GUIDE DE LEPARGNE SALARIALE
DOSSIER 6 – LES FONDS D'ÉPARGNE SALARIALE ET LES SICAV. diversifiés dont l'actif est composé de valeurs mobilières admises aux négociations sur un.
Directive 2009/65/CE du Parlement européen et du Conseil du 13
Tir 22 1388 AP certains organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM). (refonte) ... ii) les obligations et les autres titres de créance.
Notice (revenus 2021) • Déclaration des plus ou moins-values 2074
Valeurs mobilières (actions obligations)
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Les valeurs mobilières. 2. ? •. LEs AcTIONs. 3. ? •. LEs DROITs ET AUTREs TITREs DE cApITAL. 5. ? •. LEs ObLIGATIONs. 6. ? •. LEs SICAV ET FCP. 8
NOTICE (revenus 2020)
Valeurs mobilières (actions obligations)
BL SICAV à compartiments multiples de droit luxembourgeois
Khordad 3 1400 AP transfert
PLUS-VALUES ET GAINS DIVERS
gains de cession de valeurs mobilières et droits sociaux....... 142 ... (actions obligations
Guide de linvestisseur - Comprendre les instruments financiers et
financiers en mettant l'accent sur les actions les obligations ainsi que les OPCVM. Les titres de capital représentés par les actions et autres.
Questions/Réponse:
l'article 11 (3) de la Loi Transparence. 25. 24. (supprimée). 25. 25. Précisions relatives aux obligations des émetteurs dont les valeurs mobilières sont
Guide pédagogique - CO PRENDRE LES OPCV
Un Organisme de Placement Collectif en Valeurs Mobilières ou OPCVM
![BL SICAV à compartiments multiples de droit luxembourgeois BL SICAV à compartiments multiples de droit luxembourgeois](https://pdfprof.com/Listes/20/23008-20keyb05a919a07a386bce442eaa8871226b5d9abeb3119f1b77f578e757692c2f1e0.pdf.jpg)
SICAV à compartiments multiples de droit
luxembourgeoisPROSPECTUS
STATUTS
24 MAI 2021
Les souscriptions ne peuvent être effectuées que sur base de ce prospectus (" Prospectus »)
comprenant les statuts et les fiches signalétiques de chacun des compartiments et des informations
Informations Clés »). Le P
du dernier rapport annuel et du dernier rapport semestriel, si celui-ci est plus récent que le rapport
annuel.Le fait que la SICAV soit inscrite sur la liste officielle établie par la Commission de Surveillance du
Secteur Financier (" CSSF ») ne doit, en aucun cas et sous quelque forme que ce soit, être
considéré comme une appréciation positive faite par la CSSF de la qualité des actions offertes à la
souscription.Nul ne peut faire état d'autres renseignements que ceux figurant dans le Prospectus et les présents
statuts, ainsi que dans les documents mentionnés par ces derniers.VISA 2021/164956-1395-0-PC
L'apposition du visa ne peut en aucun cas servir
d'argument de publicitéLuxembourg, le 2021-04-30
Commission de Surveillance du Secteur Financier
BLSICAV à compartiments multiples
de droit luxembourgeois - 2 -SOMMAIRE
LA SICAV ET LES INTERVENANTS ............................................................................ 3
1.PRELIMINAIRE ......................................................................................................... 7
2.DESCRIPTION DE LA SICAV ................................................................................... 7
3.OBJECTIF DE LA SICAV ........................................................................................... 8
4.PLACEMENTS ELIGIBLES ....................................................................................... 8
5. ..................................................................... 10
6.INTEGRATION DES RISQUES EN MATIERE DE DURABILITE ............................... 20
7.RISQUES ASSOCIES A UN INVESTISSEMENT DANS LA SICAV ........................... 21
8.SOCIETE DE GESTION ............................................................................................ 29
9.POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION ............................................................................ 30
10.CONSEILLERS EN INVESTISSEMENTS ................................................................ 31
11.DEPOSITAIRE ......................................................................................................... 31
12.DESCRIPTION DES ACTIONS, DROITS DES ACTIONNAIRES ET
POLITIQUE DE DISTRIBUTION ................................................................................... 34
13.LES OBLIGATIONS ET CONTRAINTES RESULTANT DE FATCA ET CRS ........... 38
14.SOUSCRIPTIONS, REMBOURSEMENTS, CONVERSIONS ET
TRANSFERTS .............................................................................................................. 40
15. ........................ 43
