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28 août 2012 1.0 OBJET. Cette procédure a pour objectif d'encadrer la gestion de la conformité légale et veille règlementaire en matière de Santé ...
Processus veille Réglementaire / Audit
d'incendie comme l'exige l'arrêté ministériel du 22 décembre 2008. 2-4) Fiches de constats. Point de contrôle 1 : Déclenchement du POI du 13 novembre 2022.
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Nous ne cacherons pas au cours de cet article avoir développé un outil Exaris destiné à simplifier le processus de veille des entreprises ; nous nous
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Tenir à jour la veille réglementaire S 1 type processus de support finalité. • trouver et identifier les exigences applicables. • établir les moyens d
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9 mars 2011 Les documentalistes entrent alors en scène car elles détiennent des compétences spécifiques : Page 24. 23. 4 Pilotage du processus de veille ;.
Formation veille reglementaire
Etre capable de mettre en place un processus de veille règlementaire. ▫ Savoir chercher un texte défini. ▫ Savoir décrypter un texte.
SSE 1.8 Conformite aux normes et veille reglementaire rév 0
28 août 2012 1.0 OBJET. Cette procédure a pour objectif d'encadrer la gestion de la conformité légale et veille règlementaire en matière de Santé ...
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26 sept. 2019 LE PROCESSUS DE VEILLE ET DE MISE EN CONFORMITE REGLEMENTAIRE EN. LABORATOIRE DE CONTROLE QUALITE DANS UN CONTEXTE DE SPECIFICATIONS.
Diapositive 1
Méthodologie – Processus. Veille réglementaire SST. Comment mettre en place une veille SST ? Mickaël FOUCAULT. Page 2. Page 3. Depuis 2001 Tennaxia.
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ne pas attribuer la responsabilité pour la veille règlementaire processus amont • ... identifier les exigences légales et réglementaires.
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Chargé de portefeuille de l'activité « veille règlementaire » au sein du PNP Maîtriser les processus de mise à jour des référentiels métiers dans l'OGR ...
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Convergence SST
Comment connaître la règlementation que nous devons respecter et rester à jour avec tous ces changements? Il faut pour ce faire mettre en place un processus de
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Veille règlementaire environnementale Process : Phosphatation chromatation sablage Capacité de production inférieure (volume process )
Comment on fait une veille réglementaire ?
Une veille réglementaire, c'est d'abord faire le tri dans l'information collectée. A l'heure où tous les acteurs croulent sous les articles et la documentation, ce travail précieux consiste à écarter l'inutile pour ne conserver que l'essentiel.Quel est l'objectif de la veille réglementaire ?
Le but de la veille réglementaire HSE
Son objectif est d'anticiper les nouvelles réglementations, d'étoffer la stratégie d'entreprise, de s'assurer de la conformité réglementaire et de démontrer la conformité de l'organisation lors d'un contrôle en s'appuyant sur des bases documentaires à jour.Quels sont les critères de mise à jour d'une veille légale et réglementaire ?
Critère 1 : Information public.Critère 2 : Objectif et adaptation des prestations.Critère 3 : Accueil suivi et évaluation du public.Critère 4 : Adéquations des moyens.Critère 5 : Qualification du personnel.Critère 6 : Investissement dans l'environnement pro.Critère 7 : Appréciations et amélioration continue.- La veille réglementaire est souvent assurée par le service HSE de l'entreprise. La mise en mise en place de systèmes de mangement de type ISO 14001, OHSAS 18001, ISO 45001 a fait progresser largement les entreprise dans la réalisation de la veille réglementaire.
Janvier 2022
Réaliser une veille efficacedans le cadre
Tennaxia-EverHSE, qui sommes-nous ?
