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GUIDE DE LEPARGNE SALARIALE

DOSSIER 6 – LES FONDS D'ÉPARGNE SALARIALE ET LES SICAV. diversifiés dont l'actif est composé de valeurs mobilières admises aux négociations sur un.



Directive 2009/65/CE du Parlement européen et du Conseil du 13

Tir 22 1388 AP certains organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM). (refonte) ... ii) les obligations et les autres titres de créance.





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Les valeurs mobilières. 2. ? •. LEs AcTIONs. 3. ? •. LEs DROITs ET AUTREs TITREs DE cApITAL. 5. ? •. LEs ObLIGATIONs. 6. ? •. LEs SICAV ET FCP. 8 



NOTICE (revenus 2020)

Valeurs mobilières (actions obligations)





PLUS-VALUES ET GAINS DIVERS

gains de cession de valeurs mobilières et droits sociaux....... 142 ... (actions obligations



Guide de linvestisseur - Comprendre les instruments financiers et

financiers en mettant l'accent sur les actions les obligations ainsi que les OPCVM. Les titres de capital représentés par les actions et autres.



Questions/Réponse:

l'article 11 (3) de la Loi Transparence. 25. 24. (supprimée). 25. 25. Précisions relatives aux obligations des émetteurs dont les valeurs mobilières sont 



Guide pédagogique - CO PRENDRE LES OPCV

Un Organisme de Placement Collectif en Valeurs Mobilières ou OPCVM

BL SICAV à compartiments multiples de droit luxembourgeois BL

SICAV à compartiments multiples de droit

luxembourgeois

PROSPECTUS

STATUTS

24 MAI 2021

Les souscriptions ne peuvent être effectuées que sur base de ce prospectus (" Prospectus »)

comprenant les statuts et les fiches signalétiques de chacun des compartiments et des informations

Informations Clés »). Le P

du dernier rapport annuel et du dernier rapport semestriel, si celui-ci est plus récent que le rapport

annuel.

Le fait que la SICAV soit inscrite sur la liste officielle établie par la Commission de Surveillance du

Secteur Financier (" CSSF ») ne doit, en aucun cas et sous quelque forme que ce soit, être

considéré comme une appréciation positive faite par la CSSF de la qualité des actions offertes à la

souscription.

Nul ne peut faire état d'autres renseignements que ceux figurant dans le Prospectus et les présents

statuts, ainsi que dans les documents mentionnés par ces derniers.

VISA 2021/164956-1395-0-PC

L'apposition du visa ne peut en aucun cas servir

d'argument de publicité

Luxembourg, le 2021-04-30

Commission de Surveillance du Secteur Financier

BL

SICAV à compartiments multiples

de droit luxembourgeois - 2 -

SOMMAIRE

LA SICAV ET LES INTERVENANTS ............................................................................ 3

1.PRELIMINAIRE ......................................................................................................... 7

2.DESCRIPTION DE LA SICAV ................................................................................... 7

3.OBJECTIF DE LA SICAV ........................................................................................... 8

4.PLACEMENTS ELIGIBLES ....................................................................................... 8

5. ..................................................................... 10

6.INTEGRATION DES RISQUES EN MATIERE DE DURABILITE ............................... 20

7.RISQUES ASSOCIES A UN INVESTISSEMENT DANS LA SICAV ........................... 21

8.SOCIETE DE GESTION ............................................................................................ 29

9.POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION ............................................................................ 30

10.CONSEILLERS EN INVESTISSEMENTS ................................................................ 31

11.DEPOSITAIRE ......................................................................................................... 31

12.DESCRIPTION DES ACTIONS, DROITS DES ACTIONNAIRES ET

POLITIQUE DE DISTRIBUTION ................................................................................... 34

13.LES OBLIGATIONS ET CONTRAINTES RESULTANT DE FATCA ET CRS ........... 38

14.SOUSCRIPTIONS, REMBOURSEMENTS, CONVERSIONS ET

TRANSFERTS .............................................................................................................. 40

15. ........................ 43

16.FISCALITE DE LA SICAV ET DES ACTIONNAIRES ............................................... 43

17.RAPPORTS FINANCIERS ....................................................................................... 44

18.INFORMATIONS AUX ACTIONNAIRES .................................................................. 44

19.DISPOSITION RELATIVES À LA PROTECTION DES DONNÉES .......................... 45

FICHES SIGNALETIQUES DES COMPARTIMENTS .50

S151 BL

SICAV à compartiments multiples

de droit luxembourgeois - 3 -

LA SICAV ET LES INTERVENANTS

Nom de la SICAV BL

Siège social de la SICAV 14, boulevard Royal

L-2449 Luxembourg

N° Registre de Commerce et des Sociétés de

Luxembourg

B 45 243

Forme juridique Société d'Investissement à Capital Variable à compartiments multiples de droit luxembourgeois, soumise à la Partie I de la loi du 17 décembre 2010 concernant les organismes de placement collectif (" Loi de 2010 »).

