[PDF] Journal officiel de la République française

View - Download Journal officiel de la République française

Previous PDF

Next PDF

138
e année. - N o

41ISSN 753-215614 octobre 2006

JOURNAL OFFICIEL

DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

LOIS ET DÉCRETS

Le numéro : 1,50

Abonnement. Ŧ Un an (arrêté du 30 décembre 2005 publié au Journal officiel le 31 décembre 2005) :

France : 66. Pour l'expédition par voie aérienne (outre-mer) ou pour l'étranger : paiement d'un supplément modulé selon la zone de destination, tarif sur demande Tout paiement à la commande facilitera son exécution

ASSOCIATIONS

Loi du 1

er juillet 1901

ASSOCIATIONS SYNDICALESDE PROPRIETAIRES

Ordonnance du 1

er juillet 2004FONDATIONSDENTREPRISE Loi du 4 juillet 1990DIRECTION DES JOURNAUX OFFICIELS, 26, rue Desaix, 75727 PARIS CEDEX 15 www.journal-officiel.gouv.fr

Standard : 01-40-58-75-00Renseignements documentaires : 01-40-58-79-79Annonces : 01-40-58-75-96 ou 01-40-58-75-72Abonnements : 01-40-58-79-20 (8 h 30 à 12 h 30)

4792JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE14 octobre 2006

SOMMAIRE

Associations

Haute-Savoie...............................4861Département de Paris.................4863 4873
Var .................................................4880

Territoire de Belfort.....................4884

14 octobre 2006JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE4793

Associations syndicales

de propriétaires

Ce numéro ne comporte aucune publication

de fondations d'entreprise

4794JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE14 octobre 2006

ASSOCIATIONS

Les déclarations d'associations sont reçues par les services préfectoraux qui assurent leur transmission à la Direction

des Journaux officiels. Elles sont publiées chaque semaine dans un numéro supplémentaire à l'édition des Lois et Décrets du

Journal officiel de la République française.

Dans chaque numéro, les annonces sont classées par département et suivant l'objet de la déclaration :

- créations ; - modifications ; - dissolutions.

Les formulaires de " demande d'insertion » au Journal officiel sont tenus à la disposition des responsables de

l'association à la préfecture ou à la sous-préfecture d'enregistrement de la déclaration. Ces imprimés, remplis selon les

indications prescrites, sont remis ou retournés au service préfectoral qui se charge de la transmission de la demande

d'insertion à la Direction des Journaux officiels.

Il est recommandé de dactylographier ou d'écrire très lisiblement l'annonce en respectant les zones prévues à cet

effet.

Conformément au décret du 16 août 1901 portant règlement d'administration publique pour l'exécution de la loi du

1er

juillet 1901 relative au contrat d'association, la déclaration est rendue publique dans le délai d'un mois au moyen de

l'insertion au Journal officiel. Après publication, la Direction des Journaux officiels adresse un exemplaire du Journal officiel

gratuit et la facture du montant des frais d'insertion à la personne ayant effectué la déclaration et dont le nom et l'adresse

figurent sur l'imprimé.

Une brochure n

o

1068 intitulée " Associations, régime général », établie par les soins du ministère de l'intérieur,

présente le statut juridique général des associations et propose notamment des modèles de statuts.

Elle est en vente à la Direction des Journaux officiels, 26, rue Desaix, 75727 PARIS CEDEX 15.01 - AIN

Créations

1 ... Déclaration à la sous-préfecture de Nantua. ISA SKI.

Objet : financer et soutenir Isabelle Angulo dans la pratique de la compétition nationale et internationale de ski alpin.

Siège

social : chez M. Angulo (Manuel), 189, chemin des Brues,

01100 Martignat. Courriel : angulo.manuel@libertysurf.fr.

Date de

la déclaration :

14 septembre 2006.

