[PDF] TOME I Au cours des trois anné

View - Download TOME I

Previous PDF

Next PDF

- RCS Orléans 790 856 850 - Code APE 0990Z

2 Chemin du Château 45 530 Seichebrières France

Téléphone : (00 33) (0)6 88 16 76 78 Fax : (00 33) (0)2 38 24 85 66

Site Internet : www.sudmine.org DEMANDE DE PERMIS EXCLUSIF DE RECHERCHE MINES, DIT PERM DE " KANBO »

AU TITRE DU CODE MINIER

TOME I

DOCUMENT ADMINISTRATIF

COMMUNES DE AINHOA, CAMBO-LES-BAINS, ESPELETTE, HALSOU, ITXASSOU, JATXOU, LARRESSORE, SAINT-PÉE-SUR-NIVELLE,

SARE, SOURAIDE ET USTAR

TZ, PYRENÉES-ATLANTIQUES (64) Novembre 2014

Demande de Permis Exclusif de Recherche de Mines de " Kanbo »

Tome I : Document Administratif

SUDMINE SAS Page 2

PRÉAMBULE

Le présent dossier, rédigé par SUDMINE, constitue la demande de Permis Exclusif de Recherche de

PERM) pour or et substances connexes dit de " Kanbo » (Pyrénées Atlantiques), pour une trois ans et sur une superficie de 126 km². Phase I (Ferme) : Exploration Stratégique (12 mois)

Mission de Préparation

Identification des Travaux Miniers Antiques

Campagne de Géochimie Ruisseaux

Recon naissance d'Indices

Phase II (Conditionnelle) : Exploration Semi-Tactique (6 mois)

Campagne de Géochimie Sols

Phase III (Conditionnelle) : Exploration Tactique (12 mois)

Campagne de Géophysique

Sondages & Tests de Concentration Gravimétrique

Étude Qualitative des Stériles

Phase IV (Conditionnelle) : Etude de Pré-Faisabilité (6 mois)

Étude d'Orientation Économique

État initial de l'Etude d'Impact Environnemental

PERM dit de " Kanbo » répond

aux exigences réglementaires suivantes :

Code Minier

Décret n° 2006-648 du 2 juin 2006 portant sur les titres miniers ; Décret n° 2001-205 du 6 mars 2001 portant sur les titres minier s ; Décret n° 2001-209 du 6 mars 2001 portant sur les titres minier s ; Arrêté du 28 juillet 1995 portant sur les titres mini ers. " Document Administratif », expose les grandes lignes du projet, présente le

Demande

Tome I : Document Administratif

SUDMINE SAS

SOMMAIRE

1. DEMANDE ADMINISTRATIVE

1.1. Lettre de demande de PERM

1.2. Surfac

1.3. Cartes rØglementaires

1.4. Les engagements de SUDMINE

2. PR

2.1. Motivations de SUDMINE

2.2. Pourquoi ce pØrim

2.3. Pourquoi cette durØe ?

2.4. Programme et coßt prØvisionnel des travaux envisagØs

3. PRSUDMINE

3.1. GØnØralitØs et statuts de SUDMINE

3.2. Les reprØsentants

3.3. AssociØs et partenaires de SUDMINE

3.4. Valeurs dØfendues par SUDMINE

3.5. Titres miniers dØtenus par SUDMINE

4. CAPACITSUDMINE

4.1. Les compØtence

4.2. GØoPlusEnvironnement (G

4.3. Le RØseau AURISPH

4.4. Le ComitØ Scientifique et Technique de SUDMINE (CSTS)

4.5. Moyens humains et techniques envisagØs pour l'exØcution des travaux

4.6. Les compØtences externes à mobiliser

5. CAPACITSUDMINE

5.1. CapacitØs

5.3. Recherche de partenaires techniques et Øco

6. ENGAGEMENT FINANCIER SUDMINE

CONCLUSION

Demande

Tome I : Document Administratif

SUDMINE SAS

LISTE DES

FIGUR Figure 1: Localisation du PERM de " Kanbo » à l'Øchelle nationale Figure 2: Localisation du PERM de " Kanbo » à l'Øchelle 1 / 10 Figure 3: Localisation du PERM de " Kanbo » à l'Øchelle 1 / 50 000

TABLEAUX

Tableau 1: CoordonnØes des Sommets du PERM de "Kanbo» Tableau 2: Programme et budget prØvisionnel des travaux prØvus par SUDMINE sur le

Tableau 3 : Echelonnement des travaux

ANNEXES

Annexe 1: Extrait K

Annexe 2: Docu

Annexe 3: Liste des associØs de SUDMINE

Annexe 4: CV des membres du ComitØ Scientifique et Tec Annexe 5: Bilan 2013 des actions menØes par SUDMINE Annexe 6: PrØsentation et rØfØrences de GØoPlusEnvironnement dans le domaine des Annexe 7: Charte Ethique et de DØveloppement Durable de SUDMINE Annexe 9: ElØments justifiant des capacitØs fi

Demande

Tome I : Document Administratif

SUDMINE SAS

1. DEMANDE ADMINISTRATIVE

1.1. Lettre de d

Demande

Tome I : Document Administratif

SUDMINE SAS

1.2. Surface

A, B, C, D, E, F G, dØfinis ci

Sommet X (RGF93) Y (RGF93)

Demande

Tome I : Document Administratif

SUDMINE SAS

bassin

1.3. Cartes

Figure 1)

Figure 2)

Figure 3).

