite enfance FAQ et messages clés à l intention des médias
[PDF] S'approprier le langage
[PDF] ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE MEDICALE QUESTIONNAIRE GENERAL
[PDF] 1- Présentation de la formation
[PDF] Programmes 2015-2016 et 2016-2017*
[PDF] Immeuble de logement à énergie positive Zac Lyon Confluence, lot E3
[PDF] Caractéristiques des répondants
[PDF] L accessibilité pour tous dans les Etablissements Recevant du Public
[PDF] ENQUÊTE INSERTION JEUNES DIPLÔMÉS PROMO 2013
[PDF] S E R V I C E S E N L I G N E GUIDE DE L UTILISATEUR ADHÉRENT