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  • Comment on fait une veille réglementaire ?

    Une veille réglementaire, c'est d'abord faire le tri dans l'information collectée. A l'heure où tous les acteurs croulent sous les articles et la documentation, ce travail précieux consiste à écarter l'inutile pour ne conserver que l'essentiel.
  • Quel est l'objectif de la veille réglementaire ?

    Le but de la veille réglementaire HSE
    Son objectif est d'anticiper les nouvelles réglementations, d'étoffer la stratégie d'entreprise, de s'assurer de la conformité réglementaire et de démontrer la conformité de l'organisation lors d'un contrôle en s'appuyant sur des bases documentaires à jour.
  • Quels sont les critères de mise à jour d'une veille légale et réglementaire ?

    Critère 1 : Information public.Critère 2 : Objectif et adaptation des prestations.Critère 3 : Accueil suivi et évaluation du public.Critère 4 : Adéquations des moyens.Critère 5 : Qualification du personnel.Critère 6 : Investissement dans l'environnement pro.Critère 7 : Appréciations et amélioration continue.
  • La veille réglementaire est souvent assurée par le service HSE de l'entreprise. La mise en mise en place de systèmes de mangement de type ISO 14001, OHSAS 18001, ISO 45001 a fait progresser largement les entreprise dans la réalisation de la veille réglementaire.
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AVERTISSEMENT

UNIVERSITÉ GRENOBLE ALPES

UFR DE PHARMACIE DE GRENOBLE

Année : 2019

LE PROCESSUS DE VEILLE ET DE MISE EN CONFORMITE REGLEMENTAIRE EN LABORATOIRE DE CONTROLE QUALITE DANS UN CONTEXTE DE SPECIFICATIONS INTERNATIONALES MULTIPLES : EVOLUTIONS DES PHARMACOPEES ET IMPACTS

SUR UN LABORATOIRE.

THÈSE

Mickaël CHAMPEY

THÈSE SOUTENUE PUBLIQUEMENT À LA FACULTÉ DE PHARMACIE DE GRENOBLE

Le : 26/09/2019

DEVANT LE JURY COMPOSÉ DE

Président du jury :

Mme RAVELET Corinne de Grenoble)

Membres :

Mme GROSSET Catherine (Directeur de thèse) (Pharmacien, Maître de Conférences émérite de Grenoble) Mr. CHEVAILLIER Damien (Ingénieur, Responsable support analytique projets, compliance et réglementaire) Mr RIGAUX Geoffroy (Pharmacien Industriel, Responsable assurance qualité produit) dans les thèses ; ces opinions sont considérées comme propres à leurs auteurs. 2

Doyen de la Faculté : M. le Pr. Michel SEVE

Vice-doyen et Directrice des Etudes :

Mme Christine DEMEILLIERS

Année 2018 - 2019

AHU : Assistant Hospitalo-Universitaire

ATER : Attachés Temporaires dEnseignement et de Recherches BCI

CHU : Centre Hospitalier Universitaire

CIB : Centre dInnovation en Biologie

CRI : Centre de Recherche INSERM

CNRS : Centre National de Recherche Scientifique

DCE : Doctorants Contractuels Enseignement

DPM : Département de Pharmacochimie Moléculaire HP2 : Hypoxie Physiopathologie Respiratoire et Cardiovasculaire

IAB : Institute for Advanced Biosciences

IBS : Institut de Biologie Structurale

LAPM : Laboratoire Adaptation et Pathogenèse des Microorganismes LBFA : Laboratoire Bioénergétique Fondamentale et Appliquée

Champey Mickael : Thèse 2019.

4 LCBM : Laboratoire Chimie et Biologie des Métaux LCIB : Laboratoire de Chimie Inorganique et Biologie

LECA : Laboratoire dEcologie Alpine

LPSS : Laboratoire Parcours Santé Systémique

LR : Laboratoire des Radio pharmaceutiques

MAST : Maitre de Conférences Associé à Temps Partiel

MCF : Maitre de Conférences des Universités

MCU-PH : Maître de Conférences des Universités et Praticiens Hospitaliers

PAST : Professeur Associé à Temps Partiel

PRAG : Professeur Agrégé

PRCE : Professeur certifié affecté dans enseignement

PU : Professeur des Universités

PU-PH : Professeur des Universités et Praticiens Hospitaliers

SyMMES

TIMC-IMAG : Laboratoire Technique de lImagerie, de la Modélisation

UMR: Unité Mixte de Recherche

UVHCI: Unit of Virus Host Cell Interactions

Champey Mickael : Thèse 2019.