16.FISCALITE DE LA SICAV ET DES ACTIONNAIRES ............................................... 43
17.RAPPORTS FINANCIERS ....................................................................................... 44
18.INFORMATIONS AUX ACTIONNAIRES .................................................................. 44
19.DISPOSITION RELATIVES À LA PROTECTION DES DONNÉES .......................... 45
FICHES SIGNALETIQUES DES COMPARTIMENTS .50
S151 BLSICAV à compartiments multiples
de droit luxembourgeois - 3 -LA SICAV ET LES INTERVENANTS
Nom de la SICAV BL
Siège social de la SICAV 14, boulevard Royal
L-2449 Luxembourg
N° Registre de Commerce et des Sociétés deLuxembourg
B 45 243
Forme juridique Société d'Investissement à Capital Variable à compartiments multiples de droit luxembourgeois, soumise à la Partie I de la loi du 17 décembre 2010 concernant les organismes de placement collectif (" Loi de 2010 »).Pierre AHLBORN
Administrateur-Délégué
BANQUE DE LUXEMBOURG
Société Anonyme
14, boulevard Royal
L-2449 Luxembourg
Président
Cosita DELVAUX
Notaire
36, Boulevard Joseph II
L-1840 Luxembourg
Administrateur
Philippe HOSS
Avocat
ELVINGER HOSS PRUSSEN
Société Anonyme
2, place Winston Churchill
L-1340 Luxembourg
Administrateur
Fernand REINERS
Membre du Comité Exécutif
BANQUE DE LUXEMBOURG
Société Anonyme
14, boulevard Royal
L-2449 Luxembourg
Administrateur
Luc RODESCH
Membre du Comité Exécutif
BANQUE DE LUXEMBOURG
Société Anonyme
14, boulevard Royal
L-2449 Luxembourg
Administrateur
Thomas SEALE
Administrateur de Sociétés
39, rue de la Paix
L-7244 Bereldange
Administrateur
BLSICAV à compartiments multiples
de droit luxembourgeois - 4 - Société de Gestion de la SICAV BLI - BANQUE DE LUXEMBOURGINVESTMENTS
Société Anonyme
16, boulevard Royal
L-2449 Luxembourg
inistration de la Société deGestion
Nicolas BUCK
Chief Executive Officer
SEQVOIA
Société Anonyme
IVY Building, 13-15 Parc d'Activités
L-8308 Capellen
Luxembourg
Président
Guy WAGNER
Administrateur Directeur
BLI - BANQUE DE LUXEMBOURG
INVESTMENTS
Société Anonyme
16, boulevard Royal
L-2449 Luxembourg
Administrateur Directeur
Michèle BIEL
Dirigeant
BLI - BANQUE DE LUXEMBOURG
INVESTMENTS
Société Anonyme
16, boulevard Royal
L-2449 Luxembourg
Administrateur
Ruth BÜLTMANN
Administrateur indépendant
40, rL-6977 Oberanven
Administrateur
Gary JANAWAY
Administrateur indépendant
23, rue de Sandweiler
L-5362 Schrassig
Administrateur
Fernand GRULMS
Administrateur indépendant
2 rue Nic. Flener
L-8228 Mamer
Administrateur
Dirigeants de la Société de Gestion
Guy WAGNER
Administrateur Directeur
BLI - BANQUE DE LUXEMBOURG
INVESTMENTS
Société Anonyme
16, boulevard Royal
L-2449 Luxembourg
BLSICAV à compartiments multiples
de droit luxembourgeois - 5 -Michèle BIEL
Administrateur Directeur
BLI BANQUE DE LUXEMBOURG
INVESTMENTS
Société Anonyme
16, boulevard Royal
L-2449 Luxembourg
Dieter HEIN
Directeur
BLI - BANQUE DE LUXEMBOURG
INVESTMENTS
Société Anonyme
16, boulevard Royal
L-2449 Luxembourg
Fanny NOSETTI-PERROT
Directeur
BLI - BANQUE DE LUXEMBOURG
INVESTMENTS
Société Anonyme
16, boulevard Royal
L-2449 Luxembourg
Cédric LENOBLE
Directeur
BLI - BANQUE DE LUXEMBOURG
INVESTMENTS
Société Anonyme
16, boulevard Royal
L-2449 Luxembourg
Georges ENGEL
Directeur
BLI BANQUE DE LUXEMBOURG
INVESTMENTS
Société Anonyme
16, boulevard Royal
L-2449 Luxembourg
Domiciliataire BANQUE DE LUXEMBOURG
Société Anonyme
14, boulevard Royal
L-2449 Luxembourg
Dépositaire et Agent Payeur Principal BANQUE DE LUXEMBOURGSociété Anonyme
14, boulevard Royal
L-2449 Luxembourg
Administration Centrale BANQUE DE LUXEMBOURG
Société Anonyme
14, boulevard Royal
L-2449 Luxembourg
Sous- EUROPEAN FUND ADMINISTRATION
Société Anonyme
2, rue
B.P. 1725
L-1017 Luxembourg
BLSICAV à compartiments multiples
de droit luxembourgeois - 6 - Dépositaire des Actions au Porteur EUROPEAN FUND ADMINISTRATIONSociété Anonyme
B.P. 1725
L-1017 Luxembourg
DELOITTE AUDIT
Société à responsabilité limitée
20, Boulevard de Kockelscheuer
L-1821 Luxembourg
BLSICAV à compartiments multiples
de droit luxembourgeois - 7 -1. PRELIMINAIRE
est autorisé à fournir des informations, à faire des déclarations et à donner des
, la vente, la conversion, le transfert, leProspectus. Si toutefois de telles informations, déclarations ou confirmations sont fournies, elles ne
peuvent pas être considérées comme ayant été autorisées par la SICAV. La remise du Prospectus,
de s de la SICAV dProspectus restent correctes après la date de la remise dudit Prospectus, offre, placement,
