Diapositive 1
avoir pour conséquence un effet report qu'il convient de mesurer. Michel METAY Exemple: Calcul effet report en partant du tableau base 100.
CDG 45 - Masse salariale chargée
LE CALCUL. Périmètre : permanent et non permanent. Schéma pour illustrer le périmètre des différents effets. Coût. Effet niveau. Effet Masse. Effet report.
CORRIGÉ Chapitre 10
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INDICATEUR 1
MASSE SALARIALE CHARGÉE
LES OBJECTIFS
Connaître le montant
des rémunérations versées.Réaliser un suivi
de la consommation pour l'année N.Pour aller plus loin
: créer des indicateurs adaptés à vos objectifs internes, réaliser des études ponctuelles... Consulter la carte CIGLES DÉCLINAISONS
• Permanents / non permanents • Par direction • Composante obligatoire (masse indiciaire) / non obligatoire (ré gime indemnitaire)Pour l'analyse de cet indicateur, la comparaison entre le prévisionnel et le réalisé permet d'
évaluer
le pourcentage de réalisation.Pour mesurer l'évolution de la MS
: taux de croissance (MS N - MS N-1) / MS N-1 x 100.LA PÉRIODICITÉ
: mensuelle > Exemple : pour la commune de C..., au mois de juin de l'année N, le total d es salaires bruts des agents permanents s'élève à 1 007 031 et les charges patronales à 405 391 .Le prévisionnel est de 1 500 000 et le réalisé pour le mois de juin de l'année N-1 de 1 390
042 .• Masse salariale chargée en juin de l'année N = 1 412 422 • Pourcentage de réalisation = 94 % • Taux de croissance = 1,61 %
LE CALCUL
Salaire brut* + charges patronales**
*Le salaire brut • Traitement de base • Indemnité de résidence • Supplément familial de traitement • Nouvelle bonification indiciaire • Régime indemnitaire **Charges patronales • Variables selon le statutINDICATEUR 2
MASSE SALARIALE BUDGÉTAIRE
LES OBJECTIFS
Connaître le montant
des dépenses de personnel.Analyser les écarts entre
prévisionnel et réalisé.Estimer un prévisionnel
pour N+1.LES DÉCLINAISONS
• Permanents / non permanentsPour l'analyse de cet indicateur, la comparaison entre le prévisionnel et le réalisé permet d'
évaluer
le pourcentage de réalisation.Pour mesurer l'évolution de la MS
: taux de croissance (MS N - MS N-1) / MS N-1 x 100.LA PÉRIODICITÉ
: annuelle > Exemple : pour l'année N, la masse salariale chargée de la commune C... s'élève à 14 718 658 € et lespériphériques à 916 000 . Le prévisionnel est de 15 850 500 et le réalisé pour l'année N-1 de 15 300 713 .
• Masse salariale budgétaire de l'année N = 15 634 658 • Pourcentage de réalisation = 98 % • Taux de croissance = 2,18 %Pour aller plus loin
: créer des indicateurs adaptés à vos objectifs internes, réaliser des études ponctuelles... Consulter la carte CIGLE CALCUL
Masse salariale chargée + périphériques
À titre d'illustration, les périphériques peuvent être • assurance sur les risques statutaires • prestations d'action sociale • tickets restaurants • remboursement des frais de mission • allocations chômage • formation professionnelle • dotation vestimentaireINDICATEUR 3
ENVELOPPES VARIABLES
LES OBJECTIFS
Connaître la structure des
éléments non permanents
de la masse salariale.Identifier des leviers
d'action en matière de pilotage de la masse salariale.LA PÉRIODICITÉ
: mensuelle > Exemple : pour le mois de juin de l'année N.Pour aller plus loin
: créer des indicateurs adaptés à vos objectifs internes, réaliser des études ponctuelles... Consulter la carte CIGLE CALCUL
Pour l'analyse de cet indicateur, la comparaison
entre le prévisionnel et le réalisé permet d'évaluer le pourcentage de réalisation.Les types d'enveloppes :
• heures supplémentaires • remplacements besoins liés à un accroissement temporaire ou saisonnier • vacations EnveloppesPrévisionnelRéalisé% de réalisation Heures supplémentaires78 675 €85 000 €108 %Remplacements607 135 €572 979 €94 %
Accroissement temporaire
ou saisonnier129 271 €99 627 €77 %
Vacations415 090 €387 422 €93 %
EnveloppesPrévisionnelRéalisé%tage de réalisationHeures supplémentaires78 675 85 000 108 %
Remplacements607 135 572 979 94 %
Accroissement temporaire
ou saisonnier129 271 99 627 77 %
Vacations415 090 387 422 93 %
INDICATEUR 4
PART DE LA MASSE SALARIALE
DANS LE BUDGET DE FONCTIONNEMENT
LES OBJECTIFS
Evaluer le poids
des dépenses de personnel dans le budget de fonctionnement de la collectivité.Pour aller plus loin
: créer des indicateurs adaptés à vos objectifs internes, réaliser des études ponctuelles... Consulter la carte CIGLE CALCUL
Masse salariale budgétaire
Total des dépenses
de fonctionnement X 100Pour l'analyse de cet indicateur, le périmètre des activités prises en charge par la collectivi
té devra être précisé : y a-t-il des services transférés à un EPCI, des activités en régie, ou la présence d'un centre de santé ? Etc.LA PÉRIODICITÉ
: annuelle > Exemple : la masse salariale budgétaire de la commune de C.... est de 980 000 €.Son budget de fonctionnement atteint 2 178 000 . Le traitement des ordures ménagères a été
transféré à un syndicat intercommunal. • Part de la masse salariale dans le budget de fonctionnement : (980 000 / 2 178 000) x 100 = 44,9INDICATEUR 5
GLISSEMENT VIEILLESSE TECHNICITÉ
LES OBJECTIFS
Evaluer la masse salariale
liée au vieillissement et à l'avancement de carrière des agents. Selon la politique RH de la collectivité, il est possible d'inté grer le régime indemnitaireà la base de calcul.