Pierre AHLBORN

Administrateur-Délégué

BANQUE DE LUXEMBOURG

Société Anonyme

14, boulevard Royal

L-2449 Luxembourg

Président

Cosita DELVAUX

Notaire

36, Boulevard Joseph II

L-1840 Luxembourg

Administrateur

Philippe HOSS

Avocat

ELVINGER HOSS PRUSSEN

Société Anonyme

2, place Winston Churchill

L-1340 Luxembourg

Administrateur

Fernand REINERS

Membre du Comité Exécutif

BANQUE DE LUXEMBOURG

Société Anonyme

14, boulevard Royal

L-2449 Luxembourg

Administrateur

Luc RODESCH

Membre du Comité Exécutif

BANQUE DE LUXEMBOURG

Société Anonyme

14, boulevard Royal

L-2449 Luxembourg

Administrateur

Thomas SEALE

Administrateur de Sociétés

39, rue de la Paix

L-7244 Bereldange

Administrateur

BL

SICAV à compartiments multiples

de droit luxembourgeois - 4 - Société de Gestion de la SICAV BLI - BANQUE DE LUXEMBOURG

INVESTMENTS

Société Anonyme

16, boulevard Royal

L-2449 Luxembourg

inistration de la Société de

Gestion

Nicolas BUCK

Chief Executive Officer

SEQVOIA

Société Anonyme

IVY Building, 13-15 Parc d'Activités

L-8308 Capellen

Luxembourg

Président

Guy WAGNER

Administrateur Directeur

BLI - BANQUE DE LUXEMBOURG

INVESTMENTS

Société Anonyme

16, boulevard Royal

L-2449 Luxembourg

Administrateur Directeur

Michèle BIEL

Dirigeant

BLI - BANQUE DE LUXEMBOURG

INVESTMENTS

Société Anonyme

16, boulevard Royal

L-2449 Luxembourg

Administrateur

Ruth BÜLTMANN

Administrateur indépendant

40, r

L-6977 Oberanven

Administrateur

Gary JANAWAY

Administrateur indépendant

23, rue de Sandweiler

L-5362 Schrassig

Administrateur

Fernand GRULMS

Administrateur indépendant

2 rue Nic. Flener

L-8228 Mamer

Administrateur

Dirigeants de la Société de Gestion

Guy WAGNER

Administrateur Directeur

BLI - BANQUE DE LUXEMBOURG

INVESTMENTS

Société Anonyme

16, boulevard Royal

L-2449 Luxembourg

BL

SICAV à compartiments multiples

de droit luxembourgeois - 5 -

Michèle BIEL

Administrateur Directeur

BLI BANQUE DE LUXEMBOURG

INVESTMENTS

Société Anonyme

16, boulevard Royal

L-2449 Luxembourg

Dieter HEIN

Directeur

BLI - BANQUE DE LUXEMBOURG

INVESTMENTS

Société Anonyme

16, boulevard Royal

L-2449 Luxembourg

Fanny NOSETTI-PERROT

Directeur

BLI - BANQUE DE LUXEMBOURG

INVESTMENTS

Société Anonyme

16, boulevard Royal

L-2449 Luxembourg

Cédric LENOBLE

Directeur

BLI - BANQUE DE LUXEMBOURG

INVESTMENTS

Société Anonyme

16, boulevard Royal

L-2449 Luxembourg

Georges ENGEL

Directeur

BLI BANQUE DE LUXEMBOURG

INVESTMENTS

Société Anonyme

16, boulevard Royal

L-2449 Luxembourg

Domiciliataire BANQUE DE LUXEMBOURG

Société Anonyme

14, boulevard Royal

L-2449 Luxembourg

Dépositaire et Agent Payeur Principal BANQUE DE LUXEMBOURG

Société Anonyme

14, boulevard Royal

L-2449 Luxembourg

Administration Centrale BANQUE DE LUXEMBOURG

Société Anonyme

14, boulevard Royal

L-2449 Luxembourg

Sous- EUROPEAN FUND ADMINISTRATION

Société Anonyme

2, rue

B.P. 1725

L-1017 Luxembourg

BL

SICAV à compartiments multiples

de droit luxembourgeois - 6 - Dépositaire des Actions au Porteur EUROPEAN FUND ADMINISTRATION

Société Anonyme

B.P. 1725

L-1017 Luxembourg

DELOITTE AUDIT

Société à responsabilité limitée

20, Boulevard de Kockelscheuer

L-1821 Luxembourg

BL

SICAV à compartiments multiples

de droit luxembourgeois - 7 -

1. PRELIMINAIRE

est autorisé à fournir des informations, à faire des déclarations et à donner des

