[PDF] TOME 2 24 juil. 2020 9. C3 -

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Direction des Finances et des Achats

COMPTE ADMINISTRATIF

De l'exercice 2019

2020 DFA 24

TOME 2

BUDGET GENERAL

Direction des Finances et des Achats

COMPTE ADMINISTRATIF

De l'exercice 2019

2020 DFA 24

TOME 2

BUDGET GENERAL

Ville de Paris - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2019

TOME 1 I - Informations généralesSommaire

A - Informations statistiques, fiscales et financières 6 B - Pour mémoire : Modalités de vote du budget 7

C1 - Exécution du budget - Résultats 8

C2 - Exécution du budget - RAR Dépenses 9

C3 - Exécution du budget - RAR Recettes 11

II - Présentation générale

A1 - Vue d'ensemble - Exécution du budget 13

A2 - Vue d'ensemble - Ventilation des opérations réelles et d'ordre 14

B - Récapitulation par groupes fonctionnels 15

C1 - Equilibre financier - Investissement 21

C2 - Equilibre financier - Fonctionnement 23

D1 - Balance générale - Dépenses 25

D2 - Balance générale - Recettes 27

III - Adoption du CA

A - Section d'investissement - Vue d'ensemble 29

A.900- Services généraux 31

A.900-5 - Gestion des fonds européens 34

A.901 - Sécurité 35

A.902 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 36 A.903 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 39

A.904 - Santé et action sociale (hors RSA) 42

A.904-4 - RSA 45

A.905 - Aménagement des territoires et habitat 46

A.906 - Action économique 49

A.907 - Environnement 51

A.908 - Transports 54

A.921 - Taxes non affectées 58

A.922 - Dotations et participations 59

A.923 - Dettes et autres opérations financières 60

A.925 - Opérations patrimoniales 61

A.926 - Transferts entre les sections 63

A.95 - Chapitres de prévision sans réalisation 67

B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 68

B.930 - Services généraux 71

B.930-5 - Gestion des fonds européens 74

B.931 - Sécurité 75

B.932 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 76 B.933 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 79

Ville de Paris - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2019

B.934 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) 82

B.934-3 - APA 85

B.934-4 - RSA/Régularisation de RMI 86

B.935 - Aménagement des territoires et habitat 87

B.936 - Action économique 90

B.937 - Environnement 92

B.938 - Transports 95

B.940 - Impositions directes 99

B.941 - Autres impôts et taxes 100

B.942 - Dotations et participations 101

B.943 - Opérations financières 102

B.944 - Frais de fonctionnement des groupes d'élus 103 B.945 - Provisions et autres opérations mixtes 104

B.946 - Transferts entre les sections 105

B.947 - Transferts à l'intérieur de la section de fonctionnement 106

IV - Annexes

A - Présentation croisée

A1 - Section d'investissement - Vue d'ensemble 107

A1.01 - Opérations non ventilables 109

A1.900 - Fonction 0 - Services généraux 110

A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 116

A1.901 - Fonction 1 - Sécurité 117

A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 118 A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 124 A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA) 131

A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA 135

A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 136

A1.906 - Fonction 6 - Action économique 142

A1.907 - Fonction 7 - Environnement 144

A1.908 - Fonction 8 - Transports 150

A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 158

A2.01 - Opérations non ventilables 160

A2.930 - Fonction 0 - Services généraux 162

A2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 177

A2.931 - Fonction 1 - Sécurité 178

A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 180 A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 189 A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) 201

A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA 215

A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI 216 A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 218

A2.936 - Fonction 6 - Action économique 230

Ville de Paris - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2019

A2.937 - Fonction 7 - Environnement

236

A2.938 - Fonction 8 - Transports

245

B - Annexes patrimoniales

B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie 259
B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 260
B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux

Sans Objet

B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 271
B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture 272
B1.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'emprunts avec refinancement