2 ... Déclaration à la sous-préfecture de Gex. MIJOUX-

MONGOLIE. Objet : jumelage de Mijoux avec un village de Mongolie pour rencontres et échanges culturels.

Siège social :

mairie, 01410 Mijoux. Date de la déclaration : 21 septembre 2006.

Dissolutions

3 ... Déclaration à la sous-préfecture de Nantua. COMITE

LOCAL DE NANTUA DE LA FEDERATION NATIONALE

DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE.

Siège social :

mairie, 01130 Nantua. Date de la déclaration : 25 sep- tembre 2006.

02 - AISNE

Créations

4 ... Déclaration à la sous-préfecture de Saint-Quentin. BIO-

TECK RECORDS. Objet : organisation de représentations publiques et privées ; production et commercialisation dartistes. Siège social : chez M. Colot (Cédric), 32, rue Edmond-Rostand,

02100 Saint-Quentin. Site internet : http://bioteckrecords.free.fr.

Courriel : bioteck-records@wanadoo.fr.

Date de la déclaration :

8 septembre 2006.

5 ... Déclaration à la sous-préfecture de Saint-Quentin. TBS

CLUB MESNIL.

Objet : pratique du tennis, squash et bad-

minton. Siège social : chez M. Dupont (Denis), 12, rue Vallée- Grand-Mère, 02720 Mesnil-Saint-Laurent. Date de la déclaration :

13 septembre 2006.6 ... Déclaration à la sous-préfecture de Saint-Quentin. ASSO-

CIATION DE DEFENSE DE L"ENVIRONNEMENT

D"ETREILLERS ET DES ALENTOURS (ADEEA).

Objet :

défense du cadre et de la qualité de vie des habitants ; sauve- garde de la faune et de la flore, des eaux de surface et souter- raines, de lair et des paysages de nos villages ; protection de la nature et de lenvironnement ; vigilance en regard des risques et nuisances que les décharges, les établissements classés, les exploitations polluantes et les autoroutes seraient susceptibles de causer ; soutien actif aux familles dont les conditions de vie seraient ainsi menacées ou affectées et recherche de solutions dans un esprit de conciliation.

Siège social : chez M. Défossez

(Hubert), 9, rue Maurice-Dalongeville, 02590 Etreillers.

Date de

la déclaration : 13 septembre 2006.

7 ... Déclaration à la sous-préfecture de Château-Thierry.

TEAM R21 TURBO.COM.

Objet : diffuser entre tous les

membres les techniques et les connaissances quils ont acquises, en vue daider les particuliers à maintenir en état leur voiture de marque Renault modèle 21, 2 litres turbo ABS, types L 485 et L 481, englobant de surcroît les modèles quadra turbo, ceci par le biais de tous les moyens, supports et technologies possibles ; lassociation peut si elle le désire déposer des brevets en son nom pour la fabrication de certaines pièces mécaniques nétant plus disponibles chez le fabricant dorigine du modèle.

Siège

social : chez M. Morisseau (Rémy), La Bruxelle, 02570 La Cha- pelle-sur-Chézy. Site internet : www.r21turbo.com. Courriel : team@r21turbo.com.

Date de la déclaration : 18 septembre 2006.

Modifications

8 ... Déclaration à la sous-préfecture de Vervins. ALTERNA-

TION. Siège social : 2, ruelle de la Liberté, 02400 Château-

Thierry.

Transféré ; nouvelle adresse : 12, rue de la Libération,

02140 Voharies.

Date de la déclaration : 18 septembre 2006.

9 ... Déclaration à la sous-préfecture de Château-Thierry.

Ancien titre : CONSEIL DE PARENTS DELEVES DU LYCEE ET

C.E.S. DE CHATEAU-THIERRY (FEDERATION CORNEC).

Nouveau titre : CONSEIL LOCAL DES PARENTS D"ELEVES

14 octobre 2006JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE4795

DE CHATEAU-THIERRY (F.C.P.E.). Siège social : mairie,

B.P. 133, 02404 Château-Thierry Cedex.