LES DÉCLINAISONS
• Par direction • Par statut Pour mesurer l'incidence globale sur la masse salariale : calcul du GVT solde, à savoir le GVT associé à l'effet de noria.LA PÉRIODICITÉ
: annuelle > Exemple : le montant des gains indiciaires liés aux avancements et promotions p eut être calculé mensuellement et pondéré sur l'année pour obtenir un montant total à ajouter à la masse salariale chargée de l'année N-1. Pour la Commune C..., ce montant est équivalent à :(12 x 1760) + (11 x 1169) + (10 x 2796) + (9 x 2730) + (8 x 1634) + (7 x 1564) + (6 x 1093) + (5 x 1069)
+ (4 x 2097) + (3 x 2105) + (2 x 1835) + 1870 = 142 675Pour aller plus loin
: créer des indicateurs adaptés à vos objectifs internes, réaliser des études ponctuelles... Consulter la carte CIGLE CALCUL
Périmètre : emploi permanent
Coût des évolutions de la masse
indiciaire* liées : aux avancements de grade et promotions internes (glissement) aux avancements d'échelon (vieillesse) aux titularisations suite à réussite à concours ouà examen professionnel (technicité)
*Traitement et indemnité de résidenceLES OBJECTIFS
Évaluer les écarts
de rémunération entre les entrants et les sortants.Pour aller plus loin
: créer des indicateurs adaptés à vos objectifs internes, réaliser des études ponctuelles... Consulter la carte CIGLE CALCUL
(Masse indiciaire des entrants - masse indiciaire des sortants)Masse indiciaire de l'année N*
Périmètre : emploi permanent
En lien avec la méthode utilisée pour le GVT, il est possible d'intégrer le régime indemnitaire
à la base de calcul.
Les données peuvent être calculées à partir du tableau entré es / sorties de la collectivité.LA PÉRIODICITÉ
: annuelle > Exemple : la commune de C... calcule pour l'année N : • Masse indiciaire des sortants = 1 981 850 • Masse indiciaire des entrants = 864 720 • Masse indiciaire année N = 23 286 396 Le différentiel entre les sortants et les entrants indique que la com mune de C... a réduit sa masse indiciaire de 1 117 130 euros, ce qui représente une baisse de 4,8 % de la masse indiciaire de l' année.INDICATEUR 6
EFFET DE NORIA
X 100 *Traitement de base et indemnité de résidenceINDICATEUR 7
EFFET DE NIVEAU, DE MASSE ET DE REPORT
LES OBJECTIFS
Objectif général
: mesurer l'impact des effets structurels sur l'évolution de la masse salariale chargée.Niveau : mesurer l'évolution
de la masse salariale entre 2 dates.Masse : mesurer le coût réel
des évolutions pour l'année n.Report : mesurer l'incidence
l'année suivante des mesures prises en cours d'année.Pour aller plus loin
: créer des indicateurs adaptés à vos objectifs internes, réaliser des études ponctuelles... Consulter la carte CIGLE CALCUL
Périmètre : permanent et non permanent
Schéma pour illustrer le périmètre des différents effetsCoût
Effet niveau
E ffet MasseEffet report TempsAnnée NAnnée N+1
Niveau
(MS décembre N+1 - MS décembre N) X100 / MS décembre N
Masse (MS N+1 - MS N) X 100 / MS NReport
MS décembre N / MS moyenne mensuelle
LA PÉRIODICITÉ
: annuelle > Exemple : avancement d'échelon NN+1Janvier1 400 5001 421 320
Février1 400 5001 421 320
Mars1 400 5001 421 320
Avril1 400 5001 426 500
Mai1 400 5001 426 500
Juin1 400 5001 426 500
Juillet1 400 5001 426 500
Août1 439 4321 426 500
Septembre1 439 4321 426 500
Octobre1 439 4321 426 500
Novembre1 439 4321 439 432
Décembre1 421 3201 439 432
Total16 982 54817 128 324
Moyenne1 415 2121 427 360
• Effet niveau = 1,27 % • Effet masse = 0,86 % • Effet report = 1,0043LES OBJECTIFS
Mesurer l'impact de
la variation du nombre de postes sur l'évolution de la masse salariale.Pour aller plus loin
: créer des indicateurs adaptés à vos objectifs internes, réaliser des études ponctuelles... Consulter la carte CIGLE CALCUL
(Masse salariale des créations de postes - masse salariale des suppressions de postes)Masse salariale chargée
Périmètre : emploi permanent
LES DÉCLINAISONS
• Par statutLA PÉRIODICITÉ
: mensuelle > Exemple : au 31 décembre de l'année N, la masse salariale consacrée à l a création de postepar la commune de C... est de 148 425 €. Le montant des suppressions de poste atteint quant à lui
165 795 €, pour une masse salariale chargée de 14 718 658 .
• Variation du nombre de postes = - 0,12 %INDICATEUR 8
VARIATION DU NOMBRE DE POSTES
X 100INDICATEUR 9
SALAIRE MINIMUM, MAXIMUM,
MOYEN ET MÉDIAN
LES OBJECTIFS
Appréhender l'étendue
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