[PDF] DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 1 mar. 2012 des unité

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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

20

PEUGEOT S.A.

Société anonyme à dDirectoire et Consdeil de Surveillanced au capital de 234 049d 344 euros. Siège social : 75, davenue de la Grande-dArmée

75116 Paris - Francde

R.C.S. Paris B 552 d100 554 - Siret 55d2 100 554 00021 Tél. : + 33 (0)1 40d 66 55 11 - Fax : d+ 33 (0)1 40 66 54 d14 www.psa-peugeot-citrdoen.com

Légendes des photos dde couverture : boutdon de commande HYbrdid4, Peugeot 508 RXH, détail pdhare Citroën DS5 (dà droite), écran tadctile sur Peugeot 20d8,

Citroën DS5, Citrodën Tubik, Peugeot HdX1. Crédit photos :d Peugeot Communicatdion, Citroën Commundication. Couvertured :

PSA PEUGEOT CITROËN - DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2011 - 1

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

Le présent document de référence qui contient toutes les informations du rapport de gestion, a

été déposé sous le n° de dépôt D.12.0128 auprès de lAutorité des Marchés Financiers le 5mars

2012, conformément à larticle212-13 du Règlement général de lAutorité des Marchés Financiers.

Il pourra être utilisé à lappui dune opération financière sil est complété par une note dopération

visée par lAutorité des Marchés Financiers. Ce document est établi par lémetteur et en

gage la responsabilité de ses signataires.

Le document contient lensemble des informations relatives au rapport financier annuel.Le présent document de référence contient des indications sur les objectifs du groupe PSA Peugeot Citroën ainsi que des

déclarations prospectives, notamment relatives à la mise en œuvre de lalliance stratégique avec General Motors et aux synergies

en étant attendues. Ces indications sont parfois identifiées par l utilisation du futur, du conditionnel et de termes tels que "croire»,

"sattendreà», "pouvoir», "estimer», "avoir lintention de», "envisager de», "anticiper», "devoir», ainsi que dautres termes

similaires. Lattention du lecteur est attirée sur le fait que la réalisation de ces objectifs et de ces déclarations prospectives dépend

de circonstances ou de faits qui devraient se produire dans le futur.

Ces déclarations prospectives et ces informations sur les objectifs peuvent être affectées par des risques connus et inconnus, des

incertitudes et dautres facteurs qui pourraient faire en sorte que les résultats futurs, les performances et les réalisations du Groupe

soient significativement différents des objectifs formulés ou suggérés. Ces facteurs peuvent inclure les évolutions de la conjoncture

économique et géopolitique ainsi que plus généralement les f acteurs de risque exposés au Chapitre4 du présent document de référence.

Les investisseurs sont invités à prendre attentivement en considération les facteurs de risques décrits a

u Chapitre4 du présent

document de référence avant de prendre une décision dinvestissement. La réalisation de tout ou partie de ces risques est

susceptible davoir un effet négatif sur lactivité, la situation financière, les résultats du Groupe ou sur sa capacité à réaliser ses

objectifs. 2011
DOCU

DE RÉFÉ

2 - PSA PEUGEOT CITROËN - DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2011

PROPRIÉTÉS IMMOBILIÈRES, USINESgOUgÉQUIPEMENTS 105

8.1. Immobilisations corporelles importantes

existantes ou planifi ées 106

8.2. Contraintes environnementales

pouvant in" uencer l"utilisation faite par PSA Peugeot Citroën de ses immobilisations 108 EXAMEN DE LA SITUATION FINANCIÈRE ETgDU RÉSULTAT 109

9.1. Situation fi nancière et du résultat 110

9.2. Activité et résultat du Groupe

pour l"exercice 2010 et l"exercice 2011 110

9.3. Autres éléments du compte de résultat 116

TRÉSORERIE ET CAPITAUX PROPRES 119

10.1. Capitaux propres de l"émetteur 120

10.2 Position fi nancière nette des activités

industrielles et commerciales et ratio d"endettement net 120

10.3. Sources et montant des " ux de trésorerie

consolidés et description de ces " ux 121

10.4. Financement et ressources de liquidité 123

10.5. Provisions pour garantie 125

10.6. Engagements de retraite et assimilés 125

10.7. Informations concernant toute restriction

à l"utilisation des capitaux ayant

in" ué sensiblement ou pouvant in" uer sensiblement sur les opérations de la société 125

10.8. Informations concernant les sources

de fi nancement attendues ou qui seront nécessaires pour honorer certains engagements 125 INVESTISSEMENTS ET RECHERCHEgETgDÉVELOPPEMENT 127