Sans Objet

B1.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N

Sans Objet

B1.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme

Sans Objet

B1.9 - Etat de la dette - Autres dettes

276
B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements 277

B3.1 - Etat des provisions constituées

280

B3.2 - Etalement des provisions

Sans Objet

B4 - Etat des charges transférées

Sans Objet

B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers 283

B6 - Prêts

298

B7.1 - Etat des emprunts garantis

300
B7.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis 718

TOME 2

B8.1.1 - Concours attribués à des tiers

719
B8.1.2 - Liste des subventions versées aux communes

Sans Objet

B8.2 - Etat des contrats de crédit-bail

Sans Objet

B8.3 - Etat des contrats de PPP

1014

B8.4 - Etat des autres engagements donnés

1015

B8.5 - Etat des engagements reçus

1016

B9 - Etat du personnel

1017
B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier 1267

TOME 3

B11.1 - Liste des organismes de regroupement

1496
B11.2 - Liste des établissements publics créés 1497
B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe 1498

B12.1 - Variation du patrimoine - Entrées

1499

B12.2 - Variation du patrimoine - Sorties

1716

B13 - Opérations liées aux cessions

1928

B14 - Etat des travaux en régie

1929

C - Annexes budgétaires

C1.1 - Equilibre budgétaire - Dépenses

1932

C1.2 - Equilibre budgétaire - Recettes

1933

C2.1 - Situation des AP

1937

Ville de Paris - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2019

C2.2 - Situation des AE

1978

D - Autres éléments d'information

D1 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale 1979
D2.1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe 1990 D2.2.1 - Services assujettis à la TVA - Vue d'ensemble 1991 D2.2.2 - Services assujettis à la TVA - Détail investissement 2035 D2.2.3 - Services assujettis à la TVA - Détail fonctionnement 2079 D3.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget Sans Objet D3.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation Sans Objet D3.3 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 3 : Patrimoine Sans Objet D4.1 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 CU) - Entrées 2124 D4.2 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 CU) - Sorties 2125

D5 - Gestion des fonds européens Sans Objet

D6 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale 2126

D7 - Actions de formation des élus 2128

D8 - Etat relatif aux ressources et dépenses de la formation professionnelle des jeunes Sans Objet

D9 - Compte d'emploi du fonds commun des services d'hébergement Sans Objet D10 - Identification des flux croisés Sans Objet D11 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes 2133

D12 - Décisions en matière de taux 2136

D13.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement 2137 D13.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement V - Autres annexes A - Etat spécial de Territoire 2141

B - Bilan des cessions/acquisitions immobilières réalisées par les personnes publiques ou privées

agissant dans le cadre d'une convention avec la collectivité Parisienne (Article L 2241-1 du CGCT) 2142

C - Délégation de compétence en faveur du logement social 2146

D - Engagements hors bilan relatifs aux délégations de service public 2156

VI - Arrêté et signatures

A - Arrêté et signatures 2158

Préciser, pour chaque annexe, si l'état est joint ou sans objet. Dans l'ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies. Conformément à l'instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que :

les chapitres des groupes 90 et 93 ne comprennent pas les opérations non ventilables de la rubrique 01 ;

les chapitres des groupes 92, 94 et 95 constituent les éléments de la rubrique 01 - opérations non ventilables ;

les opérations d'ordre doivent figurer en italique.

Ville de Paris - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2019

Page 719

IV - ANNEXESIV

B - ANNEXES PATRIMONIALES - LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERSB8.1.1 LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS

Nom des bénéficiaires

Montant du fonds de concours ou de la

subvention (numéraire)Prestations en nature

TOTAL GENERAL1 304 038 725,74

Personnes de droit privé571 751 184,13

Associations255 780 150,30

030 ENSEMBLE VOCAL 0 TRENTE3 000,00

1000 VISAGES PRODUCTION10 000,00

10000871384 815,25

11000 POTES0,00 6179

129 H PRODUCTIONS7 200,00

13 AVENIR42 080,00

13 NOVEMBRE 2015 FRATERNITE ET VERI50 000,00

1ER STRATAGEME5 000,00

213 RUNNING CLUB0,00 520

24AOUT 194410 000,00

3 S SEJOUR SPORTIF SOLIDAIRE81 000,00

4 A 4 DIX HUIT7 000,00

4 TOMORROW6 000,00

48H EN SCENE1 000,00

59 RIVOLI0,00 329856,4

6M3 / 6MCUBE25 000,00

9E HIST ETUDE PATRIMOINE HIST 9EME1 000,00

9EME NATURE500,00

A CHACUN SES VACANCES85 000,00

A COEUR VOIX6 000,00

A COMPÉTENCES ÉGALES0,00 2150

A L'ADRESSE DU JEU15 000,00

A LA DECOUVERTE DE L AGE LIBRE9 036,00

A MEMOIRE ENFANTS JUIFS DEPORTES 112 000,00

A P S A J36 516,00

A PLACES EGALES6 000,00

A SUIVRE135 000,00

A TOI THEATRE13 000,00

A TRAVERS FIL31 000,00

A VENIR3 500,00

A. TEMPO4 000,00

A.SWA3 000,00

A2D AGIR DIVERSITE CONTRE DISCRIMIN10 000,00

A2R COMPAGNIE3 000,00

Ville de Paris - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2019

Page 720

Nom des bénéficiairesMontant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)Prestations en nature AAPP - ASSOCIATION ARTISTIQUE DE LA PRÉFECTURE DE POLICE0,00 22880

AARPI CABINET LANES ET CITTADINI370,00

ABBE - ASSOCIATION BIBLIOTHÈQUE BRAILLE ENFANTINE0,00 31008

ABC BOUVINES3 800,00

ABC PUERICULTURE8 172 499,78 166263,45

ABEILLE FRANCILIENNE2 000,00

ACADEMIE FOOTBALL PARIS 1826 808,00

ACADEMIE MUSIC VIVALDI PARIS IDF3 000,00

ACADÉMIE INTER MUSICALE DE PARIS0,00 1360

ACAJOU8 500,00

ACCEPTESS T26 000,00

ACCES A LA LECTURE POUR TOUS1 000,00

ACCES CULTURE20 000,00

ACCESSIJEUX19 000,00

ACCOLADE6 000,00

ACCOMP LIEU ACCUEIL CARREF EDU & SO7 000,00

ACCOMPAG GLOBAL CONTRE EXCLUSION232 447,00

ACCORDERIE PARIS-SUD20 000,00

ACCUEIL GOUTTE D'OR172 663,00

ACCUEIL LAGHOUAT21 700,00

ACCUEIL LOUISE ET ROSALIE25 000,00

ACCUEIL SOLIDARITE SAINT-AUGUSTIN4 000,00

ACCUEIL TOUT PETITS BON CONSEI13 228,00

ACROBAD1 200,00

ACT UP PARIS15 000,00

ACT25 000,00

ACTENSCENE5 420,00

ACTION CONNAISSANCE FORMATION SURDI1 500,00

ACTION CONTRE LA FAIM39 000,00

ACTION EMPLOI REFUGIES40 000,00

ACTION HANDICAP FRANCE3 000,00

ACTION PASSERAILE30 000,00

ACTION PROMOTION AGRO PASTORALE10 000,00

ACTION SOCIA PERSON VIL PARISDEP PA15 282 460,00

ACTIONS POUR UNE RÉPUBLIQUE SOLIDAIRE0,00 480

ACTIONS RE ELLES11 700,00

ACTIONS RECH ECHANGES VICTIMES INCE3 000,00

ACTIONS TRAITEMENTS29 000,00

ACTIV'ACTION3 500,00

AD' REV27 050,00

ADA XIII ASS DEVELOP AMENAG 132 500,00

ADDEL20 000,00

ADEQUAT0,00 7392

Ville de Paris - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2019

Page 721

Nom des bénéficiairesMontant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)Prestations en nature

