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ASSEMBLÉE NATIONALE

TABLEE DES MATIÈRES(A à,J)

établie par le Service des Archives

de l'Assemblée nationale

Du1erjanvier 1992 au 1eravril 1993

9elégislature

Deuxième session extraordinaire de 1991-1992... Troisième session extraordinaire de 1991-1992....

Seconde session ordinaire de 1991-1992

Quatrième session extraordinaire de 1991-1992.

Première session ordinaire de 1992-1993

Première session extraordinaire de 1992-1993...

Du 8 janvier au 24 janvier 1992.

Du 7 février au 11 février 1992.

Du 2 avril au 30 juin 1992.

Du 1erjuillet au 8 juillet 1992.

Du 2 octobre au 20 décembre 1992.

Du 21 décembre au 23 décembre 1992.

INDICATIONS PRÉLIMINAIRES

Pages

1. - Composition de l'Assemblée natio-nale à la date du lerjanvier 1992:

1.Liste des députés par circonscription

V

2.Liste alphabétique desdéputésXI

II. - Composition de l'Assemblée natio-nale du 1•►janvier 1992 au11•~ aviril 1993 :

1.ModificationsXVII

A. - ÉlectionsXVII

1.Contestation d'une élection et d'unedécision du Conseil constitutionnel

XVII

2.Élection partielleXVII

B. - Députés nommés membres duGouvernementXVII

C. - Député décédéXVII

D. -Démissions dedéputésXVII

E. - Députés élus sénateurs

F. - Suppléants devenus députésXVII

G. - Modifications de la compositionde l'Assemblée nationale par ordre alphabétiqueXVII H. - Modifications de la compositionde l'Assemblée nationale par cir- conscriptionXVIII

2.Mission temporaireXVIII

III. - Groupes politiquesXIX

IV. Bureau de l'Assemblée nationaleXXI

V. - Commissions permanentesXXIII

VI. - Commissions mixtes paritairesXXVII

VII. - Commissions " ad hoc »XXIX

VIII. -Commissions d'enquêteXXXI

IX, -Commission spécialeXXXIII

X. -Missionsd'informationXXXV

XI. -Délégations parlementaires: modi-fications de leur compositionXXXVII

1.Délégation de l'Assemblée nationalepour les Communautés européennes XXXVII

2.Délégation parlementaire pour lesproblèmes démographiquesXXXVII

Pages XII. - Office parlementaire d'évaluationdes choix scientifiques et tech- nologiquesXXX IX

X'III. - Représentants de l'Assemblée

nationale au sein d'assembléesinternationalesXLI XIV. - Représentants de l'Assembléenationale au sein d'organismes extraparlementairesXLIII

XV.-Haute Cour de justiceXLV

XVI. - Commissions élues spécialement

pour l'examen des propositionsde résolution portant mise en accusation devant la Haute Courde justiceXLVII

XVII.SessionsXLIX

XVIII.- Congrès du ParlementLI

XIX.-Table chronologique des débatsLII I

XX. Liste des rubriques utilisées dansla table des matièresLXVII

XXI. Liste des documents déposés sur

le bureau de l'Assemblée natio-nale par ordre des dépôts etconcordance avec les rubriques de la tableLXIX XXII. - Composition du gouvernement deMme Edith CressonLXXV

1.Par ordrealphabétiqueLXXV

2.ParministèreLXXV

3.Modification du GouvernementLXXVII

4.Démission du GouvernementLXXVII

XX III. - Composition du gouvernement deM. Pierre BérégovoyLXXIX

1.Par ordrealphabétiqueLXXIX

2.ParministèreLXXIX

3.Modifications du GouvernementLXXX

XX IV. - Tableau de concordanceLXXXI

1. - COMPOSITION DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE

AU lerJANVIER 1992

1. LISTE DES DÉPUTÉS PAR CIRCONSCRIPTION

1. - DÉPARTEMENTS DE LA MÉTROPOLE

Ire 2e

3e4e..

circonscription.

Ifecirconscription.

2e - 3e

4e 5e

Ifecirconscription.

2e - 3e

4e

01 - Ain

M. Boyon (Jacques).M. Guichon (Lucien).M. Millon (Charles).M. Voisin (Michel).

02 - Aisne

M. Dosière (René).

M. Le Meur (Daniel).M. Balligand (Jean-Pierre).M. Lefranc (Bernard).M. Rossi (André).

03 - Allier

M. Colcombet (François).M. Goldberg (Pierre).M. Lajoinie (André).M. Belorgey (Jean-Michel).

Irecirconscription.

2e_

Itecirconscription.

2e - 3e -

Ifecirconscription.

2e - 3e

_

Irecirconscription.

2e - 3e_

09 - Ariège

M. Bonrepaux (Augustin).M. Massat (René).

10 - Aube

M. Micaux (Pierre).M. Galley (Robert).

M. Cartelet (Michel) .

11 - Aude

M. Vidal (Joseph).M. Barailla (Régis).M. Cambolive (Jacques).

12 - Aveyron

M. Briane (Jean).

M. Rigal (Jean).M. Godfrain (Jacques).

Ire 2e Ire 2e Ire 2e 3e 4e 5e 6e 7e

04 - Alpes-de-Haute-Provence

circonscription. M. Massot (François).-

M. Bellon (André).

05 - Alpes (Hautes-)

M. Chevallier (Daniel).M. 011ier (Patrick).

06 Alpes-Maritimes

M. Ehrmann (Charles).Mme Daugreilh (Martine)M. Salles (Rudy).M. Aubert (Emmanuel).M. Estrosi (Christian).Mme Sauvaigo (Suzanne).M. Merli (Pierre).Mme Moreau (Louise).M. Bachelet (Pierre).