Que dit la norme ISO14001 en terme de veille réglementaire ? Processus réglementaire global & Détails par étapePoints clés à retenir
Questions/ Réponses
Tennaxia ʹEverHSE
Notre métier, nos solutionsTennaxia-EverHSE
performance durable des entreprises et de leurs investisseurs »ASSESSMENT
FOURNISSEURS
GAZ À EFFET
DE SERRE
STRATEGIE ET
REPORTING
RSE PLANSVEILLE &
CONFORMITÉ
REGLEMENTAIRE
RISQUES
HSEGESTION
DES DÉCHETS
STRATEGIE ET
REPORTING
ESG 5Présentation généraleTennaxia-EverHSE
Tennaxiafondée en 2001
70 Collaborateurs
répartis à Laval, Lyon et ParisEverHSEfondée en 2010
8 collaborateurs
établis à Laval, Lyon et Paris
Solutions utilisées dans
+ de 90 pays98% de renouvellement de licence
Que dit la norme ISO14001
en terme de veille réglementaire ?Noussommesdansle"Plan»duPDCA
Les exigences de la norme ISO14001
Lesdéfinitionsontleurimportance:
Les exigences de la norme ISO14001
Processus réglementaire
Détails étape par étape
1 ʹConstruire sa
liste de textes applicables2 -Comprendre
les textes réglementaires3 -Evaluer la
conformité aux textes applicablesSe mettre en
conformité4 -Veiller les textes
Gérer le processus
réglementaire dans la durée1 ʹConstruire sa
liste de textes applicables2 -Comprendre
les textes réglementaires3 -Evaluer la
conformité aux textes applicablesSe mettre en
conformité4 -Veiller les textes
Gérer le processus
réglementaire dans la duréeProcessus global
1.1 ʹConnaître le cadre et son entreprise
Conventions,protocoles,accords
Directives
Règlements,décisions
LoisDécrets
Arrêtés
Arrêté
CodesTextes réglementaires : Hiérarchisation -HSE Réglementaire -https://hse-reglementaire.com/hierarchie-normes-reglementations/
1.2 ʹMéthode de travail pour trouver les textes
Les sources
Légifrance
Eur-lex
Aïda ʹIneris
InrsEditions Législatives
Sociétés spécialisées (Tennaxia,
Travail par thème
Bruit&Vibrations
Canalisationsdetransport
Combustion
Déchets
EauInstallationsclassées
Nature&biodiversité
OGMPollutionatmosphérique
Principesgénérauxenvironnement
Risquesnaturelsettechnologiques
Sitesetsolspollués
Taxes1.3 ʹFormaliser sa liste de textes
ThèmeRéfNatureTitre du texteDate du
texte Date JO/BODate de
dernière modificat ion Abro géConditions
d'applicationRésuméApplica- bilitéNiveau de
conformitéCommentaires1 ʹConstruire sa
liste de textes applicables2 -Comprendre
les textes réglementaires3 -Evaluer la
conformité aux textes applicablesSe mettre en
conformité4 -Veiller les textes
Gérer le processus
réglementaire dans la duréeProcessus global
Celapermetdeconnaître,notamment:
Celapermetnotammentde:
2.1 ʹTechnique de lecture
Unrésumécommenceparunobjet
estsonobjectif?Exemple:
2.2 ʹRésumé
2 ʹComprendre les textes applicables
1 ʹConstruire sa
liste de textes applicables2 -Comprendre
les textes réglementaires3 -Evaluer la
conformité aux textes applicablesSe mettre en
conformité4 -Veiller les textes
Gérer le processus
réglementaire dans la duréeProcessus global
1 ʹConstruire sa
liste de textes applicables2 -Comprendre
les textes réglementaires3 -Evaluer la
conformité aux textes applicablesSe mettre en
conformité4 -Veiller les textes
Gérer le processus
réglementaire dans la duréeProcessus global
4.1 ʹSélectionner ses sources de veille
Les sources
JO : RF& UE
BO RFAïda ʹIneris
Newsletters diverses
Enviroveille
Editions législatives
Veille personnalisée via des sociétés
accidentel /!\Nouveauxtextes&Modificationsdetextes:Ajouterlesnouveauxtextes
Evaluationdelaconformité
4.2 ʹMéthodes de veille
Points clés à retenir
1 ʹConstruire sa
liste de textes applicables2 -Comprendre
les textes réglementaires3 -Evaluer la
conformité aux textes applicablesSe mettre en
conformité4 -Veiller les textes
Gérer le processus
réglementaire dans la duréeBienconnaître:
sonentreprise lessourcesdeveillepossiblesPorterattention:
àlabonnecompréhensiondestextes
auxmodificationsdetextesAppliquerdesméthodes:
deveille(mensuelleoutrimestrielle) delecturedestextesQuestions / réponses
MERCIA propos du Groupe Tennaxia
Allemagne&Espagne&Italie).
Votre contact :
Elodie BRECHET
commercial-el@tennaxia.comquotesdbs_dbs13.pdfusesText_19[PDF] annales corrigées concours moniteur éducateur
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