5

Remerciements

Dans cette thèse,

accompagné et soutenu avant, pendant et après mes études. de , qui a accepter de présider le jury de cette thèse. Je tiens à remercier plus particulièrement Mme GROSSET Catherine, Maître de conférences Emérite de université, notamment le. Je la remercie pour sa patience, sa disponibilité ainsi que pour ses conseils précieux sur la rédaction de ce document.

Je voudrais aussi remercier Damien CHEVAILLIE

t dans son service mais aussi pour son dont il a fait manquait. Merci aussi pour ton suivi bien après la fin de mon apprentissage. e expérience professionnelle et accorder sa confiance et faire évoluer mes connaissances et compétences.

Champey Mickael : Thèse 2019.

6 Je souhaite remercier ma mère qui, la première, à suivre ma voie et mes de la meilleure des manières. Son soutien a été indispensable dans la vie mais aussi dans le choix de réaliser des études longues. jour dans ma vie.

A toi papa, qui de là-haut

A mes frères et toujours proches et soudés dans les moments heureux et malheureux. Merci à mes grands-parents pour leur amour et leur présence. Leur expérience m toujours été précieuse Merci aux sages-femmes qui, ntation, sont restées présentes et disponibles toutes ces années et celles à venir. malgré mon grand âge et mes ronchonnements. Un merci tout particulier à l permis de me sentir un

Champey Mickael : Thèse 2019.

7 Un merci tout particulier à mes témoins, Bérengère, Brieux et Sébastien q entourés de bons copains. pendant laquelle é ainsi que du service de veille réglementaire : François MARTIN, Perrine LISMOR, Céline HAMON, Mylène GARNIER, Laurent MONNEAUX, Edouard BURTET, Alexandra IMBERT et toutes les personnes qui ont su se rendre disponibles pour répondre à mes questions et qui apporté leur expertise. Je finirais par toi Camille, ma Camou, mon amour, que je peux appeler ma femme. Je ne pourrais jamais te remercier assez pour ce que tu as fait et ce que tu es pour moi. La prochaine étape de notre vie nous attend, ensemble, sera remplie

Champey Mickael : Thèse 2019.

8

Liste des abréviations ......................................................................................................10

Liste des figures et tableaux ............................................................................................11

INTRODUCTION ...............................................................................................................12

I. Les pharmacopées ........................................................................................................14

I. 1. Histoire des pharmacopées ............................................................................................. 15

I. 2. Définition de la pharmacopée ......................................................................................... 16

I. 3. Les pharmacopées majeures ........................................................................................... 19

I. 3. 1. Pharmacopée Européenne.......................................................................................... 20

I. 3. 2. Pharmacopée des Etats-Unis ou United States Pharmacopeia and The National

Formulary USP-NF ................................................................................................................. 21

I. 3. 3. Pharmacopée Chinoise ou Chines Pharmacopoeia (ChP) ............................................. 22

I. 3. 4. Pharmacopée Japonaise ou Japanese Pharmacopoeia (JP) .......................................... 24

I. 3. 5. Pharmacopée Britannique ou British Pharmacopoeia (BP) .......................................... 24

I. 4. Elaboration des pharmacopées et cycle de vie ................................................................ 25

I. 4. 1. Pharmacopée Européenne : [16] ................................................................................. 26

la Commission Européenne de Pharmacopée (CEP) ............................................................... 26

I. 4. 2. Pharmacopée des Etats Unis [17] ................................................................................ 27

I. 4. 3. Pharmacopée Britannique [18] ................................................................................... 28

I. 4. 4. Pharmacopée Chinoise [19] ........................................................................................ 28

I. 4. 5. La Pharmacopée Japonaise [20] .................................................................................. 29

I. 4. 6. Conclusion sur les 5 grandes pharmacopées ............................................................... 31

I. 5. Harmonisation des pharmacopées .................................................................................. 33

I. 5. 1. Généralités ................................................................................................................. 33

I. 6. Cas des autres pharmacopées ` ....................................................................................... 38

I. 7. Pharmacopées et contrôle qualité ................................................................................... 39

II. 1. Généralités sur la veille réglementaire .......................................................................... 42

II. 1. 1. Définitions et objectifs de la veille réglementaire ...................................................... 42

II. 1. 3. Les acteurs de la veille réglementaire pharmaceutique ............................................. 49

II. 2. La veille réglementaire pharmaceutique appliquée aux pharmacopées ...................... 52

II. 2. 1. Généralités ................................................................................................................ 52

II. 2. 2. Problématiques ......................................................................................................... 52

II. 2. 3. Perspectives .............................................................................................................. 53

Table des matières

Champey Mickael : Thèse 2019.