11.1. Préparer l"avenir 128

11.2. Réduire la consommation

et respecter l"environnement 132

11.3. Améliorer la sécurité

sous toutes ses formes 136

11.4. Proposer une nouvelle expérience

de conduite 136

INFORMATIONS SURgLESgTENDANCES 137

Informations sur les tendances 138

1 98
2 10 11 123
4 5 6 7

PERSONNES RESPONSABLES 5

Responsable du document de référence 2011 6

Attestation du responsable du document

de référence 2011 6

Responsable de l"information fi nancière 6

CONTRÔLEURS LÉGAUX DES COMPTES 7

Responsables du contrôle des comptes 8

INFORMATIONS FINANCIÈRES SÉLECTIONNÉES 9

Comptes de résultats consolidés 10

Bilans consolidés 10

Tableaux de " ux de trésorerie consolidés 11

FACTEURS DE RISQUES 13

4.1. Risques opérationnels 14

4.2. Risques relatifs aux marchés fi nanciers 21

4.3. Risques relatifs à l"activité

de Banque PSA Finance 22

4.4. Risques juridiques et contractuels 26

4.5. Couverture de risques - assurances 28

INFORMATIONS CONCERNANTgLAgSOCIÉTÉ 29

5.1. Histoire et évolution de la société 30

5.2. Investissements 31

5.3. Développement durable 31

APERÇU DES ACTIVITÉS B INFORMATIONS GÉNÉRALES SURgLES DIVISIONS 79

6.1. Activité automobile 80

6.2. Faurecia 94

6.3. GEFCO 95

6.4. Banque PSA Finance 97

6.5. Peugeot Motocycles (PMTC) 98

ORGANIGRAMME 99

7.1. Le Groupe 100

7.2. Les fi liales et participations de la société 102

MAIRE SOM PSA PEUGEOT CITROËN - DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2011 - 3 PRÉVISIONS OU ESTIMATIONS DUgBÉNÉFICE 141

ORGANES DE DIRECTION

ETgDEgSURVEILLANCE 143

14.1. Informations et renseignements sur

les organes de direction et de surveillance 144

14.2. Déclarations sur la situation des membres

du Conseil de Surveillance et du Directoire 155

RÉMUNÉRATION DES DIRIGEANTS 157

15.1. Rémunération du Directoire 158

15.2. Rémunération des membres

du Conseil de Surveillance 160

15.3. Montant des rémunérations

et avantages versés en euros 161

FONCTIONNEMENT DES ORGANES

DEgDIRECTION ET DE SURVEILLANCE 167

16.1. Mandats des membres du Directoire

et du Conseil de Surveillance 168

16.2. Contrats de services prévoyant

l"octroi d"avantages 168

16.3. Les comités spécialisés

du Conseil de Surveillance 168

16.4. Respect des pratiques

de gouvernement d"entreprise 168

16.5. Autres éléments notables en matière

de gouvernement d"entreprise, procédures et contrôle interne 168

SALARIÉS 183

17.1. L"humain au cœur de la performance

du Groupe 184

17.2. Options d"achat d"actions

et actions gratuites 211

17.3. Actionnariat salarié 211

PRINCIPAUX ACTIONNAIRES 213

18.1. Répartition du capital et des droits

de vote au 31 décembre 2011 214

18.2. Droits de vote différents 216

18.3. Informations sur le contrôle

du capital social de la société 216

18.4. Changement de contrôle 216

OPÉRATIONS AVEC DES APPARENTÉS 217

Rapport spécial des Commissaires aux Comptes

sur les conventions et engagements réglementés 218 INFORMATIONS FINANCIÈRES CONCERNANT LE PATRIMOINE, LAgSITUATION FINANCIÈRE 221

20.1. Informations fi nancières historiques 222

20.2. Informations pro forma 223

20.3. États fi nanciers consolidés

au 31 décembre 2011 224

20.4. États fi nanciers de Peugeot S.A.

au 31 décembre 2011 334

20.5. Vérifi cation des informations historiques

annuelles 366

20.6. Date des dernières informations

fi nancières 366

20.7. Informations fi nancières intermédiaires

et autres 366

20.8. Politique de distribution du dividende 367

20.9. Procédures contentieuses 367

20.10. Changement signifi catif et tendance 367

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 369

21.1. Capital social 370

21.2. Acte constitutif et statuts 377

21.3. Honoraires des Commissaires aux Comptes

pris en charge en 2011 et 2010 379

CONTRATS IMPORTANTS 381

22.1 Contrat d"Alliance avec General Motors 382

22.2 Information communiquée

dans le cadre de la signature du contrat d"Alliance 384 INFORMATIONS PROVENANT DEgTIERS, DÉCLARATIONS D-EXPERTS ETgDÉCLARATIONS D-INTÉRÊTS 391

DOCUMENTS ACCESSIBLES

AU PUBLIC 393

24.1. Documents accessibles au public 394

24.2. Document annuel établi en application

de l"article 222-7 du Règlement général de l"Autorité des Marchés Financiers 395

INFORMATIONS SURgLESgPARTICIPATIONS 399

TABLE DE CONCORDANCE 401

Table de concordance avec les informations

requises dans le rapport de gestion 402

Table de concordance avec les informations

requises dans le rapport fi nancier annuel 403

Table de concordance avec les rubriques

de l"annexe 1 du Règlement européen 809/2004 404 15 16 17 18 1920
21
22
23
24
25
TC 13 14

4 - PSA PEUGEOT CITROËN - DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2011

PSA PEUGEOT CITROËN - DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2011 - 5

RESPONSABLE DU DOCUMENT

DE RÉFÉRENCEg2011 6

ATTESTATION DU RESPONSABLE

DUgDOCUMENT DEgRÉFÉRENCEg2011 6RESPONSABLE DE L-INFORMATION FINANCIÈRE 6

PERSONNES

RESPONSABLES

1

6 - PSA PEUGEOT CITROËN - DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2011

1

PERSONNES RESPONSABLES

RESPONSABLE DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2011

RESPONSABLE DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2011

Philippe Varin

Président du Directoire de Peugeot S.A.