Date de la déclaration :

18 septembre 2006.

Dissolutions

10 - Déclaration à la sous-préfecture de Vervins. HIRON-

DELLE DE GUISE (SOCIETE COLOMBOPHILE).

Siège social :

mairie, 02120 Guise. Date de la déclaration : 18 septembre 2006.

03 - ALLIER

Créations

11 - Déclaration à la sous-préfecture de Vichy. HIPPOMA-

NIA. Objet : faciliter la découverte et développer la pratique du sport équestre dans le cadre de la société Hippos.

Siège social :

chez M. Marien (Michel), 2, rue Saint-Clément, 03110 Espinasse-

Vozelle. Courriel : mdmarien@wanadoo.fr.

Date de la déclara-

tion :

18 septembre 2006.

12 - Déclaration à la sous-préfecture de Vichy. MELODICA.

son dans les lieux publics de concert et de festivités.

Siège

social : chez Mme Raban (Sylvie), 3, rue de Franche-Comté,

03300 Cusset.

Date de la déclaration : 18 septembre 2006.

13 - Déclaration à la sous-préfecture de Montluçon.

RETRAITE A LA CHARITE.

Objet : gestion et administration

d"un établissement pour personnes agées, espace d"accueil, de vie et de soins sur le site de La Charité à Lavault-Sainte-Anne. Siège social : mairie, 03100 Lavault-Sainte-Anne. Date de la déclaration :

19 septembre 2006.

14 - Déclaration à la sous-préfecture de Montluçon. LE

TRAIN DE LA MODE.

Objet : organisation de défilé de mode.

Siège social : chez M. Barbat, rue André-Messager, 03410 Domé- rat.

Date de la déclaration : 21 septembre 2006.

15 - Déclaration à la sous-préfecture de Vichy. FIL ET

SENTIER.

Objet : échange de savoir-faire manuels (tricot, cou- ture, broderie...) et échange relationnel au cours de randonnées pédestres. Siège social : centre social Jaligny\Neuilly, 1, rue de la Bertranne, 03220 Jaligny-sur-Besbre. Courriel : csjaligny-neuilly@wanadoo.fr.

Date de la déclaration : 25 sep-

tembre 2006.

16 - Déclaration à la sous-préfecture de Vichy. ASSOCIA-

TION GYM VENDATOISE.

Objet : faire de la gymnastique.

Siège social : mairie, 03110 Vendat. Date de la déclaration :

25 septembre 2006.

17 - Déclaration à la sous-préfecture de Vichy. VAL DAL-

LIER EAUX VIVES.

Objet : organiser et développer la pratique

du canoë et du kayak et des disciplines associés ; contribuer à la protection de l"envirronnement nécessaire à sa pratique ; respec- ter la déontologie du sport.

Siège social : chez Mlle Desnoyer

(Joëlle), 166, avenue Thermale, 03200 Vichy. Courriel : pasquierisabelle@wanadoo.fr.

Date de la déclaration : 25 sep-

tembre 2006.

18 - Déclaration à la sous-préfecture de Montluçon. HORSE

NDREAM EQUITATION.

Objet : faire pratiquer l"équitation

sous toutes ses formes, organiser des compétitions officielles et manifestations équestres ; promouvoir le cheval et les activités

équestres.

Siège social : chez M. Bougerolle (Jean-Noël), 12, route des Anciens-Moulins, 03410 Teillet-Argenty.

Date de la déclara-

tion :

26 septembre 2006.

19 - Déclaration à la sous-préfecture de Vichy. CERCLE DES

AMIS DALBERT LONDRES.

Objet : défendre et faire

connaître l"œuvre et la pensée d"Albert Londres ; défendre et faire connaître le patrimoine historique lié à la vie et à l"œuvre d"Albert Londres et ce par des conférences, des publications, des

expositions, des voyages, des manifestations à caractère culturelou pédagogique, ainsi que des recherches et la conservation des

souvenirs de toute nature attachés à la vie et à l"œuvre d"Albert

Londres.