Demande

Tome I : Document Administratif

SUDMINE SAS

1.4.

Demande

Tome I : Document Administratif

SUDMINE SAS

2. PRÉSENTATION SYNTHÉTIQUE DU PROJET

Demande

Tome I : Document Administratif

SUDMINE SAS

éx éx éx éx éx éx éx éx éx éx

Demande

Tome I : Document Administratif

SUDMINE SAS

2.1. Motivations de SUDMINE

¾ Existence de travaux miniers antiques

Le secteur de Cambo

¾ PossibilitØ de bØnØficier d'important travaux prØ

¾ Projet novateur et innovant

¾ Secteur libre de tout titre minier

Demande

Tome I : Document Administratif

SUDMINE SAS

¾ AssociØs de SUDMINE ayant dØjà travaillØ sur des problØmatiques similaires

Pierre Chevalier, associØ

¾ Conditions Øconomiques favorables

¾ Projet de courte durØe

Au terme des trois annØes de ce Permis Exclusif de

¾ PossibilitØs d'extensions pour l'avenir

L'or secondaire est la cible prioritaire de la prØsente demande de Permis Exclusif d

Demande

Tome I : Document Administratif

SUDMINE SAS

¾ Contexte naturel et humain dØpourvus de contraintes rØdhibitoires

2.2. Pourquoi ce

2.3. Pourquoi cette

trois ans,

Demande

Tome I : Document Administratif

SUDMINE SAS

2.4. Programme et

Tableau en page suivante

78 000é¼.

30 000é¼,

83 000é¼, seulement si les rØsultats obtenus lors

19 000é¼,

210 000é¼, un montant par

78 000é¼ Phase I, seule phase ferme

l'engagement formel d(Cf. Chapitr

Coût (€)Coût (€)

5 000 5 000

15 000

10 000

12 000

10 000

10 000

2 000 5 000

2 0002 500

7 500 3 000 5 000 3 000

2 000Carrier Local

Archéologues Miniers

12

Exploration

Stratégique

(Ferme)ICarte(s), Données Bibliographiques...

Photographies Aériennes (IGN),

Spectroscope(s), Lampe(s),

Pelle(s), Batée(s), Matériel

d'Échantillonnage...

Tarière(s), Pelle(s), Tamis, Diviseur(s),

Broyeur,

Matériel de Conditionnement (Sacs,

Cartons)....

Marteau(x) de Géologue, Loupe(s),

Boussole(s), GPS,

Microscope(s), Loupe(s) Binoculaire(s),

Matériel d'Échantillonnage...

IntituléPhase Durée (Mois)Coût Total - Étape (€)Coût Total -

Phase (€)

Mission de Préparation

Identification des Travaux

Miniers Antiques

Campagne de Géochimie

Ruisseaux

Reconnaissance d'Indices3

5 3 1 ÉtapeDurée (Mois) Matériel Mobilisé - SUDMINE

10 000

5 000Chef de Projet

Chef de Projet

Géologue (x1) -

Technicien (x1)

Chef de Projet

Géologue (x1) -

Techniciens (x2)

Chef de Projet

Géologue (x1)78 000

Ressource(s) -

SUDMINERessource(s) - Sous-

TraitanceCoût (€)Ressource(s) -

Partenaires & Associés

Laboratoire(s)

Universitaire(s)7 500

27 500

25 000

15 000-

Entreprise de Débroussaillage

Laboratoire d'Analyses

Géochimiques

Laboratoire d'Analyses

Géochimiques-

15 000

30 0006Exploration Semi

-83 000

Étude d'Impact

Environnemental

(État Initial)46

Chef de Projet

Environnementaliste

(x1)GéoPlusEnvironnementChef de Projet Géomaticien (x1)- - Carrier Local 7 000Étude d'Orientation

Économique2-Entreprise de Géophysique

Entreprise de Travaux Publics

(Pelle Mécanique)

Entreprise de Sondages (Moto-

Tarière)

--Carrier Local-GéoPlusEnvironnement-Chef de Projet

Géologue (x1)

Environnementaliste

(x1)--Missions de Concertation /

Communication

(Mairies, Adminsatrations,

Riverains)36

Concertation /

Communication-

TOTAL : 210 000

Tableau 2 : Programme et budget prévisionnel des travaux prévus pa r SUDMINE sur le PERM de KANBO

Demande

Tome I : Document Administratif

SUDMINE SAS

3. PRÉSENTATION DE S

3.1. GØnØralitØs

Annexe Annexe ).

Demande

Tome I : Document Administratif

SUDMINE SAS

SociØtØ par Actions SimplifiØe (SAS)

Annexe .