ATTESTATION DU RESPONSABLE DU DOCUMENT

DE RÉFÉRENCE 2011

Jatteste, après avoir pris toute mesure raisonnable à cet effet, que les informations contenues dans le présent document de référence sont, à ma connaissance, conformes à la réalité et ne comportent pas domission de nature à en altérer la portée. Jatteste que, à ma connaissance, les comptes sont établis conformément aux normes comptables applicables et donnent une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de la société et de lensemble des entreprises comprises dans la consolidation, et que le rapport de gestion dont les différentes rubriques sont mentionnées page 402 du présent document de référence présente un tableau fidèle de lévolution des affaires, des résultats et de la situation financière de la société et de lensemble des entreprises comprises dans la consolidation ainsi quune description des principaux risques et incertitudes auxquels elles sont confrontées. Jai obtenu des contrôleurs légaux des comptes une lettre de fin de travaux dans laquelle ils indiquent avoir procédé à la vérification des informations portant sur la situation financière et les comptes donnés dans le présent document de référence ainsi quà la lecture

densemble de ce document.Les comptes consolidés relatifs à lexercice clos le 31décembre2011 et les comptes individuels de Peugeot S.A. présentés dans ce document ont fait lobjet dun rapport des contrôleurs légaux, figurant en section20.3.1 et 20.4.1.

Les états financiers consolidés relatifs à lexercice clos le

31décembre 2010 présentés dans le document de référence déposé

le 22avril 2011 à lAMF sous le numéro de visa D.11-0353 ont fait lobjet dun rapport des contrôleurs légaux, figurant aux pages202 et203 dudit document, qui contient une observation. Les états financiers consolidés relatifs à lexercice clos le

31décembre 2009 présentés dans le document de référence déposé

le 22avril 2010 à lAMF sous le numéro de visa D.10-0301 ont fait lobjet dun rapport des contrôleurs légaux, figurant aux pages201 et202 dudit document, qui contient une observation.

Philippe Varin

Président du Directoire de Peugeot S.A.

RESPONSABLE DE L"INFORMATION FINANCIÈRE

Carole Dupont-Pietri

Directeur de la communication financière

Tél.: 0140664259

PSA PEUGEOT CITROËN - DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2011 - 7

RESPONSABLES DU CONTRÔLE DES COMPTES 8

Commissaires aux Comptes titulaires 8

Commissaires aux Comptes suppléants 8

CONTRÔLEURS LÉGAUX DES COMPTES

2

8 - PSA PEUGEOT CITROËN - DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2011

2

CONTRÔLEURS LÉGAUX DES COMPTES

RESPONSABLES DU CONTRÔLE DES COMPTES

RESPONSABLES DU CONTRÔLE DES COMPTES

COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRES

ERNST & YOUNG ET AUTRES

(Membre de la Compagnie régionale des Commissaires aux Comptes de Versailles)

Messieurs Christian Mouillon et Marc Stoessel

1/2, place des Saisons

92400 Courbevoie - Paris-La Défense 1

Début du premier mandat : Assemblée Générale ordinaire du

31mai2011.

Expiration du mandat actuel : à lissue de lAssemblée Générale dapprobation des comptes de lexercice2016.

MAZARS

(Membre de la Compagnie régionale des Commissaires aux Comptes de Versailles)

Loïc Wallaert et Jean Louis Simon

61, rue Henri Regnault

92400 Courbevoie

Début du premier mandat : Assemblée Générale ordinaire du

25mai2005.

Expiration du mandat actuel : à lissue de lAssemblée Générale dapprobation des comptes de lexercice2016.

COMMISSAIRES AUX COMPTES SUPPLÉANTS

SOCIÉTÉ AUDITEX

1/2, place des Saisons

92400 Courbevoie - Paris-La Défense 1

Début du premier mandat : Assemblée Générale ordinaire du

31mai 2011.

Expiration du mandat actuel : à lissue de lAssemblée Générale dapprobation des comptes de lexercice2016.

PATRICK DE CAMBOURG

61, rue Henri Regnault

92400 Courbevoie

Début du premier mandat : Assemblée Générale ordinaire du

25mai 2005.

Expiration du mandat actuel : à lissue de lAssemblée Générale dapprobation des comptes de lexercice2016. PSA PEUGEOT CITROËN - DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2011 - 9

COMPTES DE RÉSULTATS CONSOLIDÉS 10

BILANS CONSOLIDÉS 10TABLEAUX DE FLUX DE TRÉSORERIE CONSOLIDÉS 11

INFORMATIONS FINANCIÈRES SÉLECTIONNÉES

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