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N° marché Nature Objet Procédure de passation Lieu principal d

Procédure adaptée. Rives de Moselle. 3 ans et 10 mois. 12 57293. CEGID PUBLIC. 09/03/2017. 17M006-4. Travaux. Aménagement de bureaux en pépinière 



Présentation PowerPoint

???/???/???? s'applique aux marchés publics aux délégations de service public



Travaux pour les aménagements extérieurs du col de la Serreyrède

Ce marché public est passé selon la procédure adaptée en application des articles sera mise en œuvre uniquement si les travaux de la route (intersection.



Untitled

Marchés publics. 1a. Attribution du marché de travaux d'aménagement d'un carrefour rue Max Karcher à Sarre-Union. 20160711DCM1A.



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???/???/???? MISSION DE MAITRISE D'ŒUVRE pour l'aménagement de l'intersection du ... Marché A Procédure Adaptée conformément aux dispositions de ...



3.0 - Programme MOE - La Grande Prée

DES TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'UN LOTISSEMENT COMMUNAL. MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D'OEUVRE. Procédure adaptée. (Article 27 du Décret n°2016-360 du 25 mars 2016.



Untitled

???/???/???? Travaux d'aménagement du Boulevard Gambetta et de la ... MARCHE PUBLIC passé en PROCEDURE ADAPTEE sans possibilité de négociation.



Service Etudes Espaces Publics - Déplacements - RAPPORT

OBJET : AMENAGEMENT D'UNE «ZONE 30» RUE DES TROIS ROIS. Suite à de nombreuses plaintes des habitants de la rue des Trois Rois



Convention constitutive du groupement de commandes entre la Ville

???/???/???? L'aménagement des espaces publics de ce secteur a pour objectifs de ... Dans le cas d'un marché ou accord-cadre lancé en procédure adaptée ...



EXAMEN PROFESSIONNEL DE PROMOTION INTERNE D

La zone d'activité de la Rosière projet d'aménagement dont INGEMETRO assure la maîtrise 2° Pour les marchés publics passés selon une procédure adaptée

aapc heckenroth rastel

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COMMUNE EGUILLES

MISSION DE MAITRISE D"OEUVRE pour l"aménagement de l"intersection du carrefour Heckenroth et

Chemin de Rastel

AVIS D"APPEL PUBLIC A LA

CONCURRENCE

MAPA Inférieur à 90 000 €

1- Dénomination et adresse de la collectivité qui passe le marché :

COMMUNE D"EGUILLES

PLACE GABRIEL PAYEUR

13 510 EGUILLES

2- Mode de passation :

Marché A Procédure Adaptée conformément aux dispositions de l"article 28 du code des marchés publics.

3- Objet du marché : MAPA 15-05A

MISSION DE MAITRISE D"OEUVRE pour l"Aménagement de l"intersection de la rue HECKENROTH, le Chemin de Rastel et le chemin des grappons à EGUILLES

4- Lieu d"exécution

COMMUNE D"EGUILLES 13510

INTERSECTION RUE HECHENROTH ET CHEMIN DE RASTEL

5- Nature et importance des travaux :

Le marché comporte une tranche ferme.

La tranche ferme correspond aux éléments de mission : Dossiers réglementaires (Cas par cas et Natura 2000), PRO, ACT, VISA, DET, AOR. Le marché de maîtrise d"oeuvre est unique et n"est pas décomposé en lots.

6- Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat

- Déclaration du candidat DC1 et DC2 (l"utilisation de ces imprimés exonère de présenter les éléments déjà contenus dans ces imprimés sous une autre forme) ;

- Certificats, attestations, déclarations prévus aux articles 45 à 47 du Code des Marchés

Publics,

- Certificats de qualification ou références de l"entreprise attestant de la compétence de l"entreprise à réaliser la prestation pour laquelle, elle se porte candidate, - Attestations d"assurance

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COMMUNE EGUILLES

MISSION DE MAITRISE D"OEUVRE pour l"aménagement de l"intersection du carrefour Heckenroth et

Chemin de Rastel

7- Lieu où l"on peut retirer le dossier de consultation

Le dossier de consultation (CD rom) sera retiré après demande écrite ou par fax adressé à

COMMUNE D"EGUILLES

SERVICES TECHNIQUES

PLACE GABRIEL PAYEUR

13 510 EGUILLES

Tel : 04.42.92.69.29.

Fax :04.42.28.24.02.

8-Date et heure limite de réception des offres : 29 juin 2015 à 12H00

9-Adresse où elles doivent être transmises :

- soit par pli recommandé AR, soit déposées contre récépissé à :

COMMUNE D"EGUILLES

SERVICES TECHNIQUES

PLACE GABRIEL PAYEUR

13 510 EGUILLES

10 -Délai de validité des offres

120 JOURS

11 -Les renseignements administratifs peuvent être obtenus auprès de :

MADAME LAPIERRE EMANUELLE (S /C DE)

MONSIEUR DAUGE RENE (D.S.T.U)

TEL : 04.42.92.40.61

12 -Les renseignements techniques peuvent être obtenus auprès du :

MONSIEUR DAUGE RENE (D.S.T.U)

TEL : 04.42.92.69.29

FAX : 04.42.28.24.02

Date d"envoi de l"avis à la publication : 26 mai 2015quotesdbs_dbs33.pdfusesText_39
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