ADEQUATIONS3 000,00

ADFH (ASSOCIATION DES FAMILLES HOMOPARENTALES)0,00 1260

ADFI ASS DEFENSE FAMILLES ET INDIVI18 000,00

ADIL 75 (AGENCE DÉPARTEMENTALE D'INFORMATION SUR LE LOGEMENT)0,00 12936

ADIPR0,00 2640

ADIPR (ASSOCIATION POUR LA DIFFUSION DE L'INFORMATION POUR LA RETRAITE)0,00 2100

ADN'S2 896,00

ADPEP - ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT

PUBLIC0,00 63168

ADRIC21 500,00

ADVOCACY PARIS ILE-DE-FRANCE15 000,00

AECS(ATELIER EDUCATIF CULTUREL SPOR4 000,00

AEPNDC MONTPARNASSE RENCONTRE72 306,00

AEROSTAT MARIONETTES KIOSQUE6 000,00

AFRICOLOR5 000,00

AFTER 83 000,00

AG. LOC. DEVELOPP INITIATIVE LOCALE40 000,00

AGE D OR DE FRANCE2 500,00

AGENCE DU COURT METRAGE5 000,00

AGENCE LOCALE INITIAT NOUV POUR41 275,00

AGENCE PARISIENNE DU CLIMAT0,00 120000

AGETA0,00 32796

AGIR CONTRE LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES0,00 432

AGIS NOTE ET INNOVE17 000,00

AGORA5 250,00

AGORANOV70 000,00

AGOSPAP6 742 586,00

AGROF'ILE15 000,00

AGROS MIGRATEURS1 270,00

AH LA LA PRODUCTION5 000,00

AHOUAI NANSI TROBIEN3 500,00

AIACH EDELMANN ASSOCIES400,00

AIDE AUX ANCIENS MILITAIRES ET ANCI500,00

AIDE JEUNES HANDIC INTEGR REUSSIE177 607,00

AIDES235 000,00

AIKIDO BUTTE AUX CAILLES1 200,00

AILES DE SAINT FARGEAU900,00

AIR 2 FETE3 000,00

ALESIA JEUNES3 000,00

ALLIANCE AVOCATS POUR DROITS L HOMM3 000,00

ALLIANCE INTERNATIONALE DES4 000,00

ALLIANCE ISREALITE UNIVERSEL20 000,00

ALLO MALTRAITANCE PERSONNES AGEES80 000,00

Ville de Paris - BUDGET PRINCIPAL - CA - 2019

Page 722

Nom des bénéficiairesMontant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire)Prestations en nature

ALPHA IV4 000,00

ALPHABETISATION ENS ADULTES (ALEA)2 150,00

ALTERALIA515 000,00

ALTRIMENTI6 000,00

AMEJD. 12 EME4 500,00

AMIC. RAVENSBRUCK KOMMANDOS DEP.5 000,00

AMICALE BOULISTE ARENES LUTECE VEME700,00

AMICALE CONS ANC CONSEIL PARIS SEIN3 000,00

AMICALE DAX4 000,00

AMICALE DE MAUTHAUSEN5 000,00

AMICALE DES ADMINISTRATEURS BÉNÉVOLES DU CASVP0,00 580 AMICALE DES LOCATAIRES DU 5 RUE RATAUD (5È)0,00 130

AMICALE DES PONGISTES DU 17EME A.P.1 500,00

AMICALE DES SECOURS NATIQUES DE LA PLONGÉE CIVILE (ASNPC)0,00 111

AMICALE DU CAMP DE CONCENTRATION DA2 600,00

AMICALE DU NID27 231,00

AMICALE EDOUARD-PETIT800,00

AMICALE LAIQUE SAINT SEBASTIEN4 000,00

AMICALE MANIN SPORT PARIS EST43 000,00

AMICALE NEUENGAMME SES KOMMANDOS3 500,00

AMICALE RETRAITES MARIE DE PARIS7 000,00

AMIS COMBATTANTS ESPAGNE REPUBICLAI5 000,00

ANCIENNE DE PARIS4 500,00

ANCIENS COMBATTANTS0,00 336

ANDES DIFFUSION10 000,00

ANFFMRF600,00

ANIMA'FAC67 500,00

ANIMATION 3EME ARR13 000,00

ANMMONM - ASSOCIATION NATIONALE DES MEMBRES DE L'ORDRE NATIONAL DU

MÉRITE0,00 1960

ANRAT5 000,00

ANTANAK19 000,00

AOCSA LA 20 EME CHAISE93 678,00

AOSCA LA 20ÈME CHAISE0,00 43160

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