Siège social : 5, place Source-de-l"Hopital, 03200 Vichy.

Date de la déclaration : 26 septembre 2006.

20 - Déclaration à la sous-préfecture de Vichy. COMPAGNIE

PH-NIX.

Objet : activité sportives de plein air. Siège social : chez M. Benssoussen (Rémy), 1, allée du Tilleul, 03800 Gannat.

Courriel : compagniephoenix@hotmail.fr.

Date de la déclaration :

26 septembre 2006.

21 - Déclaration à la sous-préfecture de Vichy. ART AND

SHOW. Objet : promouvoir et diffuser des spectacles de danse, chant, théatre, comédie musicale, magie, son et lumière, défilé de mode, mise en scène et toutes manifestations à caractère artistique et culturel.

Siège social : chez Mme Pion (Marie-

Claude), villa des Courses, 8, quai d"Allier, 03200 Vichy. Cour- riel : art.and.show@orange.fr.

Date de la déclaration : 26 sep-

tembre 2006.

22 - Déclaration à la sous-préfecture de Vichy. ASSOCIA-

TION GROUPE WASSA DE VICHY ET ALLIER.

Objet : aider

tous les artistes sénégalais, africains à se mettre en valeur, à créer leurs identités, les guider vers les maisons d"enregistre- ment, s"occuper des affaires administratives, juridiques, créer leur musique, mettre la musique, la culture, l"art africains dans la voie, dans notre région.

Siège social : chez M. Thioune (Sidi),

batiment G1, n o

7, H.L.M. de Presles, 03300 Cusset. Date de la

déclaration :

26 septembre 2006.

23 - Déclaration à la sous-préfecture de Vichy. FLEURS ET

BIEN-ETRE.

Bach ; proposer des soins relatifs à sa thérapie florale ; créer une antenne permanente sur le bassin thermal susceptible de répondre aux situations d"urgence.

Siège social : chez M. Moitrier

(Christian), 39, rue Jean-Baptiste-Burlot, 03700 Bellerive-sur-

Allier.

Date de la déclaration : 26 septembre 2006.

24 - Déclaration à la préfecture de l"Allier. GYMNASTIQUE

ENFANTINE VILLENEUVE-SUR-ALLIER.

Objet : pratique de

la gymnastique. Siège social : chez Mme Jaeger (Agnès), 8, route d"Aurouer, 03460 Villeneuve-sur-Allier.

Date de la déclaration :

27 septembre 2006.

Modifications

25 - Déclaration à la sous-préfecture de Vichy. Ancien titre :

ASSOCIATION NATIONALE DU TRAIT POITEVIN. Nouveau

titre :

ASSOCIATION DU CHEVAL POITEVIN. Siège social :

chez Mme Néron, Les Sapins, 03110 Saint-Didier-la-Forêt. Site internet : www.chevalpoitevin.com. Courriel : chevalpoitevin@orange.fr.

Date de la déclaration : 18 sep-

tembre 2006.

26 - Déclaration à la sous-préfecture de Montluçon. AMI-

CALE DE CHASSE DE LA BROSSE.

Siège social : chez

M. Schmitt (Christian), rue Berthet-du-Plaveret, 03600 Com- mentry. Transféré ; nouvelle adresse : chez M. Schmitt (Chris- tian), 15, boulevard François-Mitterrand, 03410 Domérat. Date de la déclaration :

22 septembre 2006.

04 - ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE

Créations

27 - Déclaration à la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence.

VIE TA MINE.

Objet : réalisation et promotion de projets cultu- rels et audiovisuels dans la région PACA.

Siège social : chez

Mlle Laposse (Magali), 10, Les Sarriettes, 04800 Gréoux-les-Bains.

Date de la déclaration : 30 août 2006.