Annexe ) et quatre sociØtØs :

Annexe )

Annexe ) sont donnØs

SUDMINE a vocation à devenir une "

Demande

Tome I : Document Administratif

SUDMINE SAS

3.2. Les

¾ Le PrØsident Christian VALLIER (nØ en 1961) est un ingØnieur, gØologue minier et

Annexe ).

¾ Le Directeur Michaºl LALOUA (nØ en 1986) est un ingØnieur, gØologue minier,

Annexe ).

¾ ComitØ Scientifique et Technique de SUDMINE CSTS) : ConstituØ d'experts

Annexe 4).

3.3

Demande

Tome I : Document Administratif

SUDMINE SAS

GØoPlusEnvironnement (G

Annexe ).

MINIER Holding

M

Pierre Chevalier GØologue

3.4. Valeurs

Un

Notre diffØrence

Demande

Tome I : Document Administratif

SUDMINE SAS

Annexe ).

Annexe ).

3.5. Titres

PERM LopØrec

GuinØe Conakry, en septembre 2013,

GuinØe Conakry, en mai 2013, en co

Joint

Joint Venture

Demande

Tome I : Document Administratif

SUDMINE SAS

4. CAPACITÉS SUDMINE

Annexe ) :

Annexe )

Annexe ).

4.1. Les

Christian VALLIER

¾ °XYUH

Demande

Tome I : Document Administratif

SUDMINE SAS

CoDir) : Directeur

Demande

Tome I : Document Administratif

SUDMINE SAS

Pierre CHEVALIER

°XYUH

Yann ITARD

Demande

Tome I : Document Administratif

SUDMINE SAS

Emmanuel GAUTIER CoDir) : GØologue Minier

Laurent DUPARC CoDir) : IngØnieur

ses experti

Demande

Tome I : Document Administratif

SUDMINE SAS

Francis MINIER

Hugues BERBEY CoDir) : GØologue

Laetitia BARRIER CoDir) : IngØnieure

Rodolphe M

Demande

Tome I : Document Administratif

SUDMINE SAS

Aline MAGRA

Benoît GIROUSSE CoDir) : IngØnieur

François KIRMANN

Didier LACROIX

Demande

Tome I : Document Administratif

SUDMINE SAS

Didier B

Stefano SALVI

Luc SIEBENALLER

Nadine CANALI

Gilles VALLIER

Jean

Alexandre F

Demande

Tome I : Document Administratif

SUDMINE SAS

Bastien BOISD

Fanny BOURGEOIS

4.2. GØoPlusEnvironnement (G

Annexe ).

Demande

Tome I : Document Administratif

SUDMINE SAS

Annexe ).

4.3. Le RØseau A

Annexe 6).

4.4. Le ComitØ Scientifique et Technique de SUDMINE (CSTS)

Annexe 4) :

Luc BARBAN

Demande

Tome I : Document Administratif

SUDMINE SAS

Alain CHEILLETZ

Michel CUNEY

Olivier FABBRI

Jean

Olle OSTENSS

Demande

Tome I : Document Administratif

SUDMINE SAS

4.5. M

Tableau .

4.

Demande

Tome I : Document Administratif

SUDMINE SAS

5. CAPACITÉS ÈRES DE SUDMINE

5.1. CapacitØs

Annexe Annexe ) ;

ééééèééééèé¼ Annexe 9) ;

78 000é¼

ééééèééééèé¼, av Annexe ) atteste du bon fonctionnement du compte bancaire de la

Demande

Tome I : Document Administratif

SUDMINE SAS

Annexe

Annexe prØsente quant à elle :

5.2. Augmentation des

5.3. Recherche de

Demande

Tome I : Document Administratif

SUDMINE SAS

CONCLUSION

126 km† trois ans, recouvre une vaste zone du

piedmont .quotesdbs_dbs9.pdfusesText_15

[PDF] casio fx 92 PDF Cours,Exercices ,Examens

[PDF] casio fx 92 mettre en memoire PDF Cours,Exercices ,Examens

[PDF] casio fx 92 rentrer des formules PDF Cours,Exercices ,Examens

[PDF] casio fx-92 enregistrer formule PDF Cours,Exercices ,Examens

[PDF] casio fx-92 triche PDF Cours,Exercices ,Examens

[PDF] casio graph 25 suites numériques PDF Cours,Exercices ,Examens

[PDF] casio graph 35 mode d'emploi PDF Cours,Exercices ,Examens

[PDF] casio graph 35 programme PDF Cours,Exercices ,Examens

[PDF] casio graph 35 programme algorithme PDF Cours,Exercices ,Examens

[PDF] casio graph 35+ mode d'emploi programme PDF Cours,Exercices ,Examens

[PDF] casio graph 35+ suite geometrique PDF Cours,Exercices ,Examens

[PDF] casnav PDF Cours,Exercices ,Examens

[PDF] caspar david friedrich PDF Cours,Exercices ,Examens

[PDF] Caspar David Friedrich homme et femme contemplant la lune 2nde Français

[PDF] casque audio fermé PDF Cours,Exercices ,Examens