Règlement (UE Euratom) 2018/ du Parlement européen et du
Jul 18 2018 relatif aux règles financières applicables au budget général de l'Union
Règlement (UE) no 1303/2013 du Parlement européen et du
Dec 17 2013 vu les avis du Comité économique et social européen (1)
RÈGLEMENT (UE) 2016/ 679 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
May 4 2016 (1) Recommandation de la Commission du 6 mai 2003 concernant la définition ... permettant une analyse générale
Règlement (UE) no 596/2014 du Parlement européen et du Conseil
Apr 16 2014 Un certain nombre de dispositions de la directive 2003/6/CE imposent aux émetteurs
RÉGLEMENT (UE) No 651/2014 DE LA COMMISSION - du 17 juin
Jun 17 2014 (1) Tout financement public remplissant les critères énoncés à l'article 107
Règlement (UE) no 596/2014 du Parlement européen et du Conseil
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Règlement (UE) no 604/2013 du Parlement européen et du Conseil
Jun 26 2013 (1). Le règlement (CE) no 343/2003 du Conseil du 18 février ... membres touchés en général et les demandeurs en parti culier.
Règlement (UE) no 596/2014 du Parlement européen et du Conseil
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Règlement (UE) n ° 1308/2013 du Parlement européen et du
Dec 17 2013 afin qu'il existe une organisation commune du marché pour tous ces produits
RèGLEMENT SANITAIRE INTERNATIONAL (2005)
général détermine l'existence d'une « urgence de santé publique de portée Ayant examiné le projet de Règlement sanitaire international révisé ;1.
RÈGLEMENTS
RÈGLEMENT (UE) N
o596/2014 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL
du 16 avril 2014sur les abus de marché (règlement relatif aux abus de marché) et abrogeant la directive 2003/6/CE
du Parlement européen et du Conseil et les directives 2003/124/CE, 2003/125/CE et 2004/72/CE de la Commission (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE, vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et notamment son article 114, vu la proposition de la Commission européenne, après transmission du projet dquotesdbs_dbs26.pdfusesText_32[PDF] REFERENTIEL DE L'AUDIT
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