28 - Déclaration à la sous-préfecture de Barcelonnette. LA

CLE DE SOI.

Objet : permettre aux individus de partager leurs

expériences de vie et participer à leur développement créatif et personnel. Siège social : chez Mme Rivat (Anny), Les Jourdans,

04400 Saint-Pons.

Date de la déclaration : 11 septembre 2006.

4796JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE14 octobre 2006

05 - HAUTES-ALPES

Créations

29 ... Déclaration à la sous-préfecture de Briançon. FUGUE EN

MONTAGNE.

Objet : développer et promouvoir les activités de montagne, randonnée pédestre, raquettes, ski de fond et de découverte du milieu naturel, humain et patrimonial ; dévelop- per la pratique de la sophrologie en lien avec ces activités ; transmettre les outils éducatifs liés à la pratique et à lencadre- ment de ces activités ; créer tout événement éducatif de ren- contre et dexpression autour de ces activités ; public concerné : enfants, adolescents, adultes y compris handicapés physiques et mentaux au niveau national et international.

Siège social : chez

Mme Chabal (Dominique), 6, allée des Groseilliers, La Rura Saint-Blaise, 05100 Briançon. Courriel : fugue- en-montagne@wanadoo.fr.

Date de la déclaration : 15 sep-

tembre 2006.

30 ... Déclaration à la préfecture des Hautes-Alpes. PALLAS

BRIDGE.

Objet : promouvoir le bridge et organiser des festivals de bridge. Siège social : chez M. Patron (Bruno), les Hauts de

Sainte-Marguerite, 05000 Gap.

Date de la déclaration : 21 sep-

tembre 2006.

Modifications

31 ... Déclaration à la préfecture des Hautes-Alpes. COMITE

DEPARTEMENTAL DE L"USEP DES HAUTES-ALPES.

Siège

social :

23, avenue Commandant-Dumont, 05000 Gap. Transféré ;

nouvelle adresse :

2, avenue Lesdiguières, 05000 Gap. Site inter-

net : www.laligue-alpesdusud.org. Courriel : usep05@laligue.org.

Date de la déclaration : 22 septembre 2006.

32 ... Déclaration à la préfecture des Hautes-Alpes. ACRO

SYSTEME.

Siège social : chez M. Chomaz (Jérome), 2, rue de

Franche-Comté, 25200 Grand-Charmont.

Transféré ; nouvelle

adresse : chez M. Chomaz (Jérome), 45, avenue Jean-Jaurès,

05000 Gap.

Date de la déclaration : 22 septembre 2006.

06 - ALPES-MARITIMES

Créations

33 ... Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes.

DJEMBE FOLA.

Objet : favoriser, au sein de notre société, la connaissance, le développement et léchange artistique et cultu- rel des civilisations liées à lhistoire et à la culture africaine ; tout cela se réalisera par lapprentissage, des interventions, la participation et lorganisation de manifestations artistiques et culturelles ainsi que par la création dobjets artisanaux.

Siège

social :

26, avenue des Agaves, 06000 Nice. Date de la déclara-

tion :

8 septembre 2006.

34 ... Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes. LE

PH-NIX.

Objet : diffuser la danse dexpression africaine contemporaine en permettant le développement déchanges culturels et artistiques entre lEurope et les pays africains ; déve- loppement dune structure denseignement professionnel pour les jeunes danseurs dun pays africain : la Cote dIvoire ; déve- loppement culturel local réel ; communication entre groupes chorégraphiques dexpression afro-contemporaines dAfrique ; aider au montage de projets culturels en Afrique visant un développement local culturel et éducatif.

Siège social : chez

Mlle Rydalevsky, 2, avenue des Platanes, 06100 Nice. Courriel : murailles2000@yahoo.fr.

Date de la déclaration : 11 sep-

tembre 2006.

35 ... Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes. NICE

HOCKEY SUPPORTERS (NHS).

