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SCHÉMA DAMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT RÉVISÉ

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Schéma daménagement et de développement/révisé

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Le projet de schéma d'aménagement et de développement de la MRC du Domaine-du-Roy. Élaborée dans le cadre du processus de révision du schéma d'aména -.



Préparé par

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LA PARTICIPATION CITOYENNE DANS LELABORATION DU

30 Apr 2016 Le Schéma d'aménagement et de développement de la Ville de Sherbrooke est en fait une politique d'urbanisme tendant vers le développement ...



PLANIFIER POUR

des transports à la planification en aménagement et en urbanisme Le schéma d'aménagement et de développement et le plan d'urbanisme pourraient utiliser ...

PLANIFIER POUR

Collection Vers des collectivités viables

Intégrer la réduction des émissions de gaz à e?et de serre des transports à la planification en aménagement et en urbanisme

PLANIFIER POUR

LE CLIMAT

VERSION 1.0

Direction

David Paradis,

directeur - Recherche, formation et accompagnement

Jeanne Robin,

directrice principale

Christian Savard,

directeur général

Recherche et rédaction

Claudia Bennicelli,

conseillère - Aménagement du territoire et urbanisme

Catherine Craig-St-Louis,

conseillère - Aménagement du territoire et urbanisme

Révision linguistique

Christian Petit,

conseiller à la direction générale

Illustrations

Alejandra de la Cruz,

conseillère - Design urbain et architecture

Graphisme

CORSAIRE

| Design | Communication | Web

Partenaires financiers

Ce document a été réalisé dans le cadre du projet Stratégies collectivités viables, rendu possible grâce au soutien et à l'appui

Notice bibliographique recommandée

VIVRE EN VILLE (2019).

, 64 p. (coll. Vers des collectivités viables) [vivreenville.org]. Ce document est disponible en ligne à vivreenville.org. autorisées en vertu de l'article 29 de la Toute autre utilisation doit faire l'objet d'une autorisation de Vivre en Ville, qui détient les droits exclusifs de propriété intellectuelle sur ce document. Cette autorisation peut être info@vivreenville.org. Les données contenues dans le document peuvent être citées,

à condition d'en mentionner la source.

À moins d'avis contraire, les photographies sont la propriété de Vivre en Ville. Dépôt légal - Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2019 Dépôt légal - Bibliothèque et Archives nationales Canada, 2019

© Vivre en Ville (2019)

www.vivreenville.org

Activités et réalisations

Vivre en Ville met à la disposition des décideurs, des professionnels et des citoyens divers outils et activités.

COLLECTIONS DE PUBLICATIONS

RESSOURCES EN LIGNE

Collectivitesviables.org

FORMATIONS ET CONFÉRENCES

Vivre en Ville offre également une gamme d'outils de formation, ainsi que des évènements sur de nombreux thèmes liés aux collectivités viables.

Détails sur vivreenville.org/formation

CONSEIL ET ACCOMPAGNEMENT

L'équipe pluridisciplinaire de Vivre en Ville met ses compétences au service du développement de collectivités viables.

Détails sur vivreenville.org/conseil

2 | Planifier pour le climat Sur la base des liens établis entre caractéristiques de la forme urbaine et bilan carbone en transport, Vivre en Ville propose quatre grands principes à suivre pour réduire le bilan carbone en transport grâce aux choix d'aménagement. PRINCIPE 1. Diriger le développement vers les milieux dont le bilan carbone est déjà bon ou à bon potentiel de réduction, selon leur potentiel d'accueil PRINCIPE 2. Éviter l'éparpillement des principaux générateurs de déplacement

PRINCIPE 3.

de réduction pour améliorer leur bilan carbone PRINCIPE 4. Arrimer le développement à la création ou au renforcement d'un réseau structurant de transport en commun et les autres outils dont disposent les municipalités locales et régionales.

Planifier pour le climat | 3

Sommaire

sont particulièrement concernées par cet enjeu. Ce guide vise à outiller, à l'échelle des municipalités locales

et régionales, les décideurs et les professionnels en aménagement et en urbanisme qui souhaitent contribuer

à la création de milieux faiblement émetteurs en carbone.

Une opportunité à saisir

À l'heure de l'urgence climatique,

la mobilisation des municipalités est indispensable à l'atteinte des cibles québécoises de réduction des

émissions de gaz à effet de serre.

Le potentiel de l'approche réparatrice

est estimé à plus de deux millions de tonnes éq. CO 2 , soit près de 15 des réductions internes visées

Cette approche permettra aussi

aux municipalités d'agir pour améliorer la santé de la population, favoriser un accès équitable aux activités

économiques et soutenir à long terme

la prospérité de la collectivité.

L'aménagement du territoire,

clé de la lutte contre les changements climatiques

L'environnement bâti affecte plusieurs

déterminants du bilan carbone des transports, selon des caractéristiques de mieux en mieux connues. Le levier d'action qu'est l'aménagement du territoire présente pour les collectivités de nombreux autres avantages et permet de combiner réduction des émissions de gaz à effet de serre et adaptation aux changements climatiques.

Approche proposée

vers une croissance réparatrice

La croissance démographique attendue

au Québec pour encore quelques décennies offre aux collectivités une compléter les milieux de vie existants et y réduire le bilan carbone moyen en transport. Intégrer la réduction des émissions en transport

à la planification

: une démarche en six étapes Canaliser le développement vers les milieux les plus propices à une réduction de l'aménagement et de l'urbanisme à différentes échelles du territoire. Vivre en Ville propose une démarche en six étapes concrètes.

