Statuts de lassociation WWOOF France
21 mai 2022 1. Article 3 – Moyens d'action et ressources 2. Article 4 – Siège. 2 ... promouvoir les buts et les valeurs sociales et éducatives du mou- ...
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Article 1 : Dénomination durée
Statuts de Nestlé S.A.
Dans la poursuite de son but social elle aspire à la création de valeur durable à long terme. Page 3. 2. II. Capital-actions. Article 3.
Statuts
Article 1 – Forme juridique et dénomination Le siège social de l'association est situé à 1030 Schaarbeek (Belgique) ... Article 4 – Objet.
statuts-UNAASS-080321.pdf
19 mars 2021 des associations agréées d'usagers du système de santé (UNAASS) ... Article 1. - Adhésion - Forme - Dénomination. Article 2. - Siège.
ARTICLE 1 : Constitution et Dénomination ARTICLE 2 : Objet
STATUTS HARAS DU BOIS MARIE. ASSOCIATION A BUT NON LUCRATIF LOI 1901 N°W493001136. Page 1 sur 6. SECTION. 1. : CONSTITUTION – OBJET – SIEGE SOCIAL – DUREE.
POE * EDP
STATUTS DU PARTI DÉMOCRATE EUROPÉEN. TITREI. DENOMINATION SIEGE
Loi 04-038 AN RM relative aux associations
Article 4 : Toute association fondée sur une cause ou en vue d'un objet illicite contraire aux lois
bureau 66
Article 1 • Dénomination. L'association a pour nom BUREAU 66. Article 2 : Siège social. 66 rue de la Villette 75019 Paris. Article 3 : Objets. Dans un but
STATUTS TITRE l TITRE II
CONSTITUTION - OBJET - SIEGE SOCIAL - DUREE. ARTICLE 1er : Constitution et dénomination. II est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association
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