Objet : promotion du hockey

sur glace. Siège social : chez Mme Richard (Régine), 5, rue de la

Villette, 06000 Nice.

Date de la déclaration : 11 septembre 2006.

36 ... Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes. DELE-

GATION DES ALPES-MARITIMES DE LA FONDATION DE

LA FRANCE LIBRE.

Objet : rassembler, aider et maintenir un

lien étroit entre les anciens membres de la France libre, leurs familles et leurs descendants. Siège social : maison du combat-tant, 36 bis, boulevard Risso, 06300 Nice. Courriel : pierre.morissee@wanadoo.fr.

Date de la déclaration : 11 sep-

tembre 2006.

37 ... Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes.

CENTRE PRANAVA.

Objet : faire connaštre, pratiquer et ensei-

gner le hatha yoga traditionnel ainsi que toute forme de guéri- son énergétique (reiki, harmonisation, massage, art thérapie, etc.) à ceux qui le souhaitent en totale liberté.

Siège social : chez

M. Benoist, 14, avenue Adolphe-Isnard, 06000 Nice. Courriel : centrepranava@gmail.com.

Date de la déclaration : 11 sep-

tembre 2006.

38 ... Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes. " AZUR

SPORT MEDITERRANEE » (A.S.M.).

Objet : développement et

organisation dactivités physiques et sportives ; animation, ensei- gnement et entrašnement de ces activités ; création et organisa- tion de manifestations de nature à promouvoir ces activités sportives. Siège social : chez Mme Coudre (Guylène), 142, chemin de la Lauvette, 06300 Nice.

Date de la déclaration : 11 sep-

tembre 2006.

39 ... Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes.

COMPAGNIE BELL"AAME.

Objet : production, création et dif-

fusion de spectacles vivants.

Siège social : chez M. Orsini (Marc-

Antoine), 14, rue Neuve, 06000 Nice.

Date de la déclaration :

12 septembre 2006.

40 ... Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes. ET SI

ON EN PARLAIT ?

Objet : contribuer à la diffusion du message

de lEvangile par tout moyen légal, notamment en assurant : limprimerie, lédition, la vente et la diffusion de supports et textes de nature chrétienne ; promotion de tous types dactions chrétiennes (spectacles, rencontres, événements sportifs et cultu- rels, etc.). Siège social : chez M. et Mme de Feo, 7, avenuequotesdbs_dbs31.pdfusesText_37

[PDF] Vous avez un BAC + 2 et 3 ans d expérience...devenez INGÉNIEUR

[PDF] Nomenclature d exécution Programme 111. «Amélioration de la qualité de l emploi et des relations du travail»

[PDF] Contraception. Les recommandations HAS

[PDF] Loi fédérale sur les entreprises de transport par route

[PDF] N Le tableau de bord. Emploi et chômage des personnes handicapées. Occitanie

[PDF] Déroulement de l atelier

[PDF] INTRODUCTION. Les moyens de contraception ont fortement évolué au cours du temps. Pourquoi ai-je choisi de traiter des moyens de contraception?

[PDF] Rapport de stage. Création d un site web. Stage du 20/01/2013 au 21/02/2013

[PDF] RÈGLEMENT ADOPTÉ PAR LE CONSEIL D ADMINISTRATION DU F.R.S.-FNRS DU 5 MAI 2015 CONCERNANT LE MANDAT D IMPULSION SCIENTIFIQUE (MIS)

[PDF] DEVENIR DU CAMPUS VALLEE BURES - ORSAY

[PDF] Une alternative au tout-voiture en péri-urbain Présentation de la 1 ère rame du Tram-train au grand public

[PDF] La pilule d haute qualité pour l espacement des naissances

[PDF] La relation Humain Patrimoine Nature

[PDF] Préconisations pour la formation au métier de Professeur technique dans les enseignements technologiques et professionnels

[PDF] THÉMATIQUE 7 INFORMATIQUE