ÉTAPE 1

PORTRAIT ET DIAGNOSTIC

: CARACTÉRISER LES MILIEUX

SELON LEUR BILAN CARBONE

ÉTAPE 2

TENDANCES DÉMOGRAPHIQUES ET ÉCONOMIQUES

ÉVALUER LES BESOINS ET LE POTENTIEL D'ACCUEIL

ÉTAPE 3

CIBLES

: SE FIXER UN OBJECTIF DE CONTRIBUTION

À LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

ÉTAPE 4

VISION

: INFORMER, CONSULTER ET DÉFINIR

LE DEVENIR SOUHAITABLE DE LA COLLECTIVITÉ

ÉTAPE 5

SUIVI : DÉFINIR DES INDICATEURS, ÉVALUER L'ATTEINTE

DES OBJECTIFS ET RÉVISER LA DÉMARCHE

ÉTAPE 6

MISE EN OEUVRE

: CONCRÉTISER LA VISION GRÂCE

AUX OUTILS DE PLANIFICATION

4 | Planifier pour le climat

Glossaire

Autopartage

.....56

Activité de proximité

Activité incompatible avec les milieux de vie

........................49

Activité structurante

Architecture bioclimatique

Bilan carbone

......6

Centralité

..........37

Consolidation urbaine

Corridor

.............37

Form-based code

Imperméabilisation des sols

...................................................46Marché du carbone .....................................................................8

Milieu de vie à dominante résidentielle

..................................37

Milieux naturels et agricoles

Profil carbone

..20

Requalification urbaine

Verdissement

...12 Zone prioritaire d'aménagement et de réaménagement .....40

Zone spécialisée

Planifier pour le climat | 5

Table des matières

PLANIFIER POUR LE CLIMAT

6

Des enjeux et des engagements

6 Les transports, principal secteur d'émissions au Québec 6

Pourquoi intégrer la réduction des émissions de gaz à e?et de serre des transports à la planification en aménagement et en urbanisme

? 7 CHAPITRE 1. L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, CLÉ DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES 8 La nécessité d'une action cohérente à tous les niveaux 8 Agir sur trois fronts pour réduire le bilan carbone des transports 9 Les cobénéfices d'un aménagement sobre en carbone 11 Les caractéristiques d'un environnement bâti à faible bilan carbone 12

Lutter et s'adapter

: une synergie à créer 12 CHAPITRE 2. APPROCHE PROPOSÉE : UNE CROISSANCE URBAINE RÉPARATRICE 14 Réduire le bilan carbone malgré une population en croissance 14 Diriger le développement pour réduire les émissions de gaz à e?et de serre 15 Inscrire la lutte contre les changements climatiques dans la planification 16 CHAPITRE 3. INTÉGRER LA RÉDUCTION DES ÉMISSIONS EN TRANSPORT À LA PLANIFICATION :

UNE DÉMARCHE EN SIX ÉTAPES

17

ÉTAPE 1. PORTRAIT ET DIAGNOSTIC

: CARACTÉRISER LES MILIEUX SELON LEUR BILAN CARBONE 18

Un bilan qui varie selon le milieu 18

Évaluer le bilan ou le profil carbone de chacun des milieux 19 Évaluer le potentiel d'amélioration du bilan ou du profil carbone 22 Utiliser le diagnostic pour réfléchir à l'évolution de la collectivité 23 ÉTAPE 2. TENDANCES DÉMOGRAPHIQUES ET ÉCONOMIQUES : ÉVALUER LES BESOINS ET LE POTENTIEL D'ACCUEIL 24 Évaluer les besoins liés à la croissance projetée 24 Évaluer finement le potentiel d'accueil selon divers paramètres 24

ÉTAPE 3. CIBLES

: SE FIXER UN OBJECTIF DE CONTRIBUTION À LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES 26 Fixer une cible locale de réduction des émissions de gaz à e?et de serre en transport 26

Décliner la cible en sous-objectifs 27

ÉTAPE 4. VISION

: INFORMER, CONSULTER ET DÉFINIR LE DEVENIR SOUHAITABLE DE LA COLLECTIVITÉ 30 Illustrer le devenir souhaité de chaque milieu 30 Consulter sur la vision de développement proposée 31

S'engager quant aux améliorations attendues 31

ÉTAPE 5. SUIVI

: DÉFINIR DES INDICATEURS, ÉVALUER L'ATTEINTE DES OBJECTIFS ET RÉVISER LA DÉMARCHE 32 Suivi du bilan carbone de la collectivité et des milieux 32 Suivi de la répartition du développement entre les milieux 32 Suivi de l'évolution des caractéristiques du cadre bâti 33

CHAPITRE 4. / ÉTAPE 6. MISE EN OEUVRE : CONCRÉTISER LA VISION GRÂCE AUX OUTILS DE PLANIFICATION 35

Prérequis : Traduire le profil carbone en termes urbanistiques 36

Principe 1. Diriger le développement vers les milieux dont le bilan carbone est déjà bon ou à bon potentiel de réduction 38

Principe 2. Éviter l'éparpillement des principaux générateurs de déplacement 47

Principe 3. Profiter de la consolidation des milieux à bon potentiel de réduction pour améliorer leur bilan carbone 50

Principe 4. Arrimer le développement à la création ou au renforcement d'un réseau structurant de transport en commun 54

Synthèse de la mise en oeuvre 57

UNE OPPORTUNITÉ À SAISIR

58

BIBLIOGRAPHIE

59

6 | Planifier pour le climat

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