9

................................................................................................................................................. 53

II. 3. 2. Organisation de la veille réglementaire au laboratoire de contrôle qualité ................. 54

II. 3. 3. Les outils de mise en conformité au laboratoire de contrôle qualité .......................... 56

II. 3. 5. Outils de suivi des actions .......................................................................................... 63

II. 3. 6. Proposition de procédure de traitement des pharmacopées dans une industrie

pharmaceutique particulière ................................................................................................. 63

II. 4. Difficultés rencontrées et impacts pour rentrer en conformité avec les exigences

réglementaires des pharmacopées .......................................................................................... 67

II. 4. 1 Difficultés et impacts rencontrés pour rentrer en conformité avec les spécifications

liées aux exigences de stabilité des produits.......................................................................... 68

II. 4. 2. Non faisabilité de la méthode pharmacopée .............................................................. 70

II. 4. 3. Impact sur la sécurité du patient ................................................................................ 71

II. 4. 4. Impact économique ................................................................................................... 71

Britannique 2017 dans un grand groupe pharmaceutique ʹ Cas des sous-traitants .......74 .................. 75

III. 1. 1. Analyse des nouveaux textes et impacts .................................................................. 76

3) Dosage : ............................................................................................................................ 81

III. 1. 3. Cas des substances apparentées .............................................................................. 82

III. 1. 4. Propositions aux autorités réglementaires ............................................................... 86

III. 1. 5. Suivi des actions ....................................................................................................... 87

III. 2. Cas des sous- ................................................ 89

III. 3. 1. Présentation et problématique ................................................................................. 89

III. 3. 2. Organisation de la veille réglementaire ..................................................................... 90

CONCLUSION ...................................................................................................................93

Bibliographie ...................................................................................................................96

Annexes ......................................................................................................................... 103

Champey Mickael : Thèse 2019.

10

AMM : Autorisation de Mise sur le Marché

BP : British Pharmacopoeia

BPC : British Pharmacopoeia Commission

BPF : Bonnes Pratiques de Fabrication

CAPA : Actions Correctives et Actions Préventives CEP : Commission Européenne de la Pharmacopée

CFDA : China Food and Drug Administration

ChP : China Pharmacopoeia

CPG : Chromatographie Phase Gazeuse

CRC : Centre de recherche sur les Risques et les Crises

CTD : Commun Technical Document

DMAIC : Define, Measure, Analyse, Improuve, Control EDQM : Direction Européenne de la Qualité du Médicament

EMA : Agence Européenne du Médicament

FDA : Food and Drug Administration

GDP : Groupe de Discussion des Pharmacopées

GMP : Good Manufacturing Practices

HPLC : High Performance Liquid Chromatography ou chromatographie en phase liquide à haute performance

HR : Humidité Relative

ICDRA :

ICH : International Council for Harmonisation

MHLW : Ministry of Heath, Labour and Walfare

MHRA : Medicines and Healthcare Products Regulatory Agency

NF : The National Formulary

OMS : Organisation Mondiale de la Santé

PAFSC : Pharmaceutical Affairs and Food Sanitation Concil

PMDA : Pharmaceutical and Medical Device Agency

PMRJ : Pharmaceutical and Medical Device Regulatory Science Society of Japan

QC : Quality Control ou Contrôle qualité

USP-NF : United States Pharmacopeia and the Nationael Formulary

Liste des abréviations

Champey Mickael : Thèse 2019.

11

Liste des figures

Figure 1 : pharmacopée (exemple de la Pharmacopée Européenne) page 31

Figure 2 : Sous- ғ

réglementaire page 44 Figure 3 : Chronologie des étapes de la review page 67 Figure 4 : Chronologie des étapes de la review

Pharmacopoeia page 88

Liste des tableaux

Tableau 1 : Pr pharmaceutique

page 47 Tableau 2 : Principales sources de suivi des pharmacopées page 48

Tableau 3 : page 57

Tableau 4 : Avantages et inconvénients du DMAIC page 59 Tableau 5 : Avantages et inconvénients de la mise en conformité totale page 60 Tableau 6 : Avantages et inconvénients de la mise en conformité par équivalence page 62

Tableau 7 : page 68

Tableau 8 : page 78

Tableau 9 : Tableau des spécifications des impuretés de la British Pharmacopoeia sur un produit inhalé page 83

Liste des figures et tableaux

Champey Mickael : Thèse 2019.