13 - Bouches-du-Rhône

Ifecirconscription. M.Blum(Roland).

2e-

M. Mattei (Jean-François).

3e-

M. Sanmarco(Philippe).

4e

M. Hermier (Guy).

5e-

MmeEcochard(Janine).

6e

M. Tapie (Bernard).

7e-

M. Pezet (Michel).

8e-

M. Masse (Marius).

9e-

M. Tardito (Jean).

10e-

M. Vidal (Yves).

11e-

M. Kert (Christian).

12e-

M. d'Attilio (Henri).

13e-

M.Lombard (Paul).

14e-

M. de Peretti della Rocca (Jean-Pierre).

15e

M. Vachet (Léon).

16e-

M. Vauzelle (Michel).

14 - Calvados

circonscription. circonscription. 8e - 9e Ire 2e 3e circonscription.

07 - Ardèche

M. Laréal (Claude).M. Perbet (Régis).

M, Alaize (Jean-Marie).

Ifecirconscription.

2e - 3e 4e 5e 6e

M. Saint-Ellier (Francis).Mme Robert (Dominique).

Mme Roudy (Yvette).Mme Ameline (Nicole).

M. d'Harcourt (François).

M. Garrec (René).

08 - Ardennes

M. Mas (Roger).M. Istace (Gérard).M. Bachy (Jean-Paul). Ire 2e3e
circonscription.15 - Cantal

Irecirconscription.

2e -

M. Coussain (Yves).

M. Raynal (Pierre).

-VI -

Irecirconscription.

2e 3e 4e

Irecirconscription.

2e_ 3e 4e 5e 6e 7e 8e

16 - Charente

Irecirconscription. M. Chavanes (Georges).

2e-

M. Houssin (Pierre-Rémy).

3e

M. Lambert (Jérôme).

4e

M. Boucheron (Jean-Michel).

17 - Charente-Maritime

Irecirconscription. M. Crépeau (Michel).

2e-

M. Branger (Jean-Guy).

3e

M. Beix (Roland).

4e

M. Daviaud (Pierre-Jean).

5e

M. de Lipkowski (Jean).

18 - Cher

Irecirconscription. M. Deniau (Jean-François).

2e

M. Rimbault (Jacques).

3e-

M. Calmat (Main).

28 - Eure-et-Loir

M. Lemoine (Georges).Mme Stirbois (Marie-France).

M. Gallet (Bertrand).

M. Dousset (Maurice).

29 - Finistère

M. Poignant (Bernard).

M. Gourmelon (Joseph).M. Goasduff (Jean-Louis).

Mme Jacq (Marie).M. Miossec (Charles).

M. Cozan (Jean-Yves).

M. Guellec (Ambroise).

M. Le Bris (Gilbert).

30 - Gard

19 - CorrèzeIrecirconscription.M. Bousquet (Jean).

Irecirconscription.M. Hollande (François).2eM. Cambacérès (Jean-Marie).

2e-M. Charbonne) (Jean).3eM. Benedetti (Georges).

3e-M. Chirac (Jacques).4eM. Millet (Gilbert).

5eM. Journet (Alain).

20 A - Corse-du-Sud

31 - Garonne (Haute-)irecirconscription.M. Rossi (José).

2e-M. de Rocca Serra (Jean-Paul).Irecirconscription.M. Baudis (Dominique).

2eM. Bapt (Gérard).

20 B - Corse (Haute-)3eM. Ducert (Claude).

4eM. Loïdi (Robert).Irecirconscription.M. Zuccarelli (Emile).5eM. Roger-Machart (Jacques).2e-M. Pasquini (Pierre).6eMme Mignon (Hélène).

7eM. Lamarque (Jean-François).21 - Côte-d'Or8eM. Ortet (Pierre).

Irecirconscription.M. Poujade (Robert).

2e-M. de Broissia (Louis).32 - Gers3eM. Carraz (Roland).

4eM. Mathieu (Gilbert).Ifecirconscription.M. Laborde (Jean).5eM. Patriat (François).2e-M. Joseph (Jean-Pierre).

22 - Côtes-d'Armor33 - Gironde

Irecirconscription.M. Dollo (Yves).Irecirconscription.M. Valleix (Jean).2e-

3eM. Josselin (Charles).

M. Chouat (Didier).2e

_M. Chaban-Delmas (Jacques).

4eM. Briand (Maurice).3eM. Barande (Claude).

5eM. Trémel (Pierre-Yvon).4eM. Garmendia (Pierre).5eM. Brana (Pierre).

6eM. Sainte-Marie (Michel).23 - Creuse7eM. Ducout (Pierre).

1recirconscription.M. Lejeune (André).8eM. Cazalet (Robert).

2e-M. Rimareix (Gaston).9eM. Lagorce (Pierre).

10eM. Mitterrand (Gilbert).

IleM. Madrelle (Bernard).24 - Dordogne

ITecirconscription.M. Bioulac (Bernard).

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