, la vente, la conversion, le transfert, le

Prospectus. Si toutefois de telles informations, déclarations ou confirmations sont fournies, elles ne

peuvent pas être considérées comme ayant été autorisées par la SICAV. La remise du Prospectus,

de s de la SICAV d

Prospectus restent correctes après la date de la remise dudit Prospectus, offre, placement,

conversion, transfert, souscription ou émission d ques tels que précisés dans le chapitre 7 " Risques associés à un investissement dans la SICAV ».

restreinte dans certaines juridictions. Le Prospectus ne constitue une offre, invitation ou sollicitation

ffre, invitation ou sollicitat

juridiction que ce soit, qui reçoit le Prospectus ne pourra pas considérer la remise du Prospectus

comme constituant une offre, invitation ou sollicitatides actions de la

SICAV à moins que, dans la juridiction concernée, une telle offre, invitation ou sollicitation est

autorisée sans application de contraintes légales ou réglementaires. Il est de la responsabilité de

toute personne en possession du Prospectus et de toute personne souhaitant souscrire ou acquérir dispositions légales et réglementaires dans les juridictions concernées et de s conformer.

2. DESCRIPTION DE LA SICAV

BL est une société d'investissement à capital variable (" SICAV ») à compartiments multiples de

droit luxembourgeois, soumise à la Partie I de la Loi de 2010.

La SICAV a été créée pour une durée illimitée en date du 15 octobre 1993 et les statuts ont été

modifiés semblée générale extraordinaire du 1er juillet 2015. La dernière version des statuts coordonnées a été publiée en date du 17 septembre 2015. La devise de consolidation est Euro. Le capital social minimum de la SICAV est de un million deux cent cinquante mille Euros (1.250.000,00 EUR) ou son équivalent dans une autre devise. Le capital social minimum doit être atteint le 30 septembre de chaque année. Les compartiments suivants sont ou seront offerts à la souscription :

Dénomination

Devise de référence

BL - Equities America USD

BL - American Small & Mid Caps USD

BL - Equities Europe EUR

BL Equities Europe PEA EUR

BL - European Small & Mid Caps EUR

BL - European Family Businesses EUR

BL - Equities Japan JPY

BL - Equities Asia USD

BL - Equities Emerging Markets USD

BL - Equities Dividend EUR

BL - Sustainable Horizon EUR

BL - Emerging Markets EUR

BL - Global Flexible EUR EUR

BL - Global Flexible USD USD

BL

SICAV à compartiments multiples

de droit luxembourgeois - 8 -

BL - Global Equities EUR

BL - Global 75 EUR

BL - Global 50 EUR

BL - Global 30 EUR

BL - Global Bond Opportunities EUR

BL - Bond Euro EUR

BL - Bond Dollar USD

BL - Bond Emerging Markets Euro EUR

BL - Bond Emerging Markets Sustainable USD

BL - Corporate Bond Opportunities EUR

La SICAV se réserve le droit de créer de nouveaux compartiments. Dans ce cas, le Prospectus sera

mis à jour en conséquence.

La SICAV constitue une seule et même entité juridique. Les actifs d'un compartiment répondent

exclusivement des droits des actionnaires de ce compartiment et de ceux des créanciers dont la

créance est née à l'occasion de la constitution, du fonctionnement ou de la liquidation de ce

compartiment.

3. OBJECTIF DE LA SICAV

telle que définie rtiment (cf. fiches signalétiques des compartiments).

Un investissement dans la SICAV doit être considéré comme un investissement de moyen à long

terme. Aucune garantie ne peut être donnée que les objectif atteints. Les investissements de la SICAV sont sujets aux fluctuations normales du marché et aux risques

inhérents dans tout investissement et aucune garantie ne peut être donnée que les investissements

de la SICAV seront profitables. La SICAV entend conserver un porte

4. PLACEMENTS ELIGIBLES

1. Les placements de la SICAV sont constitués d

suivants: a. valeurs mobilières et instruments du marché monétaire cotés ou négociés sur un marché réglementé au sens de la directive 2004/39/CE du Parlement Européen et

b. valeurs mobilières et instruments du marché monétaire négociés sur un autre

régulier, reconnu et ouvert au public; c. valeurs mobilières et instruments du marché monétaire admis à la cote officielle réglementé, en fonctionnement régulier, reconnu et ouvert au public; d. valeurs mobilières et instruments du marché monétaire nouvellement émis, sous réserve que : - les fonctionnement régulier, reconnu et ouvert au public, soit introduite; et BL

SICAV à compartiments multiples

de droit luxembourgeois - 9 - e. 2009/65/CE (" OPCVM ») et/ou er paragraphe (2), points a) et b), de la directive

2009/65/CE soient établis

Européenne (" autres OPC »), à condition que : - ces autres OPC soient agréés conformément à une législation prévoyant que ces organismes sont soumis à une surveillance que la CSSF considère comme équivalente à celle prévue par la législation communautaire et que la coopération entre les autorités soit suffisamment garantie;quotesdbs_dbs33.pdfusesText_39
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