12 La pharmacie est la science des remèdes et des médicaments et a pour but leur élaboration.

Pour transmettre ce savoir au fil des siècles, différents ouvrages ont été rédigés, que

le Depuis leur création, les pharmacopées ont pour . Celles-ci garantissent la qualité, Ces ouvrages répertorient, de nos jours, des

part, des chapitres généraux traitants les différentes classes pharmaceutiques, ainsi que les

lisées, e, des monographies qui définissent des standards de qualitғ pour les matières premières et les préparations entrant dans la composition des médicaments. Ces textes sont amenés à évoluer en fonction du développement des connaissances scientifiques, mais aussi des différentes politiques sanitaires des pays associés, que ce soit pour de nouveaux traitements, pour la modification de certains déjà existants ou encore pour

Le suivi des pharmacopées est aussi devenu une obligation régulée et contrôlée par des

instances réglementaires propres. De nos jours, les entreprises du médicament internationalisent, multipliant les référentiels et créant ainsi une complexité supplémentaire.

INTRODUCTION

Champey Mickael : Thèse 2019.

13 une conséquence d pharmaceutique, en termes de difficulté de mise en place et de coût. , , de voir comment est générée ou modifiée une , les stratégies possibles de suivi ou de veille afin de

rester en conformité avec celles-ci et les conséquences induites sur le contrôle des

médicaments.

Champey Mickael : Thèse 2019.

14

PREMIERE PARTIE

I. Les pharmacopées

Champey Mickael : Thèse 2019.

15

I. 1. Histoire des pharmacopées

A la préhi des connaissances empiriques des remèdes profitant à son peuple. abord par tement animal. Certains animaux mangeaient ou se frottaient à des . Ensuite, par l, la transmission de ce savoir

devint orale, mais la médecine primitive restait le plus souvent observée de manière

mystique. Les secrets des remèdes étaient ainsi peu partagés et gardés précieusement par les

êtres divins, les chamans ou les sorciers [1]. Si ceux-ci sans avoir transmis leurs connaissances, elles étaient à jamais perdues. Les premières pharmacopées connues viennent de Chine et de Mésopotamie. En chine, le PEN TSAKO KING, traité de phytothérapie, datant JC, regroupait un ensemble de traitements à base de plantes, m ou animale [2]. En Mésopotamie, la connaissance des effets médicaux des plantes était transmise sous la forme de tablettes cunéiformes gravées. A Nippour, près de 10 000 de ces tablettes, datant de 2100 ans avant JC, ont été retrouvées. Plus tard, , eux aussi, écrit et transmis ce savoir dans la pierre, le marbre, le papyrus ou le papier.

Les premiers " codex » en tant que tels [1].

Les moines, ent

des informations et les compilèrent dans leurs monastères. Ces textes seront repris avec qui les enrichira. De nouveaux produits chimiques

Champey Mickael : Thèse 2019.

16 purent être isolés , grâce , formes galéniques qui furent inscrites dans les codex. On voit donc que la pharmacopée proprement dite a été, avant tout, un ouvrage contenant un

recueil succinct de drogues animales, végétales et minérales. Les effets et propriétés de

chacune ent connus puis écrite, a perduré malgré des périodes de régression. " Il n'appartient pas une génération médicale d'élaborer un Codex qui puisse convenir tout entier et sans modifications la génération qui suit" (Préface du Codex 1866)

évolutif et adaptatif de cette dernière. Cette thèse a pour but de répondre à cet aspect de la

pharmacopée .

I. 2. Définition de la pharmacopée

la Pharmacopée » vient du XVIème siècle [4]. Ce mot signifie " confection de drogues », lui-même composé à partir de pharmakon, " poison, médicament », et poieïn, " faire ».

La pharmacopée est un recueil à caractère officiel et réglementaire des produits autorisés

dans un pays ou dans un groupe de pays pour la fabrication et le contrôle des produits à usage pharmaceutique.

Champey Mickael : Thèse 2019.