conversion, transfert, souscription ou émission d ques tels que précisés dans le chapitre 7 " Risques associés à un investissement dans la SICAV ».restreinte dans certaines juridictions. Le Prospectus ne constitue une offre, invitation ou sollicitation
ffre, invitation ou sollicitatjuridiction que ce soit, qui reçoit le Prospectus ne pourra pas considérer la remise du Prospectus
comme constituant une offre, invitation ou sollicitatides actions de laSICAV à moins que, dans la juridiction concernée, une telle offre, invitation ou sollicitation est
autorisée sans application de contraintes légales ou réglementaires. Il est de la responsabilité de
toute personne en possession du Prospectus et de toute personne souhaitant souscrire ou acquérir dispositions légales et réglementaires dans les juridictions concernées et de s conformer.2. DESCRIPTION DE LA SICAV
BL est une société d'investissement à capital variable (" SICAV ») à compartiments multiples de
droit luxembourgeois, soumise à la Partie I de la Loi de 2010.La SICAV a été créée pour une durée illimitée en date du 15 octobre 1993 et les statuts ont été
modifiés semblée générale extraordinaire du 1er juillet 2015. La dernière version des statuts coordonnées a été publiée en date du 17 septembre 2015. La devise de consolidation est Euro. Le capital social minimum de la SICAV est de un million deux cent cinquante mille Euros (1.250.000,00 EUR) ou son équivalent dans une autre devise. Le capital social minimum doit être atteint le 30 septembre de chaque année. Les compartiments suivants sont ou seront offerts à la souscription :Dénomination
Devise de référence
BL - Equities America USD
BL - American Small & Mid Caps USD
BL - Equities Europe EUR
BL Equities Europe PEA EUR
BL - European Small & Mid Caps EUR
BL - European Family Businesses EUR
BL - Equities Japan JPY
BL - Equities Asia USD
BL - Equities Emerging Markets USD
BL - Equities Dividend EUR
BL - Sustainable Horizon EUR
BL - Emerging Markets EUR
BL - Global Flexible EUR EUR
BL - Global Flexible USD USD
BLSICAV à compartiments multiples
de droit luxembourgeois - 8 -BL - Global Equities EUR
BL - Global 75 EUR
BL - Global 50 EUR
BL - Global 30 EUR
BL - Global Bond Opportunities EUR
BL - Bond Euro EUR
BL - Bond Dollar USD
BL - Bond Emerging Markets Euro EUR
BL - Bond Emerging Markets Sustainable USD
BL - Corporate Bond Opportunities EUR
La SICAV se réserve le droit de créer de nouveaux compartiments. Dans ce cas, le Prospectus sera
mis à jour en conséquence.La SICAV constitue une seule et même entité juridique. Les actifs d'un compartiment répondent
exclusivement des droits des actionnaires de ce compartiment et de ceux des créanciers dont lacréance est née à l'occasion de la constitution, du fonctionnement ou de la liquidation de ce
compartiment.3. OBJECTIF DE LA SICAV
telle que définie rtiment (cf. fiches signalétiques des compartiments).Un investissement dans la SICAV doit être considéré comme un investissement de moyen à long
terme. Aucune garantie ne peut être donnée que les objectif atteints. Les investissements de la SICAV sont sujets aux fluctuations normales du marché et aux risquesinhérents dans tout investissement et aucune garantie ne peut être donnée que les investissements
de la SICAV seront profitables. La SICAV entend conserver un porte4. PLACEMENTS ELIGIBLES
1. Les placements de la SICAV sont constitués d
suivants: a. valeurs mobilières et instruments du marché monétaire cotés ou négociés sur un marché réglementé au sens de la directive 2004/39/CE du Parlement Européen etb. valeurs mobilières et instruments du marché monétaire négociés sur un autre
régulier, reconnu et ouvert au public; c. valeurs mobilières et instruments du marché monétaire admis à la cote officielle réglementé, en fonctionnement régulier, reconnu et ouvert au public; d. valeurs mobilières et instruments du marché monétaire nouvellement émis, sous réserve que : - les fonctionnement régulier, reconnu et ouvert au public, soit introduite; et BLSICAV à compartiments multiples
de droit luxembourgeois - 9 - e. 2009/65/CE (" OPCVM ») et/ou er paragraphe (2), points a) et b), de la directive2009/65/CE soient établis
Européenne (" autres OPC »), à condition que : - ces autres OPC soient agréés conformément à une législation prévoyant que ces organismes sont soumis à une surveillance que la CSSF considère comme équivalente à celle prévue par la législation communautaire et que la coopération entre les autorités soit suffisamment garantie;quotesdbs_dbs33.pdfusesText_39[PDF] Les véhicules utilitaires légers au 1 er janvier 2011
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