17

Les contenus des pharmacopées sont élaborés de façon à répondre à plusieurs besoins :

Nécessité glementaire pour cadrer la fabrication des médicaments et des autres composants. Répondre aux besoins des services chargés du contrôle de la qualité des médicaments et de leurs constituants. Donner une marche à suivre pour les fabricants, afin de respecter un niveau de qualité requis pour un usage pharmaceutique. La Direction Européenne de la Qualité du Médicament ou EDQM [3] énonce le fait que la pharmacopée doit garantir

monographies permettant de réaliser des contrôles garantissant la sécurité des produits de

santé. On peut retrouver cette définition dans toutes les principales pharmacopées.

Il existe des pharmacopées nationales ou internationales dont la portée est définie par chaque

pays ou association de pays comme pour la Pharmacopée Européenne. La ré médicaments ou des matières premières qui les composent est notamment encadrée par les pharmacopées. Des autorités Européenne, EDQM donne un cadre juridique à la pharmacopée [3]. Certains textes donnent un caractère obligatoire au respect des exigences de la Pharmacopée commercialisation sur le territoire des états membres :

Champey Mickael : Thèse 2019.

18

La convention établie en 1964

Européenne définit les pouvoirs respectifs des états me Européenne dans la commission européenne de la pharmacopée. Les directives européennes 2001/82/CE et 2003/63/CE cadrent réglementaire de la pharmacopée par rapport à la fabrication et à la vente des produits

à usage pharmaceutique.

Ces textes montrent portance du respect des pharmacopées (ici Pharmacopée Européenne ou Ph. Eur) pour la fabrication mais aussi la commercialisation des produits pharmaceutiques. Les Bonnes Pratiques de Fabrication (BPF) exigent aussi une conformité aux pharmacopées. Ainsi dans le chapitre 4 " documentation » des BPF [5], il est demandé de pouvoir documenter les spécifications choisies par rapport aux monographies (si celles-ci sont existantes). Or, le suivi des BPF est obligatoire pour obtenir d'ouverture d'établissement pharmaceutique, qui permet à un site de production de pouvoir fabriquer des médicaments et/ou dispositifs médicaux. Laspect réglementaire des pharmacopées est aussi inscrit Harmonisation ou ICH [6]. Une description de cette structure sera faite dans la partie I. 5. 1. de ce document.

La preuve de référence aux pharmacopées pour les spécifications ainsi que pour les différents

contrôles effectués est aussi demandé dans le chapitre 3 du Common Technical Document [7].

Champey Mickael : Thèse 2019.

19 Il est possible, pour certaines nouvelles molécules, pharmacopée ne les encadre.

Ainsi le demandeur de AMM se doit de fournir les

preuves scientifiques nécessaires pour montrer que les spécifications utilisées, ainsi que les

analyses effectuées, permettent de garantir la qualité, la sécurité et produit.

De plus, toutes les méthodes utilisées doivent être validées et les équipements qualifiés.

Les donc dans une obligation réglementaire. Leur suivi est indispensable à la fabrication et à la commercialisation des médicaments sur un territoire donné. De plus, il faut respecter les exigences de la pharmacopée du pays où le produit est exporté.

I. 3. Les pharmacopées majeures

Les pharmacopées sont nommées selon leur origine et les pays ou zones géographiques un certain nombre. Il est nécessaire de entre elles qui possèdent Ces influences sont historiques, géopolitiques ou territoriales. Ainsi ont émergé 4 grandes pharmacopées regroupant la plupart des pays du monde.

Pharmacopée Européenne

Pharmacopée des Etats-Unis

Pharmacopée Chinoise

Pharmacopée Japonaise

Champey Mickael : Thèse 2019.

20

Une cinquième pharmacopée sera étudiée dans cette thèse car son influence est grandissante

de par la récente indépendance du royaume-uni vis-à- : Pharmacopée Britannique (nouvelle pharmacopée majeure) Il est à noter que les pharmacopées choisies et définies comme majeures dans le cadre de cette thèse le sont Celles-ci peuvent varier en fonction du pays, des entreprises et de leurs relations internationales. De ce fait, la Pharmacopées Brésilienne, bien que , ne sera pas détaillée dans ce document.

I. 3. 1. Pharmacopée Européenne

Description :

La Pharmacopée Européenne est, avec la Pharmacopée Américaine ou USP, la pharmacopée possédant la plus grande sphère - mais aussi dans les autres continents du globe. par le continent européen au niveau commercial, sociétal, historique et réglementaire sur le globe.

Elle est rédigée et structurée sous

céPharmacopée E des pays membres [8]. Cette ratification rend obligatoire son application et prévaut donc sur les pharmacopées nationales des pays concernés [8].quotesdbs_dbs43.pdfusesText_43
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